Actes administratifs 2024
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les arrêtés municipaux parus à compter de cette date.
Ville
Arrêté n°VI-AR-2024/254 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/250 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2024/247 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/246 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/245 : Arrêté temporaire. Circulation – priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des setiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’Aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/244 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/243 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG15 : Arrêté de fermeture administrative – Centre hospitalier Sud Essonne.
Arrêté n°VI-AR-2024/242 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/241 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/240 : Arrêté temporaire. rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/239 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/238 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/237 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/236 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/235 : Arrêté temporaire. rue Sainte-Croix. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droit des n°9, n°9 bis et n°11.
Arrêté n°VI-AR-2024/234 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/233 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/232 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/231 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/230 : Arrêté temporaire – Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/229 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/228 : Arrêté temporaire – Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/227 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Etampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking de la place du Port, sur 4 rangées centrales.
Arrêté n°VI-AR-2024/226 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant
Arrêté n°VI-AR-2024/225 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/224 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/223 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/222 : Arrêté temporaire – Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024/221 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/219 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trous rangée centrales et la moitié de la 4e rangée (côté rivière).
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/218 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2024/217 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/216 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/215 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/212 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/211 : Arrêté temporaire – Avenue de l’Atlantique. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/210 : Arrêté temporaire – Square Bora et Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/209 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/208 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion toupie.
Arrête n°VI-AR-2024/207 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles – rue du Mouton – rue de Vendôme – rue de la Rose – rue du Vicariat ainsi que les extrémités de la Place Saint-Gilles : rue Simonneau et rue Traversière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/206 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrête n°VI-AR-2024/205 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alouette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/204 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/203 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame, devant le droit du n°21. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/202 : Arrêté temporaire – Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame jusqu’à l’angle de la Butte Cordière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/199 : Arrêté portant permission de voirie. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2024/198 : Arrêté temporaire. Rue de la Bretonnerie. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/197 : Arrêté temporaire. Départementale 191. Circulation régulée et alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/196 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/195 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrête n°VI-AR-2024/193 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles. Rue de la République.
Arrête n°VI-AR-2024/192 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/191 : Arrêté temporaire. Impasse de la Peupleraie. Circulation alternée et régulée par homme traffic.
Arrêté n°VI-AR-2024/190 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/189 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/188 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier. Route Départementale 49 B.
Arrêté n°VI-AR-2024/187 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/186 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/184 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Chemin des Fossés Saint-Pierre.
Arrête n°VI-AR-2024/183 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/182 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/181 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/180 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/179 : Arrêté temporaire. Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrête n°VI-AR-2024/178 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/177 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrête n°VI-AR-2024/176 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/175 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/172 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/171 : Arrêté temporaire. Square Foehn et square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/170 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trois rangées centrales.
Arrête n°VI-AR-2024/169 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG13 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Claude Girardeau.
Arrête n°VI-AR-2024/168 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/167 : Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/166 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG11 : Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente, Parcelle An795 (rue Damoise) et parcelle AN 176 (22 Aristide-Briand).
Arrêté n°VI-AR-2024/165 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/164 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/163 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/162 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Oriflamme publicitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/161 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise EMS.
Arrêté n°VI-AR-2024/160 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/159 : Arrêté temporaire. Parkings allée Louise-Michel, rue de la Digue. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/158 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/157 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/156 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Etienne-Guettard, sur le parking et les abords des espaces. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG10 : Arrêté de mainlevée portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour intérieure donnant sur la rue du Petit Saint-Mars à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG09 : Arrêté portant interdiction d’accéder dans la cour intérieure du 22 rue Aristide-Briand (parcelle AN 176). Annexe.
Arrête n°VI-AR-2024/155 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/154 : Arrêté temporaire. Avenue du Colonel-Arnaud-Beltrame. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/153 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/152 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Rôtissoire professionnelle.
Arrête n°VI-AR-2024/151 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/150 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Commerce ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/149 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/148 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/147 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/146 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule utilitaire professionnel équipé d’une remorque.
Arrêté n°VI-AR-2024/145 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Circulation interdite.
Arrête n°VI-AR-2024/144 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/143 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – chalet commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/142 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/141 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/140 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/139 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Beach flags commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/138: Arrêté temporaire. Rue Simoneau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/137: Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement réservé sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/136 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/135 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/134 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/133 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/132 : Arrêté temporaire. Rue du Moulin A tan angle rue des Lys. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/131 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG08 : Arrêté de mainlevée portant interdiction d’habiter et portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour d’intérieure donnant sur la rue du petit-saint-mars à étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG07 : Règlement de la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue du Petit Saint-Mars.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG06 : Arrêté municipal ordonnant l’évacuation d’un immeuble et l’interdiction de l’habiter.
Arrêté n°VI-AR-2024/130 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/129 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/128 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/127 : Arrêté temporaire. Allée des Petits-Près. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation par la rue Albert-Derancourt.
Arrêté n°VI-AR-2024/126 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement d’un camion de 3,5 tonnes, équipé d’un système ampliroll.
Arrêté n°VI-AR-2024/125 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/124 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/123 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/122 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/121 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/120 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/119 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/118 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/117 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/116 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2024/115 : Arrêté temporaire. Circulation des automobilistes autorisée. Rue Philéas Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2024/114 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/113 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/112 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/111 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/110 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal. Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/109 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/108 : Arrêté temporaire. Allée des Sanves. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/107 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/106 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/105 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/104 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/103 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/102 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/101 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Panneau mobile commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/100 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/099 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/098 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/097 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/096 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/095 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/094 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/093 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/092 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/091 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/090 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/088 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/087 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/086 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2024/085 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Fiacre. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/084 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/083 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/082 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/081 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération, rues Saint-Jacques, avenue de Bonnevaux et promenade des Prés. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/080 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droits des n°63, n°65, n°67 et n°71.
Arrêté n°VI-AR-2024/079 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin angle rue de Chauffour jusqu’à l’angle rue de la Bretonnerie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/078 : Arrêté portant autorisation de mise service d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un ensemble immobilier, rue Jean-Baptiste-Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2024/077 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/076 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un bâtiment de logements collectifs, rue Damoise.
