Actes administratifs 2024
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les arrêtés municipaux parus à compter de cette date.
Ville
Arrêté n°VI-AR-2024-DG64 : Arrêté portant mise en demeure « Maison de retraite Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2024-DG63 : Arrêté portant fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2024/718 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/717 : Arrêté temporaire. Parking Suzanne Rivet. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite.
Arrêté n°VI-AR-2024/714 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Changement de sens de circulation.
Arrêté n°VI-AR-2024/712 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel-de-Ville et des Droits-de-l’Homme. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/711 : Arrêté temporaire. Parking de la rue du Petit-Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/710 : Arrêté temporaire. Rue des Barricades jusqu’à l’angle de la rue de la République et le parking. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/709 : Arrêté temporaire. Parking de l’école Jean-de-La-Fontaine. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/708 : Arrêté temporaire. Parking du centre commercial Les Fleurettes. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/706 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/705 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/704 : Arrêté temporaire. Route départementale D49. Chemin du Bas-Canal. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/703 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Rue Sainte-Croix. Rue Paul-Hugo. rue de la Juiverie. Place du Petit Marché.
Arrêté n°VI-AR-2024/702 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/701 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/700 : Arrêté temporaire. Impasse de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/699 : Arrêté temporaire. Rue Mauconseil. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/698 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG60 : Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme – Ajustement des motifs.
Arrêté n°VI-AR-2024/697 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine jusqu’à l’angle de la rue de la Vigne. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/696 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/695 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/694 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/693 : Arrêté temporaire. Rue Phileas Vassal. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024-690 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG57 : Arrêté portant ouverture au public du stade Claude-Minier.
Arrêté n°VI-AR-2024-689 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/688 : Arrêté temporaire. Rue Albert Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/687 : Arrêté temporaire. Promenade de Guinette. Stationnement interdit et déclaré gênant. Annexe.
Arrêté n°VI-AR-2024/686 : Arrêté temporaire. Sur le parking, rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/685 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/684 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/681 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/680 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/678 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/677 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/676 : Arrêté portant permis de stationnement d’une base de vie (roulottes de chantier). Annexe.
Arrêté n°VI-AR-2024/675 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri IV. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/674 : Arrêté temporaire. Travaux de réfection sur le mur, entre les voies SNCF et le boulevard Henri IV. Réalisation de travaux bruyants.
Arrêté n°VI-AR-2024/673 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/672 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/671 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/670 : Arrêté temporaire. Rue Brunard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/669 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un camion benne équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/668 : Arrêté temporaire. Rue Plisson. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/667 : Arrêté temporaire. Place du Petit-Marché. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 6 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/666 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/665 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/664 : Arrêté temporaire. Rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 10 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/663 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/662 : Arrêté temporaire. Rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG56 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 19 octobre au 3 novembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG55 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 19 octobre au 3 novembre 2024 inclus.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG54 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 19 octobre au 3 novembre 2024
Arrêté n°VI-AR-2024/658 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean angle rue de la rue du Docteur Bourgeois. Circulation alternée par homme trafic. Rue du Pont Saint Jean. Circulation interdite sur a voie de droite.
Arrêté n°VI-AR-2024/659 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/657 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdit sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/656 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/655 : Arrêté temporaire. Départementale 207, route de Brières-les-Scellées, rue des Ponts. Circulation alternée et régulée pr feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG53 : Arrêté portant interdiction d’accès – Anciens locaux du SIJE sis 12 rue Magne.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG52 : Arrêté portant interdiction d’accès. Waldeck-Rousseau sis 1 allée du Docteur-Bourgeois.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG51 : Arrêté portant interdiction d’accès – anciens ateliers municipaux sis 5 rue de l’Égalité.
Arrêté n°VI-AR-2024/651 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/650 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/649 : Place Notre-Dame. Arrêté permanent réglementant le stationnement à durée limitée dit arrêt minute.
Arrêté n°VI-AR-2024/648 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/647 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic. circulation interdite et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir our piste cyclable. Ensemble du territoire de la Ville d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024/645 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/644 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/642 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/641 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG49 : Arrêté municipal portant interdiction des attroupements troublant l’ordre public dans le centre-ville d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2024/634 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/633 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/630 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/629 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/628 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/627 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/626 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté VI-AR-2024-DG47 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2024/625 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/624 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Circulation alternée et régulée par home trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/623 : Arrêté temporaire. Rue du Docteur-Bourgeois angle de la rue du Pont-Saint-Jean. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/622 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour angle rue Saint-Martin. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/621 : Arrêté temporaire. Diverses voies. Circulation réglementée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/620 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/619 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/618 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/617 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/616 : Arrêté temporaire. Rue de la roche Plate. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/615 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/614 : Arrêté temporaire. Rue Emile-Léauté. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/613 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/612 : Arrêté temporaire. Avenue de Bonnevaux. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking derrière l’arrêt de bus (à côté de la salle des fêtes Jean-Lurçat).
Arrêté n°VI-AR-2024/611 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/610 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/609 : Arrêté temporaire. Allée du Sirocco. Stationnement interdit et déclaré gênant, sur l’intégralité du parking, côté gauche.
Arrêté n°VI-AR-2024/608 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie angle rue Damoise. Modification du régime de priorité. Mise en place provisoire d’un panneau de prescription absolue dit « STOP ».
Arrêté n°VI-AR-2024/607 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/606 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/605 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/604 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/603 : Arrêté temporaire. Rue des Glycines. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/602 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/601 : Arrêté temporaire. Rue des Tilleuls. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/600 : Arrêté temporaire. Rue du Parc Moulin-Chamois. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/599 : Arrêté temporaire. Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/598 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/597 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/596 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/595 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/594 : Arrêté temporaire. Rue de Gérofosse. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/593 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/592 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/591 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/590 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/589 : Arrêté temporaire. Rue Emile-Léauté. circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/584 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/583 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2024/582 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/581 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulé par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/580 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/579 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/578 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/577 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/576 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/575 : Arrêté temporaire. Square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/574 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/573 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/572 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/570 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/569 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/564 : Arrêté temporaire. Rue Sadi-Carnot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/563 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/562 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/560 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/559 : Arrêté temporaire. Avenue Henri-Farman. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/558 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/557 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/556 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des sentiers boisés de la commune d’Étampes traversées par les animaux lors de la transhumance.
Arrêté n°VI-AR-2024/555 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/554 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/553 : Arrêté portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/552 : Arrêté temporaire. Départementale 49B – Avenue Charles-de-Gaulles. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/551 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/550 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/549 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/548 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/547 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/546 : Arrêté temporaire. Parking, place du Jeu de Paume. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 7 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/545 : Arrêté temporaire. Parking rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/544 : Arrêté temporaire. Parking rue Saint-Jacques face au droit du n°85. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/543 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/542 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 7 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/541 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour et boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/540 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour et boulevard Pasteur. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/539 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/538 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/537 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/536 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/535 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/534 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/533 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/532 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/531 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/530 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/529 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/528 : Arrêté temporaire. rue Salvador Allende, sur le parking de la gare St Martin et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/527 : Arrêté temporaire. Route départementale 191. Circulation alternée et régulée par feux tricolore.
Arrêté n°VI-AR-2024/526 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/525 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/524 : Arrêté temporaire. Rue du Pont-Martine, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/522 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/522 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/521 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/520 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/519 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/518 : Arrêté temporaire. Route Départementale 191. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/517 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/516 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/514 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/513 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/512 : Arrêté temporaire. Promenade des Près. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/511 : Arrêté temporaire. Rue Théodore-Charpentier. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/510 : Arrêté temporaire. Route de Saclas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/509 : Arrêté temporaire. Allée de la Brie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/508 : Arrêté temporaire. Rue Vann-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/507 : Arrêté temporaire. Rue de la Digue. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/506 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/505 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/504 : Arrêté temporaire. Rue du Perray. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/503 : Arrêté temporaire. Promenade de Guinette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/502 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/501 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2024/500 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG38 : Règlement d’utilisation du City Stade situé boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/498 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau et rue du Château. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/498 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/497 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte-Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/496 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/495 : Arrêté temporaire. Rue Sadi-Carnot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/494 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/493 : Arrêté temporaire. Rue du Château. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/492 : Arrêté temporaire. Rue Elias-Robert. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/491 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/490 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/489 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/488 : Arrêté temporaire. Place de l’ancienne Comédie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024DG33 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 6 juillet au 1er septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024DG32 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 6 juillet au 1er septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024DG31 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 6 juillet au 1er septembre 2024 inclus.
Arrêté n°VI-AR-2024/487 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/486 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/485 : Arrêté temporaire. Avenue Frédéric-Louis. Section comprise entre chemin du Bas-Canal et la Grande Sente de la Juin. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/484 : Arrêté temporaire. Chemin du Bas-Canal. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/483 : Arrêté temporaire. Diverses voies. Rue de Gérofosse, avenue Frédéric-Louis, chemin du Bas-Canal, avenue Charles-de-Gaulle. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/482 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/481 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/480 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/479 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/477 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/476 : Arrêté temporaire. Place de L’hôtel-de-Ville-et-des-Droits-de-l’Homme. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateur et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2024/475 : Arrêté temporaire. Autorisation d’un spectacle pyrotechnique à l’Île de Loisirs d’Étampes organisé le dimanche 14 juillet 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024/474 : Arrêté temporaire. Rue des Aveugles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/473 : Arrêté temporaire. Rue des Aveugles. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/472 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté VI-AR-2024-DG29 : Arrêté de mise en demeure.
Arrêté n°VI-AR-2024/471 : Arrêté temporaire. Voirie : Réglementation de circulation et du stationnement. circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/470 : Arrêté temporaire. Parking rue Jean-Etienne-Guettard à proximité du groupe scolaire Jean-de-la-Fontaine. Stationnement interdit et réservé.
Arrêté n°VI-AR-2024/469 : Arrêté temporaire. Voirie : Réglementation de circulation et du stationnement. circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/468 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant le long du cimetière Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2024/467 : Arrêté temporaire. Rue Paul Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/466 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/465 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2024/464 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/463 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/462 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/461 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation interdite sur le trottoir devant l’église Notre-Dame, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/460 : Arrêté temporaire. Autorisation de passage pour la randonnée motorisée « Jumbo Run » le samedi 14 septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024/459 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/458 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/457 : Arrêté temporaire. Voirie : Règlementation e la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/456 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/455 : Arrêté temporaire. Place de l’Ancienne Comédie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/454 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin Sablon. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/453 : Arrêté temporaire. Parking, Place du Petit Marché. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/452 : Arrêté temporaire. Rue Auguste Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/451 : Arrêté temporaire. Rue de la Roche Plate. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/450 : Arrêté temporaire. Rue Dom Fleureau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/449 : Arrêté temporaire. Rue Paul Hugo. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/448 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/447 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit t déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/446 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/445 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/444 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/443 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/442 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking.
Arrêté n°VI-AR-2024/441 : Arrêté temporaire. Rue Louis Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/440 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/438 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/437 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/436 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur places.
Arrêté n°VI-AR-2024/435 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/434 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/433 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/432 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/431: Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/430 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/429 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri-IV. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/427 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/426 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/425 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/424 : Arrêté temporaire. Rue Louise-Abbéma, Rue Jean-Coureau, Boulevard Saint-Michel, Avenue de Paris, Route Départementale de la Victoire, Rue Louis-Moreau. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/423 : Arrêté temporaire. Rue Louise-Abbéma, Rue Jean-Coureau, Boulevard Saint-Michel, Avenue de Paris, Route Départementale de la Victoire, Rue Louis-Moreau. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG027 : Portant sur la Défense Extérieure contre l’Incendie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2024/422 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/421 : Arrêté portant permis de stationnement pour camion souffleur de pellets.
Arrêté n°VI-AR-2024/420 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur quatre places.
Arrêté n°VI-AR-2024/419 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/418 : Arrêté temporaire. Place le l’Hôtel-de-Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/417 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/416 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/415 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/412 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/411 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/410 : Arrêté temporaire. Parking du groupe scolaire Jean-de-La-Fontaine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/409 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2024/408 : Arrêté temporaire. Allée du Coprin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/407 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/406 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/405 : Arrêté temporaire. Parking Boulevard Berchère. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/406 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/404 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/402 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/401 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/400 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/399 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/398 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Section comprise entre la rue Simonneau et la Fontaine. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/397 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/396 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/395 : Arrêté temporaire. Rue du Cimetière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et riverains.
Arrêté n°VI-AR-2024/394 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/393 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place de palissades.
Arrêté n°VI-AR-2024/392 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place de palissades.
Arrêté n°VI-AR-2024/391 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri-IV. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/389 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/388 : Arrêté temporaire. Rue Jacques-Boulas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/387 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/386 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/385 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/382 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/308 : Arrêté temporaire. Parking, rue de Gérofosse. Stationnement réservé aux Personnes à mobilités réduite.
Arrêté n°VI-AR-2024/307 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/305 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/304 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/303 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/302 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers sur le parking de la place Gaston-Couté. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/301 : Arrêté temporaire. Avenue des Noyers-Patins sur le parking du Centre social Jean-Carmet. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/300 : Arrêté temporaire. Allée du Docteur Bourgeois sur le parking de Waldeck-Rousseau. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/299 : Arrêté temporaire. Avenue des Cottages. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/298 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/297 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking du collège de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/296 : Arrêté temporaire. Avenue des Noyers-Patins. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/295 : Arrêté temporaire. Rue de la Butte Labatte. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/294 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/293 : Arrêté temporaire. Rue de Vendome. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/292 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/291 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/290 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/289 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/288 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/288 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/286 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/285 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2024/284 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/283 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/282 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG23 : Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores. City Stade situé boulevard Saint-Michel
Arrêté n°VI-AR-2024/306 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/281 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/280 : Arrêté temporaire. Rue du Cimetière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux riverains.
