Actes administratifs 2025
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Ville
Arrêté n°VI-AR-2025/299 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG40 : Arrêté de mise en sécurité avec interdiction d’habiter – Immeuble 9, rue de la Juiverie 1er étage à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG39 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/296 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/294 : Fermeture d’une aire de jeux.
Arrêté n°VI-AR-2025/292 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/291 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/290 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/289 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/288 : Permis de stationnement. Mise en place : un camion benne attelé d’un broyeur.
Arrêté n°VI-AR-2025/287 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/286 : Modification du régime de priorité. Instauration de deux STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/285 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/284 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage roulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/283 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/282 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/281 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/280 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG37 : Réouverture du chantier de construction situé 2 allées Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/279 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/278 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/277 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/275 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/274 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/273 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/272 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/271 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/270 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/269 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/268 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/267 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/266 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/265 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/264 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/263 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/262 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/261 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/260 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/259 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/258 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/257 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/256 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/255 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/254 : Circulation interdite sauf aux riverains et au véhicules de de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/253 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/252 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/251 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/250 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG36 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/249 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/248 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/247 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/246 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/245 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/244 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/243 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/242 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG35 : Mise en fourrière d’un véhicule pour mise en danger de la vie d’autrui.
Arrêté n°VI-AR-2025/240 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/239 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG34 : Réouverture du stand de tir, situé stade du Pont-de-Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025/238 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/237 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025/236 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/235 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234-BIS : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/233 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne.
Arrêté n°VI-AR-2025/232 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/231 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/230 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/229 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/228-BIS : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/228 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/227 : Création d’une zone de circulation limitée à 30 km / h.
Arrêté n°VI-AR-2025/226 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un Stop.
Arrêté n°VI-AR-2025/225 : Création d’une zone de stationnement de livraison.
Arrêté n°VI-AR-2025/224 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/223 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/222 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/221 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/220 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/219 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/218 : Autorisation de passage sur l’ensemble des voies de la commune d’Étampes traversée lors de la 20e édition de la Montlhérienne.
Arrêté n°VI-AR-2025/217 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/216 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/215 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/214 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/213 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/212 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/211 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG31 : Réouverture du chantier de construction de l’immeuble situé 2, allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/210 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/209 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/208 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/207 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/206 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/204 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/203 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/202 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/201 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 bis : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/199 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/198 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/197 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/196 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/195 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/194 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/193 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2025/192 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/191 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/205 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG30 : Autorisation de re-ouverture d’un établissement recevant du public (Le NINE).
Arrêté n°VI-AR-2025/190 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/189 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/188 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/187 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/186 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/185 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG29 : Arrêté portant mise en demeure de « l’Institution Jeanne-d’Arc ».
Arrêté n°VI-AR-2025/184 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/183 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/182 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/181 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG28 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG27 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG26 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG24 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/180 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/179 : Avenue Georges-Parisot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/178 : Rue Rose-Chérie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/177 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/176 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne de 10m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/175 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/174 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/173 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/172 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public. Mise en place : Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/171 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/170 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/169 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/168 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/167 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/166 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/165 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/164 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/163 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/162 : Occupation du domaine public pour le stationnement d’un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/161 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/160 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/159 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/158 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/157 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/156 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/155 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/154 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/153 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/152 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades / Clôtures de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/151 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : engin de type camion-grue.
Arrêté n°VI-AR-2025/150 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG23 : Fermeture temporaire du stand de tir situé stade du Pont de Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG22 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude Girardeau, 1re adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/149 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/148 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/147 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/146 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/145 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/144 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/143 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : rue Saint Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/142 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/141 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/140 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/139 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/138 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/137 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/136 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/135 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/134 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/133 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle sur véhicule léger de 16m.
Arrêté n°VI-AR-2025/132 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/131 : Permis de stationnement. Mise en place : échelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/130 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/129 : Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux taxi et aux véhicules de l’école de conduite. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/128 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/127 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/126 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par 2 hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/125 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/124 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/123 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/122 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Promenade de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2025/121 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue Jean-Baptiste -Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2025/120 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/119 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/118 : Arrêté temporaire. Impasse du Rougemont angle rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/117 : Arrêté temporaire. Avenue des Grenots, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/116 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/115 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de la Libération.
Arrêté n°VI-AR-2025/114 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Domaine des Capucine.
Arrêté n°VI-AR-2025/113 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/112 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et sentiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/111 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025-DG21 : Arrêté fixant la date limite de concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Projet de centrale solaire photovoltaïque – lieu dit Villesauvage).
Arrêté n°VI-AR-2025/110 : Arrêté temporaire. Modification de la circulation. Rue Philéas-Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas-Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2025/109 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public. Ventre au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/108 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/107 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG20 : Fermeture temporaire du chantier de construction de l’immeuble situé 2 allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG19 : Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services.
Arrêté n°VI-AR-2025/106 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/105 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/104 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/103 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains, aux membres du Club d’Éducation Canine et aux véhicules de secours. Rue Belles-Croix.
Arrêté n°VI-AR-2025/102 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de Saclas.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG18 : Arrêté portant modification de délégation de fonction et de signature à monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG17 : Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hebert.
Arrêté n°VI-AR-2025/101 : Arrêté temporaire. Place du Jeu de Paume. Place du Port. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 4 places.
Arrêté n°VI-AR-2025/100 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/099 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin de Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/098 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/097 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/096 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/095 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/094 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/093 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/092 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/091 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Avenue de la Sablière.
Arrêté n°VI-AR-2025/090 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG16 : Portant interdiction de tenues de matchs de football sur le stade Jo-Bouillon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG15 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG14 : Arrêté municipal ordonnant la prise de mesures de sureté.
Arrêté n°VI-AR-2025/089 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/088 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/086 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/085 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/084 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée du Murger et place Gaston-Coute.
Arrêté n°VI-AR-2025/083 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/082 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG13 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG12 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG11 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 15/12/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/081 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/080 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG10 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/079 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Berchère, devant le square du 19-mars-1962.
Arrêté n°VI-AR-2025/078 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Badran.