Arrêté n°VI-AR-2024/075 : Arrêté permanent. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2024/074 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrassement commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/073 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme-trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/072 : Arrêté temporaire. Rue du Libeccio, aux abords des espaces verts. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/071 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/070 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par l’USEP.
Arrêté n°VI-AR-2024/069 : Arrêté permanent. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Allée des Sanves.
Arrêté n°VI-AR-2024/068 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/067 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/066 : Arrêté temporaire. Sur la descente de l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/065 : Arrêté temporaire. Rue de la Sablière. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG03 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Claude GIRARDEAU.
Arrêté n°VI-AR-2024/064 : Arrêté temporaire. Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/063 : Arrêté temporaire. Rue des Belles-Croix. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/062 : Arrêté temporaire. Rue Victor-Hamm. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/061 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/060 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/058 : Arrêté portant permission de voirie – Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/049 : Arrêté temporaire. Parking rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/048 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/047 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/046 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/045 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau, à partir de l’angle de la rue Albert-Masse jusqu’à l’angle de la rue du Château. Stationnement interdit.
Arrêté n°VI-AR-2024/044 : Arrêté temporaire – Au droit du n°2 ancien Chemin de Saclas au croisement avec le Chemin du Bas des Fiefs. Circulation interdite sauf aux riverains, aux véhicules de secours et aux véhicules de services de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2024/043 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/042 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/041 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/040 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/039 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/038 : Arrêté portant autorisation de tournage d’un court-métrage intitulé « Mauvaises Graines » – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/037 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/036 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/035 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/033 : Arrêté temporaire. Rue de l’Abreuvoir du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/032 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/031 : Arrêté de voirie permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/030 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/029 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/028 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/027 : Arrêté temporaire. Rue Saint Martin. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/026 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/025 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. À partir de la boulangerie au droit du n°15 jusqu’au restaurant Le Romarin au droit du n°41.Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2024/024 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/023 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/022 : Arrêté temporaire. Rue de Vendôme. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, de services de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/019 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/018 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/017 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/016 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/015 : Arrêté Temporaire. Rue de la Bretonnerie, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/014 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/013 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/012 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/011 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/010 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/009 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/008 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/007 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/006 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/005 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/004 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/003 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/002 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/001 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2023/481 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
Arrêté n°VI-AR-2024/254 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/250 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2024/247 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/246 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/245 : Arrêté temporaire. Circulation – priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et des setiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’Aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/244 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/243 : Arrêté temporaire. Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG15 : Arrêté de fermeture administrative – Centre hospitalier Sud Essonne.
Arrêté n°VI-AR-2024/242 : Arrêté temporaire. Place du Général-Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/241 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/240 : Arrêté temporaire. rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/239 : Arrêté temporaire. rue Saint-Antoine. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/238 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/237 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/236 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/235 : Arrêté temporaire. rue Sainte-Croix. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droit des n°9, n°9 bis et n°11.
Arrêté n°VI-AR-2024/234 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/233 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule poids-lourd de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/232 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/231 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/230 : Arrêté temporaire – Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/229 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2024/228 : Arrêté temporaire – Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/227 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Etampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking de la place du Port, sur 4 rangées centrales.
Arrêté n°VI-AR-2024/226 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant
Arrêté n°VI-AR-2024/225 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/224 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/223 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/222 : Arrêté temporaire – Parking, Carrefour du Moulin des Sablons. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places devant le square Jacques-Calley.
Arrêté n°VI-AR-2024/221 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/219 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trous rangée centrales et la moitié de la 4e rangée (côté rivière).
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/220 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/218 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2024/217 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/216 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/215 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/213 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/212 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/211 : Arrêté temporaire – Avenue de l’Atlantique. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/210 : Arrêté temporaire – Square Bora et Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/209 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/208 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion toupie.
Arrête n°VI-AR-2024/207 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles – rue du Mouton – rue de Vendôme – rue de la Rose – rue du Vicariat ainsi que les extrémités de la Place Saint-Gilles : rue Simonneau et rue Traversière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/206 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrête n°VI-AR-2024/205 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alouette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/204 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/203 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame, devant le droit du n°21. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/202 : Arrêté temporaire – Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame jusqu’à l’angle de la Butte Cordière. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/201 : Arrêté temporaire – Angle avenue de la Butte Cordière jusqu’à l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/199 : Arrêté portant permission de voirie. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2024/198 : Arrêté temporaire. Rue de la Bretonnerie. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/197 : Arrêté temporaire. Départementale 191. Circulation régulée et alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/196 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/195 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrête n°VI-AR-2024/193 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un véhicule monte-meubles. Rue de la République.
Arrête n°VI-AR-2024/192 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/191 : Arrêté temporaire. Impasse de la Peupleraie. Circulation alternée et régulée par homme traffic.
Arrêté n°VI-AR-2024/190 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/189 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/188 : Arrêté portant permis de stationnement d’une roulotte de chantier. Route Départementale 49 B.
Arrêté n°VI-AR-2024/187 : Arrêté temporaire. Route Départementale 49 B. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/186 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/184 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Chemin des Fossés Saint-Pierre.
Arrête n°VI-AR-2024/183 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/182 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrête n°VI-AR-2024/181 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/180 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour l’accueil d’un spectacle ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/179 : Arrêté temporaire. Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour.
Arrête n°VI-AR-2024/178 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/177 : Arrêté temporaire. Rue Baugin. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrête n°VI-AR-2024/176 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/175 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/172 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrête n°VI-AR-2024/171 : Arrêté temporaire. Square Foehn et square Hegoa. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/170 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux véhicules de services de la Ville d’Étampes, aux véhicules de secours et aux prestataires techniques extérieurs. Parking place du Port sur les trois rangées centrales.
Arrête n°VI-AR-2024/169 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG13 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Marie-Claude Girardeau.
Arrête n°VI-AR-2024/168 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/167 : Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrête n°VI-AR-2024/166 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG11 : Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente, Parcelle An795 (rue Damoise) et parcelle AN 176 (22 Aristide-Briand).
