Actes administratifs 2025
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Ville
Arrêté VI-AR-2025-DG94 : Exécution d’office d’enlèvement des bennes et mesures conservatoires – Les Résidences Uvelines-Essonne – Chantier de requalification de 269 logements locatifs sociaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-635 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement (1 camion de 30m’ et 1 camion de 20m’).
Arrêté n°VI-AR-2025-634 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-633 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025-632 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-630 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2025-DG93 : Arrêté portant organisation et ouverture du public par voie électronique relative au permis d’aménager n° PA 91223 25 10003 sur le quartier de Guinette.
Arrêté VI-AR-2025-DG92 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2026.
Arrêté n°VI-AR-2025-629 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté VI-AR-2025-DG91 : Arrêté délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté VI-AR-2025-DG90 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans du 20/12/2025 au 04/01/2026.
Arrêté n°VI-AR-2025-627 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-626 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-625 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-624 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-623 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025-622 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-621 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement de 20mg avec un hayon.
Arrêté n°VI-AR-2025-620 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-619 : Permis de stationnement. Mise en place: Camion de livraison (Bricoman).
Arrêté n°VI-AR-2025-617 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-616 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-615 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-614 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 14 mètres x Largeur 1 mètre).
Arrêté n°VI-AR-2025-613 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-611 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-610 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 16 mètres x Largeur 2 mètres).
Arrêté VI-AR-2025-DG89 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et signature à Monsieur Olivier SIGMAN, Conseiller Municipal Délégué.
Arrêté VI-AR-2025-DG88 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté VI-AR-2025-DG87 : Arrêté portant mise en demeure : « Collège Marie-Curie ».
Arrêté VI-AR-2025-DG86 : Arrêté de mise en sécurité – procédure ordinaire – 63 – 65, avenue de Paris (parcelle AH 201).
Arrêté n°VI-AR-2025-609 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025-608 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-607 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-606 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-605 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025-604 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-603 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 10 mètres x Largeur 0 mètre 80).
Arrêté n°VI-AR-2025-602 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 8 mètres x Largeur 0 mètre 80).
Arrêté n°VI-AR-2025-601 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-599 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté VI-AR-2025-DG85 : Fermeture du parking 142 rue Saint-Jacques.
Arrêté VI-AR-2025-DG84 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-597 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-596 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-595 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle. Circulation alternée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-594 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté VI-AR-2025-DG83 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté VI-AR-2025-DG82 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-593 : permission de voirie rue René Paulin-Hippolyte.
Arrêté n°VI-AR-2025-591 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-590 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/589 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/588 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/582 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/581 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/580 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/579 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/578 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/576 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/575 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/574 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/573 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: Echafaudage (Largeur : 0 mètre 60 x longueur : 4 mètres 50).
Arrêté n°VI-AR-2025/572 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/571 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/570 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/569 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/568 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/566 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/565 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/568 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/564 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/563 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/562 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/561 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 6 mètres x Largeur 1 mètre 20).
Arrêté n°VI-AR-2025/560 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG81 : Fermeture temporaire du chantier de construction situé 63-65 avenue de Paris sauf pour la mise en œuvre de sécurisation du chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/559 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/558 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place: Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/557 : Arrêté permanent portant réservation d’une place de stationnement pour les visiteurs du cimetière Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/556 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/555 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/554 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/553 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/552 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/551 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/550 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/549 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/548 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/547 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/546 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/545 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG80 : Fermeture temporaire du chantier de construction 63-65 avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/544 : Circulation alternée et régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/543 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/542 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG79 : Fermeture temporaire du chantier de construction situé 63-65 avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG78 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG77 : Portant interdiction d’accès aux parcs, jardins et aires de jeux pour avis de tempête vents violents.
Arrêté n°VI-AR-2025/541 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/540 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG76 : Portant délégation à Monsieur Joël Nolleau.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG75 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans du 18/10/2025 au 02/11/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG74 : Portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG73 : Portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/539 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/538 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/537 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/535 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/534 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/533 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/532 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement de 20m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/531 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/530 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/529 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/528 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 18 mètres x Largeur 0,80 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/527 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 10 mètres x Largeur 0,80 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/526 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/524 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/525 : Permis de stationnement. Mise en place: 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/522 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/521 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/520 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/519 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/518 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/517 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/516 : Permis de stationnement. Mise en place : Echelles télescopiques.
Arrêté n°VI-AR-2025/515 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/514 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG71 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire
Arrêté n°VI-AR-2025/512 : Arrêté interdisant l’accès piéton à deux voies aménagées traversant un talus végétalisé pour raison de sécurité.
Arrêté n°VI-AR-2025/511 : Arrêté portant autorisation d’installation et d’utilisation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2025/510 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/509 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/508 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/507 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/506 : Arrêté permanent : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/505 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/504 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/502 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/501 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/500 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/499 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/498 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/497 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/496 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/495 : Arrêté permanent réglementant le stationnement arrêt minute.
Arrêté n°VI-AR-2025/494 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/493 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/492 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/491 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/490 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/489 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/488 : Circulation alternée par demi chaussée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/487 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/486 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/485 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/484 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/483 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/482 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/481 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/480 : Permis de stationnement. Mise en place : Echelles télescopiques.
Arrêté n°VI-AR-2025/479 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/478 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/477 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/476 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 16 mètres x Largeur 2 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/475 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/474 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/473 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/472 : Circulation réglementée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/471 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/470 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/469 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/468 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de 20m* et monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/467 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/466 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/465 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/464 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/463 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/462 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (L: 0 mètre 80 x I: 15 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/460 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de 20m’ et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/459 : Portant interdiction à tous véhicules motorisés ou non dans le périmètre des marchés
Arrêté n°VI-AR-2025/458 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Clôture de chantier type HERAS.
Arrêté n°VI-AR-2025/457 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/456 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/455 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place : Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/454 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/453 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/452 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/451 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/448 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/447 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/446 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/445 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage suspendu (L: 0 mètre 80 x l: 8 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/444 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/443 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : Un véhicule lourd de 3,5 tonnes et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/442 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : Un véhicule de 20m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/441 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/440 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG70 : Port obligatoire du casque pour les conducteurs d’Engins de DéplacementPersonnel Motorisés (trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards) sur le territoire communal
Arrêté n°VI-AR-2025-DG69 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG68 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG67 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hébert.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG66 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature à monsieur Mehdi Mejeri, Conseiller municipal délégué.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG65 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature à madame Sana Aabibou, 8e adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/439 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades grillagées.
Arrêté n°VI-AR-2025/438 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/437 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/436 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/435 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/434 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/433 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/432 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/431 : Autorisation d’occupation du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/430 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/429 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/428 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/427 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/426 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/425 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/423 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/422 : Permis de stationnement. Mise en place : Camion toupie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG64 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/424 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG63A : Prescrivant la mise à l’enquête publique du projet d’aménagement sur le Quartier nord Bois Bourdon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG63 : Prescrivant la mise à l’enquête publique du projet d’aménagement sur le Quartier nord Bois Bourdon.
Arrêté n°VI-AR-2025/421 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/420 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/419 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/418 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: Echafaudage (L: 0 mètre 80 x l: 15 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/417 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/416 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/415 : Permis de stationnement introduisant une redevance Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/414 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/413 : Permis de stationnement. Mise en place: Conteneur maritime (longueur : 16 mètres, Largeur : 2 mètres 50, hauteur : 4 mètres 20).
Arrêté n°VI-AR-2025/412 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/411 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place : Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/410 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/409 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/408 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/407 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/406 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation.
Arrêté n°VI-AR-2025/405 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/404 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/403 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/402 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/401 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/400 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/399 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/398 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG61 : arrêté portant délégation de fonction à Madame Sabah AID
Arrêté n°VI-AR-2025-DG60 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1ère Adjointe au Maire
Arrêté n°VI-AR-2025-DG59 : Portant mise en sécurité du chantier des Résidences Yvelines Essonne – Vallée Collin (du 18 juillet au 30 septembre 2025)
Arrêté n°VI-AR-2025/397 : Ajustement des horaires de fermeture du commerce PIZZA C63 – 4 rue de la Tannerie à Etampes
Arrêté n°VI-AR-2025/396 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/395 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/394 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/393 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/392 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/390 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/389 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/388 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/387 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/383 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/382 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/380 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/379 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/378 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG58 : Mise en sécurité des chantiers des Résidences Yvelines-Essonne, du 13 au 15 juillet 2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/377 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/376 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/375 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/374 : Stationnement réservé sur trois places de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/371 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/370 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage suspendu.
Arrêté n°VI-AR-2025/369 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/368 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/367 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/366 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/365 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/364 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement de 20 m3.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG56 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 04/07/2025 au 31/08/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG55 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h 00 à 2 h 00 du 04/07/2025 au 31/08/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG54 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21h00 et 7 h 00 du 04/07/2025 au 31/08/2025
Arrêté n°VI-AR-2025/363 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/362 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/361 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/359 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement avec hayon.
Arrêté n°VI-AR-2025/358 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/356 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/355 : Stationnement réservé sur trois places de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/354 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/353 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/352 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Base de vie/roulotte
Arrêté n°VI-AR-2025/351 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/349 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/348 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/347 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/346 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/345 : Permis de stationnement. Mise en place : 4 véhicules (3 automobiles et une camionnette)
Arrêté n°VI-AR-2025/344 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/343 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/342 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG50 : Portant délégation de fonction à madame Paola LEROY
Arrêté n°VI-AR-2025-DG49 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG48 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG47 : Portant délégation de signature à la responsable du service État Civil.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG46 : Portant délégation de signature à la responsable adjointe du service Population.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG45 : Portant délégation de signature à la responsable du service Population.
Arrêté n°VI-AR-2025/340 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/339 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/337 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/336 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/335 : Permis de stationnement introduisant une redevance: Echafaudage roulant (3 mètres x 0,60 mètres). Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/334 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/333 : Circulation autorisée pour les véhicules poids-lourds de plus 3,5 Tonnes pour la société BRENNTAG SA et à son prestataire.
Arrêté n°VI-AR-2025/332 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/331 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/330 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/329 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/326 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/325 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/324 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/322 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG43 : Délégation pour assumer les fonctions d’officier d’état civil pour célébrer un mariage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG42 : Arrêté de sécurité – procédure non urgente.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG41 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 27, place Saint-Gilles, à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/321 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/320 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/319 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/318 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/317 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/316 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/315 : Autorisation et réglementation d’un tir d’artifice de divertissement, le lundi 14 juillet 2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/314 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/313 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/311 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/310 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/309 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/308 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/307 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/306 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/305 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/304 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/303 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/301 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/300 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/299 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/298 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/297 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG40 : Arrêté de mise en sécurité avec interdiction d’habiter – Immeuble 9, rue de la Juiverie 1er étage à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG39 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/296 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/294 : Fermeture d’une aire de jeux.
Arrêté n°VI-AR-2025/292 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/291 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/290 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/289 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/288 : Permis de stationnement. Mise en place : un camion benne attelé d’un broyeur.
Arrêté n°VI-AR-2025/287 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/286 : Modification du régime de priorité. Instauration de deux STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/285 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/284 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage roulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/283 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/282 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/281 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/280 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG37 : Réouverture du chantier de construction situé 2 allées Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/279 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/278 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/277 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/275 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/274 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/273 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/272 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/271 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/270 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/269 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/268 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/267 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/266 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/265 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/264 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/263 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/262 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/261 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/260 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/259 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/258 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/257 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/256 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/255 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/254 : Circulation interdite sauf aux riverains et au véhicules de de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/253 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/252 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/251 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/250 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG36 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/249 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/248 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/247 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/246 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/245 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/244 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/243 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/242 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG35 : Mise en fourrière d’un véhicule pour mise en danger de la vie d’autrui.
Arrêté n°VI-AR-2025/240 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/239 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG34 : Réouverture du stand de tir, situé stade du Pont-de-Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025/238 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/237 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025/236 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/235 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234-BIS : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/233 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne.
Arrêté n°VI-AR-2025/232 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/231 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/230 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/229 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/228-BIS : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/228 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/227 : Création d’une zone de circulation limitée à 30 km / h.
Arrêté n°VI-AR-2025/226 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un Stop.
Arrêté n°VI-AR-2025/225 : Création d’une zone de stationnement de livraison.
Arrêté n°VI-AR-2025/224 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/223 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/222 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/221 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/220 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/219 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/218 : Autorisation de passage sur l’ensemble des voies de la commune d’Étampes traversée lors de la 20e édition de la Montlhérienne.
Arrêté n°VI-AR-2025/217 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/216 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/215 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/214 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/213 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/212 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/211 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG31 : Réouverture du chantier de construction de l’immeuble situé 2, allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/210 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/209 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/208 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/207 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/206 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/204 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/203 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/202 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/201 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 bis : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/199 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/198 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/197 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/196 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/195 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/194 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/193 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2025/192 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/191 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/205 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG30 : Autorisation de re-ouverture d’un établissement recevant du public (Le NINE).
Arrêté n°VI-AR-2025/190 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/189 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/188 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/187 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/186 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/185 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG29 : Arrêté portant mise en demeure de « l’Institution Jeanne-d’Arc ».
