Actes administratifs
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne, dans cette rubrique, divers actes réglementaires, tels que des arrêtés municipaux ou des décisions municipales. Il vous est aussi possible de télécharger les documents.
Arrêtés municipaux
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les arrêtés municipaux parus à compter de cette date.
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Arrêté n°VI-AR-2023/673 : Arrêté temporaire – Rue Jean-Baptise-Eynard – Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/672 : Arrêté temporaire – Rue du Professeur Maurice Tubiana – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/671 : Arrêté temporaire – Avenue de la Libération – Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/670 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/669 : Arrêté temporaire – Départementale 21 – route de Chalo Saint-Mars – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/668 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Croix – Circulation interdite.
Arrêté n°VI-AR-2023/667 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Hugo – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/666 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/665 : Arrêté temporaire – Parking du centre commercial Les Fleurettes – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/664 : Arrêté temporaire – Parking rue des Barricades – Rue des Barricades à l’angle de la rue de la République – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/663 : Arrêté temporaire – Parking de l’école Jean-de-la-Fontaine – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/662 : Arrêté temporaire – Parking rue du Petit-Saint-Mars – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG65 : Levée d’interdiction – Immeuble 21, rue Saint-Antoine à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/657 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/656 : Arrêté temporaire. Rue Damoise. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/661 : Arrêté temporaire – Rue Damoise – Stationnement réservé aux riverains sur l’intégralité du parking.
Arrêté n°VI-AR-2023/660 : Arrêté temporaire – Rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/659 : Arrêté temporaire – Rue de la Plâtrerie – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/658 : Arrêté temporaire – Rue de la Plâtrerie angle rue Louis-Moreau – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG61 : Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG62 : Arrêté portant ouverture d’un C.T.S (chapiteau, tente et structure) à l’Île de Loisirs d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG60 : Levée d’interdiction partielle d’habiter – Immeuble 21, rue Saint-Antoine à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/655 : Arrêté temporaire – Route de Chalo Saint Mars – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/654 : Arrêté temporaire. Place Saint-Gilles. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/653 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Martin. Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/652 : Arrêté temporaire. Rue Aristide Briand. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/650 : Arrêté temporaire. Rue de la Juiverie. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/649 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/648 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/647 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant sur 2 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/646 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/645 : Arrêté permanent – Promenade de Guinette – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf riverains.
Arrêté n°VI-AR-2023/644 : Arrêté permanent – Promenade de Guinette – Stationnement interdit et déclaré gênant sauf riverains.
Arrêté n°VI-AR-2023/643 : Arrêté temporaire – Boulevard Henri IV – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/642 : Arrêté temporaire – Rue de l’Avaloir – Circulation interdit sauf aux riverains et véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2023/641 : Arrêté temporaire. Promenade des Prés. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/640 : Arrêté temporaire – Rue de l’Alun – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/639 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/638 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/637 : Arrêté temporaire – rue Jean-Baptiste-Eynard – Stationnement interdit et déclaré gênant sur 5 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/636 : Arrêté Temporaire. Boulevard Pasteur. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n° VI-AR-2023/635 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2023/634 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n° VI-AR-2023/633 : Arrêté portant permission de stationnement d’une roulotte de chantier pour un diagnostic archéologique au n°9-11, rue Léon-Marquis.
Arrêté n° VI-AR-2023/632 : Arrêté temporaire. Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/631 : Arrêté temporaire – Allée du Sirocco – Allée du Zéphir – Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/630 : Arrêté temporaire – Allée du Sirocco – Allée du Zéphir – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2023/629 : Arrêté temporaire. Boulevard Henri IV. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/628 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/627 : Arrêté temporaire – Rue de la Vigne – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours – Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/626 : Arrêté temporaire – Rue de la Roche Plate – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/625 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/624 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour la réhabilitation de logements du quartier de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/623 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules de chantier pour la réhabilitation de logements du quartier de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/622 : Arrêté temporaire – Rue Van-Loo – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/621 : Arrêté temporaire – Rue Henri-Guillaumet – Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/620 : Arrêté temporaire – Boulevard Berchère – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/619 : Arrêté portant permission de stationnement de deux véhicules pour un tournage télévisé.
Arrêté n°VI-AR-2023/618 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/617 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de poids.
Arrêté n°VI-AR-2023/616 : Arrêté temporaire – Rue Damoise – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/615 : Arrêté temporaire – Rue de la Plâtrerie – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/614 : Arrêté temporaire – Rue de la Plâtrerie angle rue Louis-Moreau – Circulation interdite sauf aux riverain et aux véhicules de secours. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/613 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/612 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/611 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/610 : Arrêté temporaire – Route du Chesnay – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/609 : Arrêté temporaire – Rue de la Porte Dorée – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/608 : Arrêté temporaire – Rue des Glycines – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/607 : Arrêté temporaire – Rue des Glycine – Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/606 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/605 : Arrêté permanent réglementant le stationnement à durée limitée dit arrêt minute.
Arrêté n°VI-AR-2023/604 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/603 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/602 : Arrêté temporaire – Sentier de Valnay – Circulation alternée et régulée par homme trafic
Arrêté n°VI-AR-2023/601 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/600 : Arrêté temporaire – Rue Magne – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/599 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/598 : Arrêté temporaire. Boulevard Saint-Michel. Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/597 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/596 : Arrêté temporaire – Rue du Pont Martine, sur le parking et les abords des espaces verts. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/595 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric-Louis – Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/594 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric-Louis – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/593 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/592 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/591 : Arrêté temporaire – Parking de la place du Jeu de Paume – Stationnement interdit et déclaré gênant sur la moitié du parking.
Arrêté n°VI-AR-2023/589 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Mars – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/588 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’un nacelle et d’un camion benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/587 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2023/585 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour un Food Truck solidaire.
Arrêté n°VI-AR-2023/584 : Arrêté temporaire – Rue du Paradis – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/583 : Arrêté temporaire – Départementale 191 – Avenue du 8-Mai-1945 – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/582 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/581 : Arrêté temporaire – Allée Sirocco – Stationnement interdit sur l’intégralité du parking, côté gauche.