Arrêté n°VI-AR-2024/165 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/164 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/163 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/162 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Oriflamme publicitaire.
Arrêté n°VI-AR-2024/161 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise EMS.
Arrêté n°VI-AR-2024/160 : Arrêté temporaire. Stationnement autorisé pour les véhicules professionnels de l’entreprise SOEMI.
Arrêté n°VI-AR-2024/159 : Arrêté temporaire. Parkings allée Louise-Michel, rue de la Digue. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/158 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/157 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/156 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Etienne-Guettard, sur le parking et les abords des espaces. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG10 : Arrêté de mainlevée portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour intérieure donnant sur la rue du Petit Saint-Mars à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG09 : Arrêté portant interdiction d’accéder dans la cour intérieure du 22 rue Aristide-Briand (parcelle AN 176). Annexe.
Arrête n°VI-AR-2024/155 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/154 : Arrêté temporaire. Avenue du Colonel-Arnaud-Beltrame. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrête n°VI-AR-2024/153 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/152 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Rôtissoire professionnelle.
Arrête n°VI-AR-2024/151 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrête n°VI-AR-2024/150 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Commerce ambulant.
Arrête n°VI-AR-2024/149 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/148 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/147 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/146 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule utilitaire professionnel équipé d’une remorque.
Arrêté n°VI-AR-2024/145 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Circulation interdite.
Arrête n°VI-AR-2024/144 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrête n°VI-AR-2024/143 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – chalet commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/142 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/141 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/140 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/139 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Beach flags commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/138: Arrêté temporaire. Rue Simoneau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/137: Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement réservé sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2024/136 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/135 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/134 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/133 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/132 : Arrêté temporaire. Rue du Moulin A tan angle rue des Lys. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/131 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG08 : Arrêté de mainlevée portant interdiction d’habiter et portant interdiction de sortir et d’entrer par la cour d’intérieure donnant sur la rue du petit-saint-mars à étampes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG07 : Règlement de la circulation et du stationnement. Circulation et stationnement interdits rue du Petit Saint-Mars.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG06 : Arrêté municipal ordonnant l’évacuation d’un immeuble et l’interdiction de l’habiter.
Arrêté n°VI-AR-2024/130 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/129 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/128 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/127 : Arrêté temporaire. Allée des Petits-Près. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation par la rue Albert-Derancourt.
Arrêté n°VI-AR-2024/126 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement d’un camion de 3,5 tonnes, équipé d’un système ampliroll.
Arrêté n°VI-AR-2024/125 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/124 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/123 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/122 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/121 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/120 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/119 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/118 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/117 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/116 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2024/115 : Arrêté temporaire. Circulation des automobilistes autorisée. Rue Philéas Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2024/114 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/113 : Arrêté temporaire. Square Foehn. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/112 : Arrêté portant permission de voirie pour le stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2024/111 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/110 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal. Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2024/109 : Arrêté portant permis de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/108 : Arrêté temporaire. Allée des Sanves. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/107 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/106 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/105 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/104 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/103 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/102 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/101 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Panneau mobile commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/100 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/099 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/098 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/097 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/096 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/095 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/094 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/093 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Étalage commercial.
Arrêté n°VI-AR-2024/092 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/091 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/090 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2024/088 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/087 : Arrêté temporaire. Boulevard Pasteur. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 3 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/086 : Arrêté temporaire. Rue Guillemette de Bure. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2024/085 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Fiacre. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/084 : Arrêté temporaire. Rue de la Louette. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/083 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/082 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/081 : Arrêté temporaire. Avenue de la Libération, rues Saint-Jacques, avenue de Bonnevaux et promenade des Prés. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/080 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant aux droits des n°63, n°65, n°67 et n°71.
Arrêté n°VI-AR-2024/079 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin angle rue de Chauffour jusqu’à l’angle rue de la Bretonnerie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/078 : Arrêté portant autorisation de mise service d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un ensemble immobilier, rue Jean-Baptiste-Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2024/077 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/076 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un bâtiment de logements collectifs, rue Damoise.
Arrêté n°VI-AR-2024/075 : Arrêté permanent. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2024/074 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement – Terrassement commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/073 : Arrêté temporaire. Avenue Théodore-Charpentier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme-trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/072 : Arrêté temporaire. Rue du Libeccio, aux abords des espaces verts. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/071 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/070 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par l’USEP.
Arrêté n°VI-AR-2024/069 : Arrêté permanent. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap. Allée des Sanves.
Arrêté n°VI-AR-2024/068 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/067 : Arrêté temporaire. Rue de l’Alun. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/066 : Arrêté temporaire. Sur la descente de l’avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/065 : Arrêté temporaire. Rue de la Sablière. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG03 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Claude GIRARDEAU.
Arrêté n°VI-AR-2024/064 : Arrêté temporaire. Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/063 : Arrêté temporaire. Rue des Belles-Croix. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/062 : Arrêté temporaire. Rue Victor-Hamm. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/061 : Arrêté portant permis de stationnement pour un véhicule poids-lourds de 19 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2024/060 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/058 : Arrêté portant permission de voirie – Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2024/049 : Arrêté temporaire. Parking rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/048 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2024/047 : Arrêté temporaire. Rue Auguste-Petit. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/046 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/045 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau, à partir de l’angle de la rue Albert-Masse jusqu’à l’angle de la rue du Château. Stationnement interdit.
Arrêté n°VI-AR-2024/044 : Arrêté temporaire – Au droit du n°2 ancien Chemin de Saclas au croisement avec le Chemin du Bas des Fiefs. Circulation interdite sauf aux riverains, aux véhicules de secours et aux véhicules de services de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2024/043 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/042 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2024/041 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement. Terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2024/040 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2024/039 : Arrêté portant permis de stationnement pour un bureau mobile itinérant.