Arrêté n°VI-AR-2025/184 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/183 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/182 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/181 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG28 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG27 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG26 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG24 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/180 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/179 : Avenue Georges-Parisot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/178 : Rue Rose-Chérie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/177 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/176 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne de 10m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/175 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/174 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/173 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/172 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public. Mise en place : Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/171 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/170 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/169 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/168 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/167 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/166 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/165 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/164 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/163 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/162 : Occupation du domaine public pour le stationnement d’un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/161 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/160 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/159 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/158 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/157 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/156 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/155 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/154 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/153 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/152 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades / Clôtures de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/151 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : engin de type camion-grue.
Arrêté n°VI-AR-2025/150 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG23 : Fermeture temporaire du stand de tir situé stade du Pont de Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG22 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude Girardeau, 1re adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/149 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/148 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/147 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/146 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/145 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/144 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/143 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : rue Saint Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/142 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/141 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/140 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/139 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/138 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/137 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/136 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/135 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/134 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/133 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle sur véhicule léger de 16m.
Arrêté n°VI-AR-2025/132 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/131 : Permis de stationnement. Mise en place : échelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/130 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/129 : Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux taxi et aux véhicules de l’école de conduite. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/128 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/127 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/126 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par 2 hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/125 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/124 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/123 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/122 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Promenade de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2025/121 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue Jean-Baptiste -Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2025/120 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/119 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/118 : Arrêté temporaire. Impasse du Rougemont angle rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/117 : Arrêté temporaire. Avenue des Grenots, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/116 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/115 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de la Libération.
Arrêté n°VI-AR-2025/114 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Domaine des Capucine.
Arrêté n°VI-AR-2025/113 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/112 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et sentiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/111 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025-DG21 : Arrêté fixant la date limite de concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Projet de centrale solaire photovoltaïque – lieu dit Villesauvage).
Arrêté n°VI-AR-2025/110 : Arrêté temporaire. Modification de la circulation. Rue Philéas-Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas-Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2025/109 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public. Ventre au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/108 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/107 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG20 : Fermeture temporaire du chantier de construction de l’immeuble situé 2 allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG19 : Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services.
Arrêté n°VI-AR-2025/106 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/105 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/104 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/103 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains, aux membres du Club d’Éducation Canine et aux véhicules de secours. Rue Belles-Croix.
Arrêté n°VI-AR-2025/102 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de Saclas.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG18 : Arrêté portant modification de délégation de fonction et de signature à monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG17 : Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hebert.
Arrêté n°VI-AR-2025/101 : Arrêté temporaire. Place du Jeu de Paume. Place du Port. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 4 places.
Arrêté n°VI-AR-2025/100 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/099 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin de Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/098 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/097 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/096 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/095 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/094 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/093 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/092 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/091 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Avenue de la Sablière.
Arrêté n°VI-AR-2025/090 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG16 : Portant interdiction de tenues de matchs de football sur le stade Jo-Bouillon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG15 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG14 : Arrêté municipal ordonnant la prise de mesures de sureté.
Arrêté n°VI-AR-2025/089 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/088 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/086 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/085 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/084 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée du Murger et place Gaston-Coute.
Arrêté n°VI-AR-2025/083 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/082 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG13 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG12 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG11 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 15/12/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/081 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/080 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG10 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/079 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Berchère, devant le square du 19-mars-1962.
Arrêté n°VI-AR-2025/078 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Badran.
Arrêté n°VI-AR-2025/077 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/076 : Arrêté temporaire. 29e édition des Foulées Étampoises sur diverses voie d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/075 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/074 : Arrêté permanent. Chemin des Fossés-Saint-Pierre, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/073 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/072 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée Louise-Michel, sur les 2 parkings. Rue de la Digue, le long de la rivière.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG09 : Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG08 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG07 : Arrêté de main levée portant sur la fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2025/071 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Evezard.
Arrêté n°VI-AR-2025/070 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/069 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. rue du Pont Martine, sur le parking et les abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2025/068 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/067 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue de la Tannerie.
Arrêté n°VI-AR-2025/066 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. rue Jean-Coureau.
Arrêté n°VI-AR-2025/065 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/063 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/061 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/060 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/059 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025/058 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/057 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Parking, Place du Général-Romanet.
Arrêté n°VI-AR-2025/056 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux riverains et aux véhicules de secours. Chemin des Fossés-Saint-Martin
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG06 : Portant interdiction de pénétrer sur la parcelle cadastrale n° AN 626,627 et 609 ainsi que dans les immeubles. Propriété de la commune situés 125, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG05 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude Girardeau, 1re Adjointe au maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG04 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG03 : Arrêté de main levée portant sur la mise en demeure de la maison de retraite « Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2025-DG02 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG01 : Arrêté de main levée portant interdiction d’habiter, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/055 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Parking Suzanne-Rivet, Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/054 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/053 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/052 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/051 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/050 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/049 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/048 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/046 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/045 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/047 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/044 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/043 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/042 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/041 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/040 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/039 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/038 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/037 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/036 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/035 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/034 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/033 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/032 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/031 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/030 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/029 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/028 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/027 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/026 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/025 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/024 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/022 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/020 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/019 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté VI-AR-2025-DG94 : Exécution d’office d’enlèvement des bennes et mesures conservatoires – Les Résidences Uvelines-Essonne – Chantier de requalification de 269 logements locatifs sociaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-635 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement (1 camion de 30m’ et 1 camion de 20m’).
Arrêté n°VI-AR-2025-634 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-633 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025-632 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-630 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2025-DG93 : Arrêté portant organisation et ouverture du public par voie électronique relative au permis d’aménager n° PA 91223 25 10003 sur le quartier de Guinette.
Arrêté VI-AR-2025-DG92 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2026.
Arrêté n°VI-AR-2025-629 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté VI-AR-2025-DG91 : Arrêté délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté VI-AR-2025-DG90 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans du 20/12/2025 au 04/01/2026.
Arrêté n°VI-AR-2025-627 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-626 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-625 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-624 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-623 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025-622 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-621 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement de 20mg avec un hayon.
Arrêté n°VI-AR-2025-620 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-619 : Permis de stationnement. Mise en place: Camion de livraison (Bricoman).
Arrêté n°VI-AR-2025-617 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-616 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-615 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-614 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 14 mètres x Largeur 1 mètre).
Arrêté n°VI-AR-2025-613 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-611 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-610 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 16 mètres x Largeur 2 mètres).
Arrêté VI-AR-2025-DG89 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et signature à Monsieur Olivier SIGMAN, Conseiller Municipal Délégué.
Arrêté VI-AR-2025-DG88 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté VI-AR-2025-DG87 : Arrêté portant mise en demeure : « Collège Marie-Curie ».
Arrêté VI-AR-2025-DG86 : Arrêté de mise en sécurité – procédure ordinaire – 63 – 65, avenue de Paris (parcelle AH 201).
Arrêté n°VI-AR-2025-609 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025-608 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-607 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-606 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-605 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025-604 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-603 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 10 mètres x Largeur 0 mètre 80).
Arrêté n°VI-AR-2025-602 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 8 mètres x Largeur 0 mètre 80).
Arrêté n°VI-AR-2025-601 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-599 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté VI-AR-2025-DG85 : Fermeture du parking 142 rue Saint-Jacques.
Arrêté VI-AR-2025-DG84 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-597 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-596 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-595 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle. Circulation alternée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-594 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté VI-AR-2025-DG83 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté VI-AR-2025-DG82 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-593 : permission de voirie rue René Paulin-Hippolyte.
Arrêté n°VI-AR-2025-591 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-590 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/589 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/588 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/582 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/581 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/580 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/579 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/578 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/576 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/575 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/574 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/573 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: Echafaudage (Largeur : 0 mètre 60 x longueur : 4 mètres 50).
Arrêté n°VI-AR-2025/572 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/571 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/570 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/569 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/568 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/566 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/565 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/568 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/564 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/563 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/562 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/561 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 6 mètres x Largeur 1 mètre 20).
Arrêté n°VI-AR-2025/560 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG81 : Fermeture temporaire du chantier de construction situé 63-65 avenue de Paris sauf pour la mise en œuvre de sécurisation du chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/559 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/558 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place: Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/557 : Arrêté permanent portant réservation d’une place de stationnement pour les visiteurs du cimetière Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/556 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/555 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/554 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/553 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/552 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/551 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/550 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/549 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/548 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/547 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/546 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/545 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG80 : Fermeture temporaire du chantier de construction 63-65 avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/544 : Circulation alternée et régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/543 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/542 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG79 : Fermeture temporaire du chantier de construction situé 63-65 avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG78 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG77 : Portant interdiction d’accès aux parcs, jardins et aires de jeux pour avis de tempête vents violents.
Arrêté n°VI-AR-2025/541 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/540 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG76 : Portant délégation à Monsieur Joël Nolleau.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG75 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans du 18/10/2025 au 02/11/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG74 : Portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG73 : Portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/539 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/538 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/537 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/535 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/534 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/533 : Permission de voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/532 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement de 20m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/531 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/530 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/529 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/528 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 18 mètres x Largeur 0,80 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/527 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 10 mètres x Largeur 0,80 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/526 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/524 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/525 : Permis de stationnement. Mise en place: 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/522 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/521 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/520 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/519 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/518 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/517 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/516 : Permis de stationnement. Mise en place : Echelles télescopiques.
Arrêté n°VI-AR-2025/515 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/514 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG71 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire
Arrêté n°VI-AR-2025/512 : Arrêté interdisant l’accès piéton à deux voies aménagées traversant un talus végétalisé pour raison de sécurité.
Arrêté n°VI-AR-2025/511 : Arrêté portant autorisation d’installation et d’utilisation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2025/510 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/509 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/508 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/507 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/506 : Arrêté permanent : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/505 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/504 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/502 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/501 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/500 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/499 : Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/498 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/497 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/496 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/495 : Arrêté permanent réglementant le stationnement arrêt minute.
Arrêté n°VI-AR-2025/494 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/493 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/492 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/491 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/490 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/489 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/488 : Circulation alternée par demi chaussée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/487 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/486 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/485 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/484 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/483 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/482 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/481 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/480 : Permis de stationnement. Mise en place : Echelles télescopiques.
Arrêté n°VI-AR-2025/479 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/478 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/477 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/476 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (longueur 16 mètres x Largeur 2 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/475 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/474 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/473 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/472 : Circulation réglementée. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/471 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/470 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/469 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/468 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de 20m* et monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/467 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/466 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/465 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/464 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/463 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/462 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage (L: 0 mètre 80 x I: 15 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/460 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de 20m’ et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/459 : Portant interdiction à tous véhicules motorisés ou non dans le périmètre des marchés
Arrêté n°VI-AR-2025/458 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Clôture de chantier type HERAS.
Arrêté n°VI-AR-2025/457 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/456 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/455 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place : Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/454 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/453 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/452 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/451 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/448 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/447 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/446 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/445 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage suspendu (L: 0 mètre 80 x l: 8 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/444 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/443 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : Un véhicule lourd de 3,5 tonnes et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/442 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : Un véhicule de 20m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/441 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025/440 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des Personnes à Mobilité Réduite.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG70 : Port obligatoire du casque pour les conducteurs d’Engins de DéplacementPersonnel Motorisés (trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards) sur le territoire communal
Arrêté n°VI-AR-2025-DG69 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature à certains agents communaux.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG68 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG67 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hébert.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG66 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature à monsieur Mehdi Mejeri, Conseiller municipal délégué.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG65 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature à madame Sana Aabibou, 8e adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/439 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades grillagées.
Arrêté n°VI-AR-2025/438 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/437 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/436 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/435 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/434 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/433 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/432 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/431 : Autorisation d’occupation du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/430 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/429 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/428 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/427 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/426 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/425 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/423 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/422 : Permis de stationnement. Mise en place : Camion toupie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG64 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/424 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG63A : Prescrivant la mise à l’enquête publique du projet d’aménagement sur le Quartier nord Bois Bourdon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG63 : Prescrivant la mise à l’enquête publique du projet d’aménagement sur le Quartier nord Bois Bourdon.
Arrêté n°VI-AR-2025/421 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/420 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/419 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/418 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place: Echafaudage (L: 0 mètre 80 x l: 15 mètres).
Arrêté n°VI-AR-2025/417 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé)
Arrêté n°VI-AR-2025/416 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/415 : Permis de stationnement introduisant une redevance Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/414 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/413 : Permis de stationnement. Mise en place: Conteneur maritime (longueur : 16 mètres, Largeur : 2 mètres 50, hauteur : 4 mètres 20).
Arrêté n°VI-AR-2025/412 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/411 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Mise en place : Campagne d’information et de sensibilisation.
Arrêté n°VI-AR-2025/410 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/409 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/408 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/407 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/406 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation.
Arrêté n°VI-AR-2025/405 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/404 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/403 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/402 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/401 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/400 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/399 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/398 : Circulation alternée et régulée par homme trafic ou par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG61 : arrêté portant délégation de fonction à Madame Sabah AID
Arrêté n°VI-AR-2025-DG60 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude GIRARDEAU, 1ère Adjointe au Maire
Arrêté n°VI-AR-2025-DG59 : Portant mise en sécurité du chantier des Résidences Yvelines Essonne – Vallée Collin (du 18 juillet au 30 septembre 2025)
Arrêté n°VI-AR-2025/397 : Ajustement des horaires de fermeture du commerce PIZZA C63 – 4 rue de la Tannerie à Etampes
Arrêté n°VI-AR-2025/396 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/395 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/394 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/393 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/392 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/390 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/389 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/388 : Permis de stationnement. Mise en place: Véhicule de déménagement et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2025/387 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/383 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/382 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/380 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/379 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/378 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG58 : Mise en sécurité des chantiers des Résidences Yvelines-Essonne, du 13 au 15 juillet 2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/377 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/376 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/375 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/374 : Stationnement réservé sur trois places de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/371 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/370 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage suspendu.