Arrêté n°VI-AR-2024/279 : Arrêté temporaire. rue Jacques-Boulas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/278 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/276 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/275 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/274 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/273 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/272 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/271 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/270 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/269 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/268 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/267 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel-de-Ville-et-des-Droits-de-l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/266 : Arrêté temporaire. Rue Edouard-Béliard. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/265 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/263 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/262 : Arrêté temporaire. Rue de l’Avaloir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/261 : Arrêté temporaire. Route Départementale n°191 : à partir du cimetière jusqu’à la bretelle de sortie de la Route Nationale 20 (sens Paris-Province). Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/260 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/258 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2024/257 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/256 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/255 : Arrêté temporaire. Rue des Aquilons, Allée des Alizés, Rue de la Mousson, Rue du Libeccio. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG18 : Règlement d’utilisation du City Stade situé boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/254 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/253 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/252 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/251 : Arrêté temporaire. Square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/250 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2024/249 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/248 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/247 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/246 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/245 : Arrêté temporaire. Circulation – priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des setiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’Aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/244 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/243 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG15 : Arrêté de fermeture administrative – Centre hospitalier Sud Essonne.
Arrêté n°VI-AR-2024/242 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/241 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/240 : Arrêté temporaire. rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/239 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/238 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/237 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/236 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/235 : Arrêté temporaire. rue Sainte-Croix. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droit des n°9, n°9 bis et n°11.
Arrêté n°VI-AR-2024/234 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/233 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/232 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/231 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/230 : Arrêté temporaire – Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/229 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/228 : Arrêté temporaire – Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/227 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Etampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking de la place du Port, sur 4 rangées centrales.
Arrêté n°VI-AR-2024/226 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant
Arrêté n°VI-AR-2024/225 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/224 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/223 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/222 : Arrêté temporaire – Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024/221 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/219 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trous rangée centrales et la moitié de la 4e rangée (côté rivière).
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/218 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2024/217 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/216 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/215 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/212 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/211 : Arrêté temporaire – Avenue de l’Atlantique. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/210 : Arrêté temporaire – Square Bora et Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/209 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/208 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion toupie.
Arrête n°VI-AR-2024/207 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles – rue du Mouton – rue de Vendôme – rue de la Rose – rue du Vicariat ainsi que les extrémités de la Place Saint-Gilles : rue Simonneau et rue Traversière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/206 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrête n°VI-AR-2024/205 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alouette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/204 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/203 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame, devant le droit du n°21. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/202 : Arrêté temporaire – Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame jusqu’à l’angle de la Butte Cordière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/199 : Arrêté portant permission de voirie. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2024/198 : Arrêté temporaire. Rue de la Bretonnerie. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/197 : Arrêté temporaire. Départementale 191. Circulation régulée et alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/196 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/195 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrête n°VI-AR-2024/193 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles. Rue de la République.
Arrête n°VI-AR-2024/192 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/191 : Arrêté temporaire. Impasse de la Peupleraie. Circulation alternée et régulée par homme traffic.
Arrêté n°VI-AR-2024/190 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/189 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/188 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier. Route Départementale 49 B.
Arrêté n°VI-AR-2024/187 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/186 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/184 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Chemin des Fossés Saint-Pierre.
Arrête n°VI-AR-2024/183 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/182 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/181 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/180 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/179 : Arrêté temporaire. Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrête n°VI-AR-2024/178 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/177 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrête n°VI-AR-2024/176 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/175 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/172 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/171 : Arrêté temporaire. Square Foehn et square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/170 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trois rangées centrales.
Arrête n°VI-AR-2024/169 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG13 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Claude Girardeau.
Arrête n°VI-AR-2024/168 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/167 : Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/166 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG11 : Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente, Parcelle An795 (rue Damoise) et parcelle AN 176 (22 Aristide-Briand).
Arrêté n°VI-AR-2024/165 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/164 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/163 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/162 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Oriflamme publicitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/161 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise EMS.
Arrêté n°VI-AR-2024/160 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/159 : Arrêté temporaire. Parkings allée Louise-Michel, rue de la Digue. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/158 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/157 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/156 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Etienne-Guettard, sur le parking et les abords des espaces. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG10 : Arrêté de mainlevée portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour intérieure donnant sur la rue du Petit Saint-Mars à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG09 : Arrêté portant interdiction d’accéder dans la cour intérieure du 22 rue Aristide-Briand (parcelle AN 176). Annexe.
Arrête n°VI-AR-2024/155 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/154 : Arrêté temporaire. Avenue du Colonel-Arnaud-Beltrame. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/153 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/152 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Rôtissoire professionnelle.
Arrête n°VI-AR-2024/151 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/150 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Commerce ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/149 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/148 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/147 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/146 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule utilitaire professionnel équipé d’une remorque.
Arrêté n°VI-AR-2024/145 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Circulation interdite.
Arrête n°VI-AR-2024/144 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/143 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – chalet commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/142 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/141 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/140 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/139 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Beach flags commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/138: Arrêté temporaire. Rue Simoneau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/137: Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement réservé sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/136 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/135 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/134 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/133 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/132 : Arrêté temporaire. Rue du Moulin A tan angle rue des Lys. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/131 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG08 : Arrêté de mainlevée portant interdiction d’habiter et portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour d’intérieure donnant sur la rue du petit-saint-mars à étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG07 : Règlement de la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue du Petit Saint-Mars.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG06 : Arrêté municipal ordonnant l’évacuation d’un immeuble et l’interdiction de l’habiter.
Arrêté n°VI-AR-2024/130 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/129 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/128 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/127 : Arrêté temporaire. Allée des Petits-Près. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation par la rue Albert-Derancourt.
Arrêté n°VI-AR-2024/126 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement d’un camion de 3,5 tonnes, équipé d’un système ampliroll.
Arrêté n°VI-AR-2024/125 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/124 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/123 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/122 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/121 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/120 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/119 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/118 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/117 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/116 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2024/115 : Arrêté temporaire. Circulation des automobilistes autorisée. Rue Philéas Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2024/114 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/113 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/112 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/111 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/110 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal. Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/109 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/108 : Arrêté temporaire. Allée des Sanves. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/107 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/106 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/105 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/104 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/103 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/102 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/101 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Panneau mobile commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/100 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/099 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/098 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/097 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/096 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/095 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/094 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/093 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/092 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/091 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/090 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/088 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/087 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/086 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2024/085 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Fiacre. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/084 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/083 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/082 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/081 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération, rues Saint-Jacques, avenue de Bonnevaux et promenade des Prés. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/080 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droits des n°63, n°65, n°67 et n°71.
Arrêté n°VI-AR-2024/079 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin angle rue de Chauffour jusqu’à l’angle rue de la Bretonnerie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/078 : Arrêté portant autorisation de mise service d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un ensemble immobilier, rue Jean-Baptiste-Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2024/077 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/076 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un bâtiment de logements collectifs, rue Damoise.
Arrêté n°VI-AR-2024/075 : Arrêté permanent. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2024/074 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrassement commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/073 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme-trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/072 : Arrêté temporaire. Rue du Libeccio, aux abords des espaces verts. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/071 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/070 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par l’USEP.
Arrêté n°VI-AR-2024/069 : Arrêté permanent. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Allée des Sanves.
Arrêté n°VI-AR-2024/068 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/067 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/066 : Arrêté temporaire. Sur la descente de l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/065 : Arrêté temporaire. Rue de la Sablière. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG03 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Claude GIRARDEAU.
Arrêté n°VI-AR-2024/064 : Arrêté temporaire. Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/063 : Arrêté temporaire. Rue des Belles-Croix. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/062 : Arrêté temporaire. Rue Victor-Hamm. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/061 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/060 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/058 : Arrêté portant permission de voirie – Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/049 : Arrêté temporaire. Parking rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/048 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/047 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/046 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/045 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau, à partir de l’angle de la rue Albert-Masse jusqu’à l’angle de la rue du Château. Stationnement interdit.
Arrêté n°VI-AR-2024/044 : Arrêté temporaire – Au droit du n°2 ancien Chemin de Saclas au croisement avec le Chemin du Bas des Fiefs. Circulation interdite sauf aux riverains, aux véhicules de secours et aux véhicules de services de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2024/043 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/042 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/041 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/040 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/039 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/038 : Arrêté portant autorisation de tournage d’un court-métrage intitulé « Mauvaises Graines » – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/037 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/036 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/035 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/033 : Arrêté temporaire. Rue de l’Abreuvoir du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/032 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/031 : Arrêté de voirie permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/030 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/029 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/028 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/027 : Arrêté temporaire. Rue Saint Martin. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/026 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/025 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. À partir de la boulangerie au droit du n°15 jusqu’au restaurant Le Romarin au droit du n°41.Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2024/024 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/023 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/022 : Arrêté temporaire. Rue de Vendôme. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, de services de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/019 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/018 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/017 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/016 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/015 : Arrêté Temporaire. Rue de la Bretonnerie, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/014 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/013 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/012 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/011 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/010 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/009 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/008 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/007 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/006 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/005 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/004 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/003 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/002 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/001 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2023/481 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG64 : Arrêté portant mise en demeure « Maison de retraite Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2024-DG63 : Arrêté portant fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2024/718 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/717 : Arrêté temporaire. Parking Suzanne Rivet. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite.
Arrêté n°VI-AR-2024/714 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Changement de sens de circulation.
Arrêté n°VI-AR-2024/712 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel-de-Ville et des Droits-de-l’Homme. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/711 : Arrêté temporaire. Parking de la rue du Petit-Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/710 : Arrêté temporaire. Rue des Barricades jusqu’à l’angle de la rue de la République et le parking. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/709 : Arrêté temporaire. Parking de l’école Jean-de-La-Fontaine. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/708 : Arrêté temporaire. Parking du centre commercial Les Fleurettes. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/706 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/705 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/704 : Arrêté temporaire. Route départementale D49. Chemin du Bas-Canal. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/703 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Rue Sainte-Croix. Rue Paul-Hugo. rue de la Juiverie. Place du Petit Marché.
Arrêté n°VI-AR-2024/702 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/701 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/700 : Arrêté temporaire. Impasse de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/699 : Arrêté temporaire. Rue Mauconseil. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/698 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG60 : Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme – Ajustement des motifs.
Arrêté n°VI-AR-2024/697 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine jusqu’à l’angle de la rue de la Vigne. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/696 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/695 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/694 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/693 : Arrêté temporaire. Rue Phileas Vassal. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024-690 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG57 : Arrêté portant ouverture au public du stade Claude-Minier.
Arrêté n°VI-AR-2024-689 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/688 : Arrêté temporaire. Rue Albert Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/687 : Arrêté temporaire. Promenade de Guinette. Stationnement interdit et déclaré gênant. Annexe.
Arrêté n°VI-AR-2024/686 : Arrêté temporaire. Sur le parking, rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/685 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/684 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/681 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/680 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/678 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/677 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/676 : Arrêté portant permis de stationnement d’une base de vie (roulottes de chantier). Annexe.
Arrêté n°VI-AR-2024/675 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri IV. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/674 : Arrêté temporaire. Travaux de réfection sur le mur, entre les voies SNCF et le boulevard Henri IV. Réalisation de travaux bruyants.
Arrêté n°VI-AR-2024/673 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/672 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/671 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/670 : Arrêté temporaire. Rue Brunard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/669 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un camion benne équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/668 : Arrêté temporaire. Rue Plisson. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/667 : Arrêté temporaire. Place du Petit-Marché. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 6 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/666 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/665 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/664 : Arrêté temporaire. Rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 10 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/663 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/662 : Arrêté temporaire. Rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG56 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 19 octobre au 3 novembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG55 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 19 octobre au 3 novembre 2024 inclus.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG54 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 19 octobre au 3 novembre 2024
Arrêté n°VI-AR-2024/658 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean angle rue de la rue du Docteur Bourgeois. Circulation alternée par homme trafic. Rue du Pont Saint Jean. Circulation interdite sur a voie de droite.
Arrêté n°VI-AR-2024/659 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/657 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdit sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/656 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/655 : Arrêté temporaire. Départementale 207, route de Brières-les-Scellées, rue des Ponts. Circulation alternée et régulée pr feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG53 : Arrêté portant interdiction d’accès – Anciens locaux du SIJE sis 12 rue Magne.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG52 : Arrêté portant interdiction d’accès. Waldeck-Rousseau sis 1 allée du Docteur-Bourgeois.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG51 : Arrêté portant interdiction d’accès – anciens ateliers municipaux sis 5 rue de l’Égalité.
Arrêté n°VI-AR-2024/651 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/650 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/649 : Place Notre-Dame. Arrêté permanent réglementant le stationnement à durée limitée dit arrêt minute.
Arrêté n°VI-AR-2024/648 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/647 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic. circulation interdite et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir our piste cyclable. Ensemble du territoire de la Ville d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024/645 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/644 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/642 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/641 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG49 : Arrêté municipal portant interdiction des attroupements troublant l’ordre public dans le centre-ville d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2024/634 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/633 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/630 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/629 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/628 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/627 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/626 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté VI-AR-2024-DG47 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2024/625 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/624 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Circulation alternée et régulée par home trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/623 : Arrêté temporaire. Rue du Docteur-Bourgeois angle de la rue du Pont-Saint-Jean. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/622 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour angle rue Saint-Martin. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/621 : Arrêté temporaire. Diverses voies. Circulation réglementée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/620 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/619 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/618 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/617 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/616 : Arrêté temporaire. Rue de la roche Plate. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/615 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/614 : Arrêté temporaire. Rue Emile-Léauté. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/613 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/612 : Arrêté temporaire. Avenue de Bonnevaux. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking derrière l’arrêt de bus (à côté de la salle des fêtes Jean-Lurçat).
