Actes administratifs 2025
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Ville
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
CCAS