Arrêté n°VI-AR-2025/077 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/076 : Arrêté temporaire. 29e édition des Foulées Étampoises sur diverses voie d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/075 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/074 : Arrêté permanent. Chemin des Fossés-Saint-Pierre, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/073 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/072 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée Louise-Michel, sur les 2 parkings. Rue de la Digue, le long de la rivière.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG09 : Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG08 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG07 : Arrêté de main levée portant sur la fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2025/071 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Evezard.
Arrêté n°VI-AR-2025/070 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/069 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. rue du Pont Martine, sur le parking et les abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2025/068 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/067 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue de la Tannerie.
Arrêté n°VI-AR-2025/066 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. rue Jean-Coureau.
Arrêté n°VI-AR-2025/065 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/063 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/061 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/060 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/059 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025/058 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/057 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Parking, Place du Général-Romanet.
Arrêté n°VI-AR-2025/056 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux riverains et aux véhicules de secours. Chemin des Fossés-Saint-Martin
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG06 : Portant interdiction de pénétrer sur la parcelle cadastrale n° AN 626,627 et 609 ainsi que dans les immeubles. Propriété de la commune situés 125, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG05 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude Girardeau, 1re Adjointe au maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG04 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG03 : Arrêté de main levée portant sur la mise en demeure de la maison de retraite « Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2025-DG02 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG01 : Arrêté de main levée portant interdiction d’habiter, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/055 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Parking Suzanne-Rivet, Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/054 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/053 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/052 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/051 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/050 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/049 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/048 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/046 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/045 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/047 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/044 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/043 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/042 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/041 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/040 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/039 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/038 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/037 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/036 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/035 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/034 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/033 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/032 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/031 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/030 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/029 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/028 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/027 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/026 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/025 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/024 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/022 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/020 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/019 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/299 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG40 : Arrêté de mise en sécurité avec interdiction d’habiter – Immeuble 9, rue de la Juiverie 1er étage à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG39 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025/296 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/294 : Fermeture d’une aire de jeux.
Arrêté n°VI-AR-2025/292 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/291 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/290 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/289 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/288 : Permis de stationnement. Mise en place : un camion benne attelé d’un broyeur.
Arrêté n°VI-AR-2025/287 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/286 : Modification du régime de priorité. Instauration de deux STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/285 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/284 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage roulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/283 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/282 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/281 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/280 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG37 : Réouverture du chantier de construction situé 2 allées Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/279 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/278 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/277 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/275 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/274 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/273 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/272 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/271 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/270 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/269 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/268 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/267 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et des organisateurs.
Arrêté n°VI-AR-2025/266 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/265 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/264 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/263 : Stationnement réservé aux intervenants de « La fête de Guinette ».
Arrêté n°VI-AR-2025/262 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/261 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/260 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/259 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/258 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/257 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/256 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/255 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/254 : Circulation interdite sauf aux riverains et au véhicules de de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/253 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/252 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/251 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/250 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG36 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/249 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/248 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/247 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/246 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/245 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/244 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/243 : Permis de stationnement. Mise en place : 2 véhicules de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/242 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG35 : Mise en fourrière d’un véhicule pour mise en danger de la vie d’autrui.
Arrêté n°VI-AR-2025/240 : Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/239 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG34 : Réouverture du stand de tir, situé stade du Pont-de-Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025/238 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/237 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025/236 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/235 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/234-BIS : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/233 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne.
Arrêté n°VI-AR-2025/232 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/231 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/230 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/229 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/228-BIS : Modification du régime de priorité. Instauration d’un STOP.
Arrêté n°VI-AR-2025/228 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/227 : Création d’une zone de circulation limitée à 30 km / h.
Arrêté n°VI-AR-2025/226 : Modification du régime de priorité. Instauration d’un Stop.
Arrêté n°VI-AR-2025/225 : Création d’une zone de stationnement de livraison.
Arrêté n°VI-AR-2025/224 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/223 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/222 : Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2025/221 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/220 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/219 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/218 : Autorisation de passage sur l’ensemble des voies de la commune d’Étampes traversée lors de la 20e édition de la Montlhérienne.
Arrêté n°VI-AR-2025/217 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/216 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/215 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/214 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/213 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/212 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/211 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG31 : Réouverture du chantier de construction de l’immeuble situé 2, allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025/210 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/209 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/208 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/207 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/206 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/204 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/203 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/202 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/201 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 bis : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/200 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/199 : Stationnement interdit ou déclaré gênant sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités. circulation interdit sauf aux véhicules de secours, aux organisateurs et aux invités.
Arrêté n°VI-AR-2025/198 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/197 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/196 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/195 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/194 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/193 : Arrêté portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur la voie publique.
Arrêté n°VI-AR-2025/192 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/191 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/205 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG30 : Autorisation de re-ouverture d’un établissement recevant du public (Le NINE).
Arrêté n°VI-AR-2025/190 : Permis de stationnement introduisant une redevance.
Arrêté n°VI-AR-2025/189 : Circulation alternée et régulée par demi-chaussée ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/188 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/187 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/186 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/185 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG29 : Arrêté portant mise en demeure de « l’Institution Jeanne-d’Arc ».
Arrêté n°VI-AR-2025/184 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/183 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/182 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/181 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG28 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG27 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG26 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 12/04/25 au 27/04/25.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Arrêté portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG24 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/180 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/179 : Avenue Georges-Parisot. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/178 : Rue Rose-Chérie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/177 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/176 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : benne de 10m3.
Arrêté n°VI-AR-2025/175 : Stationnement interdit ou déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/174 : Interdiction de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/173 : Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/172 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public. Mise en place : Vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/171 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/170 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/169 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/168 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG25 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2025/167 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/166 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/165 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/164 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/163 : Interdiction de stationnement pour déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/162 : Occupation du domaine public pour le stationnement d’un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2025/161 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/160 : Permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/159 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/158 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/157 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/156 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/155 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/154 : Permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/153 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/152 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Palissades / Clôtures de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2025/151 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : engin de type camion-grue.
Arrêté n°VI-AR-2025/150 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG23 : Fermeture temporaire du stand de tir situé stade du Pont de Pierre, rue de Gérofosse.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG22 : Arrêté d’empêchement à madame Marie-Claude Girardeau, 1re adjointe au Maire.