Arrêté n°VI-AR-2024/611 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/610 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/609 : Arrêté temporaire. Allée du Sirocco. Stationnement interdit et déclaré gênant, sur l’intégralité du parking, côté gauche.
Arrêté n°VI-AR-2024/608 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie angle rue Damoise. Modification du régime de priorité. Mise en place provisoire d’un panneau de prescription absolue dit « STOP ».
Arrêté n°VI-AR-2024/607 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/606 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/605 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/604 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/603 : Arrêté temporaire. Rue des Glycines. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/602 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/601 : Arrêté temporaire. Rue des Tilleuls. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/600 : Arrêté temporaire. Rue du Parc Moulin-Chamois. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/599 : Arrêté temporaire. Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/598 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/597 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/596 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/595 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/594 : Arrêté temporaire. Rue de Gérofosse. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/593 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/592 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/591 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/590 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/589 : Arrêté temporaire. Rue Emile-Léauté. circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/584 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/583 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2024/582 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée.
Arrêté n°VI-AR-2024/581 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulé par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/580 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/579 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/578 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/577 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/576 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/575 : Arrêté temporaire. Square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/574 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/573 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/572 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/570 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/569 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/564 : Arrêté temporaire. Rue Sadi-Carnot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/563 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/562 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/560 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/559 : Arrêté temporaire. Avenue Henri-Farman. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/558 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/557 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/556 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des sentiers boisés de la commune d’Étampes traversées par les animaux lors de la transhumance.
Arrêté n°VI-AR-2024/555 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/554 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/553 : Arrêté portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/552 : Arrêté temporaire. Départementale 49B – Avenue Charles-de-Gaulles. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/551 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/550 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/549 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/548 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/547 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/546 : Arrêté temporaire. Parking, place du Jeu de Paume. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 7 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/545 : Arrêté temporaire. Parking rue du Lieutenant Pol-Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/544 : Arrêté temporaire. Parking rue Saint-Jacques face au droit du n°85. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/543 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/542 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 7 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/541 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour et boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/540 : Arrêté temporaire. Rue de Chauffour et boulevard Pasteur. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/539 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/538 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/537 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/536 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/535 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/534 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/533 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/532 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/531 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/530 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/529 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/528 : Arrêté temporaire. rue Salvador Allende, sur le parking de la gare St Martin et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/527 : Arrêté temporaire. Route départementale 191. Circulation alternée et régulée par feux tricolore.
Arrêté n°VI-AR-2024/526 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/525 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/524 : Arrêté temporaire. Rue du Pont-Martine, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/522 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/522 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/521 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/520 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/519 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/518 : Arrêté temporaire. Route Départementale 191. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/517 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/516 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/514 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/513 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/512 : Arrêté temporaire. Promenade des Près. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/511 : Arrêté temporaire. Rue Théodore-Charpentier. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/510 : Arrêté temporaire. Route de Saclas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/509 : Arrêté temporaire. Allée de la Brie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/508 : Arrêté temporaire. Rue Vann-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/507 : Arrêté temporaire. Rue de la Digue. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/506 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/505 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/504 : Arrêté temporaire. Rue du Perray. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/503 : Arrêté temporaire. Promenade de Guinette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/502 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/501 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2024/500 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG38 : Règlement d’utilisation du City Stade situé boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/498 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau et rue du Château. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/498 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/497 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte-Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/496 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/495 : Arrêté temporaire. Rue Sadi-Carnot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/494 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/493 : Arrêté temporaire. Rue du Château. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/492 : Arrêté temporaire. Rue Elias-Robert. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/491 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/490 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/489 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/488 : Arrêté temporaire. Place de l’ancienne Comédie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024DG33 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 6 juillet au 1er septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024DG32 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 6 juillet au 1er septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024DG31 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 6 juillet au 1er septembre 2024 inclus.
Arrêté n°VI-AR-2024/487 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/486 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/485 : Arrêté temporaire. Avenue Frédéric-Louis. Section comprise entre chemin du Bas-Canal et la Grande Sente de la Juin. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/484 : Arrêté temporaire. Chemin du Bas-Canal. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/483 : Arrêté temporaire. Diverses voies. Rue de Gérofosse, avenue Frédéric-Louis, chemin du Bas-Canal, avenue Charles-de-Gaulle. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/482 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/481 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/480 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/479 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/477 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/476 : Arrêté temporaire. Place de L’hôtel-de-Ville-et-des-Droits-de-l’Homme. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateur et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2024/475 : Arrêté temporaire. Autorisation d’un spectacle pyrotechnique à l’Île de Loisirs d’Étampes organisé le dimanche 14 juillet 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024/474 : Arrêté temporaire. Rue des Aveugles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/473 : Arrêté temporaire. Rue des Aveugles. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/472 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté VI-AR-2024-DG29 : Arrêté de mise en demeure.
Arrêté n°VI-AR-2024/471 : Arrêté temporaire. Voirie : Réglementation de circulation et du stationnement. circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/470 : Arrêté temporaire. Parking rue Jean-Etienne-Guettard à proximité du groupe scolaire Jean-de-la-Fontaine. Stationnement interdit et réservé.
Arrêté n°VI-AR-2024/469 : Arrêté temporaire. Voirie : Réglementation de circulation et du stationnement. circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/468 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant le long du cimetière Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2024/467 : Arrêté temporaire. Rue Paul Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/466 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/465 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrêté n°VI-AR-2024/464 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/463 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/462 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/461 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation interdite sur le trottoir devant l’église Notre-Dame, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/460 : Arrêté temporaire. Autorisation de passage pour la randonnée motorisée « Jumbo Run » le samedi 14 septembre 2024.
Arrêté n°VI-AR-2024/459 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/458 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/457 : Arrêté temporaire. Voirie : Règlementation e la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2024/456 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/455 : Arrêté temporaire. Place de l’Ancienne Comédie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/454 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin Sablon. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/453 : Arrêté temporaire. Parking, Place du Petit Marché. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/452 : Arrêté temporaire. Rue Auguste Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/451 : Arrêté temporaire. Rue de la Roche Plate. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/450 : Arrêté temporaire. Rue Dom Fleureau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/449 : Arrêté temporaire. Rue Paul Hugo. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/448 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/447 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit t déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/446 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/445 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/444 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/443 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/442 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking.
Arrêté n°VI-AR-2024/441 : Arrêté temporaire. Rue Louis Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/440 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/438 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/437 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/436 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur places.
Arrêté n°VI-AR-2024/435 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/434 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/433 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/432 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/431: Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/430 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/429 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri-IV. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/427 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/426 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/425 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/424 : Arrêté temporaire. Rue Louise-Abbéma, Rue Jean-Coureau, Boulevard Saint-Michel, Avenue de Paris, Route Départementale de la Victoire, Rue Louis-Moreau. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/423 : Arrêté temporaire. Rue Louise-Abbéma, Rue Jean-Coureau, Boulevard Saint-Michel, Avenue de Paris, Route Départementale de la Victoire, Rue Louis-Moreau. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG027 : Portant sur la Défense Extérieure contre l’Incendie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG026 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2024/422 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/421 : Arrêté portant permis de stationnement pour camion souffleur de pellets.
Arrêté n°VI-AR-2024/420 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur quatre places.
Arrêté n°VI-AR-2024/419 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/418 : Arrêté temporaire. Place le l’Hôtel-de-Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/417 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/416 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/415 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/412 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/411 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/410 : Arrêté temporaire. Parking du groupe scolaire Jean-de-La-Fontaine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/409 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2024/408 : Arrêté temporaire. Allée du Coprin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/407 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/406 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/405 : Arrêté temporaire. Parking Boulevard Berchère. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/406 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/404 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/402 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/401 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/400 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/399 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/398 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Section comprise entre la rue Simonneau et la Fontaine. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/397 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/396 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/395 : Arrêté temporaire. Rue du Cimetière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et riverains.
Arrêté n°VI-AR-2024/394 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/393 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place de palissades.
Arrêté n°VI-AR-2024/392 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place de palissades.
Arrêté n°VI-AR-2024/391 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri-IV. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/389 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/388 : Arrêté temporaire. Rue Jacques-Boulas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/387 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/386 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/385 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/382 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/308 : Arrêté temporaire. Parking, rue de Gérofosse. Stationnement réservé aux Personnes à mobilités réduite.
Arrêté n°VI-AR-2024/307 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/305 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/304 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/303 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/302 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers sur le parking de la place Gaston-Couté. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/301 : Arrêté temporaire. Avenue des Noyers-Patins sur le parking du Centre social Jean-Carmet. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/300 : Arrêté temporaire. Allée du Docteur Bourgeois sur le parking de Waldeck-Rousseau. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/299 : Arrêté temporaire. Avenue des Cottages. Stationnement réservé aux intervenants de la Fête de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/298 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/297 : Arrêté temporaire. Avenue des Meuniers. Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking du collège de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2024/296 : Arrêté temporaire. Avenue des Noyers-Patins. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/295 : Arrêté temporaire. Rue de la Butte Labatte. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux véhicules des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/294 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/293 : Arrêté temporaire. Rue de Vendome. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/292 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/291 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/290 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/289 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/288 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/288 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdite et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/286 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/285 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2024/284 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/283 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/282 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG23 : Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores. City Stade situé boulevard Saint-Michel
Arrêté n°VI-AR-2024/306 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/281 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/280 : Arrêté temporaire. Rue du Cimetière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux riverains.
Arrêté n°VI-AR-2024/279 : Arrêté temporaire. rue Jacques-Boulas. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/278 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/276 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/275 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/274 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/273 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/272 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/271 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/270 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/269 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/268 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024/267 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel-de-Ville-et-des-Droits-de-l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/266 : Arrêté temporaire. Rue Edouard-Béliard. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/265 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/263 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/262 : Arrêté temporaire. Rue de l’Avaloir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/261 : Arrêté temporaire. Route Départementale n°191 : à partir du cimetière jusqu’à la bretelle de sortie de la Route Nationale 20 (sens Paris-Province). Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/260 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/258 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2024/257 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/256 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/255 : Arrêté temporaire. Rue des Aquilons, Allée des Alizés, Rue de la Mousson, Rue du Libeccio. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG18 : Règlement d’utilisation du City Stade situé boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/254 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/253 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/252 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/251 : Arrêté temporaire. Square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/250 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2024/249 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/248 : Arrêté temporaire. Rue de la Plâtrerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/247 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/246 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/245 : Arrêté temporaire. Circulation – priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des setiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’Aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/244 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/243 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG15 : Arrêté de fermeture administrative – Centre hospitalier Sud Essonne.
Arrêté n°VI-AR-2024/242 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/241 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/240 : Arrêté temporaire. rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/239 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/238 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/237 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/236 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/235 : Arrêté temporaire. rue Sainte-Croix. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droit des n°9, n°9 bis et n°11.
Arrêté n°VI-AR-2024/234 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/233 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/232 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/231 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/230 : Arrêté temporaire – Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/229 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/228 : Arrêté temporaire – Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/227 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Etampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking de la place du Port, sur 4 rangées centrales.
Arrêté n°VI-AR-2024/226 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant
Arrêté n°VI-AR-2024/225 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/224 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/223 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/222 : Arrêté temporaire – Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024/221 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/219 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trous rangée centrales et la moitié de la 4e rangée (côté rivière).
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/218 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2024/217 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/216 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/215 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/212 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/211 : Arrêté temporaire – Avenue de l’Atlantique. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/210 : Arrêté temporaire – Square Bora et Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/209 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/208 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion toupie.
Arrête n°VI-AR-2024/207 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles – rue du Mouton – rue de Vendôme – rue de la Rose – rue du Vicariat ainsi que les extrémités de la Place Saint-Gilles : rue Simonneau et rue Traversière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/206 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrête n°VI-AR-2024/205 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alouette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/204 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/203 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame, devant le droit du n°21. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/202 : Arrêté temporaire – Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame jusqu’à l’angle de la Butte Cordière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/199 : Arrêté portant permission de voirie. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2024/198 : Arrêté temporaire. Rue de la Bretonnerie. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/197 : Arrêté temporaire. Départementale 191. Circulation régulée et alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/196 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/195 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrête n°VI-AR-2024/193 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles. Rue de la République.
Arrête n°VI-AR-2024/192 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/191 : Arrêté temporaire. Impasse de la Peupleraie. Circulation alternée et régulée par homme traffic.
Arrêté n°VI-AR-2024/190 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/189 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/188 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier. Route Départementale 49 B.
Arrêté n°VI-AR-2024/187 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/186 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/184 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Chemin des Fossés Saint-Pierre.
Arrête n°VI-AR-2024/183 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/182 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/181 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/180 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/179 : Arrêté temporaire. Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrête n°VI-AR-2024/178 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/177 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrête n°VI-AR-2024/176 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/175 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/172 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/171 : Arrêté temporaire. Square Foehn et square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/170 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trois rangées centrales.
Arrête n°VI-AR-2024/169 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG13 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Claude Girardeau.
Arrête n°VI-AR-2024/168 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/167 : Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/166 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG11 : Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente, Parcelle An795 (rue Damoise) et parcelle AN 176 (22 Aristide-Briand).