Arrêté n°VI-AR-2023/580 : Arrêté temporaire – Utilisation du Domaine Public Communal afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2023/579 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/578 : Arrêté temporaire – Allée du Docteur-Bourgeois – Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/577 : Arrêté temporaire – Avenue Noyers-Patins – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/576 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/575 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/574 : Arrêté temporaire – Place du Général-Leclerc – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/573 : Arrêté temporaire – Rue des Alouettes – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/572 : Arrêté temporaire – Rue Henri-Guillaumet – Circulation interdite sauf aux riverains et véhicule de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/571 : Arrêté temporaire – Rue Victor-Hamm – Circulation interdite sauf aux riverains et véhicule de secours
Arrêté n°VI-AR-2023-DG55 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2023/569 : Arrêté temporaire – Rue des Archers – Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/568 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/567 : Arrêté temporaire – Rue du Château – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/566 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière – Circulation alternée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/565 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/564 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°11.
Arrêté n°VI-AR-2023/563 : Arrêté portant permission de stationnement pour un véhicule de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/562 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/561 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/559 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/558 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/557 : Arrêté temporaire – Boulevard Berchère. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/556 : Arrêté temporaire – Parking de la salle des fêtes Jean Lurçat. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/555 : Arrêté temporaire – Parking de la salle des fêtes Jean Lurçat. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/554 : Arrêté portant autorisation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/553 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/552 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion pour la société INFRA-BAT.
Arrêté n°VI-AR-2023/551 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/550 : Arrêté temporaire – Rue Magne. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/549 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/548 : Arrêté temporaire – Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/547 : Arrêté temporaire – Place Dunois. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/546 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2023/545 : Arrêté temporaire – Rue Paul Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/544 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric Louis. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/543 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric Louis. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/542 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/541 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/540 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/539 : Arrêté temporaire – Place de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°7.
Arrêté n°VI-AR-2023/538 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/537 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/536 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/535 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/534 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/533 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/532 : Arrêté temporaire – Sente de Valnay – Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/531 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/530 : Arrêté temporaire – Rue Pierre-Richier – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/529 : Arrêté temporaire – Parking place du Port – Stationnement réservé sur 20 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/528 : Arrêté temporaire – Sente de Valnay – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°16.
Arrêté n°VI-AR-2023/527 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/526 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/525 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/524 : Arrêté portant autorisation de circulation des véhicules de la société Parc Espace.
Arrêté n°VI-AR-2023/523 : Arrêté temporaire – Rue du Renard – Circulation interdite sauf aux riverains et véhicule de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/522 : Arrêté temporaire – Diverses voies – Circulation réglementée – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/521 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/520 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/519 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant sur quatre places.
Arrêté n°VI-AR-2023/518 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion de livraison de pellets.
Arrêté n°VI-AR-2023/517 : Arrêté temporaire – Place du Général-Romanet – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/516 : Arrêté temporaire – Avenue du Bourgneuf, face au droit du n°1. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/515 : Arrêté temporaire – Boulevard Berchère. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/514 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant. Avenue Bouilloux-Lafont, section comprise à partir de l’intersection de la rue Laurent-Chenu et de l’intersection de la rue Théodore-Charpentier.
Arrêté n°VI-AR-2023/513 : Arrêté temporaire – Avenue Bouilloux-Lafont, section à partir de l’intersection de la rue Laurent-Chenu et de l’intersection de la rue Théodore-Charpentier. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/512 : Arrêté portant autorisation de circulation des véhicules de la société Polytan France.
Arrêté n°VI-AR-2023/511 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG051 : Ouverture de l’école Louise-Michel rue Salvador Allende à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/507 : Ensemble du parking extérieur du stade Jean-Laloyeau et autres dépendances des voies publiques ou privées. Stationnement interdit et déclaré gênant à tous les véhicules. Circulation interdite à tous les véhicules.
Arrêté n°VI-AR-2023/505 : Ensemble du parking de la Place et autres dépendances des voies publiques ou privées. Stationnement interdit et déclaré gênant des véhicules de plus de 3,5 tonnes, des véhicules légers tractant une caravane et des bus.
Arrêté n°VI-AR-2023/504 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion monte-meuble.
Arrêté n°VI-AR-2023/503 : Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°193 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/502 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG050 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2023/501 : Arrêté permanent – allée Louise-Michel – Instauration d’un « STOP » – Modification du régime de priorité.
Arrêté n°VI-AR-2023/500 : Arrêté permanent – Allée Louise-Michel – Création d’une zone de circulation limitée à 30km/h.
Arrêté n°VI-AR-2023/499 : Rue Salvador Allende – Création d’une zone de circulation limitée à 30 km/heure.
Arrêté n°VI-AR-2023/498 : Rue Saint-Jacques et rue Louis-Moreau. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/496 : Arrêté portant permission de stationnement de deux véhicules de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2023/495 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/494 : Arrêté temporaire – Rues des Archers. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/493 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2023/492 : Arrêté temporaire – Parking rue du Lieutenant Pol-Lapeyre – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/491 : Arrêté temporaire – Parking rue Saint-Jacques face au droit du n°85. Stationnement interdit et déclaré gênant. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/490 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/489 : Arrêté permanent – Allée Louise-Michel – Circulation et stationnement interdit sauf desserte périscolaire.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG047 : Interdiction d’habiter – Immeuble 21, rue Saint-Antoine-Moreau à Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/488 : Arrêté temporaire – Rue Salvador Allende et le parking de l’école Louise-Michel. Circulation interdite sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/487 : Arrêté portant permission de stationnement pour deux véhicules de déménagement dont un équipé d’une remorque.
Arrêté n°VI-AR-2023/486 : Arrêté temporaire – Avenue Henri-Farman – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/485 : Arrêté temporaire – Avenue Henri-Farman – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/484 : Arrêté temporaire – Rue Cyrille-Brossard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/483 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Antoine – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/482 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG046 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG045 : Annule et remplace l’arrêté n°VI-AR-2023-DG044 portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2023/481 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
Arrêté n°VI-AR-2023/480 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°14.
Arrêté n°VI-AR-2023/479 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage suspendu.