Arrêté n°VI-AR-2025/149 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/148 : Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/147 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/146 : Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2025/145 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/144 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/143 : Interdiction de stationnement pour déménagement. Mise en place : rue Saint Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/142 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/141 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/140 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/139 : Permis de stationnement. Mise en place : véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2025/138 : Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/137 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/136 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/135 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/134 : Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/133 : Permis de stationnement introduisant une redevance. Mise en place : Nacelle sur véhicule léger de 16m.
Arrêté n°VI-AR-2025/132 : Permission de Voirie
Arrêté n°VI-AR-2025/131 : Permis de stationnement. Mise en place : échelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/130 : Permission de Voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/129 : Stationnement interdit et déclaré gênant sauf aux taxi et aux véhicules de l’école de conduite. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/128 : Circulation alternée par demi chaussée régulée par homme trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/127 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/126 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par 2 hommes trafic. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/125 : Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit ou déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/124 : Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2025/123 : Autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/122 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Promenade de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2025/121 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue Jean-Baptiste -Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2025/120 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/119 : Arrêté temporaire. Rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/118 : Arrêté temporaire. Impasse du Rougemont angle rue Reverseleux. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/117 : Arrêté temporaire. Avenue des Grenots, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/116 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/115 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de la Libération.
Arrêté n°VI-AR-2025/114 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Domaine des Capucine.
Arrêté n°VI-AR-2025/113 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/112 : Arrêté temporaire. Circulation : priorité de passage sur l’ensemble des voies, des pistes et sentiers boisés de la commune d’Étampes traversée par les coureurs lors de la « Course des As » organisée sur l’aérodrome Étampes-Mondésir. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/111 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025-DG21 : Arrêté fixant la date limite de concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Projet de centrale solaire photovoltaïque – lieu dit Villesauvage).
Arrêté n°VI-AR-2025/110 : Arrêté temporaire. Modification de la circulation. Rue Philéas-Vassal dans le sens place de l’Ouche rue Saint-Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche et rue Philéas-Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2025/109 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public. Ventre au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2025/108 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/107 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG20 : Fermeture temporaire du chantier de construction de l’immeuble situé 2 allée Florence-Arthaud.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG19 : Arrêté portant délégation de signature au Directeur Général des Services.
Arrêté n°VI-AR-2025/106 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/105 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/104 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/103 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains, aux membres du Club d’Éducation Canine et aux véhicules de secours. Rue Belles-Croix.
Arrêté n°VI-AR-2025/102 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de Saclas.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG18 : Arrêté portant modification de délégation de fonction et de signature à monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG17 : Arrêté portant modification de la délégation de fonction et de signature de monsieur Gérard Hebert.
Arrêté n°VI-AR-2025/101 : Arrêté temporaire. Place du Jeu de Paume. Place du Port. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 4 places.
Arrêté n°VI-AR-2025/100 : Arrêté portant permis de stationnement. Mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2025/099 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin de Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/098 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/097 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/096 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/095 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/094 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/093 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public pour implantation d’un « métier forain » sur la place Robert-Argant – avenue de Bonnevaux.
Arrêté n°VI-AR-2025/092 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/091 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Avenue de la Sablière.
Arrêté n°VI-AR-2025/090 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG16 : Portant interdiction de tenues de matchs de football sur le stade Jo-Bouillon.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG15 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG14 : Arrêté municipal ordonnant la prise de mesures de sureté.
Arrêté n°VI-AR-2025/089 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/088 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Place Saint-Gilles.
Arrêté n°VI-AR-2025/086 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/085 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/084 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée du Murger et place Gaston-Coute.
Arrêté n°VI-AR-2025/083 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/082 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG13 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG12 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h du 15/02/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG11 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la Commune d’Étampes du 15/12/2025 au 02/03/2025.
Arrêté n°VI-AR-2025/081 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/080 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG10 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/079 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Berchère, devant le square du 19-mars-1962.
Arrêté n°VI-AR-2025/078 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Badran.
Arrêté n°VI-AR-2025/077 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/076 : Arrêté temporaire. 29e édition des Foulées Étampoises sur diverses voie d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/075 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Auguste-Petit.
Arrêté n°VI-AR-2025/074 : Arrêté permanent. Chemin des Fossés-Saint-Pierre, sur la zone de raquette de retournement. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/073 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Jacques.
Arrêté n°VI-AR-2025/072 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Allée Louise-Michel, sur les 2 parkings. Rue de la Digue, le long de la rivière.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG09 : Arrêté portant délégation de signature et de fonctions à certains agents communaux.
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG08 : Arrêté portant mise en demeure du « Nine ».
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG07 : Arrêté de main levée portant sur la fermeture administrative du « Nine ».
Arrêté n°VI-AR-2025/071 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Evezard.
Arrêté n°VI-AR-2025/070 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025/069 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. rue du Pont Martine, sur le parking et les abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2025/068 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/067 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Rue de la Tannerie.
Arrêté n°VI-AR-2025/066 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. rue Jean-Coureau.
Arrêté n°VI-AR-2025/065 : Arrêté temporaire. Rue du Parc du Moulin Chamois. Rue du Moulin à Peau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/063 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/062 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/061 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/060 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/059 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Boulevard Saint-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2025/058 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Rue Baugin.
Arrêté n°VI-AR-2025/057 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Parking, Place du Général-Romanet.
Arrêté n°VI-AR-2025/056 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux riverains et aux riverains et aux véhicules de secours. Chemin des Fossés-Saint-Martin
Arrêté du Maire n°VI-AR-2025-DG06 : Portant interdiction de pénétrer sur la parcelle cadastrale n° AN 626,627 et 609 ainsi que dans les immeubles. Propriété de la commune situés 125, rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG05 : Arrêté d’empêchement à Mme Marie-Claude Girardeau, 1re Adjointe au maire.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG04 : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU d’ETAMPES.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG03 : Arrêté de main levée portant sur la mise en demeure de la maison de retraite « Saint-Joseph ».