Arrêté n°VI-AR-2024/165 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/164 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/163 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/162 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Oriflamme publicitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/161 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise EMS.
Arrêté n°VI-AR-2024/160 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/159 : Arrêté temporaire. Parkings allée Louise-Michel, rue de la Digue. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/158 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/157 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/156 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Etienne-Guettard, sur le parking et les abords des espaces. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG10 : Arrêté de mainlevée portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour intérieure donnant sur la rue du Petit Saint-Mars à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG09 : Arrêté portant interdiction d’accéder dans la cour intérieure du 22 rue Aristide-Briand (parcelle AN 176). Annexe.
Arrête n°VI-AR-2024/155 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/154 : Arrêté temporaire. Avenue du Colonel-Arnaud-Beltrame. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/153 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/152 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Rôtissoire professionnelle.
Arrête n°VI-AR-2024/151 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/150 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Commerce ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/149 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/148 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/147 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/146 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule utilitaire professionnel équipé d’une remorque.
Arrêté n°VI-AR-2024/145 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Circulation interdite.
Arrête n°VI-AR-2024/144 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/143 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – chalet commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/142 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/141 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/140 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/139 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Beach flags commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/138: Arrêté temporaire. Rue Simoneau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/137: Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement réservé sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/136 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/135 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/134 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/133 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/132 : Arrêté temporaire. Rue du Moulin A tan angle rue des Lys. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/131 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG08 : Arrêté de mainlevée portant interdiction d’habiter et portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour d’intérieure donnant sur la rue du petit-saint-mars à étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG07 : Règlement de la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue du Petit Saint-Mars.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG06 : Arrêté municipal ordonnant l’évacuation d’un immeuble et l’interdiction de l’habiter.
Arrêté n°VI-AR-2024/130 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/129 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/128 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/127 : Arrêté temporaire. Allée des Petits-Près. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation par la rue Albert-Derancourt.
Arrêté n°VI-AR-2024/126 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement d’un camion de 3,5 tonnes, équipé d’un système ampliroll.
Arrêté n°VI-AR-2024/125 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/124 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/123 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/122 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/121 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/120 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/119 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/118 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/117 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/116 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2024/115 : Arrêté temporaire. Circulation des automobilistes autorisée. Rue Philéas Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2024/114 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/113 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/112 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/111 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/110 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal. Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/109 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/108 : Arrêté temporaire. Allée des Sanves. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/107 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/106 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/105 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/104 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/103 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/102 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/101 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Panneau mobile commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/100 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/099 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/098 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/097 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/096 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/095 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/094 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/093 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/092 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/091 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/090 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/088 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/087 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/086 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2024/085 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Fiacre. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/084 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/083 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/082 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/081 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération, rues Saint-Jacques, avenue de Bonnevaux et promenade des Prés. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/080 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droits des n°63, n°65, n°67 et n°71.
Arrêté n°VI-AR-2024/079 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin angle rue de Chauffour jusqu’à l’angle rue de la Bretonnerie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/078 : Arrêté portant autorisation de mise service d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un ensemble immobilier, rue Jean-Baptiste-Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2024/077 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/076 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un bâtiment de logements collectifs, rue Damoise.
Arrêté n°VI-AR-2024/075 : Arrêté permanent. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2024/074 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrassement commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/073 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme-trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/072 : Arrêté temporaire. Rue du Libeccio, aux abords des espaces verts. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/071 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/070 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par l’USEP.
Arrêté n°VI-AR-2024/069 : Arrêté permanent. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Allée des Sanves.
Arrêté n°VI-AR-2024/068 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/067 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/066 : Arrêté temporaire. Sur la descente de l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/065 : Arrêté temporaire. Rue de la Sablière. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG03 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Claude GIRARDEAU.
Arrêté n°VI-AR-2024/064 : Arrêté temporaire. Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/063 : Arrêté temporaire. Rue des Belles-Croix. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/062 : Arrêté temporaire. Rue Victor-Hamm. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/061 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/060 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/058 : Arrêté portant permission de voirie – Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/049 : Arrêté temporaire. Parking rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/048 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/047 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/046 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/045 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau, à partir de l’angle de la rue Albert-Masse jusqu’à l’angle de la rue du Château. Stationnement interdit.
Arrêté n°VI-AR-2024/044 : Arrêté temporaire – Au droit du n°2 ancien Chemin de Saclas au croisement avec le Chemin du Bas des Fiefs. Circulation interdite sauf aux riverains, aux véhicules de secours et aux véhicules de services de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2024/043 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/042 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/041 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/040 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/039 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/038 : Arrêté portant autorisation de tournage d’un court-métrage intitulé « Mauvaises Graines » – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/037 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/036 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/035 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/033 : Arrêté temporaire. Rue de l’Abreuvoir du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/032 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/031 : Arrêté de voirie permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/030 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/029 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/028 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/027 : Arrêté temporaire. Rue Saint Martin. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/026 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/025 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. À partir de la boulangerie au droit du n°15 jusqu’au restaurant Le Romarin au droit du n°41.Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2024/024 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/023 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/022 : Arrêté temporaire. Rue de Vendôme. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, de services de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/019 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/018 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/017 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/016 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/015 : Arrêté Temporaire. Rue de la Bretonnerie, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/014 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/013 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/012 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/011 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/010 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/009 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/008 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/007 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/006 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/005 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/004 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/003 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/002 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/001 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2023/481 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
CCAS
Arrêté n°CCAS-AR2024-19 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Arrêté n°CCAS-AR2023-04 : Arrêté portant fin à l’obligation du port du masque pour les personnes d’au moins 6 ans dans les établissements accueillant des personnes âgées.
Arrêté n°CCAS-AR2024-19 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Arrêté n°CCAS-AR2023-04 : Arrêté portant fin à l’obligation du port du masque pour les personnes d’au moins 6 ans dans les établissements accueillant des personnes âgées.
Décisions
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
Décision n°VI-DEC-2024/223 : Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel de gestion financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/222 : Signature d’une convention de co-organisation pour la gala de danse Arabesque.
Décision n°VI-DEC-2024/221 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de janvier à mai 2025.
Décision n°VI-DEC-2024/220 : Signature d’une convention pour un spectacle pyrotechnique.
Décision n°VI-DEC-2024/219 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024/218 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/217 : Accord-cadre n°2024MA012 relatif à l’organisation et l’encadrement de classes d’environnement pour l’année scolaire 2024-2025 – lot 1 : sport et culture, lot 2 : mer et histoire, lot 3 : randonnées au pays des volcans.
Décision n°VI-DEC-2024/216 : Convention de mise à disposition d’une salle pour la BIA (Brevet Initiation Aéronotique) au sain du collège Guettard.
Décision n°VI-DEC-2024/215 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et Lumière » de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/214 : Signature d’un contrat pour « Soliloque » samedi 28 décembre 2024 à 20 h 00 aux Théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/213 : Signature d’un contrat pour le Concert de Noël le dimanche 22 décembre 2024 à 18 h 00 à l’Église Saint-Gilles.
Décision n°VI-DEC-2024/212 : Signature d’un contrat pour le spectacle « Dom Juan » le 20 décembre 2024 à 20 h 00 au Théâtre Intercommunal.
Décision n°VI-DEC-2024/211 : Signature d’un contrat pour le spectacle « Révolution Romantique » le samedi 7 décembre 2024 à 20 h 00 au Théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/210 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes, le service du SIJE et Les P’tits Doudous.
Décision n°VI-DEC-2024/209 : Avenant n°1 se rapportant au marché n°2023MA023 – mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat à Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/208 : Signature d’un contrat pour le spectacle Festival Noun Yaré – samedi 30 novembre 2024 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024/207 : Signature d’un contrat de cession pour une parade dans les différents quartiers de la Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/206 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’hôtel de Ville ».
Décision n°VI-DEC-2024/205 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’hôtel de Ville ».
Décision n°VI-DEC-2024/204 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour le dimanche 15 décembre 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/203 : Avenant n°1 relatif au marché n°2024MA007 pour la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour la restauration scolaire, le personnel communal et les personnes âgées, avec prestation d’assistance technique.
Décision n°VI-DEC-2024/202 : Signature des contrats de service pour les produits ARPEGE.
Décision n°VI-DEC-2024/201 : Signature du contrat de service avec la société ARPEGE.
Décision n°VI-DEC-2024/197 : Signature d’une convention de co-organisation de battle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024/194 : Convention de mise à disposition du Théâtre Intercommunal d’Etampes à la ville d’Etampes pour la saison 2024-2025.
Décision n°VI-DEC-2024/193 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines hautes et d’une collection de véhicules militaires miniatures.
Décision n°VI-DEC-2024/192 : Contrôle des sirènes d’alerte à la population.
Décision n°VI-DEC-2024/191 : Convention d’occupation du domaine public par SFR au stade Laloyeau, avenue Henri-Farman.
Décision n°VI-DEC-2024/190 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « En quarantaine » samedi 16 novembre 2024 à 20 h au théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/189 : Convention d’occupation précaire d’un distributeur automatique de billets.
Décision n°VI-DEC-2024/188 : Vente d’un véhicule.
Décision n°VI-DEC-2024/187 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Île de Loisirs d’Étampes pour la fête Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2024/186 : Convention d’occupation précaire de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/185 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Une opérette à Ravensbrück » vendredi 18 octobre 2024 à 20 h au Théâtre Intercommunal d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/184 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision n°VI-DEC-2024/183 : Avenant n°1 à l’accord-cadre n°2024MA004concernant la location de balayeuses aspiratrices compactes sans chauffeur.
Décision n°VI-DEC-2024/182 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA003 concernant la fourniture de carburants avec accréditives et prestations associées pour les lots 1 et 2 (Ville et CCAS).
Décision n°VI-DEC-2024/181 : Commande à l’association « Au Temps de la Crinoline », d’une démonstration de danse pour les Journées du Patrimoine 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/180 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une armoire de climatisation à eau perdue.
Décision n°VI-DEC-2024/179 : Convention de prestation de blanchisserie avec Val Emploi Services.
Décision n°VI-DEC-2024/176 : Avenant n°1 relatif au marché n°202MA015 concernant la missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique et financière.
Décision n°VI-DEC-2024/175 : Signature d’une convention de concours technique.
Décision n°VI-DEC-2024/172 : Demande de subvention Fonds Vert édition 2024 (Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux).
Décision n°VI-DEC-2024/171 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre de la réalisation d’une fresque sportive sur la façade du gymnase René-Jouanny.
Décision n°VI-DEC-2024/170 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de septembre à décembre 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/169 : Signature d’un contrat de cession pour un atelier créatif.
Décision n°VI-DEC-2024/168 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours durant la fête foraine de la Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2024/167 : Convention d’occupation du domaine public par Totem France (Promenade de Guinette) Étampes Fosse Gambier FRA 09100047.
Décision n°VI-DEC-2024/152 : Convention de mise à disposition d’un espace de stockage à l’Espace Associatif et sportif Louis-Blériot.
Décision n°VI-DEC-2024/151 : Signature d’un contrat pour la vérification de la scène à la salle des Fêtes Jean-Lurçat.
Décision n°VI-DEC-2024/150 : Convention d’occupation du domaine public par TOTEM France (Promenade de Guinette) Etampes Fosse Gambier FRA 09100047.
Décision n°VI-DEC-2024/149 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour le 14 juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/148 : Signature d’un contrat de prestation pour la fourniture et mise en oeuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le dimanche 14 juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/147 : Signature d’un contrat de prestation musicale à l’occasion de la fête Nationale du 14 juillet.
Décision n°VI-DEC-2024/146 : Renouvellement du contrat d’hébergement de logiciel gestion financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/145 : Accord-cadre n°2024MA007 relatif à la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour la restauration scolaire, le personnel communal et les personnes âgées, avec prestation d’assistance technique – Relance : procédure avec négociation.
Décision n°VI-DEC-2024/144 : Avenant n°3 – Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référence C2023-5539 – Lot 1 Assurance dommages aux biens – Garantie « Emeutes et mouvements populaires » art.2.12.
Décision n°VI-DEC-2024/139 : Convention d’occupation précaire d’une emprise sur le parking de l’enseigne LECLERC.
Décision n°VI-DEC-2024/138 : Signature d’une convention de location – salle communale Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024/137 : Contrôle des système de désenfumage.
Décision n°VI-DEC-2024/136 : Demande de subvention dans le cadre du contrat Terre d’avenir.
Décision n°VI-DEC-2024/135 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision n°VI-DEC-2024/134 : Accord-cadre n°2024MA004 relatif à la location de balayeuses aspiratrices compactes sans chauffeur.
Décision n°VI-DEC-2024/133 : Signature d’un contrat pour une prestation SpeedPark et Bowling World.
Décision n°VI-DEC-2024/132 : Signature du contrat CERTEUROPE.
Décision n°VI-DEC-2024/131 : Signature d’une convention de dispositif de secours, relatif à l’organisation de la fête de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-130 : Signature d’un devis pour une réservation au parc Futuroscope, relatif à l’organisation d’un mini-séjour du 08 août 2024 au 09 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-129 : Signature d’un devis pour une prestation cinéma plein air, le 24 juillet 2024 au sein du quartier de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-127 : Signature d’un devis pour une prestation son et lumière, relatif à l’organisation de l’évènement Vernailles s’enjaille, le 06 juillet 2024 à l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-126 : Signature d’une convention pour la location de jeux pour enfants.