Arrêté n°VI-AR-2023/478 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule équipé d’une nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/477 : Arrêté temporaire – Rue Sadi-Carnot – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/475 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou hommes trafic. Stationnement réservé. Ensemble du Territoire de la Ville.
Arrêté n°VI-AR-2023/474 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules utilitaires.
Arrêté n°VI-AR-2023/473 : Arrêté temporaire – Parking rue du Jeu de Paume – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG044 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Jean-Michel Josso.
Arrêté n°VI-AR-2023/471 : Arrêté temporaire – Rue des Archers – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/470 : Arrêté temporaire – Allée de la Victoire – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/469 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et véhicules poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/468 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°163.
Arrêté n°VI-AR-2023/467 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie.
Arrêté n°VI-AR-2023/466 : Arrêté temporaire – Rue Ronneau – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°16
Arrêté n°VI-AR-2023/465 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/464 : Arrêté temporaire – Parking Suzanne-Rivet – Stationnement interdit et déclaré gênant – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/463 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/462 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/461 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/460 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/459 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/458 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/457 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques et rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/456 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques et rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/455 : Arrêté temporaire – Au droit du n°79 de la rue Saint-Jacques à l’angle de l’avenue de la Libération – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/454 : Arrêté temporaire – Au droit du n°79 de la rue Saint-Jacques à l’angle de l’avenue de la Libération – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/453 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG42 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2023/452 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux riverains – Déviation mise en place par la société Cauvas Occile.
Arrêté n°VI-AR-2023/451 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion-grue mobile.
Arrêté n°VI-AR-2023/450 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°62.
Arrêté n°VI-AR-2023/449 : Arrêté temporaire – Rue Auguste-Petit – Stationnement interdit et déclaré gênant sur 7 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/448 : Arrêté temporaire – Rue de Bressault – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/447 : Arrêté temporaire – Rue de Bressault – Circulation alternée par homme trafic ou par panneau de priorité.
Arrêté n°VI-AR-2023/446 : Arrêté temporaire – Impasse de la Peupleraie – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/445 : Arrêté temporaire – Impasse de la Peupleraie – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/444 : Arrêté temporaire – Impasse de la Peupleraie – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/443 : Arrêté temporaire – rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°46, 48 et 50.
Arrêté n°VI-AR-2023/442 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/441 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/440 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/439 : Arrêté temporaire – rue du Moulin à Tan – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°20.
Arrêté n°VI-AR-2023/438 : Arrêté temporaire – rue du Moulin à Tan – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/437 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/436 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/435 : Arrêté de permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/434 : Arrêté de permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/433 : Arrêté de permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/432 : Arrêté temporaire – Impasse de la Peupleraie – Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/431 : Arrêté temporaire – Place-Saint Gilles – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/430 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/429 : Arrêté temporaire – Place de l’Hôtel-de-Ville-et-des-Droits-de-l’Homme. Circulation interdit sauf aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/428 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/427 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours et aux riverains – Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/426 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion-grue mobile.
Arrêté n°VI-AR-2023/425 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°62.
Arrêté n°VI-AR-2023/424 : Arrêté permanent – Interdiction de baignade dans la Juine et ses affluents. Ensemble du Territoire de la Ville d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/423 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric-Louis – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/422 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric-Louis – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/421 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/420 : Arrêté temporaire – rue Brunard – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG39 : Arrêté portant interdiction d’utilisation de toute forme de feux d’artifices du 13 au 14 juillet 2023.
Arrêté n°VI-AR-2023/419 : Arrêté temporaire. Rue Evezard. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/418 : Arrêté temporaire. Rue Saint Martin. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/416 : Arrêté temporaire. Rue Jacques Boulas. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/415 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/414 : Arrêté temporaire. Place Notre-Dame. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/413 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/412 : Arrêté portant permission de stationnemment pour un camion de déménagement et un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2023/411 : Arrêté temporaire. Parking, rue au Comte. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/410 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrête n°VI-AR-2023-DG34 : Arrêté relatif à la circulation des mineurs de moins de 13 ans.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG33 : Arrêté de main levée portant interdiction d’habiter, 70 rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG32 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG31 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 2h.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG30 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG29 : Nomination d’un nouveau membre du Conseil d’Administration du CCAS.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG28 : arrêté de mise en demeure assorti d’astreintes.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG27 : arrêté de mise en demeure assorti d’astreintes.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG26 : arrêté de mise en demeure assorti d’astreintes.
Arrêté n°VI-AR-2023/409 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/408 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/407 : Arrêté temporaire – Rue du Ronneau. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n° 16.
Arrêté n°VI-AR-2023/406 : Arrêté temporaire – Place du Général Romanet. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n° 1.
Arrêté n°VI-AR-2023/405 : Arrêté temporaire – Impasse de la Peupleraie. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/404 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n° 21.
Arrêté n°VI-AR-2023/403 : Arrêté temporaire – Avenue André Gautier. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2023/402 : Arrêté temporaire – Avenue André Gautier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/401 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière. Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/400 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue du Libeccio.
Arrêté n°VI-AR-2023/399 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris
Arrêté n°VI-AR-2023/398 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris
Arrêté n°VI-AR-2023/397 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Hugo
Arrêté n°VI-AR-2023/396 : Parking Nord-Saint-Martin d’Etampes RER.
Arrêté n°VI-AR-2023/395 : Arrêté temporaire – Rue Salvador-Allende
Arrêté n°VI-AR-2023/394 : Arrêté temporaire – Rue Salvador-Allende
Arrêté n°VI-AR-2023/393 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame
Arrêté n°VI-AR-2023/392 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame
Arrêté n°VI-AR-2023/391 : Arrêté temporaire – Rue Damoise
Arrêté n°VI-AR-2023/390 : Arrêté temporaire – Rue Aristide-Briand
Arrêté n°VI-AR-2023/389 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Antoine
Arrêté n°VI-AR-2023/388 : Arrêté temporaire – Rue Cyrille Brossard
Arrêté n°VI-AR-2023/384 : Arrêté temporaire – Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2023/382 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Mars.
Arrêté n°VI-AR-2023/381 : Arrêté temporaire – Rue Plisson.