Arrêté n°VI-AR-2024/038 : Arrêté portant autorisation de tournage d’un court-métrage intitulé « Mauvaises Graines » – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2024/037 : Arrêté temporaire. Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/036 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/035 : Arrêté temporaire. Rue Elysée-Négrin. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/033 : Arrêté temporaire. Rue de l’Abreuvoir du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/032 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2024/031 : Arrêté de voirie permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2024/030 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2024/029 : Arrêté temporaire. Rue Jean-Baptiste-Eynard. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2024/028 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/027 : Arrêté temporaire. Rue Saint Martin. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/026 : Arrêté temporaire. Rue Aristide-Briand. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/025 : Arrêté temporaire. Rue Sainte-Croix. À partir de la boulangerie au droit du n°15 jusqu’au restaurant Le Romarin au droit du n°41.Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2024/024 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/023 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/022 : Arrêté temporaire. Rue de Vendôme. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours, de services de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Rue du Mouton. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/020 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/019 : Arrêté temporaire. Rue du Vicariat. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/018 : Arrêté temporaire. Rue de la Rose. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/017 : Arrêté temporaire. Rue du Coq. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/016 : Arrêté temporaire. Rue Traversière. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours de la Ville d’Étampes et des prestataires techniques extérieurs.
Arrêté n°VI-AR-2024/015 : Arrêté Temporaire. Rue de la Bretonnerie, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/014 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/013 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/012 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/011 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/010 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/009 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/008 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/007 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/006 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/005 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/004 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/003 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/002 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2024/001 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation et stationnement interdits.
Arrêté n°VI-AR-2023/481 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
CCAS
Décisions
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
Décision n°VI-DEC-2024-083 : Permis de démolir – 2 rue Reverseleux.
Décision n°VI-DEC-2024-082 : Permis de démolir – 5 rue de l’Égalité.
Décision n°VI-DEC-2024-078 : Signature d’une convention pour la mise à disposition du stand de tir de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-077 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines table.
Décision n°VI-DEC-2024-076 : Avenant n°2 Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référencé C2023-5539 lot 1 Assurance dommages aux biens.
Décision n°VI-DEC-2024-075 : Signature d’une convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la communes d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-073 : Signature d’un devis pour une prestation KOEZIO le 17 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-072 : Signature d’un devis à l’organisation d’un escape game Time Tripper le 17 avril 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-071 : Signature d’un contrat pour un spectacle aux jardins des plantes le 16 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-070 : Signature d’un contrat pour un spectacle avec l’association « Les ptits cailloiux du chemin » le jeudi 11 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-069 : Signature d’un devis pour la prestation d’un spectacle de contre musical pour jeune public, relatif à l’organisation des animations familles et d’accès à la culture au centre social Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-068 : Accord-cadre n°2023MA025 relatif à des prestations de transport de types parascolaires, socioculturels, sportifs et autres – 3 lots.
Décision n°VI-DEC-2024-067 : Travaux de mise en sécurité de la cloche n°1 Jean-de-Berry de l’église Notre-Dame : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-066 : Travaux d’assainissement et de restauration de façade de l’église Notre-Dame du Fort : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-065 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tuto Figaro » samedi 18 mai 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet
Décision n°VI-DEC-2024-064 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Juste un souvenir » vendredi 31 mai 2024 à 20 h 30 à l’église Notre-Dame.
Décision n°VI-DEC-2024-063 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-062 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – dispositif « 5000 équipements génération 2024 ».
Décision n°VI-DEC-2024-061 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association juridique protection et conseil (AJPC).
Décision n°VI-DEC-2024-060 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle
Décision n°VI-DEC-2024-059 : Signature du contrat de cession pour le spectacle « Y a quelqu’un ? ».
Décision n°VI-DEC-2024-058 : Souscription du contrat pour la redevance radio de la Police Municipale.
Décision n°VI-DEC-2024-057 : Souscription du contrat de Maintenance du logiciel de géolocalisation Géoloc Pro.
Décision n°VI-DEC-2024-056 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-055 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 2 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-054 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 21 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-053 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 36 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-052 : Contrat de prestation d’enlèvement des déchets des restaurants périscolaires pour une durée de 52 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-051 : Signature d’un contrat pour la mise à disposition de structures gonflables.
Décision n°VI-DEC-2024-050 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / Sud Education 91
Décision n°VI-DEC-2024-049 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de la grande salle du gymnase Michel-Poirier.
Décision n°VI-DEC-2024-048 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision n°VI-DEC-2024-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours.
Décision n°VI-DEC-2024-045 : Demande de subvention auprès de l’État pour l’animation du programme Action Coeur de Ville (ACV).
Décision n°VI-DEC-2024-044 : Signature d’une convention pour la mise à disponible de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-043 : Signature d’une convention de partenariat entre La Ligue Contre le Cancer et la Ville d’Étampes pour l’événement Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-042 : Contrôle des installations électriques.
Décision n°VI-DEC-2024-041 : Contrôle des installations GAZ.
Décision n°VI-DEC-2024-040 : Accord-cadre n°2024MA006 relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement.
Décision n°VI-DEC-2024-039 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-038 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-037 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tango Neruda » samedi 16 mars 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-036 : Gestion de la prolifération de pigeons.
Décision n°VI-DEC-2024-035 : Signature de mise à disposition d’un archiviste itinérant du CIG de la Région Ile-de-France.
Décision n°VI-DEC-2024-034 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent municipal, Monsieur Franck Brunhes, pour le service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Essonne (SDIS).
Décision n°VI-DEC-2024-033 : Demande de subvention auprès de la Région Île de France dans le cadre du dispositif de soutien régional aux célébrations territoriales des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (JOP).
Décision n°VI-DEC-2024-032 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2024-031 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision n°VI-DEC-2024-030 : Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-029 : Avenant n°2 relatif à l’accord-cadre n°2022MA005 – prestations e maintenance et d’entretien des équipements de détection intrusion des bâtiments communaux – lot 2 : maintenance préventive et maintenance curative.
Décision n°VI-DEC-2024-028 : Avenant n°2 relatif au marché public n°2022MA010 – travaux de restauration des couverture de l’Hôtel de Ville – lot n°2 : couvertures.
Décision n°VI-DEC-2024-027 : Signature d’un contrat pour une prestation de réalité virtuelle et archery game pour le 14 février.
Décision n°VI-DEC-2024-026 : Signature d’un contrat pour une prestation de bowling.