Arrêté n°VI-AR-2025/369 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/368 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/367 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/366 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/365 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/364 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement de 20 m3.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG56 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 04/07/2025 au 31/08/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG55 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h 00 à 2 h 00 du 04/07/2025 au 31/08/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG54 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21h00 et 7 h 00 du 04/07/2025 au 31/08/2025
Arrêté n°VI-AR-2025/363 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/362 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/361 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/359 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement avec hayon.
Arrêté n°VI-AR-2025/358 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/356 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/355 : Stationnement réservé sur trois places de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/354 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/353 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/352 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Base de vie/roulotte
Arrêté n°VI-AR-2025/351 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/349 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/348 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/347 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/346 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/345 : Permis de stationnement. Mise en place : 4 véhicules (3 automobiles et une camionnette)
Arrêté n°VI-AR-2025/344 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/343 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/342 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG50 : Portant délégation de fonction à madame Paola LEROY
Arrêté n°VI-AR-2025-DG49 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG48 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude GIRARDEAU, 1re Adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG47 : Portant délégation de signature à la responsable du service État Civil.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG46 : Portant délégation de signature à la responsable adjointe du service Population.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG45 : Portant délégation de signature à la responsable du service Population.
Arrêté n°VI-AR-2025/340 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/339 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/337 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/336 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/335 : Permis de stationnement introduisant une redevance: Echafaudage roulant (3 mètres x 0,60 mètres). Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/334 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/333 : Circulation autorisée pour les véhicules poids-lourds de plus 3,5 Tonnes pour la société BRENNTAG SA et à son prestataire.
Arrêté n°VI-AR-2025/332 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/331 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/330 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/329 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/326 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/325 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/324 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/322 : Permis de stationnement. Mise en place : Véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG43 : Délégation pour assumer les fonctions d’officier d’état civil pour célébrer un mariage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG42 : Arrêté de sécurité – procédure non urgente.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG41 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 27, place Saint-Gilles, à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/321 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/320 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/319 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/318 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/317 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/316 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/315 : Autorisation et réglementation d’un tir d’artifice de divertissement, le lundi 14 juillet 2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/314 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/313 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/311 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Echafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/310 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : BENNE.
Arrêté n°VI-AR-2025/309 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/308 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/307 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/306 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/305 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/304 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/303 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/301 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/300 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/299 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/298 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/297 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG40 : Arrêté de mise en sécurité avec interdiction d’habiter – Immeuble 9, rue de la Juiverie 1er étage à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG39 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/296 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/294 : Fermeture d’une aire de jeux.
Arrêté n°VI-AR-2025/292 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/291 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/290 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/289 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/288 : Permis de stationnement. Mise en place : un camion benne attelé d’un broyeur.
Arrêté n°VI-AR-2025/287 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/286 : Modification du régime de priorité. Instauration de deux STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/285 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/284 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage roulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/283 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/282 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/281 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/280 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG37 : Réouverture du chantier de construction situé 2 allées Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/279 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/278 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/277 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/275 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/274 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/273 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/272 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/271 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/270 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/269 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/268 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/267 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/266 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/265 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/264 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/263 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/262 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/261 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/260 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/259 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/258 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/257 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/256 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/255 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/254 : Circulation interdite sauf aux riverains et au véhicules de de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/253 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/252 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/251 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/250 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG36 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/249 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/248 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/247 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/246 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/245 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/244 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/243 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/242 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG35 : Mise en fourrière d’un véhicule pour mise en danger de la vie d’autrui.
Arrêté n°VI-AR-2025/240 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/239 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG34 : Réouverture du stand de tir, situé stade du Pont-de-Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025/238 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/237 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025/236 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/235 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234-BIS : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/233 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne.
Arrêté n°VI-AR-2025/232 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/231 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/230 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/229 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/228-BIS : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/228 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/227 : Création d’une zone de circulation limitée à 30 km / h.
Arrêté n°VI-AR-2025/226 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un Stop.
Arrêté n°VI-AR-2025/225 : Création d’une zone de stationnement de livraison.
Arrêté n°VI-AR-2025/224 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/223 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/222 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/221 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/220 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/219 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/218 : Autorisation de passage sur l’ensemble des voies de la commune d’Étampes traversée lors de la 20e édition de la Montlhérienne.
Arrêté n°VI-AR-2025/217 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/216 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/215 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/214 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/213 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/212 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/211 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG31 : Réouverture du chantier de construction de l’immeuble situé 2, allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/210 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/209 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/208 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/207 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/206 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/204 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/203 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/202 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/201 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 bis : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/199 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/198 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/197 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/196 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/195 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/194 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/193 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2025/192 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/191 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/205 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG30 : Autorisation de re-ouverture d’un établissement recevant du public (Le NINE).
Arrêté n°VI-AR-2025/190 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/189 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/188 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/187 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/186 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/185 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG29 : Arrêté portant mise en demeure de « l’Institution Jeanne-d’Arc ».
Arrêté n°VI-AR-2025/184 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/183 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/182 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/181 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG28 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG27 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG26 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG24 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/180 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/179 : Avenue Georges-Parisot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/178 : Rue Rose-Chérie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/177 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/176 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne de 10m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/175 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/174 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/173 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/172 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public. Mise en place : Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/171 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/170 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/169 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/168 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/167 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/166 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/165 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/164 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/163 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/162 : Occupation du domaine public pour le stationnement d’un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/161 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/160 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/159 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/158 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/157 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/156 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/155 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/154 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/153 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/152 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades / Clôtures de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/151 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : engin de type camion-grue.
Arrêté n°VI-AR-2025/150 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG23 : Fermeture temporaire du stand de tir situé stade du Pont de Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG22 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude Girardeau, 1re adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/149 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/148 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/147 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/146 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/145 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/144 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/143 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : rue Saint Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/142 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/141 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/140 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/139 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/138 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/137 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/136 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/135 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/134 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/133 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle sur véhicule léger de 16m.
Arrêté n°VI-AR-2025/132 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/131 : Permis de stationnement. Mise en place : échelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/130 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/129 : Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux taxi et aux véhicules de l’école de conduite. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/128 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/127 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/126 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par 2 hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/125 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/124 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/123 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/122 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Promenade de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2025/121 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue Jean-Baptiste -Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2025/120 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/119 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/118 : Arrêté temporaire. Impasse du Rougemont angle rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/117 : Arrêté temporaire. Avenue des Grenots, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/116 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/115 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de la Libération.
Arrêté n°VI-AR-2025/114 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Domaine des Capucine.
Arrêté n°VI-AR-2025/113 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/112 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et sentiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/111 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025-DG21 : Arrêté fixant la date limite de concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Projet de centrale solaire photovoltaïque – lieu dit Villesauvage).
Arrêté n°VI-AR-2025/110 : Arrêté temporaire. Modification de la circulation. Rue Philéas-Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas-Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2025/109 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public. Ventre au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/108 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/107 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG20 : Fermeture temporaire du chantier de construction de l’immeuble situé 2 allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG19 : Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services.
Arrêté n°VI-AR-2025/106 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/105 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/104 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/103 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains, aux membres du Club d’Éducation Canine et aux véhicules de secours. Rue Belles-Croix.
Arrêté n°VI-AR-2025/102 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de Saclas.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG18 : Arrêté portant modification de délégation de fonction et de signature à monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG17 : Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hebert.
Arrêté n°VI-AR-2025/101 : Arrêté temporaire. Place du Jeu de Paume. Place du Port. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 4 places.
Arrêté n°VI-AR-2025/100 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/099 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin de Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/098 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/097 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/096 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/095 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/094 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/093 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/092 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/091 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Avenue de la Sablière.
Arrêté n°VI-AR-2025/090 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG16 : Portant interdiction de tenues de matchs de football sur le stade Jo-Bouillon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG15 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG14 : Arrêté municipal ordonnant la prise de mesures de sureté.
Arrêté n°VI-AR-2025/089 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/088 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/086 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/085 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/084 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée du Murger et place Gaston-Coute.
Arrêté n°VI-AR-2025/083 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/082 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG13 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG12 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG11 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 15/12/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/081 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/080 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG10 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/079 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Berchère, devant le square du 19-mars-1962.
Arrêté n°VI-AR-2025/078 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Badran.
Arrêté n°VI-AR-2025/077 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/076 : Arrêté temporaire. 29e édition des Foulées Étampoises sur diverses voie d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/075 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/074 : Arrêté permanent. Chemin des Fossés-Saint-Pierre, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/073 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/072 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée Louise-Michel, sur les 2 parkings. Rue de la Digue, le long de la rivière.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG09 : Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG08 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG07 : Arrêté de main levée portant sur la fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2025/071 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Evezard.
Arrêté n°VI-AR-2025/070 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/069 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. rue du Pont Martine, sur le parking et les abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2025/068 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/067 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue de la Tannerie.
Arrêté n°VI-AR-2025/066 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. rue Jean-Coureau.
Arrêté n°VI-AR-2025/065 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/063 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/061 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/060 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/059 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025/058 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/057 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Parking, Place du Général-Romanet.