Arrêté n°VI-AR-2023/380 : Arrêté temporaire – Rue de la Prison.
Arrêté n°VI-AR-2023/379 : Arrêté temporaire – Parking du Lieutenant Pol-Lapeyre.
Arrêté n°VI-AR-2023/378 : Arrêté temporaire – Parking rue Saint-Jacques face au droit du n°85.
Arrêté n°VI-AR-2023/372 : Dépose de l’abribus Albatros. Avenue de Paris, face au commissariat de police.
Arrêté n°VI-AR-2023/370 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/369 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/368 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue de la Roche Plate.
Arrêté n°VI-AR-2023/367 : Arrêté temporaire. Parking Berchère.
Arrêté n°VI-AR-2023/366 : Arrêté temporaire. Parking Berchère.
Arrêté n°VI-AR-2023/365 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/364 : Arrêté temporaire. Rue Mauconseil.
Arrêté n°VI-AR-2023/363 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/362 : Arrêté temporaire. Rue Louis-Moreau.
Arrêté n°VI-AR-2023/361 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/360 : Arrêté temporaire. Rue de la République.
Arrêté n°VI-AR-2023/359 : Arrêté temporaire. Impasse de la Peupleraie.
Arrêté n°VI-AR-2023/358 : Arrêté temporaire. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/357 : Arrêté temporaire. Avenue Bouilloux Lafont.
Arrêté n°VI-AR-2023/356 : Arrêté temporaire. Avenue Bouilloux Lafont.
Arrêté n°VI-AR-2023/DG-024 : Portant modification de la délégation de fonction et de signature à Monsieur Fouad El’Mkhanter.
Arrêté n°VI-AR-2023/353 : Arrêté temporaire. Parking de l’Hôtel de Ville. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/352 : Arrêté temporaire. Rue Saint Mars. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°8 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/351 : Accès interdit aux chiens et autres animaux dans les aires de jeux. Ensemble du Territoire de la Ville d’Etampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/350 : Stationnement handicapés. Sur le parking allée des Mélites.
Arrêté n°VI-AR-2023/349 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/348 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°171 et n°173.
Arrêté n° VI-AR-2023/347 : Arrêté temporaire. rue d’Enfer. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/346 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/345 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/344 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/342 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/341 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/340 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/339 : Arrêté temporaire. Rue d’Enfer. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/338 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Jacques. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit des n°84 et n° 86.
Arrêté n° VI-AR-2023/336 : Arrêté temporaire. Rue Léon Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/336 : Arrêté temporaire. Rue Saint-Antoine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/335 : Arrêté temporaire. domaine des Capucines. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/334 : Arrêté temporaire. Rue du Lieutenant Pol Lapeyre. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/333 : Arrêté temporaire. A l’angle du chemin de Bas-Canal et l’Ile de loisirs. Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/332 : Arrêté temporaire. Pont Saint-Jean, côté droit et côté gauche en direction du Boulevard Pasteur. Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/330 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°12.
Arrêté n°VI-AR-2023/329 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2023/328 : Arrêté temporaire. Rue Van-Loo. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n° VI-AR-2023/327 : Arrêté temporaire. Rue Simonneau. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°19.
Arrêté n°VI-AR-2023/326 : Arrêté temporaire. Rue d’Enfer. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/325 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/324 : Arrêté temporaire. Rue Paul-Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°14.
Arrêté n°VI-AR-2023/323 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n° VI-AR-2023/322 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/321 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/320 : Arrêté temporaire. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/319 : Arrêté temporaire. Rue des Barricades. Circulation alternée en demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/317 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/316 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Circulation alternée par homme trafic au droit du n°63.
Arrêté n°VI-AR-2023/315 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/314 : Arrêté temporaire. Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/313 : Arrêté temporaire. Avenue de Paris. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2023/312 : Arrêté temporaire. Avenue André-Gautier. Stationnement interdit et déclaré gênant au fur et à mesure de l’avancée des travaux.
Arrêté n°VI-AR-2023/311 : Arrêté temporaire. Avenue André-Gautier. Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/310 : Arrêté permanent. Stationnement interdit et déclaré gênant. Stationnement autorisé sur le trottoir ou à cheval sur le trottoir ou piste cyclable. Ensemble du Territoire de la Ville d’Etampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/309 : Rue Van-Loo. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2023/308 : Rue Van-Loo. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n° VI-AR-2023/307 : Arrêté temporaire. Sente des Capucins. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/306 : Sente des Capucins. Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/305 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/304 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/303 : Rue Léon-Marquis. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/302 : Rue de l’Artisanat. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/301 : Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°185.
Arrêté n°VI-AR-2023/300 : Parking de la maison de quartier Jean-Carmet, avenue des Noyers-Patin. Stationnement réservé aux intervenants de la fête de quartier de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/299 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public
Arrêté n°VI-AR-2023/296 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/295 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n° VI-AR-2023/294 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/293 : Arrêté portant permission de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/292 : Arrêté temporaire – Rue Haut Pavé – Stationnement interdit et déclare gênant sur deux places au droits u n°29.
Arrêté n°VI-AR-2023/291 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°67.
Arrêté n°VI-AR-2023/290 : Arrêté temporaire – Clos de Bellevue – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/289 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine.
Arrêté n°VI-AR-2023/287 : Arrêté temporaire – Parking de Waldeck-Rousseau, allée du Docteur Bourgeois – Stationnement réservé aux intervenants de la fête de quartier de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/287 : Arrêté temporaire – Parking avenue des Cottages – Stationnement réservé aux intervenants de la fête de quartier de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/286 : Arrêté temporaire – Avenue des Meuniers – Stationnement interdit et déclaré gênant sur le parking du collège de Guinette.
Arrêté n°VI-AR-2023/285 : Arrêté temporaire – Rue de la Butte-Labatte – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/284 : Arrêté temporaire – Avenue des Meuniers – Circulation interdite sauf aux organisateurs et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/283 : Arrêté temporaire – Rue de la Butte-Labatte – Circulation interdite sauf aux organisateurs et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/282 : Arrêté temporaire – Avenue des Noyers Patins – Circulation interdite sauf aux organisateurs et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/280 : Arrêté temporaire – Carrefour de Religieuses. Devant le portail de la Maison des Services Municipaux – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/279 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/278 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places, au droit des n°71 et 73.