Arrêté n°VI-AR-2025-DG02 : Arrêté de main levée ordonnant la prise de mesures de sûreté, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025-DG01 : Arrêté de main levée portant interdiction d’habiter, 12 rue du Ronneau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2025/055 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Parking Suzanne-Rivet, Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/054 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/053 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/052 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/051 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/050 : Occupation du domaine plublic pour une implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/049 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/048 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/046 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/045 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2025/047 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/044 : Arrêté temporaire. Circulation alternée et régulée par feux tricolores. Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue de Paris.
Arrêté n°VI-AR-2025/043 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/042 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/041 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/040 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/039 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/038 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/037 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/036 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/035 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/034 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/033 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/032 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/031 : Occupation du domaine public pour implantation d’une terrasse commerciale (ou assimilé).
Arrêté n°VI-AR-2025/030 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2025/029 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2025/028 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/027 : Arrêté portant permission de voirie.
Arrêté n°VI-AR-2025/026 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/025 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/024 : Arrêté temporaire. Rue de Coquerive. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/023 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Arrêté n°VI-AR-2025/022 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2025/020 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/019 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Circulation alternée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/018 : Arrêté temporaire. Rue Albert-Masse. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2025/015 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2025/014 : Arrêté de voirie portant permis de stationnement d’un engin de type nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2025/012 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Mars. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2025/004 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/003 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/002 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir et la chaussée. Ensemble du territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2025/001 : Arrêté temporaire. Ensemble du territoire de la Ville d’Etampes. Interdiction d’utilisation des stades municipaux par temps de gel, dégel et de précipitations importantes.
Arrêté n°VI-AR-2024-DG68 : Arrêté portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2025.
Arrêté n°VI-AR-2024/754 : Arrêté temporaire. Rue du Pont Saint-Jean. Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2024/753 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2024/752 : Arrêté temporaire. Rue de Saclas. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2024/745 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Création d’un emplacement réservé au stationnement des personnes en situation de handicap.
Arrêté n°VI-AR-2024/743 : Arrêté permanent. Avenue du Colonel Arnaud-Beltrame. Limitation de vitesse à 50 km/h pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
CCAS
Décisions
Ville
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-127 : Signature d’un contrat de prestation de service pour la mise à disposition et animation d’un manège Dino pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-126 :
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-125 : Signature d’une convention de dispositif prévisionnel de secours pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-124 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Vile d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-123 : Signature d’une convention pour la location d’une structure gonflable « Happy Galerie de Tir ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-122 : Signature d’une convention pour la mise à disposition et l’animation de jeux géants en bois.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-121 : Signature d’une convention pour la location d’un parcours aventure junior sans encadrement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-120 : Signature d’une convention pour l’animation d’une déambulation de balade orientale et d’un atelier créatif de chapeau de paille.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-119 : Signature d’une convention pour une déambulation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-118 : Signature d’une convention. pour la représentation d’un spectacle artistique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-117 : Signature d’une convention pour une animation et mise à disjposition d’un manège écologie « Contes et Légendes ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-116 : Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA009 se rapportant à l’extension de l’école André-Buvat – lot 5 : VRD, espaces verts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-115 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 2 : jeux éducatifs, jeux divers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-114 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 3 : livres scolaires et non scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-113 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 1 : matériel scolaire, papeterie, matériel pour activités scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-112 : Signature d’une convention pour la fourniture et mise en œuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le lundi 14 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-111 : Signature d’une convention pour une location de trampolines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-110 : Signature d’une convention pour une prestation de maquillage et sculpture sur ballons.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-109 : Signature d’une convention pour une prestation de spectacle vivant « Les balançoires belle époque ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-108 : Signature d’une convention de co-organisation d’un événement festif au stade de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-107 : Accord-cadre n°2025MA005 de maîtrise d’oeuvre pour les opérations d’infrastructures, de VRD et d’aménagement paysager de la ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-106 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue d’une exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-105 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-104 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-103 : Convention pour la mise à disposition d’un mur sur le domaine public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-102 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-101 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-100 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-097 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-096 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-095 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue du salon du tatouage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-094 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-093 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-092 : Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif de poste de secours.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-091 : Signature d’une convention pour une prestation musicale pour le 14 juillet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-090 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 6 : revêtement de sols, peinture, revêtement muraux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-089 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 5 : électricité, courants faibles, courant forts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-088 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 3 : menuiseries intérieures, agencement, plâtrerie, signalétique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-087 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-086 : Convention pour la mise à disposition des stands de tir de la Ville d’Étampes à l’association « Les Équipiers de la Gâchette Étampoise ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-085 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport « ANS). dispositif « 5000 équipement génération 2024 ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-084 : Contrat de maintenance et de révision des équipement d’office de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-083 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-082 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la police Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-081 : Pose de l’enseigne « Espace Simone Veil ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-080 : Déclaration préalable – Avenue de Bonnevaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-079 : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-078 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 2 – Mobilier de restauration pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-077 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 1 – Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-076 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-075 : Signature d’un contrat de service juridique avec SVP secteur public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-074 : marché subséquent n°2025MS001 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles André-Buvat et Hélène-Boucher.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-073 : marché n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-072 : Nomination d’un avocat afin de représenter la Ville dans le cadre de l’affaire initiée par madame contre l’administration.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-071 : Convention de mise à disposition du château d’eau d’Étampes pour l’installation provisoire d’un visuel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-070 : Demande de subvention au titre du contrat d’aménagement régional auprès de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-069 : Contrat de location de logement à usage d’habitation principale meublé.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-068 : Convention pour l’installation provisoire d’un visuel sur le château d’eau d’Étampes situé avenue des Noyers-Patins.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-067 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-066 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-065 : Demande de subvention auprès de la CPAM dans le cadre d’une action de sensibilisation du dépistage du cancer du sein.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-064 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la Polices Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-063 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-062 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-061 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-060 : Signature d’un devis pour une visite au Parc Zoologique de Paris le 16 avril 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-059 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour Mars Bleu le dimanche 23 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-058 : Permis de construire – 2 avenue des Meuniers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-057 : Permis de construire – rue de Gérofosse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-056 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-052 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CM0900 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-051 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CF2176 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-050 : Organisation de concert par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-049 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-048 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 03 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-046