Arrêté n°VI-AR-2025/056 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux riverains et aux véhicules de secours. Chemin des Fossés-Saint-Martin
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG06 : Portant interdiction de pénétrer sur la parcelle cadastrale n° AN 626,627 et 609 ainsi que dans les immeubles. Propriété de la commune situés 125, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG05 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude Girardeau, 1re Adjointe au maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG04 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG03 : Arrêté de main levée portant sur la mise en demeure de la maison de retraite « Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2025-DG02 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG01 : Arrêté de main levée portant interdiction d’habiter, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/055 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Parking Suzanne-Rivet, Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/054 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/053 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/052 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/051 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/050 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/049 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/048 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/046 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/045 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/047 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/044 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/043 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/042 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/041 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/040 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/039 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/038 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/037 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/036 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/035 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/034 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/033 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/032 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/031 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/030 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/029 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/028 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/027 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/026 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/025 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/024 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/022 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/020 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/019 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Décisions
Ville
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-252 : Signature d’un contrat de pour la véréfication périodique des équipements sportifs.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-253 : Signature d’un contrat de maintenance des climatisations.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-250 : Signature d’un avenant n°9 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-249 : accord-cadre nº2025MA015 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de Guinette sis avenue des meuniers à Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-248 : Reconduction du contrat ADELYCE : logiciel de pilotage de la masse salariale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-247 : Avenant au contrat de prévoyance collective « MNT maintien de salaire ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-246 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-245 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-244 : Régularisation avenant au contrat OPERIS HEB 4170 pour une extension de RAM 1 Go.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-243 : Signature d’un contrat avec l’Association Alfred Production pour le concert ENR à l’Espace Jean-Carmet le samedi 17 janvier 2026 à 20 H 30.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-242 : Signature d’un contrat avec l’Association MUSICAME pour le Concert de la Nouvelle Année à l’Eglise Saint Gilles le samedi 10 janvier 2026 à 18 H 00.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-241 : Nomination d’un avocat afin de représenter la ville dans le cadre de la procédure disciplinaire initiée à l’encontre de
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-240 : Renouvellement de la convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Établissement Public National Antoine KOENIGSWARTER (EPNAK)
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-239 : Renouvellement abonnement de 12 mois à Métiers 360.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-238 : Signature d’un contrat de prestation « spectacle » à l’occasion de la soirée des familles du vendredi 5 décembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-237 : Signature d’un contrat pour une représentation et performance sonore interactive « Ma Chouette Compagnie » le jeudi 1 décembre 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-236 : Marché subséquent n°2025MS007 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la couverture du terrain de tennis situé au stade du Pont de Pierre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-235 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour des adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-233 : Vente d’un véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-232 : Vente d’un véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-229 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-228 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-227 : accord-cadre n°2025MA012 relatif au réaménagement de la rue Reverseleux de la ville d’Etampes – lot n° 1 : réhabilitation des réseaux d’assainissement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-226 : accord-cadre n°2025MA012 relatif au réaménagement de la rue Reverseleux de la ville d’Etampes – lot n° 3 : voirie et réseaux divers (VRD).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-225 : Partenariat entre la mairie d’Étampes, l’AFM Téléthon et Optic 2000.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-224 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et Les P’tits Doudous.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-223 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’EHPAD Le Petit-Saint-Mars.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-222 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours pour les festivités du Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-221 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-220 : Signature d’un contrat pour la vérification périodique des équipements sportifs.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-219 : Autorisation de signature du contrat de prêt présenté par Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’lle de France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-218 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-217 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-216 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue dans les quartiers pour les fêtes de fin d’année.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-215 : Mise à disposition d’un terrain, situé route de Morigny au profit de la Scop Val’Emploi — Convention d’occupation précaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-214 : Diagnostic d’archéologie préventive avec l’INRAP — Tour de Guinette (n° D152893).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-213 : Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de l’évènement octobre rose 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-212 : Partenariat annuel entre le SIJE et le collège Jean-Etienne-GUETTARD.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-211 : Convention d’occupation précaire d’un logement communal, sis 5 rue des Postes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-210 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-209 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-208 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-207 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-206 : Don d’une peinture à l’huile sur toile.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-205 : Marché subséquent n°2025MS005 relatif à l’organisation de classes de découvertes pour les élèves de l’école Le Petit Prince de la Ville d’Étampes. Lot 2 : Mer et Histoire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-204 : Avenant n°1 relatif au marché n°2023MA018 concernant la réalisation de prestations de reprographie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-203 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes/SUD EDUCATION 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-202 : Avenant au contrat de maintenance N° 2025CM0900 avec la société OPERIS
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-201 : Renouvellement d’une convention d’occupation précaire d’un local de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-200 : Location de salle sur la période de réserve électorale
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-199 : Contrat de service YPOLICE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-198 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association APASO.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-197 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-196 : Marché subséquent n°2025MS004 relatif à l’organisation de classes de découverte pour les élèves de l’école Éric Tabarly de la ville d’Étampes – lot 3 : les volcans.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-195 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003080/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-194 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003170/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-193 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003668/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-192 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003163/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-191 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003123/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-190 : marché subséquent n°2025MS006 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation du plateau sportif situé devant le collège de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-189 : Partenariat annuel entre le SUJE et le collège Marie-CURIE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-187 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-186 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-185 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre des travaux de réhabilitation des vestiaires du Stade Minier.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-184 : Avenant à la convention de prestation de blanchisserie avec Val Emploi Services.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-183 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de septembre à décembre 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-182 : Contrat de prestation de services – Externalisation de l’instruction technique des dossiers chômage à la société Cepage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-181 : Autorisation d’Urbanisme dans le cadre de la démolition des anciens locaux du Secours Populaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-180 : Avenant n° 01 relatif à l’accord-cadre n° 2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes — lot 4 : plomberie, sanitaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-179 : Signature d’une convention de co-organisation pour l’organisation d’un salon artistique à la salle des fêtes Jean-Lurçat
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-178 : marché subséquent n°2025MS003 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la requalification de la rue Reverseleux, travaux de VRD, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-177 : Accord-cadre n°2025MA007 relatif à la signalisation horizontale : marquage au sol.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-176 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-175 : avenant n° 01 se rapportant à l’accord-cadre n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-174 : Signature d’une convention pour un poste de secours pour la Fête St Michel 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-173 : Signature d’un contrat pour la vérification des installations électriques pour la fête foraine de la Saint Michel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-172 : Accord-cadre n°2025MA010 multi attributaires à marchés subséquents relatif à l’organisation de classes de découverte pour les élèves des écoles de la ville d’Étampes – lot 1: mer et sport, lot 2: mer et histoire, lot 3 : les volcans.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-171 : Accord-cadre nº2025MA011 relatif à des travaux d’urgence de sécurisation de la tour de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-170 : Signature d’une convention de partenariat avec l’Etablissement français du sang et l’Association des donneurs de sang bénévoles d’Etampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-169 : Signature d’une convention de co-organisation pour l’organisation d’un tournoi de football au stade Jean-Laloyeau.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-168 : « Théâtre Pour Tous » – Contrat avec JPT Spectacles
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-167 : Demande de subvention complémentaire de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-166 : Modification de la décision de création de la régie de recettes « Concessions et taxes funéraires »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-165 : Accord-cadre n°2025MA008 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction des vestiaires du stade Minier Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-164 : avenant n° 2 relatif à l’accord-cadre n° 2023MA011 pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien – lot 1 : hygiène des cuisines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-163 : Spectacle Le Sens de la Vie d’Alexis Le Rossignol vendredi 19 décembre 2025 à 20H30 au Théâtre Intercommunal
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-162 : « Complètement Fumé ! » à l’Espace Jean Carmet – Samedi 15 novembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-161 : Spectacle Voyage d’un Assassin vendredi 7 novembre 2025 à 20H30 au Théâtre Les Grands Solistes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-160 : Concert Le Grand Orchestre du Splendid vendredi 10 octobre 2025 à 20H30 au Théâtre Intercommunal
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-159 : Concert Bel Amure samedi 4 octobre 2025 à 20H30 aux Grands Solistes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-158 : Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-157 : Accord-cadre n°2025MA009 relatif à la location de matériel d’illuminations festives.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-156 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 9: travaux d’occultation, stores et rideaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-155 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 8 : travaux de clôtures.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-154 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 7: travaux de peinture, faux plafonds, sols souples.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-153 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 6: travaux d’électricité, appareillages, CFO/CFA.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-152 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 5: travaux de plomberie, sanitaires, chauffage et ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-151 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 4: travaux de menuiseries bois et vitrerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-150 : Accord-cadre nº2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la vile d’Etampes – lot n° 3 : travaux de menuiseries métalliques et vitrerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-149 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 2; travaux de charpente, couverture, étanchéité.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-148 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 1: travaux de gros œuvre, démolition, maçonnerie, désamiantage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-147 : Accord-cadre n°2025MA004 multi attributaires à bons de commande relatif à des travaux d’entretien courant, réparations et aménagements de la voirie communale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-146 : Signature d’une convention pour l’animation de deux ateliers créatifs rentrée des classes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-145 : Autorisation d’utilisation du stand de tir du stade du Pont de Pierre par la Police Municipale
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-144 : Avenant n°02 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la modification du réseau d’alimentation. Lot n°1- Gros-œuvre et clos couvert.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-143 : Signature d’un avenant n°8 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-142 : Commande à l’Association « Au Temps de la Crinoline », d’une démonstration de danse pour les Journées du Patrimoine 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-141 : Signature d’un contrat de vente à terme avec la société ETAMPDIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-140 : Signature d’un contrat pour une réservation au parc Futuroscope, relatif à l’organisation d’un mini-séjour du 30 juillet 2025 au 31 juillet 2025 en faveur des ACM 12/17 ans des Centres sociaux et jeunes du pôle de proximité de Saint Martin.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-139 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Île de Loisirs d’Étampes pour la fête foraine de la Saint-Michel
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-138 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’lle de Loisirs pour les festivités de la Fête Nationale du 14 Juillet 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-137 : « Les Aristomaniac’s » aux Journées du Patrimoine le 21 septembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-136 : Signature d’un contrat pour une visite au « Parc Zoologique de Paris » le samedi 26 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-135 : Retrait de la protection fonctionnelle
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-134 : Contrôle réglementaire des moyens d’extinctions.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-133 : Signature d’un contrat d’entretien de la toiture végétalisée de l’école maternelle Louise-Michel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-132 : Signature d’un contrat de prestation pour l’animation d’un stand sur la nature.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-131 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-130 : Modification de la décision de création de la règle de recette « Multi-prestations ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-129 : Avenant au contrat de service avec la société ARPEGE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-128 : Convention partenariale avec la Chambre d’Agriculture de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-127 : Signature d’un contrat de prestation de service pour la mise à disposition et animation d’un manège Dino pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-126 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’artiste pour deux maquilleuses à l’occasion de Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-125 : Signature d’une convention de dispositif prévisionnel de secours pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-124 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Vile d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-123 : Signature d’une convention pour la location d’une structure gonflable « Happy Galerie de Tir ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-122 : Signature d’une convention pour la mise à disposition et l’animation de jeux géants en bois.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-121 : Signature d’une convention pour la location d’un parcours aventure junior sans encadrement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-120 : Signature d’une convention pour l’animation d’une déambulation de balade orientale et d’un atelier créatif de chapeau de paille.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-119 : Signature d’une convention pour une déambulation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-118 : Signature d’une convention. pour la représentation d’un spectacle artistique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-117 : Signature d’une convention pour une animation et mise à disjposition d’un manège écologie « Contes et Légendes ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-116 : Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA009 se rapportant à l’extension de l’école André-Buvat – lot 5 : VRD, espaces verts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-115 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 2 : jeux éducatifs, jeux divers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-114 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 3 : livres scolaires et non scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-113 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 1 : matériel scolaire, papeterie, matériel pour activités scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-112 : Signature d’une convention pour la fourniture et mise en œuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le lundi 14 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-111 : Signature d’une convention pour une location de trampolines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-110 : Signature d’une convention pour une prestation de maquillage et sculpture sur ballons.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-109 : Signature d’une convention pour une prestation de spectacle vivant « Les balançoires belle époque ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-108 : Signature d’une convention de co-organisation d’un événement festif au stade de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-107 : Accord-cadre n°2025MA005 de maîtrise d’oeuvre pour les opérations d’infrastructures, de VRD et d’aménagement paysager de la ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-106 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue d’une exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-105 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-104 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-103 : Convention pour la mise à disposition d’un mur sur le domaine public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-102 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-101 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-100 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-097 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-096 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-095 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue du salon du tatouage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-094 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-093 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-092 : Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif de poste de secours.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-091 : Signature d’une convention pour une prestation musicale pour le 14 juillet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-090 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 6 : revêtement de sols, peinture, revêtement muraux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-089 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 5 : électricité, courants faibles, courant forts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-088 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 3 : menuiseries intérieures, agencement, plâtrerie, signalétique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-087 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-086 : Convention pour la mise à disposition des stands de tir de la Ville d’Étampes à l’association « Les Équipiers de la Gâchette Étampoise ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-085 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport « ANS). dispositif « 5000 équipement génération 2024 ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-084 : Contrat de maintenance et de révision des équipement d’office de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-083 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-082 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la police Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-081 : Pose de l’enseigne « Espace Simone Veil ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-080 : Déclaration préalable – Avenue de Bonnevaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-079 : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-078 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 2 – Mobilier de restauration pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-077 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 1 – Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-076 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-075 : Signature d’un contrat de service juridique avec SVP secteur public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-074 : marché subséquent n°2025MS001 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles André-Buvat et Hélène-Boucher.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-073 : marché n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-072 : Nomination d’un avocat afin de représenter la Ville dans le cadre de l’affaire initiée par madame contre l’administration.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-071 : Convention de mise à disposition du château d’eau d’Étampes pour l’installation provisoire d’un visuel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-070 : Demande de subvention au titre du contrat d’aménagement régional auprès de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-069 : Contrat de location de logement à usage d’habitation principale meublé.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-068 : Convention pour l’installation provisoire d’un visuel sur le château d’eau d’Étampes situé avenue des Noyers-Patins.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-067 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-066 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-065 : Demande de subvention auprès de la CPAM dans le cadre d’une action de sensibilisation du dépistage du cancer du sein.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-064 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la Polices Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-063 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-062 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-061 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-060 : Signature d’un devis pour une visite au Parc Zoologique de Paris le 16 avril 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-059 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour Mars Bleu le dimanche 23 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-058 : Permis de construire – 2 avenue des Meuniers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-057 : Permis de construire – rue de Gérofosse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-056 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-052 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CM0900 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-051 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CF2176 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-050 : Organisation de concert par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-049 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-048 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 03 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-046
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-045 : Avenants de prolongation des contrats de location de véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-044 : Spectacle « Le véritable Saint-Genest » à Notre-Dame samedi 24 mai 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-043 : Spectacle « Ne marchez pas là ou c’est mouillé » à jean-Carmet le 10 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-042 : Avenant au contrat de maintenance n°202000024 avec la société OPERIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-041 : « La clé de sous-sol » au théâtre Les Grands solistes samedi 17 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-040 : Spectacle « Hamlet Take Away » à Jean-Carmet samedi 12 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-039 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA002 relatif aux prestations de gardiennage des équipements communaux et de sécurité des manifestations de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-038 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2023MA015 relatif à l’entretien et l’aménagement des espaces publics de la ville d’Étampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-037 : Signature d’un contrat de réservation pour la fête foraine intérieure du Noël du Parc Floral, relatif à l’organisation d’une sortie familiale le 6 décembre 2025, au profit des étampois, avec le Groupe Active, située à Versailles.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-036 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – Dispositif « Fonds de propreté » : projet territoriaux de prévention et de lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-035 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-034 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-033 : Spectacle « Maxima Poesia » au théâtre Les Grands Solistes samedi 5 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-032 : Spectacle « Marie-Curie » au théâtre Les Grands Solistes samedi 29 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-031 : Spectacle « Place aux jeunes ! » au théâtre Les Grands Solistes samedi 22 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-030 : Spectacle « Sherlock Holmes » au théâtre Les Grands Solistes samedi 15 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-029 : Spectacle Hamlet au théâtre Les Grands Solistes samedi 8 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-028 : Abattage d’un arbre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-027 : Permis de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment F de l’ancien lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-026 : Autorisation de travaux en vue de la réfection de la toiture terrasse du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-025 : Demande de subvention au titre du Contrat d’Aménagement Régional auprès de la Région Ile-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-024 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public local) pour la mise en accessibilité PMR de l’ascenseur de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-023 : Demande de subvention auprès de la CARF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-022 : marché n°2024MA017 relatif à l’acquisition de 2 véhicules utilitaires <3,5 t à benne basculante avec grilles paysagères.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-021 : Convention d’occupation précaire Ville Étampes / Sud Education 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-020 : Signature d’une convention pour la journée de la Femme du 8 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-019 : Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour des travaux de restauration et d’assainissement des façades nord-ouest, ainsi que la restauration de la Rose sud-ouest de la Collégiale Notre-Dame-du-Fort.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-018 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-017 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipement publics.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-016 : Accord-cadre n°2024MA018 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-015 : Avenant n°01 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la CTA avec option régulation des pièces et chauffe-eau. Lot 3 – Chauffage – plomberie – ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-014 : Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-013 : Signature d’un avenant n°7 dans le cadre du marché publuc d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-012 : Convention d’occupation précaire d’un mobil-home, sis aux serres de Valnay.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-011 : Autorisation de travaux en vue de la réhabilitation du bâtiment A de l’ancien Lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-010 : Acquisition d’un logiciel Permis de Louer et Habitat Indigne (avec contrat).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-009 : Accord-cadre n°2024MA010 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes -lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision n°VI-DEC-2025/008 : Signature d’une convention de mise à disposition de la piscine intercommunale Charles-Haury, pour les accueils de loisirs municipaux sur la période des vacances scolaires et des mercredis de l’année 2025.