Décision n°VI-DEC-2024-125 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-124 : Signature d’un contrat de cession de droits de représentation pour la prestation d’un concert de musique turque, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-123 : Signature d’un contrat de location entre le loueur LUDY PARC et l’Espace social Jean-Carmet, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-122 : Signature d’un contrat de prestation « maquillage », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-121 : Animation de rue « Les aventuriers de l’eau », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-120 : Signature d’un contrat d’un contrat de location entre le loueur Slysmile et l’Espace social Jean-Carmet, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-119 : Convention de formation aux Gestes techniques professionnels d’intervention avec la commune d’Angerville.
Décision n°VI-DEC-2024-118 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-117 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-116 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision n°VI-DEC-2024-115 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de musique orientale, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-114 : Signature d’un contrat de location d’une structure d’animation « Le Circuit de Nicolette et Aucassin », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-113 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de magie tout public, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-112 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de musique africaine, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-111 : Signature d’un contrat de location de structures gonflables GAME CENTER eT PARCOURS LUDO et la location de STREET KARTS, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-110 : Signature d’un contrat de location de prestation d’animation de rue « Atelier instrument » et « Atelier tote-gag des JO », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-109 : Signature d’un avenant n°6 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations du chauffage, d’ECS et connexes n°2019 – FCS – 0052.
Décision n°VI-DEC-2024-108 : Organisation de concerts par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juin et juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-107 : Souscription d’un contrat de solutions Stationnement intelligent.
Décision n°VI-DEC-2024-105 : Signature d’une convention de co-organisation de salon.
Décision n°VI-DEC-2024-104 : Signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement du site internet de la Ville.
Décision n°VI-DEC-2024-103 : Demande de subvention Fonds Vert édition 2024 (Rénovation des parcs luminaires d’éclairage public).
Décision n°VI-DEC-2024-102 : Signature d’un contrat pour une prestation de l’entreprise AIR 4 Kids.
Décision n°VI-DEC-2024-101 : Accord-cadre n°2023MA024 à bons de commande multi-attributaires relatif à des prestation de gardiennage des équipement communaux et de sécurité des manifestations.
Décision n°VI-DEC-2024-100 : Assistance à Maitrise d’ouvrage dans le cadre de la mise en place de la délégation de service public de conception, de construction, et d’exploitation d’un crématorium à Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-099 : Signature d’un devis pour une séance de prestation de AC Loisirs, relatif à l’organisation d’une sortie Parc de Loisirs le 6 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-098 : Signature d’un devis pour une séance de prestation de karting et paintball, le 8 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-097 : Signature d’un devis pour une séance de prestation d’Escape Game Team Break, le 8 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l4espace Sociale Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-096 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-095 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-094 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision n°VI-DEC-2024-093 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision n°VI-DEC-2024-092 : Avenant de Prolongation.
Décision n°VI-DEC-2024-091 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Essonne pour des Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-090 : Signature d’un contrat pour une représentation et performance sonore interactive « Pour ma pomme » le mercredi 22 mai 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-086 : Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
Décision n°VI-DEC-2024-085 : Demande de subvention auprès de Fédération Française de Football/Fonds d’Aide au Football Amateur (FFF/FAFA) – Disposition « Equipements financement d’installations sportives » pour la réhabilitation des vestiaires du stade Claude-Minier.
Décision n°VI-DEC-2024-083 : Permis de démolir – 2 rue Reverseleux.
Décision n°VI-DEC-2024-082 : Permis de démolir – 5 rue de l’Égalité.
Décision n°VI-DEC-2024-078 : Signature d’une convention pour la mise à disposition du stand de tir de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-077 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines table.
Décision n°VI-DEC-2024-076 : Avenant n°2 Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référencé C2023-5539 lot 1 Assurance dommages aux biens.
Décision n°VI-DEC-2024-075 : Signature d’une convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la communes d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-073 : Signature d’un devis pour une prestation KOEZIO le 17 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-072 : Signature d’un devis à l’organisation d’un escape game Time Tripper le 17 avril 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-071 : Signature d’un contrat pour un spectacle aux jardins des plantes le 16 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-070 : Signature d’un contrat pour un spectacle avec l’association « Les ptits cailloiux du chemin » le jeudi 11 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-069 : Signature d’un devis pour la prestation d’un spectacle de contre musical pour jeune public, relatif à l’organisation des animations familles et d’accès à la culture au centre social Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-068 : Accord-cadre n°2023MA025 relatif à des prestations de transport de types parascolaires, socioculturels, sportifs et autres – 3 lots.
Décision n°VI-DEC-2024-067 : Travaux de mise en sécurité de la cloche n°1 Jean-de-Berry de l’église Notre-Dame : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-066 : Travaux d’assainissement et de restauration de façade de l’église Notre-Dame du Fort : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-065 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tuto Figaro » samedi 18 mai 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet
Décision n°VI-DEC-2024-064 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Juste un souvenir » vendredi 31 mai 2024 à 20 h 30 à l’église Notre-Dame.
Décision n°VI-DEC-2024-063 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-062 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – dispositif « 5000 équipements génération 2024 ».
Décision n°VI-DEC-2024-061 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association juridique protection et conseil (AJPC).
Décision n°VI-DEC-2024-060 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle
Décision n°VI-DEC-2024-059 : Signature du contrat de cession pour le spectacle « Y a quelqu’un ? ».
Décision n°VI-DEC-2024-058 : Souscription du contrat pour la redevance radio de la Police Municipale.
Décision n°VI-DEC-2024-057 : Souscription du contrat de Maintenance du logiciel de géolocalisation Géoloc Pro.
Décision n°VI-DEC-2024-056 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-055 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 2 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-054 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 21 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-053 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 36 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-052 : Contrat de prestation d’enlèvement des déchets des restaurants périscolaires pour une durée de 52 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-051 : Signature d’un contrat pour la mise à disposition de structures gonflables.
Décision n°VI-DEC-2024-050 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / Sud Education 91
Décision n°VI-DEC-2024-049 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de la grande salle du gymnase Michel-Poirier.
Décision n°VI-DEC-2024-048 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision n°VI-DEC-2024-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours.
Décision n°VI-DEC-2024-045 : Demande de subvention auprès de l’État pour l’animation du programme Action Coeur de Ville (ACV).
Décision n°VI-DEC-2024-044 : Signature d’une convention pour la mise à disponible de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-043 : Signature d’une convention de partenariat entre La Ligue Contre le Cancer et la Ville d’Étampes pour l’événement Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-042 : Contrôle des installations électriques.
Décision n°VI-DEC-2024-041 : Contrôle des installations GAZ.
Décision n°VI-DEC-2024-040 : Accord-cadre n°2024MA006 relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement.
Décision n°VI-DEC-2024-039 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-038 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-037 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tango Neruda » samedi 16 mars 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-036 : Gestion de la prolifération de pigeons.
Décision n°VI-DEC-2024-035 : Signature de mise à disposition d’un archiviste itinérant du CIG de la Région Ile-de-France.
Décision n°VI-DEC-2024-034 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent municipal, Monsieur Franck Brunhes, pour le service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Essonne (SDIS).
Décision n°VI-DEC-2024-033 : Demande de subvention auprès de la Région Île de France dans le cadre du dispositif de soutien régional aux célébrations territoriales des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (JOP).
Décision n°VI-DEC-2024-032 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2024-031 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision n°VI-DEC-2024-030 : Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-029 : Avenant n°2 relatif à l’accord-cadre n°2022MA005 – prestations e maintenance et d’entretien des équipements de détection intrusion des bâtiments communaux – lot 2 : maintenance préventive et maintenance curative.
Décision n°VI-DEC-2024-028 : Avenant n°2 relatif au marché public n°2022MA010 – travaux de restauration des couverture de l’Hôtel de Ville – lot n°2 : couvertures.
Décision n°VI-DEC-2024-027 : Signature d’un contrat pour une prestation de réalité virtuelle et archery game pour le 14 février.
Décision n°VI-DEC-2024-026 : Signature d’un contrat pour une prestation de bowling.
Décision n°VI-DEC-2024-025 : Accord-cadre n°2023MA021 relatif à la fourniture, la pose et la maintenance de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-024 : Contrat de maintenance de la machine Duotrack.
Décision n°VI-DEC-2024-023 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Le portait de Dorian Gray » vendredi 1er mars 2024 à 20 h 30 au théâtre les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024-022 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la mise en accessibilité de bâtiments publics pour l’année 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-021 : Signature d’un contrat d’entretien des toitures végétalisées.
Décision n°VI-DEC-2024-020 : Demande de subvention auprès de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) dans le cadre de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2024-019 : Avenant au contrat OPERIS HEB 41 70 pour une extension de RAM 10 Go.
Décision n°VI-DEC-2024-018 : Signature d’une convention de co-organisation d’un spectacle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-017 : Signature d’une convention de co-organisateur de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-016 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-015 : Signature d’un contrat de maintenance et d’entretien de deux toilettes publiques.
Décision n°VI-DEC-2024-014 : Signature d’un contrat de 12 mois pour la location de 2 camions bennes.
Décision n°VI-DEC-2024-013 : Convention relative à la mise en oeuvre ç la mise en place des boitiers détresse dans certains sites du conseil départemental de l’Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024-012 : Souscription du contrat de maintenance « prenium », relatif à la gestion centralisée des horodateurs sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-011 : Signature d’un contrat de 6 mois pour la location de 2 balayeuses de type RAVO540
Décision n°VI-DEC-2024-010 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une installation campanaire et paratonnerre n°CM200986https://www.mairie-etampes.fr/wp-content/uploads/2024/02/VI-DEC-2024-010.pdf
Décision n°VI-DEC-2024-009 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / SUD EDUCATION 91.
Décision n°VI-DEC-2024-008 : Avenant n°1 se rapportant à l’accord-cadre 2020-FCS-0018 – Marché de fourniture de carburant et services associés.
Décision n°VI-DEC-2024-007 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’investissement public local) pour la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes.
Décision n°VI-DEC-2024-006 bis : Signature d’une convention d’assistance au Maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle du marché d’exploitation de chauffage.
Décision n°VI-DEC-2024-005 bis : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Élevés en plein air » samedi 3 février 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-004 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – L’appel à projets développement des énergies renouvelables électriques / ombrières.
Décision n°VI-DEC-2024-003 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEC-2024-002 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « C’était pour rire » 27 février 2024 à l’EPPVS, Jean-Carmet et la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024-001 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre de l’extension de l’école André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2023-225 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-224 : Demande de subvention de l’appel à projet unifié 2024 auprès de la CAF, concernant l’inclusion des jeunes en situation de handicap.
Décision n°VI-DEC-2023-223 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-222 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-211 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Décision n°VI-DEC-2024/223 : Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel de gestion financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/222 : Signature d’une convention de co-organisation pour la gala de danse Arabesque.
Décision n°VI-DEC-2024/221 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de janvier à mai 2025.
Décision n°VI-DEC-2024/220 : Signature d’une convention pour un spectacle pyrotechnique.
Décision n°VI-DEC-2024/219 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024/218 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/217 : Accord-cadre n°2024MA012 relatif à l’organisation et l’encadrement de classes d’environnement pour l’année scolaire 2024-2025 – lot 1 : sport et culture, lot 2 : mer et histoire, lot 3 : randonnées au pays des volcans.
Décision n°VI-DEC-2024/216 : Convention de mise à disposition d’une salle pour la BIA (Brevet Initiation Aéronotique) au sain du collège Guettard.
Décision n°VI-DEC-2024/215 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et Lumière » de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/214 : Signature d’un contrat pour « Soliloque » samedi 28 décembre 2024 à 20 h 00 aux Théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/213 : Signature d’un contrat pour le Concert de Noël le dimanche 22 décembre 2024 à 18 h 00 à l’Église Saint-Gilles.
Décision n°VI-DEC-2024/212 : Signature d’un contrat pour le spectacle « Dom Juan » le 20 décembre 2024 à 20 h 00 au Théâtre Intercommunal.
Décision n°VI-DEC-2024/211 : Signature d’un contrat pour le spectacle « Révolution Romantique » le samedi 7 décembre 2024 à 20 h 00 au Théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/210 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes, le service du SIJE et Les P’tits Doudous.
Décision n°VI-DEC-2024/209 : Avenant n°1 se rapportant au marché n°2023MA023 – mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat à Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/208 : Signature d’un contrat pour le spectacle Festival Noun Yaré – samedi 30 novembre 2024 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024/207 : Signature d’un contrat de cession pour une parade dans les différents quartiers de la Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/206 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’hôtel de Ville ».
Décision n°VI-DEC-2024/205 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue du « Son et lumière » de l’hôtel de Ville ».
Décision n°VI-DEC-2024/204 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour le dimanche 15 décembre 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/203 : Avenant n°1 relatif au marché n°2024MA007 pour la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour la restauration scolaire, le personnel communal et les personnes âgées, avec prestation d’assistance technique.
Décision n°VI-DEC-2024/202 : Signature des contrats de service pour les produits ARPEGE.
Décision n°VI-DEC-2024/201 : Signature du contrat de service avec la société ARPEGE.
Décision n°VI-DEC-2024/197 : Signature d’une convention de co-organisation de battle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024/194 : Convention de mise à disposition du Théâtre Intercommunal d’Etampes à la ville d’Etampes pour la saison 2024-2025.
Décision n°VI-DEC-2024/193 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines hautes et d’une collection de véhicules militaires miniatures.
Décision n°VI-DEC-2024/192 : Contrôle des sirènes d’alerte à la population.