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-045 : Avenants de prolongation des contrats de location de véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-044 : Spectacle « Le véritable Saint-Genest » à Notre-Dame samedi 24 mai 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-043 : Spectacle « Ne marchez pas là ou c’est mouillé » à jean-Carmet le 10 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-042 : Avenant au contrat de maintenance n°202000024 avec la société OPERIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-041 : « La clé de sous-sol » au théâtre Les Grands solistes samedi 17 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-040 : Spectacle « Hamlet Take Away » à Jean-Carmet samedi 12 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-039 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA002 relatif aux prestations de gardiennage des équipements communaux et de sécurité des manifestations de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-038 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2023MA015 relatif à l’entretien et l’aménagement des espaces publics de la ville d’Étampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-037 : Signature d’un contrat de réservation pour la fête foraine intérieure du Noël du Parc Floral, relatif à l’organisation d’une sortie familiale le 6 décembre 2025, au profit des étampois, avec le Groupe Active, située à Versailles.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-036 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – Dispositif « Fonds de propreté » : projet territoriaux de prévention et de lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-035 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-034 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-033 : Spectacle « Maxima Poesia » au théâtre Les Grands Solistes samedi 5 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-032 : Spectacle « Marie-Curie » au théâtre Les Grands Solistes samedi 29 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-031 : Spectacle « Place aux jeunes ! » au théâtre Les Grands Solistes samedi 22 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-030 : Spectacle « Sherlock Holmes » au théâtre Les Grands Solistes samedi 15 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-029 : Spectacle Hamlet au théâtre Les Grands Solistes samedi 8 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-028 : Abattage d’un arbre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-027 : Permis de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment F de l’ancien lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-026 : Autorisation de travaux en vue de la réfection de la toiture terrasse du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-025 : Demande de subvention au titre du Contrat d’Aménagement Régional auprès de la Région Ile-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-024 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public local) pour la mise en accessibilité PMR de l’ascenseur de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-023 : Demande de subvention auprès de la CARF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-022 : marché n°2024MA017 relatif à l’acquisition de 2 véhicules utilitaires <3,5 t à benne basculante avec grilles paysagères.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-021 : Convention d’occupation précaire Ville Étampes / Sud Education 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-020 : Signature d’une convention pour la journée de la Femme du 8 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-019 : Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour des travaux de restauration et d’assainissement des façades nord-ouest, ainsi que la restauration de la Rose sud-ouest de la Collégiale Notre-Dame-du-Fort.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-018 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-017 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipement publics.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-016 : Accord-cadre n°2024MA018 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-015 : Avenant n°01 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la CTA avec option régulation des pièces et chauffe-eau. Lot 3 – Chauffage – plomberie – ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-014 : Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-013 : Signature d’un avenant n°7 dans le cadre du marché publuc d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-012 : Convention d’occupation précaire d’un mobil-home, sis aux serres de Valnay.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-011 : Autorisation de travaux en vue de la réhabilitation du bâtiment A de l’ancien Lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-010 : Acquisition d’un logiciel Permis de Louer et Habitat Indigne (avec contrat).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-009 : Accord-cadre n°2024MA010 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes -lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision n°VI-DEC-2025/008 : Signature d’une convention de mise à disposition de la piscine intercommunale Charles-Haury, pour les accueils de loisirs municipaux sur la période des vacances scolaires et des mercredis de l’année 2025.
Décision n°VI-DEC-2025/007 : Spectacle Un Songe d’Ernest Cucchero à Jean-Carmet samedi 15 février 20025.
Décision n°VI-DEC-2025/006 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».
Décision n°VI-DEC-2025/002 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2025/004 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif FIPD 2025 (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ) – Vidéo protection.
Décision n°VI-DEC-2025/005 : Convention entre la Ville d’Étampes et l’association A.A.E.E. (Les Amis des Archives d’Étampes et de l’Essonne).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-127 : Signature d’un contrat de prestation de service pour la mise à disposition et animation d’un manège Dino pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-126 :
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-125 : Signature d’une convention de dispositif prévisionnel de secours pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-124 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA018 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Vile d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-123 : Signature d’une convention pour la location d’une structure gonflable « Happy Galerie de Tir ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-122 : Signature d’une convention pour la mise à disposition et l’animation de jeux géants en bois.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-121 : Signature d’une convention pour la location d’un parcours aventure junior sans encadrement.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-120 : Signature d’une convention pour l’animation d’une déambulation de balade orientale et d’un atelier créatif de chapeau de paille.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-119 : Signature d’une convention pour une déambulation musicale pour Guinette en Fête.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-118 : Signature d’une convention. pour la représentation d’un spectacle artistique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-117 : Signature d’une convention pour une animation et mise à disjposition d’un manège écologie « Contes et Légendes ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-116 : Avenant n° 1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA009 se rapportant à l’extension de l’école André-Buvat – lot 5 : VRD, espaces verts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-115 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 2 : jeux éducatifs, jeux divers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-114 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 3 : livres scolaires et non scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-113 : Marché n°2025MA002 relatif à la fourniture et la livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles de la Ville d’Étampes – lot 1 : matériel scolaire, papeterie, matériel pour activités scolaires.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-112 : Signature d’une convention pour la fourniture et mise en œuvre d’un spectacle pyrotechnique musical original pour le lundi 14 juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-111 : Signature d’une convention pour une location de trampolines.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-110 : Signature d’une convention pour une prestation de maquillage et sculpture sur ballons.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-109 : Signature d’une convention pour une prestation de spectacle vivant « Les balançoires belle époque ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-108 : Signature d’une convention de co-organisation d’un événement festif au stade de Guinette.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-107 : Accord-cadre n°2025MA005 de maîtrise d’oeuvre pour les opérations d’infrastructures, de VRD et d’aménagement paysager de la ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-106 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue d’une exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-105 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-104 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-103 : Convention pour la mise à disposition d’un mur sur le domaine public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-102 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-101 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-100 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-097 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-096 : Signature d’une convention de co-organisation d’un gala de danse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-095 : Signature d’une convention de co-organisation pour la tenue du salon du tatouage.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-094 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-093 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-092 : Signature d’une convention pour la mise en place d’un dispositif de poste de secours.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-091 : Signature d’une convention pour une prestation musicale pour le 14 juillet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-090 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 6 : revêtement de sols, peinture, revêtement muraux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-089 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 5 : électricité, courants faibles, courant forts.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-088 : Avenant relatif à l’accord-cadre n°2024MA10 se rapportant à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 3 : menuiseries intérieures, agencement, plâtrerie, signalétique.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-087 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-086 : Convention pour la mise à disposition des stands de tir de la Ville d’Étampes à l’association « Les Équipiers de la Gâchette Étampoise ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-085 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport « ANS). dispositif « 5000 équipement génération 2024 ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-084 : Contrat de maintenance et de révision des équipement d’office de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-083 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2025 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud Essonne.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-082 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la police Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-081 : Pose de l’enseigne « Espace Simone Veil ».