Décision n°VI-DEC-2025/007 : Spectacle Un Songe d’Ernest Cucchero à Jean-Carmet samedi 15 février 20025.
Décision n°VI-DEC-2025/006 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».
Décision n°VI-DEC-2025/002 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2025/004 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif FIPD 2025 (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ) – Vidéo protection.
Décision n°VI-DEC-2025/005 : Convention entre la Ville d’Étampes et l’association A.A.E.E. (Les Amis des Archives d’Étampes et de l’Essonne).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-252 : Signature d’un contrat de pour la véréfication périodique des équipements sportifs.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-253 : Signature d’un contrat de maintenance des climatisations.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-250 : Signature d’un avenant n°9 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-249 : accord-cadre nº2025MA015 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de Guinette sis avenue des meuniers à Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-248 : Reconduction du contrat ADELYCE : logiciel de pilotage de la masse salariale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-247 : Avenant au contrat de prévoyance collective « MNT maintien de salaire ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-246 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-245 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-244 : Régularisation avenant au contrat OPERIS HEB 4170 pour une extension de RAM 1 Go.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-243 : Signature d’un contrat avec l’Association Alfred Production pour le concert ENR à l’Espace Jean-Carmet le samedi 17 janvier 2026 à 20 H 30.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-242 : Signature d’un contrat avec l’Association MUSICAME pour le Concert de la Nouvelle Année à l’Eglise Saint Gilles le samedi 10 janvier 2026 à 18 H 00.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-241 : Nomination d’un avocat afin de représenter la ville dans le cadre de la procédure disciplinaire initiée à l’encontre de
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-240 : Renouvellement de la convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Établissement Public National Antoine KOENIGSWARTER (EPNAK)
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-239 : Renouvellement abonnement de 12 mois à Métiers 360.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-238 : Signature d’un contrat de prestation « spectacle » à l’occasion de la soirée des familles du vendredi 5 décembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-237 : Signature d’un contrat pour une représentation et performance sonore interactive « Ma Chouette Compagnie » le jeudi 1 décembre 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-236 : Marché subséquent n°2025MS007 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la couverture du terrain de tennis situé au stade du Pont de Pierre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-235 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour des adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-233 : Vente d’un véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-232 : Vente d’un véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-229 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-228 : Mise à disposition d’un local médical.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-227 : accord-cadre n°2025MA012 relatif au réaménagement de la rue Reverseleux de la ville d’Etampes – lot n° 1 : réhabilitation des réseaux d’assainissement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-226 : accord-cadre n°2025MA012 relatif au réaménagement de la rue Reverseleux de la ville d’Etampes – lot n° 3 : voirie et réseaux divers (VRD).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-225 : Partenariat entre la mairie d’Étampes, l’AFM Téléthon et Optic 2000.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-224 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et Les P’tits Doudous.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-223 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’EHPAD Le Petit-Saint-Mars.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-222 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours pour les festivités du Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-221 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-220 : Signature d’un contrat pour la vérification périodique des équipements sportifs.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-219 : Autorisation de signature du contrat de prêt présenté par Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’lle de France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-218 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-217 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour le spectacle Son et Lumière.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-216 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue dans les quartiers pour les fêtes de fin d’année.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-215 : Mise à disposition d’un terrain, situé route de Morigny au profit de la Scop Val’Emploi — Convention d’occupation précaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-214 : Diagnostic d’archéologie préventive avec l’INRAP — Tour de Guinette (n° D152893).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-213 : Signature d’une convention de partenariat pour l’organisation de l’évènement octobre rose 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-212 : Partenariat annuel entre le SIJE et le collège Jean-Etienne-GUETTARD.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-211 : Convention d’occupation précaire d’un logement communal, sis 5 rue des Postes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-210 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-209 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-208 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-207 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-206 : Don d’une peinture à l’huile sur toile.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-205 : Marché subséquent n°2025MS005 relatif à l’organisation de classes de découvertes pour les élèves de l’école Le Petit Prince de la Ville d’Étampes. Lot 2 : Mer et Histoire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-204 : Avenant n°1 relatif au marché n°2023MA018 concernant la réalisation de prestations de reprographie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-203 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes/SUD EDUCATION 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-202 : Avenant au contrat de maintenance N° 2025CM0900 avec la société OPERIS
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-201 : Renouvellement d’une convention d’occupation précaire d’un local de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-200 : Location de salle sur la période de réserve électorale
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-199 : Contrat de service YPOLICE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-198 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association APASO.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-197 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-196 : Marché subséquent n°2025MS004 relatif à l’organisation de classes de découverte pour les élèves de l’école Éric Tabarly de la ville d’Étampes – lot 3 : les volcans.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-195 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003080/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-194 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003170/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-193 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003668/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-192 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003163/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-191 : Souscription des conditions particulières de location longue durée de véhicules particuliers – OFFRE N° 26003123/1 (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-190 : marché subséquent n°2025MS006 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation du plateau sportif situé devant le collège de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-189 : Partenariat annuel entre le SUJE et le collège Marie-CURIE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-187 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-186 : Mise à disposition précaire et temporaire d’un espace de stockage complémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-185 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre des travaux de réhabilitation des vestiaires du Stade Minier.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-184 : Avenant à la convention de prestation de blanchisserie avec Val Emploi Services.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-183 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de septembre à décembre 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-182 : Contrat de prestation de services – Externalisation de l’instruction technique des dossiers chômage à la société Cepage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-181 : Autorisation d’Urbanisme dans le cadre de la démolition des anciens locaux du Secours Populaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-180 : Avenant n° 01 relatif à l’accord-cadre n° 2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes — lot 4 : plomberie, sanitaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-179 : Signature d’une convention de co-organisation pour l’organisation d’un salon artistique à la salle des fêtes Jean-Lurçat
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-178 : marché subséquent n°2025MS003 pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la requalification de la rue Reverseleux, travaux de VRD, d’assainissement et d’enfouissement des réseaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-177 : Accord-cadre n°2025MA007 relatif à la signalisation horizontale : marquage au sol.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-176 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-175 : avenant n° 01 se rapportant à l’accord-cadre n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-174 : Signature d’une convention pour un poste de secours pour la Fête St Michel 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-173 : Signature d’un contrat pour la vérification des installations électriques pour la fête foraine de la Saint Michel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-172 : Accord-cadre n°2025MA010 multi attributaires à marchés subséquents relatif à l’organisation de classes de découverte pour les élèves des écoles de la ville d’Étampes – lot 1: mer et sport, lot 2: mer et histoire, lot 3 : les volcans.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-171 : Accord-cadre nº2025MA011 relatif à des travaux d’urgence de sécurisation de la tour de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-170 : Signature d’une convention de partenariat avec l’Etablissement français du sang et l’Association des donneurs de sang bénévoles d’Etampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-169 : Signature d’une convention de co-organisation pour l’organisation d’un tournoi de football au stade Jean-Laloyeau.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-168 : « Théâtre Pour Tous » – Contrat avec JPT Spectacles
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-167 : Demande de subvention complémentaire de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-166 : Modification de la décision de création de la régie de recettes « Concessions et taxes funéraires »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-165 : Accord-cadre n°2025MA008 relatif à la maîtrise d’œuvre pour la construction des vestiaires du stade Minier Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-164 : avenant n° 2 relatif à l’accord-cadre n° 2023MA011 pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien – lot 1 : hygiène des cuisines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-163 : Spectacle Le Sens de la Vie d’Alexis Le Rossignol vendredi 19 décembre 2025 à 20H30 au Théâtre Intercommunal
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-162 : « Complètement Fumé ! » à l’Espace Jean Carmet – Samedi 15 novembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-161 : Spectacle Voyage d’un Assassin vendredi 7 novembre 2025 à 20H30 au Théâtre Les Grands Solistes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-160 : Concert Le Grand Orchestre du Splendid vendredi 10 octobre 2025 à 20H30 au Théâtre Intercommunal
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-159 : Concert Bel Amure samedi 4 octobre 2025 à 20H30 aux Grands Solistes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-158 : Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires légers (UGAP).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-157 : Accord-cadre n°2025MA009 relatif à la location de matériel d’illuminations festives.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-156 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 9: travaux d’occultation, stores et rideaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-155 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 8 : travaux de clôtures.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-154 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 7: travaux de peinture, faux plafonds, sols souples.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-153 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 6: travaux d’électricité, appareillages, CFO/CFA.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-152 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 5: travaux de plomberie, sanitaires, chauffage et ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-151 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 4: travaux de menuiseries bois et vitrerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-150 : Accord-cadre nº2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la vile d’Etampes – lot n° 3 : travaux de menuiseries métalliques et vitrerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-149 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 2; travaux de charpente, couverture, étanchéité.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-148 : Accord-cadre n°2025MA006 relatif à des travaux pour l’entretien, la réparation et la rénovation des bâtiments communaux de la ville d’Etampes – lot n° 1: travaux de gros œuvre, démolition, maçonnerie, désamiantage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-147 : Accord-cadre n°2025MA004 multi attributaires à bons de commande relatif à des travaux d’entretien courant, réparations et aménagements de la voirie communale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-146 : Signature d’une convention pour l’animation de deux ateliers créatifs rentrée des classes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-145 : Autorisation d’utilisation du stand de tir du stade du Pont de Pierre par la Police Municipale
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-144 : Avenant n°02 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la modification du réseau d’alimentation. Lot n°1- Gros-œuvre et clos couvert.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-143 : Signature d’un avenant n°8 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-142 : Commande à l’Association « Au Temps de la Crinoline », d’une démonstration de danse pour les Journées du Patrimoine 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-141 : Signature d’un contrat de vente à terme avec la société ETAMPDIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-140 : Signature d’un contrat pour une réservation au parc Futuroscope, relatif à l’organisation d’un mini-séjour du 30 juillet 2025 au 31 juillet 2025 en faveur des ACM 12/17 ans des Centres sociaux et jeunes du pôle de proximité de Saint Martin.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-139 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Île de Loisirs d’Étampes pour la fête foraine de la Saint-Michel
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-138 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’lle de Loisirs pour les festivités de la Fête Nationale du 14 Juillet 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-137 : « Les Aristomaniac’s » aux Journées du Patrimoine le 21 septembre 2025
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-136 : Signature d’un contrat pour une visite au « Parc Zoologique de Paris » le samedi 26 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-135 : Retrait de la protection fonctionnelle
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-134 : Contrôle réglementaire des moyens d’extinctions.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-133 : Signature d’un contrat d’entretien de la toiture végétalisée de l’école maternelle Louise-Michel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-132 : Signature d’un contrat de prestation pour l’animation d’un stand sur la nature.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-131 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-130 : Modification de la décision de création de la règle de recette « Multi-prestations ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-129 : Avenant au contrat de service avec la société ARPEGE.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-128 : Convention partenariale avec la Chambre d’Agriculture de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-127 : Signature d’un contrat de prestation de service pour la mise à disposition et animation d’un manège Dino pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-126 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’artiste pour deux maquilleuses à l’occasion de Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-125 : Signature d’une convention de dispositif prévisionnel de secours pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-124 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Vile d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-123 : Signature d’une convention pour la location d’une structure gonflable « Happy Galerie de Tir ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-122 : Signature d’une convention pour la mise à disposition et l’animation de jeux géants en bois.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-121 : Signature d’une convention pour la location d’un parcours aventure junior sans encadrement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-120 : Signature d’une convention pour l’animation d’une déambulation de balade orientale et d’un atelier créatif de chapeau de paille.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-119 : Signature d’une convention pour une déambulation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-118 : Signature d’une convention. pour la représentation d’un spectacle artistique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-117 : Signature d’une convention pour une animation et mise à disjposition d’un manège écologie « Contes et Légendes ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-116 : Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA009 se rapportant à l’extension de l’école André-Buvat – lot 5 : VRD, espaces verts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-115 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 2 : jeux éducatifs, jeux divers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-114 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 3 : livres scolaires et non scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-113 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 1 : matériel scolaire, papeterie, matériel pour activités scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-112 : Signature d’une convention pour la fourniture et mise en œuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le lundi 14 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-111 : Signature d’une convention pour une location de trampolines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-110 : Signature d’une convention pour une prestation de maquillage et sculpture sur ballons.