Arrêté n°VI-AR-2023/277 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/276 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/275 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/274 : Arrêté temporaire – Rue de la Plâtrerie – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°3 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/273 : Arrêté temporaire – Rue du Ronneau – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°16.
Arrêté n°VI-AR-2023/272 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Mars – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°8 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/271 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places des n°40-42 et n°38.
Arrêté n°VI-AR-2023/270 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont-Martine – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2023/269 : Arrêté temporaire – Place du Général-Romanet – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/268 : Arrêté temporaire – Rue Aristide Briand – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°22.
Arrêté n°VI-AR-2023/267 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/266 : Arrêté temporaire – Rue des Cordeliers – Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°29 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/265 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie pour les travaux rue du Libeccio.
Arrêté n°VI-AR-2023/264 : Arrêté temporaire – Route départementale 207, route de Brière-les-Scellées – Circulation alternée par feux tricolores ou par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/262 : Arrêté temporaire – Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/261 : Arrêté temporaire – rue Saint-Mars – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°8 bis
Arrêté n°VI-AR-2023/263 : Arrêté portant permission de stationnement de véhicules légers et de poids lourds.
Arrêté n°VI-AR-2023/260 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/259 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/258 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/257 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/256 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/255 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/254 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce ambulant.
Arrêté n°VI-AR-2023/253 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/252 : Arrêté temporaire – Rue de l’Égalité – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/251 : Arrêté temporaire – Route Départementale 207, route de Brière-Les-Scellés – Circulation alternée par feux tricolores ou par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/250 : Arrêté temporaire – Route Départementale 191, avenue du 8-mai-1945 – Circulation alternée par feux tricolores ou par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/249 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°83 et 85.
Arrêté n°VI-AR-2023/248 : Arrêté temporaire – Hameau de l’Humery – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°9.
Arrêté n°VI-AR-2023/247 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule dans le cadre d’une cérémonie de mariage.
Arrêté n°VI-AR-2023/246 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°71.
Arrêté n°VI-AR-2023/245 : Arrêté temporaire – Rue du Libeccio – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/243 : Arrêté permanent – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic – Circulation interdite – stationnement interdit et déclaré gênant. Sur l’ensemble du Territoire de la Ville d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/244 : Arrêté temporaire – Parking boulevard Berchère – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/242 : Arrêté temporaire – Rue du Chevalier de l’Epée – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/241 : Arrêté temporaire – Promenade de Guinette – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°2 et 4.
Arrêté n°VI-AR-2023/240 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/238 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°4.
Arrêté n°VI-AR-2023/237 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2023/236 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°92.
Arrêté n°VI-AR-2023/235 : Arrêté portant permission de stationnement d’un véhicule utilitaire.
Arrêté n°VI-AR-2023/234 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’une palissade.
Arrêté n°VI-AR-2023/233 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’une palissade.
Arrêté n°VI-AR-2023/232 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion citerne.
Arrêté n°VI-AR-2023/231 : Arrêté temporaire – Promenade de Guinette – Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/230 : Arrêté temporaire – Promenade de Guinette – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/229 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°71.
Arrêté n°VI-AR-2023/228 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°25.
Arrêté n°VI-AR-2023/226 : Arrêté temporaire – Vente du Muguet 1er mai.
Arrêté n°VI-AR-2023/225 : Arrêté temporaire – Rue du Ronneau – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°16.
Arrêté n°VI-R-2023/224 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/223 : Arrêté temporaire – Place du Général-Romanet – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/222 : Arrêté temporaire – Avenue des Noyers-Patins. Circulation alternée par homme trafic au droit du n°2.
Arrêté n°VI-AR-2023/221 : Arrêté temporaire Rue de la Plâtrerie – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/220 : Arrêté temporaire – Rue de la Juiverie – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°14.
Arrêté n°VI-AR-2023/219 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/218 : Arrêté temporaire – Rue entre le parking de la Prison et la rue de la Roche Plate. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/217 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/216 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/210 : Arrêté temporaire. Deux parkings du groupe scolaire Jean-de-La-Fontaine. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/209 : Arrêté temporaire – Parking de la salle des fêtes Jean-Lurçat. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/202 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement réservé sur deux places au droit du n°18.
Arrêté n°VI-AR-2023/196 : Arrêté temporaire – Stationnement interdit et déclaré gênant. Parking place du Port sur les trois rangées centrales.
Arrêté n°VI-AR-2023/191 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG19 : Arrêté portant interdiction à la circulation des chiens, véhicules, cycles et cyclomoteurs dans les enceintes des stades municipaux et des complexes sportifs.
Arrêté n°VI-AR-2023/207 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/206 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/205 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/204 : Arrêté temporaire – Promenade des Prés – stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°29.
Arrêté n°VI-AR-2023/203 : Arrêté temporaire – Promenade des Prés – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°29.
Arrêté n°VI-AR-2023/201 : Arrêté temporaire – Impasse Saulay – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°3.
Arrêté n°VI-AR-2023/200 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°40-42.
Arrêté n°VI-AR-2023/199 : Arrêté temporaire – Arrêté temporaire – Boulevard Henri-IV – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°53.
Arrêté n°VI-AR-2023/198 : Arrêté temporaire – Rue de la Croix-de-Vernailles – Stationnement interdit et déclaré gênant sur dix places.
Arrêté n°VI-AR-2023/197 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/195 : Arrêté portant autorisation pour la mise en place d’une déviation.
Arrêté n°VI-AR-2023/194 : Arrêté temporaire – Place Saint-Gilles – Section comprise entre le rue Simonneau et la Fontaine.
Arrêté n°VI-AR-2023/193 : Arrêté portant permis de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/192 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/191 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/190 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/189 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/188 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/187 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/186 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/185 : Arrêté temporaire – Rue de Beauregard – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/184 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/183 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/182 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/180 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/179 : Portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/178 : Arrêté temporaire – Rue Paul-Doumer – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places devant le droit du n°22.