Décision n°VI-DEC-2024-025 : Accord-cadre n°2023MA021 relatif à la fourniture, la pose et la maintenance de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-024 : Contrat de maintenance de la machine Duotrack.
Décision n°VI-DEC-2024-023 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Le portait de Dorian Gray » vendredi 1er mars 2024 à 20 h 30 au théâtre les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024-022 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la mise en accessibilité de bâtiments publics pour l’année 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-021 : Signature d’un contrat d’entretien des toitures végétalisées.
Décision n°VI-DEC-2024-020 : Demande de subvention auprès de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) dans le cadre de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2024-019 : Avenant au contrat OPERIS HEB 41 70 pour une extension de RAM 10 Go.
Décision n°VI-DEC-2024-018 : Signature d’une convention de co-organisation d’un spectacle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-017 : Signature d’une convention de co-organisateur de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-016 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-015 : Signature d’un contrat de maintenance et d’entretien de deux toilettes publiques.
Décision n°VI-DEC-2024-014 : Signature d’un contrat de 12 mois pour la location de 2 camions bennes.
Décision n°VI-DEC-2024-013 : Convention relative à la mise en oeuvre ç la mise en place des boitiers détresse dans certains sites du conseil départemental de l’Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024-012 : Souscription du contrat de maintenance « prenium », relatif à la gestion centralisée des horodateurs sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-011 : Signature d’un contrat de 6 mois pour la location de 2 balayeuses de type RAVO540
Décision n°VI-DEC-2024-010 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une installation campanaire et paratonnerre n°CM200986https://www.mairie-etampes.fr/wp-content/uploads/2024/02/VI-DEC-2024-010.pdf
Décision n°VI-DEC-2024-009 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / SUD EDUCATION 91.
Décision n°VI-DEC-2024-008 : Avenant n°1 se rapportant à l’accord-cadre 2020-FCS-0018 – Marché de fourniture de carburant et services associés.
Décision n°VI-DEC-2024-007 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’investissement public local) pour la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes.
Décision n°VI-DEC-2024-006 bis : Signature d’une convention d’assistance au Maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle du marché d’exploitation de chauffage.
Décision n°VI-DEC-2024-005 bis : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Élevés en plein air » samedi 3 février 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-004 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – L’appel à projets développement des énergies renouvelables électriques / ombrières.
Décision n°VI-DEC-2024-003 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEC-2024-002 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « C’était pour rire » 27 février 2024 à l’EPPVS, Jean-Carmet et la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024-001 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre de l’extension de l’école André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2023-225 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-224 : Demande de subvention de l’appel à projet unifié 2024 auprès de la CAF, concernant l’inclusion des jeunes en situation de handicap.
Décision n°VI-DEC-2023-223 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-222 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-211 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Décision n°VI-DEC-2024-083 : Permis de démolir – 2 rue Reverseleux.
Décision n°VI-DEC-2024-082 : Permis de démolir – 5 rue de l’Égalité.
Décision n°VI-DEC-2024-078 : Signature d’une convention pour la mise à disposition du stand de tir de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-077 : Signature d’une convention de prêt de 2 vitrines table.
Décision n°VI-DEC-2024-076 : Avenant n°2 Marché d’assurances dommages aux biens n°2023MA001 référencé C2023-5539 lot 1 Assurance dommages aux biens.
Décision n°VI-DEC-2024-075 : Signature d’une convention d’occupation domaniale de répéteurs de Birdz sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la communes d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2024-073 : Signature d’un devis pour une prestation KOEZIO le 17 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-072 : Signature d’un devis à l’organisation d’un escape game Time Tripper le 17 avril 2024 en faveur de l’ACM 12/17 ans de l’Espace Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2024-071 : Signature d’un contrat pour un spectacle aux jardins des plantes le 16 avril 2024
Décision n°VI-DEC-2024-070 : Signature d’un contrat pour un spectacle avec l’association « Les ptits cailloiux du chemin » le jeudi 11 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-069 : Signature d’un devis pour la prestation d’un spectacle de contre musical pour jeune public, relatif à l’organisation des animations familles et d’accès à la culture au centre social Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-068 : Accord-cadre n°2023MA025 relatif à des prestations de transport de types parascolaires, socioculturels, sportifs et autres – 3 lots.
Décision n°VI-DEC-2024-067 : Travaux de mise en sécurité de la cloche n°1 Jean-de-Berry de l’église Notre-Dame : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-066 : Travaux d’assainissement et de restauration de façade de l’église Notre-Dame du Fort : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-065 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tuto Figaro » samedi 18 mai 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet
Décision n°VI-DEC-2024-064 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Juste un souvenir » vendredi 31 mai 2024 à 20 h 30 à l’église Notre-Dame.
Décision n°VI-DEC-2024-063 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-062 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – dispositif « 5000 équipements génération 2024 ».
Décision n°VI-DEC-2024-061 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et l’Association juridique protection et conseil (AJPC).
Décision n°VI-DEC-2024-060 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle
Décision n°VI-DEC-2024-059 : Signature du contrat de cession pour le spectacle « Y a quelqu’un ? ».
Décision n°VI-DEC-2024-058 : Souscription du contrat pour la redevance radio de la Police Municipale.
Décision n°VI-DEC-2024-057 : Souscription du contrat de Maintenance du logiciel de géolocalisation Géoloc Pro.
Décision n°VI-DEC-2024-056 : Contrôle des alarmes incendie.
Décision n°VI-DEC-2024-055 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 2 juin 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-054 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 21 avril 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-053 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 36 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-052 : Contrat de prestation d’enlèvement des déchets des restaurants périscolaires pour une durée de 52 semaines.
Décision n°VI-DEC-2024-051 : Signature d’un contrat pour la mise à disposition de structures gonflables.
Décision n°VI-DEC-2024-050 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / Sud Education 91
Décision n°VI-DEC-2024-049 : Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de la grande salle du gymnase Michel-Poirier.
Décision n°VI-DEC-2024-048 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision n°VI-DEC-2024-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours.
Décision n°VI-DEC-2024-045 : Demande de subvention auprès de l’État pour l’animation du programme Action Coeur de Ville (ACV).