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-109 : Signature d’une convention pour une prestation de spectacle vivant « Les balançoires belle époque ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-108 : Signature d’une convention de co-organisation d’un événement festif au stade de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-107 : Accord-cadre n°2025MA005 de maîtrise d’oeuvre pour les opérations d’infrastructures, de VRD et d’aménagement paysager de la ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-106 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue d’une exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-105 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-104 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-103 : Convention pour la mise à disposition d’un mur sur le domaine public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-102 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-101 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-100 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-097 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-096 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-095 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue du salon du tatouage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-094 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-093 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-092 : Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif de poste de secours.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-091 : Signature d’une convention pour une prestation musicale pour le 14 juillet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-090 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 6 : revêtement de sols, peinture, revêtement muraux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-089 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 5 : électricité, courants faibles, courant forts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-088 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 3 : menuiseries intérieures, agencement, plâtrerie, signalétique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-087 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-086 : Convention pour la mise à disposition des stands de tir de la Ville d’Étampes à l’association « Les Équipiers de la Gâchette Étampoise ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-085 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport « ANS). dispositif « 5000 équipement génération 2024 ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-084 : Contrat de maintenance et de révision des équipement d’office de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-083 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-082 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la police Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-081 : Pose de l’enseigne « Espace Simone Veil ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-080 : Déclaration préalable – Avenue de Bonnevaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-079 : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-078 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 2 – Mobilier de restauration pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-077 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 1 – Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-076 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-075 : Signature d’un contrat de service juridique avec SVP secteur public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-074 : marché subséquent n°2025MS001 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles André-Buvat et Hélène-Boucher.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-073 : marché n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-072 : Nomination d’un avocat afin de représenter la Ville dans le cadre de l’affaire initiée par madame contre l’administration.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-071 : Convention de mise à disposition du château d’eau d’Étampes pour l’installation provisoire d’un visuel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-070 : Demande de subvention au titre du contrat d’aménagement régional auprès de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-069 : Contrat de location de logement à usage d’habitation principale meublé.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-068 : Convention pour l’installation provisoire d’un visuel sur le château d’eau d’Étampes situé avenue des Noyers-Patins.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-067 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-066 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-065 : Demande de subvention auprès de la CPAM dans le cadre d’une action de sensibilisation du dépistage du cancer du sein.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-064 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la Polices Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-063 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-062 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-061 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-060 : Signature d’un devis pour une visite au Parc Zoologique de Paris le 16 avril 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-059 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour Mars Bleu le dimanche 23 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-058 : Permis de construire – 2 avenue des Meuniers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-057 : Permis de construire – rue de Gérofosse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-056 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-052 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CM0900 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-051 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CF2176 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-050 : Organisation de concert par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-049 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-048 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 03 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-046
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-045 : Avenants de prolongation des contrats de location de véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-044 : Spectacle « Le véritable Saint-Genest » à Notre-Dame samedi 24 mai 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-043 : Spectacle « Ne marchez pas là ou c’est mouillé » à jean-Carmet le 10 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-042 : Avenant au contrat de maintenance n°202000024 avec la société OPERIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-041 : « La clé de sous-sol » au théâtre Les Grands solistes samedi 17 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-040 : Spectacle « Hamlet Take Away » à Jean-Carmet samedi 12 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-039 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA002 relatif aux prestations de gardiennage des équipements communaux et de sécurité des manifestations de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-038 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2023MA015 relatif à l’entretien et l’aménagement des espaces publics de la ville d’Étampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-037 : Signature d’un contrat de réservation pour la fête foraine intérieure du Noël du Parc Floral, relatif à l’organisation d’une sortie familiale le 6 décembre 2025, au profit des étampois, avec le Groupe Active, située à Versailles.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-036 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – Dispositif « Fonds de propreté » : projet territoriaux de prévention et de lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-035 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-034 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-033 : Spectacle « Maxima Poesia » au théâtre Les Grands Solistes samedi 5 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-032 : Spectacle « Marie-Curie » au théâtre Les Grands Solistes samedi 29 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-031 : Spectacle « Place aux jeunes ! » au théâtre Les Grands Solistes samedi 22 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-030 : Spectacle « Sherlock Holmes » au théâtre Les Grands Solistes samedi 15 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-029 : Spectacle Hamlet au théâtre Les Grands Solistes samedi 8 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-028 : Abattage d’un arbre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-027 : Permis de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment F de l’ancien lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-026 : Autorisation de travaux en vue de la réfection de la toiture terrasse du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-025 : Demande de subvention au titre du Contrat d’Aménagement Régional auprès de la Région Ile-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-024 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public local) pour la mise en accessibilité PMR de l’ascenseur de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-023 : Demande de subvention auprès de la CARF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-022 : marché n°2024MA017 relatif à l’acquisition de 2 véhicules utilitaires <3,5 t à benne basculante avec grilles paysagères.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-021 : Convention d’occupation précaire Ville Étampes / Sud Education 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-020 : Signature d’une convention pour la journée de la Femme du 8 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-019 : Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour des travaux de restauration et d’assainissement des façades nord-ouest, ainsi que la restauration de la Rose sud-ouest de la Collégiale Notre-Dame-du-Fort.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-018 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-017 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipement publics.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-016 : Accord-cadre n°2024MA018 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-015 : Avenant n°01 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la CTA avec option régulation des pièces et chauffe-eau. Lot 3 – Chauffage – plomberie – ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-014 : Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-013 : Signature d’un avenant n°7 dans le cadre du marché publuc d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-012 : Convention d’occupation précaire d’un mobil-home, sis aux serres de Valnay.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-011 : Autorisation de travaux en vue de la réhabilitation du bâtiment A de l’ancien Lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-010 : Acquisition d’un logiciel Permis de Louer et Habitat Indigne (avec contrat).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-009 : Accord-cadre n°2024MA010 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes -lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision n°VI-DEC-2025/008 : Signature d’une convention de mise à disposition de la piscine intercommunale Charles-Haury, pour les accueils de loisirs municipaux sur la période des vacances scolaires et des mercredis de l’année 2025.
Décision n°VI-DEC-2025/007 : Spectacle Un Songe d’Ernest Cucchero à Jean-Carmet samedi 15 février 20025.
Décision n°VI-DEC-2025/006 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».
Décision n°VI-DEC-2025/002 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2025/004 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif FIPD 2025 (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ) – Vidéo protection.
Décision n°VI-DEC-2025/005 : Convention entre la Ville d’Étampes et l’association A.A.E.E. (Les Amis des Archives d’Étampes et de l’Essonne).
CCAS
Décision n°CCAS-DEC-2025-49 : Attribution de contrat d’Assurance « Flotte automobile _ CCAS » à compter du 1er janvier 2026.
Décision n°CCAS-DEC-2025-48 : Convention de partenariat avec l’école élémentaire Jacques Prévert
Décision n°CCAS-DEC-2025-35 : Mise en place d’un contrat avec ADELYCE : logiciel de pilotage de la masse salariale.
Décision n°CCAS-DEC-2025-34 : Signature d’un contrat pour l’animation de la chorale en faveur des Aînés du Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2025-31 : Contrat de prestation de services – Externalisation de l’instruction technique des dossiers chômage à la société CEGAPE.
Décision n°CCAS-DEC-2025-30 : Signature d’une convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Nelson-Mandela.
Décision n°CCAS-DEC-2025-29 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour une prestation d’animation musicale africaine – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-28 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle clown/mime – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-25 : Signature d’un contrat pour l’animation de cours de bungypump en faveur des aînés du Temps des Loisirs
Décision n°CCAS-DEC-2025-24 : Signature d’un contrat pour l’animation de cours de danse en faveur des aînés du Temps des Loisirs
Décision n°CCAS-DEC-2025-23 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse flamenco – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-22 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour un atelier philosophique – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-21 : Signature d’un contrat pour l’animation musicale à l’EHPAD FENOLL dans le cadre de la semaine bleue 2025
Décision n°CCAS-DEC-2025-20 : Signature d’un contrat pour une animation dansante dans le cadre de la semaine bleue 2025
Décision n°CCAS-DEC-2025-16 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Décision n°CCAS-DEC-2025-15 : Animation – signature d’un contrat pour un séjour du 16 au 17 mai 2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-14 : Fêtes des voisins. Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises. Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-09 : Animation – Signature d’un contrat pour le thé dansant du 06-04-2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-08 : Fête des voisins – Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-07 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de chant.
Décision n°CCAS-DEC-2025-04 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de visite virtuelle – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-03 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction de procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2025-02 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de bungypump.
Décision n°CCAS-DEC-2025-01 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de cabaret magic – Résidence CLAIREFONTAINE.
Décision n°CCAS-DEC-2025-49 : Attribution de contrat d’Assurance « Flotte automobile _ CCAS » à compter du 1er janvier 2026.
Décision n°CCAS-DEC-2025-48 : Convention de partenariat avec l’école élémentaire Jacques Prévert
Décision n°CCAS-DEC-2025-35 : Mise en place d’un contrat avec ADELYCE : logiciel de pilotage de la masse salariale.
Décision n°CCAS-DEC-2025-34 : Signature d’un contrat pour l’animation de la chorale en faveur des Aînés du Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2025-31 : Contrat de prestation de services – Externalisation de l’instruction technique des dossiers chômage à la société CEGAPE.
Décision n°CCAS-DEC-2025-30 : Signature d’une convention de partenariat avec le Lycée Professionnel Nelson-Mandela.
Décision n°CCAS-DEC-2025-29 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour une prestation d’animation musicale africaine – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-28 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle clown/mime – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-25 : Signature d’un contrat pour l’animation de cours de bungypump en faveur des aînés du Temps des Loisirs
Décision n°CCAS-DEC-2025-24 : Signature d’un contrat pour l’animation de cours de danse en faveur des aînés du Temps des Loisirs
Décision n°CCAS-DEC-2025-23 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse flamenco – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-22 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour un atelier philosophique – Résidence CLAIREFONTAINE
Décision n°CCAS-DEC-2025-21 : Signature d’un contrat pour l’animation musicale à l’EHPAD FENOLL dans le cadre de la semaine bleue 2025
Décision n°CCAS-DEC-2025-20 : Signature d’un contrat pour une animation dansante dans le cadre de la semaine bleue 2025
Décision n°CCAS-DEC-2025-16 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Décision n°CCAS-DEC-2025-15 : Animation – signature d’un contrat pour un séjour du 16 au 17 mai 2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-14 : Fêtes des voisins. Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises. Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-09 : Animation – Signature d’un contrat pour le thé dansant du 06-04-2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-08 : Fête des voisins – Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-07 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de chant.
Décision n°CCAS-DEC-2025-04 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de visite virtuelle – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-03 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction de procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2025-02 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de bungypump.
Décision n°CCAS-DEC-2025-01 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de cabaret magic – Résidence CLAIREFONTAINE.
Délibérations
Ville
Délibération n°VI-DEL-2025-129 : Motion pour une véritable politique de prévention, de dépistage et d’accompagnement en faveur de la santé des agents municipaux – mars bleu et octobre rose.
Délibération n°VI-DEL-2025-128 : Motion pour une action municipale réelle et immédiate contre les violences faites aux femmes et intra-familiales.
Délibération n°VI-DEL-2025-127 : Approbation du rapport modifié de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CAESE.
Délibération n°VI-DEL-2025-126 : Garantie d’emprunt pour la construction de 40 logements sociaux (rue Jean-Baptiste Eynard) – Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-125 : Ouverture des crédits d’investissement – budget principal 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-124 : Avances sur subventions 2026 – CCAS – Caisse des écoles.
Délibération n°VI-DEL-2025-123 : Modification n° 3 des autorisations de programme et crédits de paiement – budget principal – exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-122 : Attribution d’une subvention complémentaire pour 2025 auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2025-121 : Décision modificative n° 2 – Budget principal 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-120 : Rémunération des agents recenseurs : année 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-119 : Délégation de service public – Crematorium.
Délibération n°VI-DEL-2025-118 : Adhésion au service conseil en organisation et ressources humaines du CIG – mise à disposition d’agents.
Délibération n°VI-DEL-2025-117 : Revalorisation de la prise en charge de la complémentaire santé.
Délibération n°VI-DEL-2025-116 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2025-115 : Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG de la Grande Couronne.
Délibération n°VI-DEL-2025-114 : Programme de réussite éducative – Convention avec la caisse des écoles.
Délibération n°VI-DEL-2025-113 : Partenariat avec la ligue de l’enseignement pour la réalisation d’une formation BAFA.
Délibération n°VI-DEL-2025-112 : Subvention à l’association « juste pour vivre ».
Délibération n°VI-DEL-2025-111 : Mise à disposition des salles communales – Règlement intérieur.
Délibération n°VI-DEL-2025-110 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’équipements sportifs pour le lycée Nelson Mandela à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-109 : Mise à disposition d’équipements sportifs pour le lycée Geoffroy Saint-Hilaire.
Délibération n°VI-DEL-2025-108 : Tarification pour la mise à disposition de la salle polyvalente située sur l’espace Daniel Rebiffé.
Délibération n°VI-DEL-2025-107 : Projet éducatif de territoire et plan du mercredi – convention 2025-2029.
Délibération n°VI-DEL-2025-106 : Cession des parcelles AO 626 et 627 – 125, rue de la République.
Délibération n°VI-DEL-2025-105 : NPNRU Plateau de Guinette: enquête publique préalable au déclassement du domaine public routier.