Décision n°VI-DEC-2024/191 : Convention d’occupation du domaine public par SFR au stade Laloyeau, avenue Henri-Farman.
Décision n°VI-DEC-2024/190 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « En quarantaine » samedi 16 novembre 2024 à 20 h au théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024/189 : Convention d’occupation précaire d’un distributeur automatique de billets.
Décision n°VI-DEC-2024/188 : Vente d’un véhicule.
Décision n°VI-DEC-2024/187 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Île de Loisirs d’Étampes pour la fête Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2024/186 : Convention d’occupation précaire de l’Hôtel de Ville.
Décision n°VI-DEC-2024/185 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Une opérette à Ravensbrück » vendredi 18 octobre 2024 à 20 h au Théâtre Intercommunal d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/184 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision n°VI-DEC-2024/183 : Avenant n°1 à l’accord-cadre n°2024MA004concernant la location de balayeuses aspiratrices compactes sans chauffeur.
Décision n°VI-DEC-2024/182 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA003 concernant la fourniture de carburants avec accréditives et prestations associées pour les lots 1 et 2 (Ville et CCAS).
Décision n°VI-DEC-2024/181 : Commande à l’association « Au Temps de la Crinoline », d’une démonstration de danse pour les Journées du Patrimoine 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/180 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une armoire de climatisation à eau perdue.
Décision n°VI-DEC-2024/179 : Convention de prestation de blanchisserie avec Val Emploi Services.
Décision n°VI-DEC-2024/176 : Avenant n°1 relatif au marché n°202MA015 concernant la missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique et financière.
Décision n°VI-DEC-2024/175 : Signature d’une convention de concours technique.
Décision n°VI-DEC-2024/172 : Demande de subvention Fonds Vert édition 2024 (Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux).
Décision n°VI-DEC-2024/171 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre de la réalisation d’une fresque sportive sur la façade du gymnase René-Jouanny.
Décision n°VI-DEC-2024/170 : Mise à disposition de l’église Saint-Basile à l’association Exultate pour des répétitions et un concert de septembre à décembre 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/169 : Signature d’un contrat de cession pour un atelier créatif.
Décision n°VI-DEC-2024/168 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours durant la fête foraine de la Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2024/167 : Convention d’occupation du domaine public par Totem France (Promenade de Guinette) Étampes Fosse Gambier FRA 09100047.
Décision n°VI-DEC-2024/152 : Convention de mise à disposition d’un espace de stockage à l’Espace Associatif et sportif Louis-Blériot.
Décision n°VI-DEC-2024/151 : Signature d’un contrat pour la vérification de la scène à la salle des Fêtes Jean-Lurçat.
Décision n°VI-DEC-2024/150 : Convention d’occupation du domaine public par TOTEM France (Promenade de Guinette) Etampes Fosse Gambier FRA 09100047.
Décision n°VI-DEC-2024/149 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour le 14 juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/148 : Signature d’un contrat de prestation pour la fourniture et mise en oeuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le dimanche 14 juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024/147 : Signature d’un contrat de prestation musicale à l’occasion de la fête Nationale du 14 juillet.
Décision n°VI-DEC-2024/146 : Renouvellement du contrat d’hébergement de logiciel gestion financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024/145 : Accord-cadre n°2024MA007 relatif à la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour la restauration scolaire, le personnel communal et les personnes âgées, avec prestation d’assistance technique – Relance : procédure avec négociation.
Décision n°VI-DEC-2024/144 : Avenant n°3 – Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référence C2023-5539 – Lot 1 Assurance dommages aux biens – Garantie « Emeutes et mouvements populaires » art.2.12.
Décision n°VI-DEC-2024/139 : Convention d’occupation précaire d’une emprise sur le parking de l’enseigne LECLERC.
Décision n°VI-DEC-2024/138 : Signature d’une convention de location – salle communale Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024/137 : Contrôle des système de désenfumage.
Décision n°VI-DEC-2024/136 : Demande de subvention dans le cadre du contrat Terre d’avenir.
Décision n°VI-DEC-2024/135 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision n°VI-DEC-2024/134 : Accord-cadre n°2024MA004 relatif à la location de balayeuses aspiratrices compactes sans chauffeur.
Décision n°VI-DEC-2024/133 : Signature d’un contrat pour une prestation SpeedPark et Bowling World.
Décision n°VI-DEC-2024/132 : Signature du contrat CERTEUROPE.
Décision n°VI-DEC-2024/131 : Signature d’une convention de dispositif de secours, relatif à l’organisation de la fête de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-130 : Signature d’un devis pour une réservation au parc Futuroscope, relatif à l’organisation d’un mini-séjour du 08 août 2024 au 09 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-129 : Signature d’un devis pour une prestation cinéma plein air, le 24 juillet 2024 au sein du quartier de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-127 : Signature d’un devis pour une prestation son et lumière, relatif à l’organisation de l’évènement Vernailles s’enjaille, le 06 juillet 2024 à l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-126 : Signature d’une convention pour la location de jeux pour enfants.
Décision n°VI-DEC-2024-125 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-124 : Signature d’un contrat de cession de droits de représentation pour la prestation d’un concert de musique turque, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-123 : Signature d’un contrat de location entre le loueur LUDY PARC et l’Espace social Jean-Carmet, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-122 : Signature d’un contrat de prestation « maquillage », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-121 : Animation de rue « Les aventuriers de l’eau », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-120 : Signature d’un contrat d’un contrat de location entre le loueur Slysmile et l’Espace social Jean-Carmet, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-119 : Convention de formation aux Gestes techniques professionnels d’intervention avec la commune d’Angerville.
Décision n°VI-DEC-2024-118 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-117 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-116 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision n°VI-DEC-2024-115 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de musique orientale, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-114 : Signature d’un contrat de location d’une structure d’animation « Le Circuit de Nicolette et Aucassin », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-113 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de magie tout public, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-112 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle de musique africaine, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-111 : Signature d’un contrat de location de structures gonflables GAME CENTER eT PARCOURS LUDO et la location de STREET KARTS, à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-110 : Signature d’un contrat de location de prestation d’animation de rue « Atelier instrument » et « Atelier tote-gag des JO », à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 22 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-109 : Signature d’un avenant n°6 dans le cadre du marché public d’exploitation des installations du chauffage, d’ECS et connexes n°2019 – FCS – 0052.
Décision n°VI-DEC-2024-108 : Organisation de concerts par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juin et juillet 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-107 : Souscription d’un contrat de solutions Stationnement intelligent.
Décision n°VI-DEC-2024-105 : Signature d’une convention de co-organisation de salon.
Décision n°VI-DEC-2024-104 : Signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement du site internet de la Ville.
Décision n°VI-DEC-2024-103 : Demande de subvention Fonds Vert édition 2024 (Rénovation des parcs luminaires d’éclairage public).
Décision n°VI-DEC-2024-102 : Signature d’un contrat pour une prestation de l’entreprise AIR 4 Kids.
Décision n°VI-DEC-2024-101 : Accord-cadre n°2023MA024 à bons de commande multi-attributaires relatif à des prestation de gardiennage des équipement communaux et de sécurité des manifestations.
Décision n°VI-DEC-2024-100 : Assistance à Maitrise d’ouvrage dans le cadre de la mise en place de la délégation de service public de conception, de construction, et d’exploitation d’un crématorium à Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-099 : Signature d’un devis pour une séance de prestation de AC Loisirs, relatif à l’organisation d’une sortie Parc de Loisirs le 6 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-098 : Signature d’un devis pour une séance de prestation de karting et paintball, le 8 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-097 : Signature d’un devis pour une séance de prestation d’Escape Game Team Break, le 8 août 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l4espace Sociale Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-096 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-095 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-094 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision n°VI-DEC-2024-093 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision n°VI-DEC-2024-092 : Avenant de Prolongation.
Décision n°VI-DEC-2024-091 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Essonne pour des Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2024-090 : Signature d’un contrat pour une représentation et performance sonore interactive « Pour ma pomme » le mercredi 22 mai 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-086 : Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative n°1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
Décision n°VI-DEC-2024-085 : Demande de subvention auprès de Fédération Française de Football/Fonds d’Aide au Football Amateur (FFF/FAFA) – Disposition « Equipements financement d’installations sportives » pour la réhabilitation des vestiaires du stade Claude-Minier.
Décision n°VI-DEC-2024-083 : Permis de démolir – 2 rue Reverseleux.
Décision n°VI-DEC-2024-082 : Permis de démolir – 5 rue de l’Égalité.
Décision n°VI-DEC-2024-078 : Signature d’une convention pour la mise à disposition du stand de tir de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-077 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines table.
Décision n°VI-DEC-2024-076 : Avenant n°2 Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référencé C2023-5539 lot 1 Assurance dommages aux biens.
Décision n°VI-DEC-2024-075 : Signature d’une convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la communes d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-073 : Signature d’un devis pour une prestation KOEZIO le 17 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-072 : Signature d’un devis à l’organisation d’un escape game Time Tripper le 17 avril 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-071 : Signature d’un contrat pour un spectacle aux jardins des plantes le 16 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-070 : Signature d’un contrat pour un spectacle avec l’association « Les ptits cailloiux du chemin » le jeudi 11 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-069 : Signature d’un devis pour la prestation d’un spectacle de contre musical pour jeune public, relatif à l’organisation des animations familles et d’accès à la culture au centre social Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-068 : Accord-cadre n°2023MA025 relatif à des prestations de transport de types parascolaires, socioculturels, sportifs et autres – 3 lots.
Décision n°VI-DEC-2024-067 : Travaux de mise en sécurité de la cloche n°1 Jean-de-Berry de l’église Notre-Dame : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-066 : Travaux d’assainissement et de restauration de façade de l’église Notre-Dame du Fort : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-065 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tuto Figaro » samedi 18 mai 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet
Décision n°VI-DEC-2024-064 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Juste un souvenir » vendredi 31 mai 2024 à 20 h 30 à l’église Notre-Dame.
Décision n°VI-DEC-2024-063 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-062 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – dispositif « 5000 équipements génération 2024 ».
Décision n°VI-DEC-2024-061 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association juridique protection et conseil (AJPC).
Décision n°VI-DEC-2024-060 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle
Décision n°VI-DEC-2024-059 : Signature du contrat de cession pour le spectacle « Y a quelqu’un ? ».
Décision n°VI-DEC-2024-058 : Souscription du contrat pour la redevance radio de la Police Municipale.
Décision n°VI-DEC-2024-057 : Souscription du contrat de Maintenance du logiciel de géolocalisation Géoloc Pro.
Décision n°VI-DEC-2024-056 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-055 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 2 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-054 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 21 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-053 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 36 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-052 : Contrat de prestation d’enlèvement des déchets des restaurants périscolaires pour une durée de 52 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-051 : Signature d’un contrat pour la mise à disposition de structures gonflables.
Décision n°VI-DEC-2024-050 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / Sud Education 91
Décision n°VI-DEC-2024-049 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de la grande salle du gymnase Michel-Poirier.
Décision n°VI-DEC-2024-048 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision n°VI-DEC-2024-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours.
Décision n°VI-DEC-2024-045 : Demande de subvention auprès de l’État pour l’animation du programme Action Coeur de Ville (ACV).
Décision n°VI-DEC-2024-044 : Signature d’une convention pour la mise à disponible de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-043 : Signature d’une convention de partenariat entre La Ligue Contre le Cancer et la Ville d’Étampes pour l’événement Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-042 : Contrôle des installations électriques.
Décision n°VI-DEC-2024-041 : Contrôle des installations GAZ.
Décision n°VI-DEC-2024-040 : Accord-cadre n°2024MA006 relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement.
Décision n°VI-DEC-2024-039 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-038 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-037 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tango Neruda » samedi 16 mars 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-036 : Gestion de la prolifération de pigeons.
Décision n°VI-DEC-2024-035 : Signature de mise à disposition d’un archiviste itinérant du CIG de la Région Ile-de-France.
Décision n°VI-DEC-2024-034 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent municipal, Monsieur Franck Brunhes, pour le service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Essonne (SDIS).
Décision n°VI-DEC-2024-033 : Demande de subvention auprès de la Région Île de France dans le cadre du dispositif de soutien régional aux célébrations territoriales des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (JOP).
Décision n°VI-DEC-2024-032 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2024-031 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision n°VI-DEC-2024-030 : Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-029 : Avenant n°2 relatif à l’accord-cadre n°2022MA005 – prestations e maintenance et d’entretien des équipements de détection intrusion des bâtiments communaux – lot 2 : maintenance préventive et maintenance curative.
Décision n°VI-DEC-2024-028 : Avenant n°2 relatif au marché public n°2022MA010 – travaux de restauration des couverture de l’Hôtel de Ville – lot n°2 : couvertures.
Décision n°VI-DEC-2024-027 : Signature d’un contrat pour une prestation de réalité virtuelle et archery game pour le 14 février.
Décision n°VI-DEC-2024-026 : Signature d’un contrat pour une prestation de bowling.
Décision n°VI-DEC-2024-025 : Accord-cadre n°2023MA021 relatif à la fourniture, la pose et la maintenance de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-024 : Contrat de maintenance de la machine Duotrack.
Décision n°VI-DEC-2024-023 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Le portait de Dorian Gray » vendredi 1er mars 2024 à 20 h 30 au théâtre les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024-022 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la mise en accessibilité de bâtiments publics pour l’année 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-021 : Signature d’un contrat d’entretien des toitures végétalisées.
Décision n°VI-DEC-2024-020 : Demande de subvention auprès de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) dans le cadre de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2024-019 : Avenant au contrat OPERIS HEB 41 70 pour une extension de RAM 10 Go.