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-080 : Déclaration préalable – Avenue de Bonnevaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-079 : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-078 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 2 – Mobilier de restauration pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-077 : Marché n°2025MA001 relatif à la fourniture et l’installation de mobilier scolaire et de restauration pour les écoles de la ville d’Etampes. Lot 1 – Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d’Etampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-076 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-075 : Signature d’un contrat de service juridique avec SVP secteur public.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-074 : marché subséquent n°2025MS001 relatif aux travaux d’aménagement des abords des écoles André-Buvat et Hélène-Boucher.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-073 : marché n°2025MA003 relatif à la réhabilitation du plateau sportif de l’école André-Buvat.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-072 : Nomination d’un avocat afin de représenter la Ville dans le cadre de l’affaire initiée par madame contre l’administration.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-071 : Convention de mise à disposition du château d’eau d’Étampes pour l’installation provisoire d’un visuel.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-070 : Demande de subvention au titre du contrat d’aménagement régional auprès de la Région Île-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-069 : Contrat de location de logement à usage d’habitation principale meublé.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-068 : Convention pour l’installation provisoire d’un visuel sur le château d’eau d’Étampes situé avenue des Noyers-Patins.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-067 : Signature d’une convention pour une prestation musicale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-066 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-065 : Demande de subvention auprès de la CPAM dans le cadre d’une action de sensibilisation du dépistage du cancer du sein.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-064 : Souscription du contrat pour la maintenance des radios de la Polices Municipale.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-063 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-062 : Marché n°2024MA019 relatif à la fourniture de papier d’impression et d’enveloppes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-061 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-060 : Signature d’un devis pour une visite au Parc Zoologique de Paris le 16 avril 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-059 : Signature d’un contrat de prestation pour un dispositif prévisionnel de secours pour Mars Bleu le dimanche 23 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-058 : Permis de construire – 2 avenue des Meuniers.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-057 : Permis de construire – rue de Gérofosse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-056 : Signature d’un contrat pour la gestion de la dette et l’accompagnement à la recherche d’économies financières.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-052 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CM0900 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-051 : Contrat de formation continue Oxalis n°2024CF2176 « Campus OPERIS »
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-050 : Organisation de concert par l’association Exultate – Mise à disposition des églises Saint-Basile, Saint-Gilles et Notre-Dame pour juillet 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-049 : Signature d’une convention de prêt d’exposition.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-048 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit d’un concert dans le cadre de la programmation culturelle de la Ville d’Étampes le 03 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-047 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs pour Mars Bleu – Run in blue.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-046
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-045 : Avenants de prolongation des contrats de location de véhicule.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-044 : Spectacle « Le véritable Saint-Genest » à Notre-Dame samedi 24 mai 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-043 : Spectacle « Ne marchez pas là ou c’est mouillé » à jean-Carmet le 10 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-042 : Avenant au contrat de maintenance n°202000024 avec la société OPERIS.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-041 : « La clé de sous-sol » au théâtre Les Grands solistes samedi 17 mai 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-040 : Spectacle « Hamlet Take Away » à Jean-Carmet samedi 12 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-039 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2024MA002 relatif aux prestations de gardiennage des équipements communaux et de sécurité des manifestations de la Ville d’Étampes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-038 : Avenant n°1 relatif à l’accord-cadre n°2023MA015 relatif à l’entretien et l’aménagement des espaces publics de la ville d’Étampes
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-037 : Signature d’un contrat de réservation pour la fête foraine intérieure du Noël du Parc Floral, relatif à l’organisation d’une sortie familiale le 6 décembre 2025, au profit des étampois, avec le Groupe Active, située à Versailles.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-036 : Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France – Dispositif « Fonds de propreté » : projet territoriaux de prévention et de lutte contre les dépôts sauvages de déchets.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-035 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction des procès-verbaux des Conseils municipaux.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-034 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du Coeur 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-033 : Spectacle « Maxima Poesia » au théâtre Les Grands Solistes samedi 5 avril 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-032 : Spectacle « Marie-Curie » au théâtre Les Grands Solistes samedi 29 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-031 : Spectacle « Place aux jeunes ! » au théâtre Les Grands Solistes samedi 22 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-030 : Spectacle « Sherlock Holmes » au théâtre Les Grands Solistes samedi 15 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-029 : Spectacle Hamlet au théâtre Les Grands Solistes samedi 8 mars 2025 à 20 h.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-028 : Abattage d’un arbre.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-027 : Permis de construire en vue de la réhabilitation du bâtiment F de l’ancien lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-026 : Autorisation de travaux en vue de la réfection de la toiture terrasse du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-025 : Demande de subvention au titre du Contrat d’Aménagement Régional auprès de la Région Ile-de-France.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-024 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public local) pour la mise en accessibilité PMR de l’ascenseur de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-023 : Demande de subvention auprès de la CARF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre social Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-022 : marché n°2024MA017 relatif à l’acquisition de 2 véhicules utilitaires <3,5 t à benne basculante avec grilles paysagères.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-021 : Convention d’occupation précaire Ville Étampes / Sud Education 91.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-020 : Signature d’une convention pour la journée de la Femme du 8 mars 2025.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-019 : Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour des travaux de restauration et d’assainissement des façades nord-ouest, ainsi que la restauration de la Rose sud-ouest de la Collégiale Notre-Dame-du-Fort.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-018 : Signature d’un contrat de prestation pour la dispense de cours de gymnastique pour adultes.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-017 : Demande de subvention au titre du soutien à l’équipement des forces de sécurité et sécurisation des équipement publics.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-016 : Accord-cadre n°2024MA018 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la Ville d’Étampes – lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-015 : Avenant n°01 se rapportant à l’accord-cadre n°2024MA009 relatif à l’extension de l’école André-Buvat et aux travaux supplémentaires concernant la CTA avec option régulation des pièces et chauffe-eau. Lot 3 – Chauffage – plomberie – ventilation.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-014 : Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la réfection de la toiture et de l’acquisition de mobiliers du centre d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Jean-Carmet.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-013 : Signature d’un avenant n°7 dans le cadre du marché publuc d’exploitation des installations de chauffage, d’ECS et connexes n°2019-FCS-0052
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-012 : Convention d’occupation précaire d’un mobil-home, sis aux serres de Valnay.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-011 : Autorisation de travaux en vue de la réhabilitation du bâtiment A de l’ancien Lycée Blériot.