Délibération n°VI-DEL-2025-104 : Plateau de Guinette : cession foncière à la SORGEM.
Délibération n°VI-DEL-2025-103 : Désaffectation et déclassement avant cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142, rue Saint Jacques.
Délibération n°VI-DEL-2025-102 : Acquisition de terrains naturels – Route de Morigny (parcelles n° AE 35, 37, 38) – Convention SAFER.
Délibération n°VI-DEL-2025-101 : Cession des parcelles AX n° 237 à 252 – Avenue des Meuniers et rue du Docteur Bourgeois.
Délibération n°VI-DEL-2025-100 : Exception au repos dominical pour les commerces de détail – année 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-099 : Vœu relatif à l’acquisition d’un minibus pour le FC Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-098 : Vœu relatif à l’élargissement des lieux de réunion publique aux établissements scolaires dans le cadre de la campagne des élections
municipales à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-097 : Vœu relatif à la suppression des subventions de la Région Ile-de-France aux Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH).
Délibération n°VI-DEL-2025-096 : Reconstruction du centre de secours d’Etampes – Soutien de la Ville.
Délibération n°VI-DEL-2025-095 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CAESE.
Délibération n°VI-DEL-2025-094 : Modification n° 2 des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-093 : Décision modificative n° 1 – Budget principal 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-092 : Créances irrécouvrables – admission en non-valeur – Année 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-091 : Provision pour risques et charges – Année 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-090 : Garantie d’emprunt avec SEQENS – Allée Florence-Arthaud.
Délibération n°VI-DEL-2025-089 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3f – Rue Jean Etienne Guettard.
Délibération n°VI-DEL-2025-088 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège Marie-Curie à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-087 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège de Guinette à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-086 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège Jean-Etienne-Guettard à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-085 : Indemnité attribuée aux enseignants accompagnant les classes transplantées.
Délibération n°VI-DEL-2025-084 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2025-083 : Projet social Rosa-Parks 2026-2030.
Délibération n°VI-DEL-2025-082 : Convention avec la CAF de l’Essonne sur l’habitat indigne.
Délibération n°VI-DEL-2025-081 : Déploiement de la vidéoprotection sur l’ile de loisirs – Convention avec le Syndicat Mixte.
Délibération n°VI-DEL-2025-080 : Convention de partenariat entre les polices nationales et municipales – Renouvellement.
Délibération n°VI-DEL-2025-079 : Cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142 rue Saint-Jacques (répartition du prix de vente).
Délibération n°VI-DEL-2025-078 : Servitude de réseau électrique – 5 rue de l’égalité.
Délibération n°VI-DEL-2025-077 : Cession de la parcelle AV 264 – 12, rue Magne et 11, rue de la Vigne.
Délibération n°VI-DEL-2025-076 : Dénomination de voies communales sur le hameau de Villesauvage.
Délibération n°VI-DEL-2025-075 : Soutien à un projet viticole sur Etampes (Leader – GAL du Gâtinais Français).
Délibération n°VI-DEL-2025-074 : Elections municipales 2026 – Convention relative à la mise sous pli et au colisage de la propagande électorale.
Délibération n°VI-DEL-2025-073 : Convention de prestation de service entre la ville et le CCAS – Avenant n ° 1.
Délibération n°VI-DEL-2025-072 : Subvention au profit du Centre Hospitalier Sud-Essonne Dourdan – Etampes pour l’acquisition d’un nouveau véhicule SMUR.
Délibération n°VI-DEL-2025-071 : Plateau de Guinette : cession foncière à la SORGEM.
Délibération n°VI-DEL-2025-070 : Budget principal 2025 – Budget supplémentaire.
Délibération n°VI-DEL-2025-069 : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-068 : Modification n° 1 des autorisations de programme et crédit de paiement – budget principal – exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-067 : Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2024 : rapport d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2025-066 : Affectation des résultats définitifs – Budget principal exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-065 : Compte Financier Unique (CFU) – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-064 : Redevance d’occupation du domaine public: infrastructures et réseaux de communications électroniques.
Délibération n°VI-DEL-2025-063 : Redevance d’occupation du domaine public: ouvrage de transport et de distribution de gaz.
Délibération n°VI-DEL-2025-062 : Redevance d’occupation du domaine public: ouvrage de transport et de distribution d’électricité.
Délibération n°VI-DEL-2025-061 : Acquisition d’un local médical : demande d’aide financière (CAESE).
Délibération n°VI-DEL-2025-060 : Transaction suite à la médiation avec la société LEMONNIER.
Délibération n°VI-DEL-2025-059 : Marché public global de performance – Eclairage public: avenant n° 4.
Délibération n°VI-DEL-2025-058 : Mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage.
Délibération n°VI-DEL-2025-057 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2025-056 : Subvention à l’association « Badminton Sud Essonne ».
Délibération n°VI-DEL-2025-055 : Subvention à l’association « Union Nationale des personnels et retraités de la gendarmerie – Union départementale de l’Essonne » (UNPRGUD91).
Délibération n°VI-DEL-2025-054 : Subvention à l’association « Football Club d’Etampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-053 : Subvention à l’association « Entente Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2025-052 : Subvention à l’association « Basket Club d’Etampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-051 : Convention relative à l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne.
Délibération n°VI-DEL-2025-050 : Adhésion à la fédération des centres sociaux.
Délibération n°VI-DEL-2025-049 : Convention partenariale pour l’association « école de la deuxième chance » (E2C)
Délibération n°VI-DEL-2025-048 : Cession de la parcelle ZK 459 à la CLARM – Rue André DEPECKER
Délibération n°VI-DEL-2025-047 : Plateau de Guinette : acquisition des emprises démolies auprès des Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-046 : Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement urbain (actualisation de l’étude pré-opérationnelle).
Délibération n°VI-DEL-2025-045 : Convention d’occupation pour la collecte des déchets ménagers (PAV).
Délibération n°VI-DEL-2025-044 : Bilan de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en comptabilité n°2 du PLU (Villesauvage).
Délibération n°VI-DEL-2025-043 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU.
Délibération n°VI-DEL-2025-042 : Dénomination d’une voie « impasse sous les Roches » – Hameau de Valnay.
Délibération n°VI-DEL-2025-041 : Astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme.
Délibération n°VI-DEL-2025-040 : Cession parcelle AV 111 (115 rue Dom Fleureau – Gymnase du théâtre).
Délibération n°VI-DEL-2025-039 : Concession d’aménagement du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-038 : Don de matériel informatique obsolète.
Délibération n°VI-DEL-2025-037 : Extension du périmètre du SMOYS.
Délibération n°VI-DEL-2025-036 : Subvention à l’établissement public de santé Barthélemy-Durand
Délibération n°VI-DEL-2025-035 : Partenariat avec la Chambre d’agriculture de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-034 : Convention de mise à disposition de services – Foire de l’Essonne Verte.
Délibération n°VI-DEL-2025-033 : Instauration d’un service minimum en cas de grève – restauration et transports scolaires.
Délibération n°VI-DEL-2025-032 : Action de sensibilisation au handicap – Centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2025-031 : Projet d’établissement et dénomination de l’EPPVS.
Délibération n°VI-DEL-2025-030 : Contrat de ville 2024-2030 – Programmation des subventions 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-029 : Protocole transactionnel entre la Ville et la communauté d’Agglomération Etampes Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-028 : Convention de prise en charge financière entre la Ville et la CAESE dévoiement de réseau (médiathèque Diane-de-Poitiers).
Délibération n°VI-DEL-2025-027 : Garantie d’emprunt – construction de 22 logements – 4, rue Albert-Masse.
Délibération n°VI-DEL-2025-026 : Garantie d’emprunt – réhabilitation de la résidence autonomie Clairefontaine.
Délibération n°VI-DEL-2025-025 : Budget primitif 2025 – Budget principal.
Délibération n°VI-DEL-2025-024 : Rapport 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes.
Délibération n°VI-DEL-2025-023 : Situation des autorisations de programme de crédits de paiements – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-022 : Vote des taux communaux – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-021 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-020 : Candidature au label Ville Active et Sportive.
Délibération n°VI-DEL-2025-019 : Subvention à l’association Société Artistique d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-018 : Modification du règlement de prêt de matériel.
Délibération n°VI-DEL-2025-017 : Motion « non à l’austérité du département, non à la casse des solidarités ».
Délibération n°VI-DEL-2025-016 : Convention de groupement de commande porté par la Communauté d’Agglomération Étampes Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-015 : Exonération partielle de la TFPB pour les logements ayant fait l’objet de dépenses destinées à économiser l’énergie.
Délibération n°VI-DEL-2025-014 : Rapport et débat d’Orientations Budgétaires 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-013 : Mise à jour de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2025-012 : Subvention à l’association « Trans Express Étampes 91 ».
Délibération n°VI-DEL-2025-011 : Subvention « Jeunes Pompiers d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-010 : Subvention à l’association Rotary Club d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-009 : Subvention à l’association « La protection Civile » – solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-008 : Subvention à l’association « La Croix Rouge Française » – Solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-007 : Cession d’un terrain pour l’implantation d’une crèche intercommunale.
Délibération n°VI-DEL-2025-006 : Échange foncier entre la Région Ile-de-France et la Ville d’Étampes – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2025-005 : Cession partielle du foncier dit « Waldeck-Rousseau » au bailleur les Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-004 : Acquisition du local médical des Hauts Vallons – 66 rue Jean-Mermoz.
Délibération n°VI-DEL-2025-003 : Dotation d’Action Territoriale – soutien à AMASCO.
Délibération n°VI-DEL-2025-002 : Désignation des représentants – Parc Naturel du Gâtinais Français.
Délibération n°VI-DEL-2025-001 : Adhésion au Parc Naturel du Gâtinais Français en tant que « Ville porte ».
Délibération n°VI-DEL-2025-129 : Motion pour une véritable politique de prévention, de dépistage et d’accompagnement en faveur de la santé des agents municipaux – mars bleu et octobre rose.
Délibération n°VI-DEL-2025-128 : Motion pour une action municipale réelle et immédiate contre les violences faites aux femmes et intra-familiales.
Délibération n°VI-DEL-2025-127 : Approbation du rapport modifié de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CAESE.
Délibération n°VI-DEL-2025-126 : Garantie d’emprunt pour la construction de 40 logements sociaux (rue Jean-Baptiste Eynard) – Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-125 : Ouverture des crédits d’investissement – budget principal 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-124 : Avances sur subventions 2026 – CCAS – Caisse des écoles.
Délibération n°VI-DEL-2025-123 : Modification n° 3 des autorisations de programme et crédits de paiement – budget principal – exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-122 : Attribution d’une subvention complémentaire pour 2025 auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2025-121 : Décision modificative n° 2 – Budget principal 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-120 : Rémunération des agents recenseurs : année 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-119 : Délégation de service public – Crematorium.
Délibération n°VI-DEL-2025-118 : Adhésion au service conseil en organisation et ressources humaines du CIG – mise à disposition d’agents.
Délibération n°VI-DEL-2025-117 : Revalorisation de la prise en charge de la complémentaire santé.
Délibération n°VI-DEL-2025-116 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2025-115 : Renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG de la Grande Couronne.
Délibération n°VI-DEL-2025-114 : Programme de réussite éducative – Convention avec la caisse des écoles.
Délibération n°VI-DEL-2025-113 : Partenariat avec la ligue de l’enseignement pour la réalisation d’une formation BAFA.
Délibération n°VI-DEL-2025-112 : Subvention à l’association « juste pour vivre ».
Délibération n°VI-DEL-2025-111 : Mise à disposition des salles communales – Règlement intérieur.
Délibération n°VI-DEL-2025-110 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’équipements sportifs pour le lycée Nelson Mandela à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-109 : Mise à disposition d’équipements sportifs pour le lycée Geoffroy Saint-Hilaire.
Délibération n°VI-DEL-2025-108 : Tarification pour la mise à disposition de la salle polyvalente située sur l’espace Daniel Rebiffé.
Délibération n°VI-DEL-2025-107 : Projet éducatif de territoire et plan du mercredi – convention 2025-2029.
Délibération n°VI-DEL-2025-106 : Cession des parcelles AO 626 et 627 – 125, rue de la République.
Délibération n°VI-DEL-2025-105 : NPNRU Plateau de Guinette: enquête publique préalable au déclassement du domaine public routier.
Délibération n°VI-DEL-2025-104 : Plateau de Guinette : cession foncière à la SORGEM.
Délibération n°VI-DEL-2025-103 : Désaffectation et déclassement avant cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142, rue Saint Jacques.
Délibération n°VI-DEL-2025-102 : Acquisition de terrains naturels – Route de Morigny (parcelles n° AE 35, 37, 38) – Convention SAFER.
Délibération n°VI-DEL-2025-101 : Cession des parcelles AX n° 237 à 252 – Avenue des Meuniers et rue du Docteur Bourgeois.
Délibération n°VI-DEL-2025-100 : Exception au repos dominical pour les commerces de détail – année 2026.
Délibération n°VI-DEL-2025-099 : Vœu relatif à l’acquisition d’un minibus pour le FC Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-098 : Vœu relatif à l’élargissement des lieux de réunion publique aux établissements scolaires dans le cadre de la campagne des élections
municipales à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-097 : Vœu relatif à la suppression des subventions de la Région Ile-de-France aux Maisons Départementales des Personnes Handicapées (MDPH).