Décision n°VI-DEC-2024-018 : Signature d’une convention de co-organisation d’un spectacle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-017 : Signature d’une convention de co-organisateur de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-016 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-015 : Signature d’un contrat de maintenance et d’entretien de deux toilettes publiques.
Décision n°VI-DEC-2024-014 : Signature d’un contrat de 12 mois pour la location de 2 camions bennes.
Décision n°VI-DEC-2024-013 : Convention relative à la mise en oeuvre ç la mise en place des boitiers détresse dans certains sites du conseil départemental de l’Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024-012 : Souscription du contrat de maintenance « prenium », relatif à la gestion centralisée des horodateurs sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-011 : Signature d’un contrat de 6 mois pour la location de 2 balayeuses de type RAVO540
Décision n°VI-DEC-2024-010 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une installation campanaire et paratonnerre n°CM200986https://www.mairie-etampes.fr/wp-content/uploads/2024/02/VI-DEC-2024-010.pdf
Décision n°VI-DEC-2024-009 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / SUD EDUCATION 91.
Décision n°VI-DEC-2024-008 : Avenant n°1 se rapportant à l’accord-cadre 2020-FCS-0018 – Marché de fourniture de carburant et services associés.
Décision n°VI-DEC-2024-007 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’investissement public local) pour la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes.
Décision n°VI-DEC-2024-006 bis : Signature d’une convention d’assistance au Maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle du marché d’exploitation de chauffage.
Décision n°VI-DEC-2024-005 bis : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Élevés en plein air » samedi 3 février 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-004 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – L’appel à projets développement des énergies renouvelables électriques / ombrières.
Décision n°VI-DEC-2024-003 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEC-2024-002 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « C’était pour rire » 27 février 2024 à l’EPPVS, Jean-Carmet et la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024-001 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre de l’extension de l’école André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2023-225 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-224 : Demande de subvention de l’appel à projet unifié 2024 auprès de la CAF, concernant l’inclusion des jeunes en situation de handicap.
Décision n°VI-DEC-2023-223 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-222 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-211 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
CCAS
Décision n°CCAS-DEC-2024-39 : Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°CCAS-DEC-2024-34 : Fêtes de fin d’année – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle musical – résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-33 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation sur le thème du cirque – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-32 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de danse.
Décision n°CCAS-DEC-2024-31 : Avenant n°1 Marché d’assurance n°2023MA002 Lot 3 – « Flotte automobile et risques annexes » – référencé PN100422
Décision n°CCAS-DEC-2024-30 : Signature du contrat de vérification périodique des installations électriques.
Décision n°CCAS-DEC-2024-29 : Signature du contrat de maintenance d’un défibrillateur.
Décision n°CCAS-DEC-2024-28 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation sur le thème du cirque – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-27 : Semaine bleue – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle musical.
Décision n°CCAS-DEC-2024-18 : Signature d’un contrat de maintenance des réseaux d’eaux usées extérieurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-17 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 52 semaines.
Décision n°CCAS-DEC-2024-10 : Signature d’un contrat de maintenance de 2 ascenseurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-09 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2024-04 : Signature d’un contrat pour des cours de danse, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-03 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse irlandaise – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-02 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse asiatique – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-01 : Signature d’un contrat pour l’animation chorale, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2023-47 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Décision n°CCAS-DEC-2024-39 : Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel financière de la Ville d’Étampes.
Décision n°CCAS-DEC-2024-34 : Fêtes de fin d’année – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle musical – résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-33 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation sur le thème du cirque – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-32 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de danse.
Décision n°CCAS-DEC-2024-31 : Avenant n°1 Marché d’assurance n°2023MA002 Lot 3 – « Flotte automobile et risques annexes » – référencé PN100422
Décision n°CCAS-DEC-2024-30 : Signature du contrat de vérification périodique des installations électriques.
Décision n°CCAS-DEC-2024-29 : Signature du contrat de maintenance d’un défibrillateur.
Décision n°CCAS-DEC-2024-28 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation sur le thème du cirque – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-27 : Semaine bleue – Signature d’un contrat pour une prestation de spectacle musical.
Décision n°CCAS-DEC-2024-18 : Signature d’un contrat de maintenance des réseaux d’eaux usées extérieurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-17 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 52 semaines.
Décision n°CCAS-DEC-2024-10 : Signature d’un contrat de maintenance de 2 ascenseurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-09 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2024-04 : Signature d’un contrat pour des cours de danse, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-03 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse irlandaise – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-02 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse asiatique – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-01 : Signature d’un contrat pour l’animation chorale, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2023-47 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Délibérations
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
Délibération n°VI-DEL-2024-106 : Rapport de suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.
Délibération n°VI-DEL-2024-105 : Dénomination de la Maison des Services Publics situé au 12 carrefour des Religieuses.
Délibération n°VI-DEL-2024-104 : Dénomination de l’espace associatif et sportif situé au 2 avenue des Meuniers.
Délibération n°VI-DEL-2024-103 : Déclaration de services public relative à la création et la gestion d’un crématorium.
Délibération n°VI-DEL-2024-102 : Provisions pour risques et charges – année 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-101 : Créances irrécouvrables – admission en non-valeur – année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-100 : Représentation de la commune par la voie de la médiation dans une procédure contentieuse avec la société LEMONNIER.
Délibération n°VI-DEL-2024-099 : Convention de partenariat entre la Ville d’Étampes et la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sd-Essonne pour l’organisation de l’évènement Octobre Rose 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-098 : Partenariat avec l’Institut Médico Educatif Le Feuilleraie pour l’Immersion de jeunes auprès des services municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-097 : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2024-096 : Convention de mise à disposition de services avec la CAESE pour l’utilisation du théâtre intercommunal.
Délibération n°VI-DEL-2024-095 : Renouvellement du label Service information jeunesse.
Délibération n°VI-DEL-2024-094 : Dénomination d’une voie : chemin Aimé-Trocmé.
Délibération n°VI-DEL-2024-093 : Convention de partenariat entre la Ville et l’association « J’arrive Production ».
Délibération n°VI-DEL-2024-092 : Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2024 à l’association Radio Club du Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-091 : Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2024 à l’association l’Étampoise.
Délibération n°VI-DEL-2024-090 : Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 à l’association Jeunesse Étampoise.
Délibération n°VI-DEL-2024-089 : Règlement de dépôt et d’attribution des subventions communales aux associations.
Délibération n°VI-DEL-2024-088 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profits des sapeurs-pompiers d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-087 : Acquisition de la parcelle BE – rue du chemin du Pont Percé.
Délibération n°VI-DEL-2024-086 : Acquisition de la parcelle ZK 1049 auprès de la CAESE – 91 rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-085 : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (centrale photovoltaïque – Villesauvage) : définition des modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-084 : Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’organisation de l’agence postale communale.
Délibération n°VI-DEL-2024-083 : Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des petites Villes de Frances.
Délibération n°VI-DEL-2024-082 : Adhésion à la centrale d’achat « CANUT ».
Délibération n°VI-DEL-2024-081 : Convention de partenariat entre le CASC Sud Essonne et la Ville d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-080 : Mise en place d’une amende administrative pour sanctionner les dépôts sauvages.
Délibération n°VI-DEL-2024-079 : Modification du règlement général des inscriptions aux activités municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-078 : Programmation culturelle : réévaluation des tarifs.
Délibération n°VI-DEL-2024-077 : Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
Délibération n°VI-DEL-2024-076 : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-075 : Concession d’aménagement du programme de renouvellement urbain d’intérêt régional (PriR) du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-074 : Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2023 – Rapport d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-073 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent (responsable urbanisme).
Délibération n°VI-DEL-2024-072 : Extension du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emploi de la filière médico-sociale.
Délibération n°VI-DEL-2024-071 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2024-070 : Tour de Guinette – Convention due mécénat avec Fondation du Patrimoine.
Délibération n°VI-DEL-2024-069 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage pour la réfection de la rue Reverseleux.
Délibération n°VI-DEL-2024-068 : Contrat de Ville 2015-2024 – Attribution de subventions(programmation 2024).
Délibération n°VI-DEL-2024-067 : Subvention complémentaire aux Restaurants – Relais du Coeur de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-066 : Subvention de fonctionnement à l’association Les Doigts de Fées.
Délibération n°VI-DEL-2024-065 : Subvention de fonctionnement à l’association La Compagnie des Muscardins.
Délibération n°VI-DEL-2024-064 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’association « Entente Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-063 : Subvention de fonctionnement à l’école de danse Michelle Perrot.
Délibération n°VI-DEL-2024-062 : Subvention à la Croix Rouge Française.
Délibération n°VI-DEL-2024-061 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 au comité d’Entente des Associations Patriotiques et Mémorielles d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-060 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’association « Badminton du Sud Essonne ».
Délibération n°VI-DEL-2024-059 : Subvention à l’association sportive du collège Jean-Etienne-Guettard.
Délibération n°VI-DEL-2024-058 : Adhésion au comité de la voie de la Liberté.
Délibération n°VI-DEL-2024-057 : Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’organisation de l’agence postale communale (Saint-Martin).
Délibération n°VI-DEL-2024-056 : Cession d’un terrain issu de la parcelle AC745 – rue Jean-Coureau.
Délibération n°VI-DEL-2024-055 : Cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142 rue Saint-Jacques.
Délibération n°VI-DEL-2024-054 : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Centrale photovoltaïque – Villesauvage) : définition des modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-053 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : Débat sur le PADD. Annexe 1. Annexe 2.
Délibération n°VI-DEL-2024-052 : Révision du PLU – Précisions sur les modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-051 : Motion pour que la Ville participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-050 : Clauses d’insertion attachées à la convention NPNRU de Guinette – Approbation et autorisation de signature de la charte locale d’insertion et de la convention tripartite de partenariat à conclure avec la CAESE et la Maison de l’Emploi, de l’insertion et de la formation.
Délibération n°VI-DEL-2024-049 : Budget primitif 2024 – Budget principal. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2024-048 : Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-047 : Vote des taux communaux – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-046 : Bilan des acquisitions et des cession immobilières – Budget principal – Exercice 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-044 : Compte administratif 2023 – Budget principal. Annexe.
Délibération n°VI-DEL-2024-043 : Compte de gestion du Trésorier principal – Budget Principal – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2024-042 : Groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de carburant.
Délibération n°VI-DEL-2024-041 : Création d’un emploi permanent d’adjoint au directeur du centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2024-040 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°VI-DEL-2024-039 : Convention de mise à disposition de service – Foire Essonne Verte 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-038 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2023-031 du 12 avril 2023 fixant la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction et des logements à titre précaire avec astreinte.
Délibération n°VI-DEL-2024-037 : Modification des délibérations du 15 mars 2006 et du 27 juin 2007 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-036 : Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes à la Ville d’Étampes et plan d’actions correspondant – année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-035 : Dénomination d’une voie : « allée Florence-Arthaud ».
Délibération n°VI-DEL-2024-034 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’expositions interactives avec la ligues contre le cancer (Comité de l’Essonne).
Délibération n°VI-DEL-2024-033 : Plan local d’urbanisme de Saint-Hillaire : avis sur le projet arrêté.
Délibération n°VI-DEL-2024-032 : Zone d’accélération des énergie renouvelables.
Délibération n°VI-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de monsieur Damien Rieu au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social X à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VO-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de Monsieur Damien RIEU au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social x à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VI-DEL-2024-030 : Motion pour une laïcité qui ne soit ni sélective, ni de façade à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-029 : Motion pour que la Ville d’Étampes participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-028 : Motion de refus du terminus à Austerlitz / RER C.
Délibération n°VI-DEL-2024-027 : Motion de soutien aux usagers de la ligne C du RER.
Délibération n°VI-DEL-2024-026 : Motion de soutien à nos policiers municipaux et policières municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-025 : Motion de soutien aux revendications nationales des policiers municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-024 : Modification de la tarification de l’occupation du domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2024-023 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°VI-DEL-2024-022 : Rapport et débat d’orientation budgétaires 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-021 : Adhésion à la centrale d’achat « SIPPP’N’CO » à compter de l’année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-020 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3F pour la construction de 12 logements situés 23 rue du Petit Saint-Mars.
Délibération n°VI-DEL-2024-019 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-018 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie C.
Délibération n°VI-DEL-2024-017 : Renouvellement de la convention comutitres pour l’exploitation du Pass’local.
Délibération n°VI-DEL-2024-016 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’outils d’animations et d’expositions avec le Conseil Départemental de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-015 : Contrat de Ville « engagement quartiers 2030 » – Approbation de la convention cadre.
Délibération n°VI-DEL-2024-014 : Rétrocession foncière – parcelle ZK n°461 (pour partie) – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-013 : Résidence Clairefontaine : approbation de la nouvelle assiette foncière et prorogation du bail emphytéotique avec CDC Habitat Social.
Délibération n°VI-DEL-2024-012 : Guichet numérique des autorisations d’urbanisme : validation des conditions générales d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-011 : Convention de mise à. disposition de la parcelle communale n°ZK68 – Poste de transformation ENEDIS.
Délibération n°VI-DEL-2024-010 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Les anciens marins d’Étampes et sa Région ».
Délibération n°VI-DEL-2024-009 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Le masque de fer d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2024-008 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Entante Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-007 : Tarifs des redevances funéraires.
Délibération n°VI-DEL-2024-006 : Mise en place d’un conseil des aînés.
Délibération n°VI-DEL-2024-005 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Stratégie financière et fonction support ».