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-010 : Acquisition d’un logiciel Permis de Louer et Habitat Indigne (avec contrat).
Décision du Maire n°VI-DEC-2025-009 : Accord-cadre n°2024MA010 relatif à la mise en accessibilité des ERP du patrimoine de la ville d’Étampes -lot 2 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Décision n°VI-DEC-2025/008 : Signature d’une convention de mise à disposition de la piscine intercommunale Charles-Haury, pour les accueils de loisirs municipaux sur la période des vacances scolaires et des mercredis de l’année 2025.
Décision n°VI-DEC-2025/007 : Spectacle Un Songe d’Ernest Cucchero à Jean-Carmet samedi 15 février 20025.
Décision n°VI-DEC-2025/006 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».
Décision n°VI-DEC-2025/002 : Signature d’un contrat de maintenance et GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2025/004 : Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif FIPD 2025 (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ) – Vidéo protection.
Décision n°VI-DEC-2025/005 : Convention entre la Ville d’Étampes et l’association A.A.E.E. (Les Amis des Archives d’Étampes et de l’Essonne).
CCAS
Décision n°CCAS-DEC-2025-16 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Décision n°CCAS-DEC-2025-15 : Animation – signature d’un contrat pour un séjour du 16 au 17 mai 2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-14 : Fêtes des voisins. Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises. Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-09 : Animation – Signature d’un contrat pour le thé dansant du 06-04-2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-08 : Fête des voisins – Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-07 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de chant.
Décision n°CCAS-DEC-2025-04 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de visite virtuelle – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-03 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction de procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2025-02 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de bungypump.
Décision n°CCAS-DEC-2025-01 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de cabaret magic – Résidence CLAIREFONTAINE.
Décision n°CCAS-DEC-2025-16 : Signature d’un contrat pour l’animation d’un groupe de parole.
Décision n°CCAS-DEC-2025-15 : Animation – signature d’un contrat pour un séjour du 16 au 17 mai 2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-14 : Fêtes des voisins. Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises. Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-09 : Animation – Signature d’un contrat pour le thé dansant du 06-04-2025.
Décision n°CCAS-DEC-2025-08 : Fête des voisins – Signature d’un contrat pour une prestation de concert de chansons françaises – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-07 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de chant.
Décision n°CCAS-DEC-2025-04 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de visite virtuelle – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2025-03 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction de procès-verbaux des Conseils d’Administration.
Décision n°CCAS-DEC-2025-02 : Animation – Signature d’un contrat pour des cours de bungypump.
Décision n°CCAS-DEC-2025-01 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation de cabaret magic – Résidence CLAIREFONTAINE.
Caisse des écoles
Délibérations
Ville
Délibération n°VI-DEL-2025-036 : Subvention à l’établissement public de santé Barthélemy-Durand
Délibération n°VI-DEL-2025-035 : Partenariat avec la Chambre d’agriculture de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-034 : Convention de mise à disposition de services – Foire de l’Essonne Verte.
Délibération n°VI-DEL-2025-033 : Instauration d’un service minimum en cas de grève – restauration et transports scolaires.
Délibération n°VI-DEL-2025-032 : Action de sensibilisation au handicap – Centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2025-031 : Projet d’établissement et dénomination de l’EPPVS.
Délibération n°VI-DEL-2025-030 : Contrat de ville 2024-2030 – Programmation des subventions 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-029 : Protocole transactionnel entre la Ville et la communauté d’Agglomération Etampes Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-028 : Convention de prise en charge financière entre la Ville et la CAESE dévoiement de réseau (médiathèque Diane-de-Poitiers).
Délibération n°VI-DEL-2025-027 : Garantie d’emprunt – construction de 22 logements – 4, rue Albert-Masse.
Délibération n°VI-DEL-2025-026 : Garantie d’emprunt – réhabilitation de la résidence autonomie Clairefontaine.
Délibération n°VI-DEL-2025-025 : Budget primitif 2025 – Budget principal.
Délibération n°VI-DEL-2025-024 : Rapport 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes.
Délibération n°VI-DEL-2025-023 : Situation des autorisations de programme de crédits de paiements – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-022 : Vote des taux communaux – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-021 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-020 : Candidature au label Ville Active et Sportive.
Délibération n°VI-DEL-2025-019 : Subvention à l’association Société Artistique d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-018 : Modification du règlement de prêt de matériel.
Délibération n°VI-DEL-2025-017 : Motion « non à l’austérité du département, non à la casse des solidarités ».
Délibération n°VI-DEL-2025-016 : Convention de groupement de commande porté par la Communauté d’Agglomération Étampes Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-015 : Exonération partielle de la TFPB pour les logements ayant fait l’objet de dépenses destinées à économiser l’énergie.
Délibération n°VI-DEL-2025-014 : Rapport et débat d’Orientations Budgétaires 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-013 : Mise à jour de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2025-012 : Subvention à l’association « Trans Express Étampes 91 ».
Délibération n°VI-DEL-2025-011 : Subvention « Jeunes Pompiers d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-010 : Subvention à l’association Rotary Club d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-009 : Subvention à l’association « La protection Civile » – solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-008 : Subvention à l’association « La Croix Rouge Française » – Solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-007 : Cession d’un terrain pour l’implantation d’une crèche intercommunale.