Arrêté n°VI-AR-2023/177 : Arrêté portant occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage.
Arrêté n°VI-AR-2023/176 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/175 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/174 : Arrêté temporaire – Rue des Archers / Place du Jeu de Paume – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/174 : Arrêté temporaire – Parking allée Louise-Michel – rue de la Digue.
Arrêté n°VI-AR-2023/172 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/171 : Arrêté temporaire – Rue des Cordeliers – Stationnement interdit et déclaré gênant devant le droit des n°5, 67 et 9.
Arrêté n°VI-AR-2023/170 : Arrêté temporaire – Rue de la Manivelle jusqu’à l’angle de la rue de l’Abreuvoir du Mouton. Circulation interdite sauf au riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/169 : Arrêté portant permis de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/168 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du Domaine Public Communal afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2023/167 : Arrêté temporaire – Circulation des automobilistes autorisée. Rue Philéas-Vassal dans le sens Place de l’Ouche rue Saint-Martin.
Arrêté n°VI-AR-2023/166 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du Domaine Public Communal afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2023/165 : Arrêté temporaire – Rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°52.
Arrêté n°VI-AR-2023/164 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du Domaine Public Communal afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2023/163 : Arrêté temporaire – Place Saint-Gilles – Rue du Mouton – rue de Vendôme – Rue de la Rose – rue du Vicariat ainsi que les abords de la Place Saint-Gilles – Circulation interdite et stationnement déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/162 : Arrêté temporaire – Rue Magne – Stationnement interdit et déclaré gênant devant le droit du n°4.
Arrêté n°VI-AR-2023/161 : Arrêté portant permission d’installation d’une base vie et de stockage des matériaux pour les travaux rue du Libeccio.
Arrêté n°VI-AR-2023/160 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Mars – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places devant le droit du n°7.
Arrêté n°VI-AR-2023/159 : Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du Domaine Public Communal afin d’y organiser une vente au déballage.
Arrêté n°VI-AR-2023/158 : Arrêté permanent – Impasse aux Chats – Implantation d’un panneau de prescription dit stationnement interdit.
Arrêté n°VI-AR-2023/157 : Arrêté temporaire – Rue Sadi-Carnot – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/156 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°91.
Arrêté n°VI-AR-2023/155 : Arrêté temporaire – Départementale 191 – Circulation alternée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/153 : Arrêté temporaire – Rue de la Tannerie – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°7 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/152 : Arrêté temporaire – Rue des Sablons – Circulation alternée par feux tricolores au droit du n°4 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/151 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°86.
Arrêté n°VI-AR-2023/150 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°73 et n°75.
Arrêté n°VI-AR-2023/149 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Circulation alternée par feux tricolores au droit du n°105.
Arrêté n°VI-AR-2023/148 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/147 : Arrêté temporaire – Parking avenue Henri-Poirier – Stationnement interdit et déclaré gênant sur 6 places.
Arrêté n°VI-AR-2023/146 : Arrêté temporaire – Square Bora – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/145 : Arrêté temporaire – Square Foehn – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/144 : Arrêté temporaire – Rue des Aquillons – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/143 : Arrêté temporaire – Rue des Aquillons – Circulation alternée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/142 : Arrêté temporaire – Rue de la Plaine – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°18.
Arrêté n°VI-AR-2023/141 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/140 : Arrêté temporaire – Rue des Sablons – Circulation alternée par feux tricolores au droit du n°4 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/139 : Arrêté temporaire – Rue de la Butte Cordière – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°4 bis.
Arrêté n°VI-AR-2023/138 : Arrêté portant permission de stationnement de deux véhicules de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2023/137 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationne internet et déclaré gênant au droit des n°48 et n°50.
Arrêté n°VI-AR-2023/136 : Arrêté portant autorisation d’installation d’une grue à tour sur le chantier de construction d’un ensemble immobilier, rue Jean-Baptiste-Eynard.
Arrêté n°VI-AR-2023/134 : Arrêté portant permis de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/133 : Arrêté temporaire – Rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°15.
Arrêté n°VI-AR-2023/132 : Arrêté temporaire – Diverses voies – Travaux de modernisation des infrastructures ferroviaires sur la ligne C – Réalisation de travaux bruyants.
Arrêté VI-AR-2023DG13 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2023/131 : Arrêté temporaire – Rue Van-Loo – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°49 et 51.
Arrêté n°VI-AR-2023/130 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/129 : Arrêté portant permis de stationnement d’une benne.
Arrêté n°VI-AR-2023/128 : Arrêté temporaire – Rue Baugin – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/127 : Arrêté temporaire – Sente des Fontaines – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°11.
Arrêté n°VI-AR-2023/126 : Arrêté temporaire – Sente des Fontaines – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°11.
Arrêté n°VI-AR-2023/DG011 : Délégation de fonction à Madame Sabah AÏD.
Arrêté n°VI-AR-2023/125 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion de déménagement
Arrêté n°VI-AR-2023/258 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/123 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/122 : Arrêté temporaire – Diverses voies – Travaux de modernisation des infrastructures ferroviaires sur la ligne C. Réalisation de travaux Buyants.
Arrêté n°VI-AR-2023/121 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/120 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/119 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/118 : Arrêté temporaire – Parking de l’Hôtel de Ville devant l’Hôtel Anne-de-Pisseleu -Stationnement réservé sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2023/117 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie et de stockage des matériaux pour les travaux rue du Libeccio.
Arrêté n°VI-AR-2023/116 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/115 : Arrêté portant permission de stationnement pour un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/114 : Arrêté temporaire – Rue du Libeccio – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/113 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion de déménagement.
Arrêté n°VI-AR-2023/112 : Arrêté temporaire – Pont Saint-Jean, côté droit et gauche en direction du boulevard Pasteur. Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/111 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public pour un food truck solidaire.
Arrêté n°VI-AR-2023/110 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion nacelle.
Arrêté n°VI-AR-2023/109 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/108 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/107 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/106 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/105 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/104 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public par un commerce.
Arrêté n°VI-AR-2023/103 : Arrêté temporaire – Avenue des Grenots – Circulation alternée par feux tricolores entre le droit du n°17 et le droit du n°25.