Décision n°VI-DEC-2024-044 : Signature d’une convention pour la mise à disponible de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-043 : Signature d’une convention de partenariat entre La Ligue Contre le Cancer et la Ville d’Étampes pour l’événement Mars Bleu – Run in blue.
Décision n°VI-DEC-2024-042 : Contrôle des installations électriques.
Décision n°VI-DEC-2024-041 : Contrôle des installations GAZ.
Décision n°VI-DEC-2024-040 : Accord-cadre n°2024MA006 relatif à la fourniture et la livraison de sel de déneigement.
Décision n°VI-DEC-2024-039 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-038 : Demande de subvention du projet été culturel 2024 auprès de la DRAC
Décision n°VI-DEC-2024-037 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Tango Neruda » samedi 16 mars 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-036 : Gestion de la prolifération de pigeons.
Décision n°VI-DEC-2024-035 : Signature de mise à disposition d’un archiviste itinérant du CIG de la Région Ile-de-France.
Décision n°VI-DEC-2024-034 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent municipal, Monsieur Franck Brunhes, pour le service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Essonne (SDIS).
Décision n°VI-DEC-2024-033 : Demande de subvention auprès de la Région Île de France dans le cadre du dispositif de soutien régional aux célébrations territoriales des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (JOP).
Décision n°VI-DEC-2024-032 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2024-031 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision n°VI-DEC-2024-030 : Travaux de mise en sécurité de la Tour de Guinette : demande d’autorisation de travaux et sollicitation de subventions.
Décision n°VI-DEC-2024-029 : Avenant n°2 relatif à l’accord-cadre n°2022MA005 – prestations e maintenance et d’entretien des équipements de détection intrusion des bâtiments communaux – lot 2 : maintenance préventive et maintenance curative.
Décision n°VI-DEC-2024-028 : Avenant n°2 relatif au marché public n°2022MA010 – travaux de restauration des couverture de l’Hôtel de Ville – lot n°2 : couvertures.
Décision n°VI-DEC-2024-027 : Signature d’un contrat pour une prestation de réalité virtuelle et archery game pour le 14 février.
Décision n°VI-DEC-2024-026 : Signature d’un contrat pour une prestation de bowling.
Décision n°VI-DEC-2024-025 : Accord-cadre n°2023MA021 relatif à la fourniture, la pose et la maintenance de caméras de vidéosurveillance sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-024 : Contrat de maintenance de la machine Duotrack.
Décision n°VI-DEC-2024-023 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Le portait de Dorian Gray » vendredi 1er mars 2024 à 20 h 30 au théâtre les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2024-022 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la mise en accessibilité de bâtiments publics pour l’année 2024.
Décision n°VI-DEC-2024-021 : Signature d’un contrat d’entretien des toitures végétalisées.
Décision n°VI-DEC-2024-020 : Demande de subvention auprès de la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) dans le cadre de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2024-019 : Avenant au contrat OPERIS HEB 41 70 pour une extension de RAM 10 Go.
Décision n°VI-DEC-2024-018 : Signature d’une convention de co-organisation d’un spectacle de danse.
Décision n°VI-DEC-2024-017 : Signature d’une convention de co-organisateur de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2024-016 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2024-015 : Signature d’un contrat de maintenance et d’entretien de deux toilettes publiques.
Décision n°VI-DEC-2024-014 : Signature d’un contrat de 12 mois pour la location de 2 camions bennes.
Décision n°VI-DEC-2024-013 : Convention relative à la mise en oeuvre ç la mise en place des boitiers détresse dans certains sites du conseil départemental de l’Essonne.
Décision n°VI-DEC-2024-012 : Souscription du contrat de maintenance « prenium », relatif à la gestion centralisée des horodateurs sur le territoire communal.
Décision n°VI-DEC-2024-011 : Signature d’un contrat de 6 mois pour la location de 2 balayeuses de type RAVO540
Décision n°VI-DEC-2024-010 : Signature d’un avenant n°1 se rapportant au contrat de maintenance multi-site d’une installation campanaire et paratonnerre n°CM200986https://www.mairie-etampes.fr/wp-content/uploads/2024/02/VI-DEC-2024-010.pdf
Décision n°VI-DEC-2024-009 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes / SUD EDUCATION 91.
Décision n°VI-DEC-2024-008 : Avenant n°1 se rapportant à l’accord-cadre 2020-FCS-0018 – Marché de fourniture de carburant et services associés.
Décision n°VI-DEC-2024-007 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’investissement public local) pour la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes.
Décision n°VI-DEC-2024-006 bis : Signature d’une convention d’assistance au Maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle du marché d’exploitation de chauffage.
Décision n°VI-DEC-2024-005 bis : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Élevés en plein air » samedi 3 février 2024 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2024-004 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – L’appel à projets développement des énergies renouvelables électriques / ombrières.
Décision n°VI-DEC-2024-003 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEC-2024-002 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « C’était pour rire » 27 février 2024 à l’EPPVS, Jean-Carmet et la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2024-001 : Autorisation d’urbanisme dans le cadre de l’extension de l’école André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2023-225 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-224 : Demande de subvention de l’appel à projet unifié 2024 auprès de la CAF, concernant l’inclusion des jeunes en situation de handicap.
Décision n°VI-DEC-2023-223 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-222 : Demande de subvention du projet réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP) 2024 auprès de la CAF.
Décision n°VI-DEC-2023-211 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
CCAS
Décision n°CCAS-DEC-2024-17 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 52 semaines.
Décision n°CCAS-DEC-2024-10 : Signature d’un contrat de maintenance de 2 ascenseurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-09 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2024-04 : Signature d’un contrat pour des cours de danse, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-03 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse irlandaise – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-02 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse asiatique – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-01 : Signature d’un contrat pour l’animation chorale, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2023-47 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Décision n°CCAS-DEC-2024-17 : Contrat de prestation de collecte Biodéchets pour 52 semaines.