Délibération n°VI-DEL-2025-006 : Échange foncier entre la Région Ile-de-France et la Ville d’Étampes – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2025-005 : Cession partielle du foncier dit « Waldeck-Rousseau » au bailleur les Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-004 : Acquisition du local médical des Hauts Vallons – 66 rue Jean-Mermoz.
Délibération n°VI-DEL-2025-003 : Dotation d’Action Territoriale – soutien à AMASCO.
Délibération n°VI-DEL-2025-002 : Désignation des représentants – Parc Naturel du Gâtinais Français.
Délibération n°VI-DEL-2025-001 : Adhésion au Parc Naturel du Gâtinais Français en tant que « Ville porte ».
Délibération n°VI-DEL-2025-036 : Subvention à l’établissement public de santé Barthélemy-Durand
Délibération n°VI-DEL-2025-035 : Partenariat avec la Chambre d’agriculture de l’Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-034 : Convention de mise à disposition de services – Foire de l’Essonne Verte.
Délibération n°VI-DEL-2025-033 : Instauration d’un service minimum en cas de grève – restauration et transports scolaires.
Délibération n°VI-DEL-2025-032 : Action de sensibilisation au handicap – Centre social Rosa-Parks.
Délibération n°VI-DEL-2025-031 : Projet d’établissement et dénomination de l’EPPVS.
Délibération n°VI-DEL-2025-030 : Contrat de ville 2024-2030 – Programmation des subventions 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-029 : Protocole transactionnel entre la Ville et la communauté d’Agglomération Etampes Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-028 : Convention de prise en charge financière entre la Ville et la CAESE dévoiement de réseau (médiathèque Diane-de-Poitiers).
Délibération n°VI-DEL-2025-027 : Garantie d’emprunt – construction de 22 logements – 4, rue Albert-Masse.
Délibération n°VI-DEL-2025-026 : Garantie d’emprunt – réhabilitation de la résidence autonomie Clairefontaine.
Délibération n°VI-DEL-2025-025 : Budget primitif 2025 – Budget principal.
Délibération n°VI-DEL-2025-024 : Rapport 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes.
Délibération n°VI-DEL-2025-023 : Situation des autorisations de programme de crédits de paiements – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-022 : Vote des taux communaux – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-021 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 – Budget principal – Exercice 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-020 : Candidature au label Ville Active et Sportive.
Délibération n°VI-DEL-2025-019 : Subvention à l’association Société Artistique d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-018 : Modification du règlement de prêt de matériel.
Délibération n°VI-DEL-2025-017 : Motion « non à l’austérité du département, non à la casse des solidarités ».
Délibération n°VI-DEL-2025-016 : Convention de groupement de commande porté par la Communauté d’Agglomération Étampes Sud Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-015 : Exonération partielle de la TFPB pour les logements ayant fait l’objet de dépenses destinées à économiser l’énergie.
Délibération n°VI-DEL-2025-014 : Rapport et débat d’Orientations Budgétaires 2025.
Délibération n°VI-DEL-2025-013 : Mise à jour de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2025-012 : Subvention à l’association « Trans Express Étampes 91 ».
Délibération n°VI-DEL-2025-011 : Subvention « Jeunes Pompiers d’Étampes ».
Délibération n°VI-DEL-2025-010 : Subvention à l’association Rotary Club d’Étampes.
Délibération n°VI-DEL-2025-009 : Subvention à l’association « La protection Civile » – solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-008 : Subvention à l’association « La Croix Rouge Française » – Solidarité avec la population de Mayotte.
Délibération n°VI-DEL-2025-007 : Cession d’un terrain pour l’implantation d’une crèche intercommunale.
Délibération n°VI-DEL-2025-006 : Échange foncier entre la Région Ile-de-France et la Ville d’Étampes – rue André-Depecker.
Délibération n°VI-DEL-2025-005 : Cession partielle du foncier dit « Waldeck-Rousseau » au bailleur les Résidences Yvelines Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2025-004 : Acquisition du local médical des Hauts Vallons – 66 rue Jean-Mermoz.
Délibération n°VI-DEL-2025-003 : Dotation d’Action Territoriale – soutien à AMASCO.
Délibération n°VI-DEL-2025-002 : Désignation des représentants – Parc Naturel du Gâtinais Français.
Délibération n°VI-DEL-2025-001 : Adhésion au Parc Naturel du Gâtinais Français en tant que « Ville porte ».
CCAS
Délibération n°CCAS-DEL-2025-13 : Budget primitif exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-12 : Affectation des résultats du compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-11 : Compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-10 : Compte de gestion du receveur, exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-06 : Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-05 : Rapport des orientations budgétaires 2025 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-13 : Budget primitif exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-12 : Affectation des résultats du compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-11 : Compte administratif 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-10 : Compte de gestion du receveur, exercice 2024.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-06 : Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial.
Délibération n°CCAS-DEL-2025-05 : Rapport des orientations budgétaires 2025 et son annexe.
Caisse des écoles
Délibération n°CE-DEL-2025-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2025-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2025-09 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-08 : Budget primitif 2025.
Délibération n°CE-DEL-2025-07 : Affectation du résultat du budget 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-06 : Approbation du compte de gestion 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-05 : Approbation du compte administratif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-04 : Programme de Réussite Éducative, autorisation de signature (exercice 2025).
Délibération n°CE-DEL-2025-03 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2025 pour le programme de Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-02 : Programme d’action 2 – 3 et 4e trimestres – Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-2025-10 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-2025-09 : Subvention aux bibliothèques scolaires.
Délibération n°CE-DEL-2025-08 : Budget primitif 2025.
Délibération n°CE-DEL-2025-07 : Affectation du résultat du budget 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-06 : Approbation du compte de gestion 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-05 : Approbation du compte administratif 2024.
Délibération n°CE-DEL-2025-04 : Programme de Réussite Éducative, autorisation de signature (exercice 2025).
Délibération n°CE-DEL-2025-03 : Demande de subvention au titre de l’exercice 2025 pour le programme de Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-02 : Programme d’action 2 – 3 et 4e trimestres – Réussite Éducative.
Délibération n°CE-DEL-2025-01 : Rapport sur les orientations budgétaires.