Arrêté n°VI-AR-2023/102 : Arrêté portant permission de stationnement d’un conteneur maritime.
Arrêté n°VI-AR-2023/101 : Arrêté temporaire – Avenue des Noyers-Patins – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°2.
Arrêté n°VI-AR-2023/100 : Arrêté portant permission de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2023/099 : Arrêté temporaire – Rue des Alouettes – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°15, 13 et 8.
Arrêté n°VI-AR-2023/098 : Arrêté temporaire – Rue des Alouettes – Circulation alternée par homme trafic au droit du n°8.
Arrêté n°VI-AR-2023/097 : Arrêté temporaire – Place du Général Romanet – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/096 : Arrêté portant permission de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2023/095 : Arrêté temporaire – Albert-Masse – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/094 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/093 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/092 : Arrêté temporaire – Parking rue de la Vigne. Aux abords des espaces verts – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/091 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/090 : Arrêté portant permission de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2023/089 : Arrêté temporaire – Parking allée Louise-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2023/088 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont Martine – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2023/087 : Arrêté temporaire – Parking de la Résidence de Bonnevaux. Aux abords des espaces verts. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/086 : Arrêté portant autorisation d’occupation superficielle du domaine public.
Arrêté n°VI-AR-2023/085 : Arrêté temporaire – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant. Place de l’Ouche – Rue de l’Ouche – rue Philéas-Vassal.
Arrêté n°VI-AR-2023/083 : Arrêté temporaire – Promenade de Guinette – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/082 : Arrêté temporaire – Promenade de Guinette – Circulation alternée en demi-chaussée par feux tricolores ou hommes trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/081 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion et d’un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2023/080 : Arrêté portant permission de stationnement d’un camion et d’un monte-meubles.
Arrêté n°VI-AR-2023/079 : Arrêté temporaire – Rue du Libeccio – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/078 : Arrêté portant permission d’installation d’une base de vie et de stockage des matériaux pour les travaux rue du Libeccio.
Arrêté n°VI-AR-2023/077 : Arrêté temporaire – Place de l’Ancienne Comédie – Stationnement réservé au droit du n°1.
Arrêté n°VI-AR-2023/076 : Arrêté temporaire – Rue Léon Marquis – Stationnement interdit et déclaré gênant sur tris places au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/074 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2023/073 : Arrêté temporaire – Rue Sainte-Croix – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°38.
Arrêté n°VI-AR-2023/072 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Croix – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/071 : Arrêté temporaire – Rue du Ronneau – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°7.
Arrêté n°VI-AR-2023/069 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement réservé sur trois places au droit des n°69 et 71.
Arrêté n°VI-AR-2023/068 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement réservé sur deux places au droit des n°30 et 32.
Arrêté n°VI-AR-2023/067 : Arrêté portant permis de stationnement.
Arrêté n°VI-AR-2023/066 : Arrêté permanence – Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou hommes trafic. Circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant. Ensemble du Territoire de la Ville d’Etampes.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG09 : Portant délégation de fonction à madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG08 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2023/065 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière – Circulation alternée par feux tricolores
Arrêté n°VI-AR-2023/064 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2023/063 : Arrêté temporaire – Rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°42 et 44.
Arrêté n°VI-AR-2023/060 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/059 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant sur les trois places.
Arrêté n°VI-AR-2023/057 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement réservé sur une place au droit du n°73.
Arrêté n°VI-AR-2023/056 : Arrêté temporaire – Parking place du Port – Stationnement réservé sur les places de parking.
Arrêté n°VI-AR-2023/055 : Arrêté temporaire – Boulevard Henri IV – Stationnement réservé au droit du n°47.
Arrêté n°VI-AR-2023/054 : Arrêté temporaire – Rue de la République au droit du n°104.
Arrêté n°VI-AR-2023/053 : Place du Port – Création de 5 places de parking en zone bleue.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG06 : Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Mme Marie-Claude Girardeau.
Arrêté n°VI-AR-2003-DG05 : Portant dérogation collective au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2023.
Arrêté n°VI-AR-2023-DG04 : Autorisation d’ouverture d’un établissement recevant du public.
Arrêté n°VI-AR-2023/052 : Arrêté temporaire – Avenue de la Libération – circulation des piétons interdite sur le trottoir, entre le droit du n°18 et le droit du n°20.
Arrêté n°VI-AR-2023/051 : Arrêté temporaire – Avenue de la Libération – Stationnement interdit et déclaré gênant entre le doit du n°18 et le droit du n°20.
Arrêté n°VI-AR-2023/049 : Arrêté temporaire – Rue Chemin du Larris – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/048 : Arrêté temporaire – Rue Baugin – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/047 : Arrêté temporaire – Carrefour des Religieuses. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places de parking.
Arrêté n°VI-AR-2023/044 : Arrêté temporaire – Rue Dom Fleureau – Stationnement réservé sur deux places au droit du n°8.
Arrêté n°VI-AR-2023/043 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Stationnement interdit et déclare gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2023/042 : Arrêté temporaire – Rue du Petit Panier – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/041 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Antoine – Stationnement interdit sur les trois places au droit des n°7 et 8.
Arrêté n°VI-AR-2023/040 : Arrêté temporaire – Allée Louise-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant sur la partie le long de l’Ecole Louise-Michel.
Arrêté n°VI-AR-2023/039 : Arrêté temporaire – Rue des Aveugles – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°5.
Arrêté n°VI-AR-2023/037 : Arrêté temporaire – Rue des Aveugles – Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/036 : Arrêté temporaire – Avenue de la Libération – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°20.
Arrêté n°VI-AR-2023/035 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris – Stationnement interdit au droit du n°7.
Arrêté n°VI-AR-2023/032 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement interdit et déclaré gênant – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/031 : Arrêté temporaire – Parking de la place du Général-Romanet – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/029 : Arrêté temporaire – Avenue des Grenots – Circulation alternée en demi-chaussée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/028 : Arrêté temporaire – Chemin de Montanchaux – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/024 : Arrêté temporaire. Rue de la Tannerie. Stationnement interdit et déclaré gênant sur 4 places au droit du n°10.