Décision n°CCAS-DEC-2024-10 : Signature d’un contrat de maintenance de 2 ascenseurs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-09 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2024-04 : Signature d’un contrat pour des cours de danse, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2024-03 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse irlandaise – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-02 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de danse asiatique – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2024-01 : Signature d’un contrat pour l’animation chorale, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC-2023-47 : Convention relative à la santé au travail avec l’association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE).
Délibérations
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
Délibération n°VI-DEL-2024-051 : Motion pour que la Ville participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-050 : Clauses d’insertion attachées à la convention NPNRU de Guinette – Approbation et autorisation de signature de la charte locale d’insertion et de la convention tripartite de partenariat à conclure avec la CAESE et la Maison de l’Emploi, de l’insertion et de la formation.
Délibération n°VI-DEL-2024-049 : Budget primitif 2024 – Budget principal. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2024-048 : Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-047 : Vote des taux communaux – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-046 : Bilan des acquisitions et des cession immobilières – Budget principal – Exercice 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-044 : Compte administratif 2023 – Budget principal. Annexe.
Délibération n°VI-DEL-2024-043 : Compte de gestion du Trésorier principal – Budget Principal – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2024-042 : Groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de carburant.
Délibération n°VI-DEL-2024-041 : Création d’un emploi permanent d’adjoint au directeur du centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2024-040 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°VI-DEL-2024-039 : Convention de mise à disposition de service – Foire Essonne Verte 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-038 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2023-031 du 12 avril 2023 fixant la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction et des logements à titre précaire avec astreinte.
Délibération n°VI-DEL-2024-037 : Modification des délibérations du 15 mars 2006 et du 27 juin 2007 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-036 : Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes à la Ville d’Étampes et plan d’actions correspondant – année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-035 : Dénomination d’une voie : « allée Florence-Arthaud ».
Délibération n°VI-DEL-2024-034 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’expositions interactives avec la ligues contre le cancer (Comité de l’Essonne).
Délibération n°VI-DEL-2024-033 : Plan local d’urbanisme de Saint-Hillaire : avis sur le projet arrêté.
Délibération n°VI-DEL-2024-032 : Zone d’accélération des énergie renouvelables.
Délibération n°VI-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de monsieur Damien Rieu au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social X à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VO-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de Monsieur Damien RIEU au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social x à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VI-DEL-2024-030 : Motion pour une laïcité qui ne soit ni sélective, ni de façade à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-029 : Motion pour que la Ville d’Étampes participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-028 : Motion de refus du terminus à Austerlitz / RER C.
Délibération n°VI-DEL-2024-027 : Motion de soutien aux usagers de la ligne C du RER.
Délibération n°VI-DEL-2024-026 : Motion de soutien à nos policiers municipaux et policières municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-025 : Motion de soutien aux revendications nationales des policiers municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-024 : Modification de la tarification de l’occupation du domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2024-023 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°VI-DEL-2024-022 : Rapport et débat d’orientation budgétaires 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-021 : Adhésion à la centrale d’achat « SIPPP’N’CO » à compter de l’année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-020 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3F pour la construction de 12 logements situés 23 rue du Petit Saint-Mars.
Délibération n°VI-DEL-2024-019 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-018 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie C.
Délibération n°VI-DEL-2024-017 : Renouvellement de la convention comutitres pour l’exploitation du Pass’local.
Délibération n°VI-DEL-2024-016 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’outils d’animations et d’expositions avec le Conseil Départemental de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-015 : Contrat de Ville « engagement quartiers 2030 » – Approbation de la convention cadre.
Délibération n°VI-DEL-2024-014 : Rétrocession foncière – parcelle ZK n°461 (pour partie) – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-013 : Résidence Clairefontaine : approbation de la nouvelle assiette foncière et prorogation du bail emphytéotique avec CDC Habitat Social.
Délibération n°VI-DEL-2024-012 : Guichet numérique des autorisations d’urbanisme : validation des conditions générales d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-011 : Convention de mise à. disposition de la parcelle communale n°ZK68 – Poste de transformation ENEDIS.
Délibération n°VI-DEL-2024-010 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Les anciens marins d’Étampes et sa Région ».
Délibération n°VI-DEL-2024-009 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Le masque de fer d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2024-008 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Entante Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-007 : Tarifs des redevances funéraires.
Délibération n°VI-DEL-2024-006 : Mise en place d’un conseil des aînés.
Délibération n°VI-DEL-2024-005 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Stratégie financière et fonction support ».
Délibération n°VI-DEL-2024-004 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Politique de la Ville et des Quartiers ».
Délibération n°VI-DEL-2024-003 : Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l’achat de fourniture d’énergie (gaz et électricité) et des prestations associées.
Délibération n°VI-DEL-2024-002 : Modification des statuts de la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-001 : Mise en place du vote en Conseil municipal par boitier électronique.
Délibération n°VI-DEL-2022-106 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2022 ».
Délibération n°VI-DEL-2024-051 : Motion pour que la Ville participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-050 : Clauses d’insertion attachées à la convention NPNRU de Guinette – Approbation et autorisation de signature de la charte locale d’insertion et de la convention tripartite de partenariat à conclure avec la CAESE et la Maison de l’Emploi, de l’insertion et de la formation.
Délibération n°VI-DEL-2024-049 : Budget primitif 2024 – Budget principal. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2024-048 : Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-047 : Vote des taux communaux – Exercice 2024
Délibération n°VI-DEL-2024-046 : Bilan des acquisitions et des cession immobilières – Budget principal – Exercice 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-044 : Compte administratif 2023 – Budget principal. Annexe.
Délibération n°VI-DEL-2024-043 : Compte de gestion du Trésorier principal – Budget Principal – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2024-042 : Groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de carburant.
Délibération n°VI-DEL-2024-041 : Création d’un emploi permanent d’adjoint au directeur du centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2024-040 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°VI-DEL-2024-039 : Convention de mise à disposition de service – Foire Essonne Verte 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-038 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2023-031 du 12 avril 2023 fixant la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction et des logements à titre précaire avec astreinte.
Délibération n°VI-DEL-2024-037 : Modification des délibérations du 15 mars 2006 et du 27 juin 2007 fixant le régime d’astreinte des agents territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-036 : Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes à la Ville d’Étampes et plan d’actions correspondant – année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2024-035 : Dénomination d’une voie : « allée Florence-Arthaud ».