Délibération n°VI-DEL-2024-004 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Politique de la Ville et des Quartiers ».
Délibération n°VI-DEL-2024-003 : Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l’achat de fourniture d’énergie (gaz et électricité) et des prestations associées.
Délibération n°VI-DEL-2024-002 : Modification des statuts de la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-001 : Mise en place du vote en Conseil municipal par boitier électronique.
Délibération n°VI-DEL-2022-106 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2022 ».
Délibération n°VI-DEL-2024-106 : Rapport de suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes.
Délibération n°VI-DEL-2024-105 : Dénomination de la Maison des Services Publics situé au 12 carrefour des Religieuses.
Délibération n°VI-DEL-2024-104 : Dénomination de l’espace associatif et sportif situé au 2 avenue des Meuniers.
Délibération n°VI-DEL-2024-103 : Déclaration de services public relative à la création et la gestion d’un crématorium.
Délibération n°VI-DEL-2024-102 : Provisions pour risques et charges – année 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-101 : Créances irrécouvrables – admission en non-valeur – année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-100 : Représentation de la commune par la voie de la médiation dans une procédure contentieuse avec la société LEMONNIER.
Délibération n°VI-DEL-2024-099 : Convention de partenariat entre la Ville d’Étampes et la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sd-Essonne pour l’organisation de l’évènement Octobre Rose 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-098 : Partenariat avec l’Institut Médico Educatif Le Feuilleraie pour l’Immersion de jeunes auprès des services municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-097 : Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du CCAS.
Délibération n°VI-DEL-2024-096 : Convention de mise à disposition de services avec la CAESE pour l’utilisation du théâtre intercommunal.
Délibération n°VI-DEL-2024-095 : Renouvellement du label Service information jeunesse.
Délibération n°VI-DEL-2024-094 : Dénomination d’une voie : chemin Aimé-Trocmé.
Délibération n°VI-DEL-2024-093 : Convention de partenariat entre la Ville et l’association « J’arrive Production ».
Délibération n°VI-DEL-2024-092 : Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2024 à l’association Radio Club du Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-091 : Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2024 à l’association l’Étampoise.
Délibération n°VI-DEL-2024-090 : Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2024 à l’association Jeunesse Étampoise.
Délibération n°VI-DEL-2024-089 : Règlement de dépôt et d’attribution des subventions communales aux associations.
Délibération n°VI-DEL-2024-088 : Convention de mise à disposition d’équipements sportifs au profits des sapeurs-pompiers d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-087 : Acquisition de la parcelle BE – rue du chemin du Pont Percé.
Délibération n°VI-DEL-2024-086 : Acquisition de la parcelle ZK 1049 auprès de la CAESE – 91 rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-085 : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (centrale photovoltaïque – Villesauvage) : définition des modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-084 : Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’organisation de l’agence postale communale.
Délibération n°VI-DEL-2024-083 : Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des petites Villes de Frances.
Délibération n°VI-DEL-2024-082 : Adhésion à la centrale d’achat « CANUT ».
Délibération n°VI-DEL-2024-081 : Convention de partenariat entre le CASC Sud Essonne et la Ville d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-080 : Mise en place d’une amende administrative pour sanctionner les dépôts sauvages.
Délibération n°VI-DEL-2024-079 : Modification du règlement général des inscriptions aux activités municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-078 : Programmation culturelle : réévaluation des tarifs.
Délibération n°VI-DEL-2024-077 : Budget principal 2024 – Décision modificative n°1
Délibération n°VI-DEL-2024-076 : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-075 : Concession d’aménagement du programme de renouvellement urbain d’intérêt régional (PriR) du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-074 : Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2023 – Rapport d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-073 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent (responsable urbanisme).
Délibération n°VI-DEL-2024-072 : Extension du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emploi de la filière médico-sociale.
Délibération n°VI-DEL-2024-071 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2024-070 : Tour de Guinette – Convention due mécénat avec Fondation du Patrimoine.
Délibération n°VI-DEL-2024-069 : Convention de délégation de Maîtrise d’Ouvrage pour la réfection de la rue Reverseleux.
Délibération n°VI-DEL-2024-068 : Contrat de Ville 2015-2024 – Attribution de subventions(programmation 2024).
Délibération n°VI-DEL-2024-067 : Subvention complémentaire aux Restaurants – Relais du Coeur de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-066 : Subvention de fonctionnement à l’association Les Doigts de Fées.
Délibération n°VI-DEL-2024-065 : Subvention de fonctionnement à l’association La Compagnie des Muscardins.
Délibération n°VI-DEL-2024-064 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’association « Entente Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-063 : Subvention de fonctionnement à l’école de danse Michelle Perrot.
Délibération n°VI-DEL-2024-062 : Subvention à la Croix Rouge Française.
Délibération n°VI-DEL-2024-061 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 au comité d’Entente des Associations Patriotiques et Mémorielles d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-060 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’association « Badminton du Sud Essonne ».
Délibération n°VI-DEL-2024-059 : Subvention à l’association sportive du collège Jean-Etienne-Guettard.
Délibération n°VI-DEL-2024-058 : Adhésion au comité de la voie de la Liberté.
Délibération n°VI-DEL-2024-057 : Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’organisation de l’agence postale communale (Saint-Martin).
Délibération n°VI-DEL-2024-056 : Cession d’un terrain issu de la parcelle AC745 – rue Jean-Coureau.
Délibération n°VI-DEL-2024-055 : Cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142 rue Saint-Jacques.
Délibération n°VI-DEL-2024-054 : Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (Centrale photovoltaïque – Villesauvage) : définition des modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-053 : Révision du Plan Local d’Urbanisme : Débat sur le PADD. Annexe 1. Annexe 2.
Délibération n°VI-DEL-2024-052 : Révision du PLU – Précisions sur les modalités de concertation.
Délibération n°VI-DEL-2024-051 : Motion pour que la Ville participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-050 : Clauses d’insertion attachées à la convention NPNRU de Guinette – Approbation et autorisation de signature de la charte locale d’insertion et de la convention tripartite de partenariat à conclure avec la CAESE et la Maison de l’Emploi, de l’insertion et de la formation.
Délibération n°VI-DEL-2024-049 : Budget primitif 2024 – Budget principal. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2024-048 : Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-047 : Vote des taux communaux – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-046 : Bilan des acquisitions et des cession immobilières – Budget principal – Exercice 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-044 : Compte administratif 2023 – Budget principal. Annexe.
Délibération n°VI-DEL-2024-043 : Compte de gestion du Trésorier principal – Budget Principal – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2024-042 : Groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de carburant.
Délibération n°VI-DEL-2024-041 : Création d’un emploi permanent d’adjoint au directeur du centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2024-040 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°VI-DEL-2024-039 : Convention de mise à disposition de service – Foire Essonne Verte 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-038 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2023-031 du 12 avril 2023 fixant la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction et des logements à titre précaire avec astreinte.
Délibération n°VI-DEL-2024-037 : Modification des délibérations du 15 mars 2006 et du 27 juin 2007 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-036 : Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes à la Ville d’Étampes et plan d’actions correspondant – année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-035 : Dénomination d’une voie : « allée Florence-Arthaud ».
Délibération n°VI-DEL-2024-034 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’expositions interactives avec la ligues contre le cancer (Comité de l’Essonne).
Délibération n°VI-DEL-2024-033 : Plan local d’urbanisme de Saint-Hillaire : avis sur le projet arrêté.
Délibération n°VI-DEL-2024-032 : Zone d’accélération des énergie renouvelables.
Délibération n°VI-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de monsieur Damien Rieu au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social X à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VO-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de Monsieur Damien RIEU au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social x à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VI-DEL-2024-030 : Motion pour une laïcité qui ne soit ni sélective, ni de façade à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-029 : Motion pour que la Ville d’Étampes participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-028 : Motion de refus du terminus à Austerlitz / RER C.
Délibération n°VI-DEL-2024-027 : Motion de soutien aux usagers de la ligne C du RER.
Délibération n°VI-DEL-2024-026 : Motion de soutien à nos policiers municipaux et policières municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-025 : Motion de soutien aux revendications nationales des policiers municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-024 : Modification de la tarification de l’occupation du domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2024-023 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°VI-DEL-2024-022 : Rapport et débat d’orientation budgétaires 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-021 : Adhésion à la centrale d’achat « SIPPP’N’CO » à compter de l’année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-020 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3F pour la construction de 12 logements situés 23 rue du Petit Saint-Mars.
Délibération n°VI-DEL-2024-019 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-018 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie C.
Délibération n°VI-DEL-2024-017 : Renouvellement de la convention comutitres pour l’exploitation du Pass’local.
Délibération n°VI-DEL-2024-016 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’outils d’animations et d’expositions avec le Conseil Départemental de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-015 : Contrat de Ville « engagement quartiers 2030 » – Approbation de la convention cadre.
Délibération n°VI-DEL-2024-014 : Rétrocession foncière – parcelle ZK n°461 (pour partie) – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-013 : Résidence Clairefontaine : approbation de la nouvelle assiette foncière et prorogation du bail emphytéotique avec CDC Habitat Social.
Délibération n°VI-DEL-2024-012 : Guichet numérique des autorisations d’urbanisme : validation des conditions générales d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-011 : Convention de mise à. disposition de la parcelle communale n°ZK68 – Poste de transformation ENEDIS.
Délibération n°VI-DEL-2024-010 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Les anciens marins d’Étampes et sa Région ».
Délibération n°VI-DEL-2024-009 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Le masque de fer d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2024-008 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Entante Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-007 : Tarifs des redevances funéraires.
Délibération n°VI-DEL-2024-006 : Mise en place d’un conseil des aînés.
Délibération n°VI-DEL-2024-005 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Stratégie financière et fonction support ».
Délibération n°VI-DEL-2024-004 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Politique de la Ville et des Quartiers ».
Délibération n°VI-DEL-2024-003 : Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l’achat de fourniture d’énergie (gaz et électricité) et des prestations associées.
Délibération n°VI-DEL-2024-002 : Modification des statuts de la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-001 : Mise en place du vote en Conseil municipal par boitier électronique.
Délibération n°VI-DEL-2022-106 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2022 ».
CCAS
Délibération n°CCAS-DEL-2024-26 : Signature d’un contrat de maintenance des installations de désenfumage naturel.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-25 : Convention de partenariat entre le CASC du Sud-Essonne et le Centre communal d’Action Sociale.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-24 : Modification des délibérations du 12 juin 2007 et du 13 mars 2009 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux du CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-23 : Délibération modificative de la délibération du 7 juillet 2021 portant mise en place d’une indemnité forfaitaire pour travail du dimanche et jour férié de la filière médico-sociale du CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-22 : Renouvellement de la convention entre le CLIC Sud-Essonne et le CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-21 : Allocation de Noël 2024 pour les personnes privées d’emploi et leurs enfants.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-20 : Allocation Étampoise de rentrée scolaire 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-16 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-15 : Constitution d’un groupement de commande entre la Ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat de carburant au moyen de cartes accréditives.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-14 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-13 : Affectation des résultats du compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-12 : Compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-11 : Compte de gestion du receveur, exercice 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-08 : Rapport des orientations budgétaires 2024 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-07 : Règlement budgétaire et financier (RBF) suite au passage de la M57.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-06 : Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-05 : Mise à jour des outils réglementaires de la Résidence Clairefontaine.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-26 : Signature d’un contrat de maintenance des installations de désenfumage naturel.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-25 : Convention de partenariat entre le CASC du Sud-Essonne et le Centre communal d’Action Sociale.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-24 : Modification des délibérations du 12 juin 2007 et du 13 mars 2009 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux du CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-23 : Délibération modificative de la délibération du 7 juillet 2021 portant mise en place d’une indemnité forfaitaire pour travail du dimanche et jour férié de la filière médico-sociale du CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-22 : Renouvellement de la convention entre le CLIC Sud-Essonne et le CCAS.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-21 : Allocation de Noël 2024 pour les personnes privées d’emploi et leurs enfants.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-20 : Allocation Étampoise de rentrée scolaire 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-16 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-15 : Constitution d’un groupement de commande entre la Ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat de carburant au moyen de cartes accréditives.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-14 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-13 : Affectation des résultats du compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-12 : Compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-11 : Compte de gestion du receveur, exercice 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-08 : Rapport des orientations budgétaires 2024 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-07 : Règlement budgétaire et financier (RBF) suite au passage de la M57.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-06 : Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-05 : Mise à jour des outils réglementaires de la Résidence Clairefontaine.
Caisse des écoles
Délibération n°CE-DEL-2024-12 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-11 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2024-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2024-09 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2024-08 : Affectation du résultat du budget 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-07 : Approbation du compte administratif 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-06 : Approbation du compte de gestion 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-05 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°CE-DEL-2024-04 : Délégation de pouvoir et de signature au Président et Vice Président.
Délibération n°CE-DEL-2024-03 : Le programme de Réussite Education, autorisation de signature (exercice 2024).
Délibération n°CE-DEL-2024-02 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2024 pour le programme de réussite éducative.
Délibération n°CE-DEL-2024-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2023-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-12 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-11 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2024-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2024-09 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2024-08 : Affectation du résultat du budget 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-07 : Approbation du compte administratif 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-06 : Approbation du compte de gestion 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-05 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°CE-DEL-2024-04 : Délégation de pouvoir et de signature au Président et Vice Président.
Délibération n°CE-DEL-2024-03 : Le programme de Réussite Education, autorisation de signature (exercice 2024).
Délibération n°CE-DEL-2024-02 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2024 pour le programme de réussite éducative.
Délibération n°CE-DEL-2024-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2023-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.