Délibération n°VI-DEL-2025-096 : Reconstruction du centre de secours d’Etampes – Soutien de la Ville.
Délibération n°VI-DEL-2025-095 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CAESE.
Délibération n°VI-DEL-2025-094 : Modification n° 2 des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-093 : Décision modificative n° 1 – Budget principal 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-092 : Créances irrécouvrables – admission en non-valeur – Année 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-091 : Provision pour risques et charges – Année 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-090 : Garantie d’emprunt avec SEQENS – Allée Florence-Arthaud.
Délibération n°VI-DEL-2025-089 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3f – Rue Jean Etienne Guettard.
Délibération n°VI-DEL-2025-088 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège Marie-Curie à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-087 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège de Guinette à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-086 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs auprès du Département et du collège Jean-Etienne-Guettard à Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-085 : Indemnité attribuée aux enseignants accompagnant les classes transplantées.
Délibération n°VI-DEL-2025-084 : Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2025-083 : Projet social Rosa-Parks 2026-2030.
Délibération n°VI-DEL-2025-082 : Convention avec la CAF de l’Essonne sur l’habitat indigne.
Délibération n°VI-DEL-2025-081 : Déploiement de la vidéoprotection sur l’ile de loisirs – Convention avec le Syndicat Mixte.
Délibération n°VI-DEL-2025-080 : Convention de partenariat entre les polices nationales et municipales – Renouvellement.
Délibération n°VI-DEL-2025-079 : Cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142 rue Saint-Jacques (répartition du prix de vente).
Délibération n°VI-DEL-2025-078 : Servitude de réseau électrique – 5 rue de l’égalité.
Délibération n°VI-DEL-2025-077 : Cession de la parcelle AV 264 – 12, rue Magne et 11, rue de la Vigne.
Délibération n°VI-DEL-2025-076 : Dénomination de voies communales sur le hameau de Villesauvage.
Délibération n°VI-DEL-2025-075 : Soutien à un projet viticole sur Etampes (Leader – GAL du Gâtinais Français).
Délibération n°VI-DEL-2025-074 : Elections municipales 2026 – Convention relative à la mise sous pli et au colisage de la propagande électorale.
Délibération n°VI-DEL-2025-073 : Convention de prestation de service entre la ville et le CCAS – Avenant n ° 1.
Délibération n°VI-DEL-2025-072 : Subvention au profit du Centre Hospitalier Sud-Essonne Dourdan – Etampes pour l’acquisition d’un nouveau véhicule SMUR.
Délibération n°VI-DEL-2025-071 : Plateau de Guinette : cession foncière à la SORGEM.
Délibération n°VI-DEL-2025-070 : Budget principal 2025 – Budget supplémentaire.
Délibération n°VI-DEL-2025-069 : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-068 : Modification n° 1 des autorisations de programme et crédit de paiement – budget principal – exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-067 : Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2024 : rapport d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2025-066 : Affectation des résultats définitifs – Budget principal exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-065 : Compte Financier Unique (CFU) – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-064 : Redevance d’occupation du domaine public: infrastructures et réseaux de communications électroniques.
Délibération n°VI-DEL-2025-063 : Redevance d’occupation du domaine public: ouvrage de transport et de distribution de gaz.
Délibération n°VI-DEL-2025-062 : Redevance d’occupation du domaine public: ouvrage de transport et de distribution d’électricité.
Délibération n°VI-DEL-2025-061 : Acquisition d’un local médical : demande d’aide financière (CAESE).
Délibération n°VI-DEL-2025-060 : Transaction suite à la médiation avec la société LEMONNIER.
Délibération n°VI-DEL-2025-059 : Marché public global de performance – Eclairage public: avenant n° 4.
Délibération n°VI-DEL-2025-058 : Mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage.
Délibération n°VI-DEL-2025-057 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2025-056 : Subvention à l’association « Badminton Sud Essonne ».
Délibération n°VI-DEL-2025-055 : Subvention à l’association « Union Nationale des personnels et retraités de la gendarmerie – Union départementale de l’Essonne » (UNPRGUD91).
Délibération n°VI-DEL-2025-054 : Subvention à l’association « Football Club d’Etampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-053 : Subvention à l’association « Entente Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2025-052 : Subvention à l’association « Basket Club d’Etampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-051 : Convention relative à l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne.
Délibération n°VI-DEL-2025-050 : Adhésion à la fédération des centres sociaux.
Délibération n°VI-DEL-2025-049 : Convention partenariale pour l’association « école de la deuxième chance » (E2C)
Délibération n°VI-DEL-2025-048 : Cession de la parcelle ZK 459 à la CLARM – Rue André DEPECKER
Délibération n°VI-DEL-2025-047 : Plateau de Guinette : acquisition des emprises démolies auprès des Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-046 : Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement urbain (actualisation de l’étude pré-opérationnelle).
Délibération n°VI-DEL-2025-045 : Convention d’occupation pour la collecte des déchets ménagers (PAV).
Délibération n°VI-DEL-2025-044 : Bilan de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en comptabilité n°2 du PLU (Villesauvage).
Délibération n°VI-DEL-2025-043 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU.
Délibération n°VI-DEL-2025-042 : Dénomination d’une voie « impasse sous les Roches » – Hameau de Valnay.
Délibération n°VI-DEL-2025-041 : Astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme.
Délibération n°VI-DEL-2025-040 : Cession parcelle AV 111 (115 rue Dom Fleureau – Gymnase du théâtre).
Délibération n°VI-DEL-2025-039 : Concession d’aménagement du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2024.
Délibération n°VI-DEL-2025-038 : Don de matériel informatique obsolète.
Délibération n°VI-DEL-2025-037 : Extension du périmètre du SMOYS.
Délibération n°VI-DEL-2025-036 : Subvention à l’établissement public de santé Barthélemy-Durand
Délibération n°VI-DEL-2025-035 : Partenariat avec la Chambre d’agriculture de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-034 : Convention de mise à disposition de services – Foire de l’Essonne Verte.
Délibération n°VI-DEL-2025-033 : Instauration d’un service minimum en cas de grève – restauration et transports scolaires.
Délibération n°VI-DEL-2025-032 : Action de sensibilisation au handicap – Centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2025-031 : Projet d’établissement et dénomination de l’EPPVS.
Délibération n°VI-DEL-2025-030 : Contrat de ville 2024-2030 – Programmation des subventions 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-029 : Protocole transactionnel entre la Ville et la communauté d’Agglomération Etampes Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-028 : Convention de prise en charge financière entre la Ville et la CAESE dévoiement de réseau (médiathèque Diane-de-Poitiers).
Délibération n°VI-DEL-2025-027 : Garantie d’emprunt – construction de 22 logements – 4, rue Albert-Masse.
Délibération n°VI-DEL-2025-026 : Garantie d’emprunt – réhabilitation de la résidence autonomie Clairefontaine.
Délibération n°VI-DEL-2025-025 : Budget primitif 2025 – Budget principal.
Délibération n°VI-DEL-2025-024 : Rapport 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes.
Délibération n°VI-DEL-2025-023 : Situation des autorisations de programme de crédits de paiements – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-022 : Vote des taux communaux – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-021 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-020 : Candidature au label Ville Active et Sportive.
Délibération n°VI-DEL-2025-019 : Subvention à l’association Société Artistique d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-018 : Modification du règlement de prêt de matériel.
Délibération n°VI-DEL-2025-017 : Motion « non à l’austérité du département, non à la casse des solidarités ».
Délibération n°VI-DEL-2025-016 : Convention de groupement de commande porté par la Communauté d’Agglomération Étampes Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-015 : Exonération partielle de la TFPB pour les logements ayant fait l’objet de dépenses destinées à économiser l’énergie.
Délibération n°VI-DEL-2025-014 : Rapport et débat d’Orientations Budgétaires 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-013 : Mise à jour de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2025-012 : Subvention à l’association « Trans Express Étampes 91 ».
Délibération n°VI-DEL-2025-011 : Subvention « Jeunes Pompiers d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-010 : Subvention à l’association Rotary Club d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-009 : Subvention à l’association « La protection Civile » – solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-008 : Subvention à l’association « La Croix Rouge Française » – Solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-007 : Cession d’un terrain pour l’implantation d’une crèche intercommunale.
Délibération n°VI-DEL-2025-006 : Échange foncier entre la Région Ile-de-France et la Ville d’Étampes – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2025-005 : Cession partielle du foncier dit « Waldeck-Rousseau » au bailleur les Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-004 : Acquisition du local médical des Hauts Vallons – 66 rue Jean-Mermoz.
Délibération n°VI-DEL-2025-003 : Dotation d’Action Territoriale – soutien à AMASCO.
Délibération n°VI-DEL-2025-002 : Désignation des représentants – Parc Naturel du Gâtinais Français.
Délibération n°VI-DEL-2025-001 : Adhésion au Parc Naturel du Gâtinais Français en tant que « Ville porte ».
CCAS
Délibération n°CCAS-DEL-2025-48 : Ouverture des crédits d’investissement, budget du CCAS, année 2026.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-47 : Provisions pour risques et charges, budget du CCAS, année 2025.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-46 : Décision modificative n°1, budget du CCAS, exercice 2025.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-45 : Convention de refacturation des prestations de services.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-44 : Mise à jour des conditions d’admission pour intégrer la Résidence Clairefontaine.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-43 : Résidence Clairefontaine, révision des charges 2026.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-42 : Revalorisation de la prise en charge de la complémentaire santé.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-41 : Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG de la Grande Couronne.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-40 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-33 : Délibération concernant l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire communal.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-32 : Convention relative à la signature d’une convention portant sur l’intervention de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Île-de-France en matière d’aide à domicile, en partenariat avec le service des personnes retraitées du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Délibération n°CCAS-DEL-2025-19 : Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi permanent du niveau de la catégorie A.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-18 : Allocation de Noël 2025 pour les personnes privées d’emploi et leurs enfants.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-17 : Allocation Étampoise de rentrée scolaire 2025
Délibération n°CCAS-DEL-2025-13 : Budget primitif exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-12 : Affectation des résultats du compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-11 : Compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-10 : Compte de gestion du receveur, exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-06 : Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-05 : Rapport des orientations budgétaires 2025 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-48 : Ouverture des crédits d’investissement, budget du CCAS, année 2026.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-47 : Provisions pour risques et charges, budget du CCAS, année 2025.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-46 : Décision modificative n°1, budget du CCAS, exercice 2025.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-45 : Convention de refacturation des prestations de services.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-44 : Mise à jour des conditions d’admission pour intégrer la Résidence Clairefontaine.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-43 : Résidence Clairefontaine, révision des charges 2026.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-42 : Revalorisation de la prise en charge de la complémentaire santé.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-41 : Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG de la Grande Couronne.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-40 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-33 : Délibération concernant l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire communal.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-32 : Convention relative à la signature d’une convention portant sur l’intervention de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Île-de-France en matière d’aide à domicile, en partenariat avec le service des personnes retraitées du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Délibération n°CCAS-DEL-2025-19 : Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi permanent du niveau de la catégorie A.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-18 : Allocation de Noël 2025 pour les personnes privées d’emploi et leurs enfants.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-17 : Allocation Étampoise de rentrée scolaire 2025
Délibération n°CCAS-DEL-2025-13 : Budget primitif exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-12 : Affectation des résultats du compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-11 : Compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-10 : Compte de gestion du receveur, exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-06 : Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-05 : Rapport des orientations budgétaires 2025 et son annexe.
Caisse des écoles
Délibération n°CE-DEL-2025-15 : Programme d’action Réussite Educative – 1er trimestre 2026.
Délibération n°CE-DEL-2025-14 : Signature convention mise à disposition du service conservatoire.
Délibération n°CE-DEL-2025-13 : Revalorisation prise en charge complémentaire santé.
Délibération n°CE-DEL-2025-12 : Renégociation contrat assurance statutaire 2027-2030 du CIG.
Délibération n°CE-DEL-2025-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2025-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2025-09 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-08 : Budget primitif 2025.
Délibération n°CE-DEL-2025-07 : Affectation du résultat du budget 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-06 : Approbation du compte de gestion 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-05 : Approbation du compte administratif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-04 : Programme de Réussite Éducative, autorisation de signature (exercice 2025).
Délibération n°CE-DEL-2025-03 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2025 pour le programme de Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-02 : Programme d’action 2 – 3 et 4e trimestres – Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-15 : Programme d’action Réussite Educative – 1er trimestre 2026.
Délibération n°CE-DEL-2025-14 : Signature convention mise à disposition du service conservatoire.
Délibération n°CE-DEL-2025-13 : Revalorisation prise en charge complémentaire santé.
Délibération n°CE-DEL-2025-12 : Renégociation contrat assurance statutaire 2027-2030 du CIG.
Délibération n°CE-DEL-2025-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2025-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2025-09 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-08 : Budget primitif 2025.
Délibération n°CE-DEL-2025-07 : Affectation du résultat du budget 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-06 : Approbation du compte de gestion 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-05 : Approbation du compte administratif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-04 : Programme de Réussite Éducative, autorisation de signature (exercice 2025).
Délibération n°CE-DEL-2025-03 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2025 pour le programme de Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-02 : Programme d’action 2 – 3 et 4e trimestres – Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.