Délibération n°VI-DEL-2024-034 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’expositions interactives avec la ligues contre le cancer (Comité de l’Essonne).
Délibération n°VI-DEL-2024-033 : Plan local d’urbanisme de Saint-Hillaire : avis sur le projet arrêté.
Délibération n°VI-DEL-2024-032 : Zone d’accélération des énergie renouvelables.
Délibération n°VI-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de monsieur Damien Rieu au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social X à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VO-DEL-2024-031 : Autorisation au profit de la commune d’engager des poursuites pénales à l’encontre de Monsieur Damien RIEU au titre de propos qu’il a publiés sur le réseau social x à l’encontre de la commune et susceptibles de revêtir un caractère diffamatoire.
Délibération n°VI-DEL-2024-030 : Motion pour une laïcité qui ne soit ni sélective, ni de façade à Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2024-029 : Motion pour que la Ville d’Étampes participe activement à l’effort de paix entre Israéliens et Palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2024-028 : Motion de refus du terminus à Austerlitz / RER C.
Délibération n°VI-DEL-2024-027 : Motion de soutien aux usagers de la ligne C du RER.
Délibération n°VI-DEL-2024-026 : Motion de soutien à nos policiers municipaux et policières municipales.
Délibération n°VI-DEL-2024-025 : Motion de soutien aux revendications nationales des policiers municipaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-024 : Modification de la tarification de l’occupation du domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2024-023 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°VI-DEL-2024-022 : Rapport et débat d’orientation budgétaires 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-021 : Adhésion à la centrale d’achat « SIPPP’N’CO » à compter de l’année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2024-020 : Garantie d’emprunt à Immobilière 3F pour la construction de 12 logements situés 23 rue du Petit Saint-Mars.
Délibération n°VI-DEL-2024-019 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2024-018 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie C.
Délibération n°VI-DEL-2024-017 : Renouvellement de la convention comutitres pour l’exploitation du Pass’local.
Délibération n°VI-DEL-2024-016 : Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’outils d’animations et d’expositions avec le Conseil Départemental de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-015 : Contrat de Ville « engagement quartiers 2030 » – Approbation de la convention cadre.
Délibération n°VI-DEL-2024-014 : Rétrocession foncière – parcelle ZK n°461 (pour partie) – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2024-013 : Résidence Clairefontaine : approbation de la nouvelle assiette foncière et prorogation du bail emphytéotique avec CDC Habitat Social.
Délibération n°VI-DEL-2024-012 : Guichet numérique des autorisations d’urbanisme : validation des conditions générales d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2024-011 : Convention de mise à. disposition de la parcelle communale n°ZK68 – Poste de transformation ENEDIS.
Délibération n°VI-DEL-2024-010 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Les anciens marins d’Étampes et sa Région ».
Délibération n°VI-DEL-2024-009 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Le masque de fer d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2024-008 : Subvention au titre de l’année 2024 à l’association « Entante Gymnique Etampoise ».
Délibération n°VI-DEL-2024-007 : Tarifs des redevances funéraires.
Délibération n°VI-DEL-2024-006 : Mise en place d’un conseil des aînés.
Délibération n°VI-DEL-2024-005 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Stratégie financière et fonction support ».
Délibération n°VI-DEL-2024-004 : Désignation d’un conseiller municipal devant siéger au sein de la commission « Politique de la Ville et des Quartiers ».
Délibération n°VI-DEL-2024-003 : Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l’achat de fourniture d’énergie (gaz et électricité) et des prestations associées.
Délibération n°VI-DEL-2024-002 : Modification des statuts de la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2024-001 : Mise en place du vote en Conseil municipal par boitier électronique.
Délibération n°VI-DEL-2022-106 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2022 ».
CCAS
Délibération n°CCAS-DEL-2024-16 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-15 : Constitution d’un groupement de commande entre la Ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat de carburant au moyen de cartes accréditives.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-14 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-13 : Affectation des résultats du compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-12 : Compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-11 : Compte de gestion du receveur, exercice 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-08 : Rapport des orientations budgétaires 2024 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-07 : Règlement budgétaire et financier (RBF) suite au passage de la M57.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-06 : Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-05 : Mise à jour des outils réglementaires de la Résidence Clairefontaine.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-16 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-15 : Constitution d’un groupement de commande entre la Ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat de carburant au moyen de cartes accréditives.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-14 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-13 : Affectation des résultats du compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-12 : Compte administratif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-11 : Compte de gestion du receveur, exercice 2023.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-08 : Rapport des orientations budgétaires 2024 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-07 : Règlement budgétaire et financier (RBF) suite au passage de la M57.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-06 : Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°CCAS-DEL-2024-05 : Mise à jour des outils réglementaires de la Résidence Clairefontaine.
Caisse des écoles
Délibération n°CE-DEL-2024-12 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-11 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2024-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2024-09 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2024-08 : Affectation du résultat du budget 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-07 : Approbation du compte administratif 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-06 : Approbation du compte de gestion 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-05 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°CE-DEL-2024-04 : Délégation de pouvoir et de signature au Président et Vice Président.
Délibération n°CE-DEL-2024-03 : Le programme de Réussite Education, autorisation de signature (exercice 2024).
Délibération n°CE-DEL-2024-02 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2024 pour le programme de réussite éducative.
Délibération n°CE-DEL-2024-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2023-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-12 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2024-11 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2024-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2024-09 : Budget primitif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2024-08 : Affectation du résultat du budget 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-07 : Approbation du compte administratif 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-06 : Approbation du compte de gestion 2023.
Délibération n°CE-DEL-2024-05 : Approbation du règlement budgétaire et financier.
Délibération n°CE-DEL-2024-04 : Délégation de pouvoir et de signature au Président et Vice Président.
Délibération n°CE-DEL-2024-03 : Le programme de Réussite Education, autorisation de signature (exercice 2024).
Délibération n°CE-DEL-2024-02 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2024 pour le programme de réussite éducative.
Délibération n°CE-DEL-2024-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2023-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.