Arrêté n°VI-AR-2023/023 : Arrêté temporaire. Promenade de Guinette. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/022 : Arrêté temporaire. Rue de la Porte Dorée. Stationnement interdit au droit du n°7.
Arrêté n°VI-AR-2023/021 : Arrêté temporaire. Rue de la République. Stationnement interdit au droit du n°151.
Arrêté n°VI-AR-2023/020 : Arrêté temporaire. Parking rue des Barricades. Stationnement réservé sur une place.
Arrêté n°VI-AR-2023/019 : Arrêté temporaire. Route de Pithiviers. Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2023/018 : Arrêté temporaire. Chemin de Montanchaux. Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2023/017 : Arrêté temporaire – Circulation alternée par demi-chaussée régulée par feux tricolores ou hommes trafic. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant. Ensemble du Territoire de la Ville d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2023/016 : Arrêté temporaire – 27e Foulées Etampoises. Diverses voies d’Étampes. Circulation interdite au fur et à mesure du passage des concurrents. Stationnement interdit et déclaré gênant Promenade des Prés au droit du n°57. Stationnement interdit et déclaré gênant rue Saint-Fiacre.
Arrêté n°VI-AR-2023/015 : Arrêté temporaire – Rue des Sablons – Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou hommes trafic.
Arrêté n°VI-AR-2023/014 : Arrêté temporaire – Parking Nord-Saint-Martin d’Étampes. Places situées le long de l’école Louise-Michel – Stationnement interdit sauf aux véhicules de chantier.
Arrêté n°VI-AR-2023/013 : Arrêté temporaire – Rue Salvador Allende – Stationnement interdit sauf aux véhicules de chanter.
Arrêté n°VI-AR-2023/012 : Arrêté temporaire – Avenue de la Sablière – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2023/011 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Mars – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2023/010 : Arrêté temporaire – rue Albert-Masse – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG051 : Arrêté d’ouverture de l’internet du lycée Geoffroy Saint-Hilaire.
Arrêté n°VI-AR-2022/391 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/390 : Arrêté temporaire – Rue Léon-Marquis – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/389 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Jacques – Circulation alternée en demi-chaussée au droit du n°58. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°76 jusqu’au droit du n°58.
Arrêté n°VI-AR-2022/388 : Arrêté temporaire – Rue Louis-Moreau – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n° VI-AR-2022/385 : Arrêté temporaire – Rue Paul Doumer. Stationnement interdit et déclaré gênant sur les 4 places au droit du n° 36.
Arrêté n° VI-AR-2022/384 : Arrêté temporaire – Avenue Pierre Richier. Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n° 6 bis.
Arrêté n° VI-AR-2022-383 : Arrêté temporaire – Rue de la République. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022-387 : Sortie des Serres Municipales. Sentier de Valnay. Modification du régime de priorité. Création d’un stop.
Arrêté n°VI-AR-2022-210 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2022-209 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h.
Arrêté n°VI-AR-2022-208 : Circulation des engins de type Quads interdite de 16 h à 02 h.
Arrêté n°VI-AR-2022/048 : Arrêté d’interdiction de circulation, parcelle ZK3p1, avenue Geoffroy-Saint-Hilaire.
Arrêté n°VI-AR-2022/381 : Arrêté temporaire – Place Notre-Dame – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/380 : Arrêté temporaire – rue de la Juiverie – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/378 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit des n°52, n°57 et n°44.
Arrêté VI-AR-2022/377 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont Martine – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2022/376 : Arrêté temporaire – rue des Glycines – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°28.
Arrêté n°VI-AR-2022/375 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/374 : Arrêté temporaire – Rue du Professeur Maurice-Tubiana – Lieu-dit Forêt de Vauroux – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours. Déviation mise en place.
Arrêté n°VI-AR-2022/373 : Arrêté temporaire – Chemin de Montanchaux – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/372 : Arrêté temporaire – Route de Pithiviers – Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté n°VI-AR-2022/371 : Arrêté temporaire – Rue Aristide-Briand – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°22.
Arrêté n°VI-AR-2022/370 : Arrêté temporaire – Rue Albert-Masse – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°2.
Arrêté n°VI-AR-2022/369 : Arrêté temporaire – Rue de Saclas – Stationnement interdit et réservé au droit du n°18.
Arrêté n°VI-AR-2022/368 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont Martine – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2022/367 : Arrêté temporaire -Boulevard Saint-Michel – Stationnement réservé sur trois places au droit du n°119 bis.
Arrêté n°VI-AR-2022/366 : Arrêté temporaire – Passage du petit train – Diverses voies d’Etampes – circulation régulée au fur et à mesure du passage du petit train.
Arrêté n°VI-AR-2022/364 : Arrêté temporaire- Rue Edouard-Béliard – Circulation interdit sauf aux riverains et aux véhicules de secouors – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/363 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf au riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/359 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/358 : Arrêté temporaire – Rue de la Butte Cordière – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/357 : Arrêté temporaire – chemin de la Ferté-Alais au droit du n°23 – Circulation alternée par demi-chaussée.
Arrêté N°VI-AR-2022/356 : Arrêté temporaire – Sur le parking central de la Place Notre-Dame. Entre la rue Saint-Croix et la fontaine. Circulation interdite. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/355 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/354 : Arrêté temporaire – Rue Philéas Vassal – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/353 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/352 : Arrêté temporaire – Avenue Frédéric-Louis au droit n°29 – Circulation alternée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2022/351 : Arrêté temporaire – Rue Edouard Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/350 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel – Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2022/349 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement réservé au droit du n°151.
Arrêté n°VI-AR-2022/348 : Arrêté temporaire – rue de la Porté Dorée – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/347 : Arrêté temporaire – rue de la République – Circulation alternée et régulée par feux tricolores au droit du n°120 – Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°115.
Arrêté n°VI-AR-2022/346 : Arrêté temporaire – rue Jean-Etienne-Guettard – Circulation alternée par un homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2022/345 : Arrêté temporaire – Rue Saint-Martin – Stationnement réservé sur deux places au droit du n°71.
Arrêté n°VI-AR-2022/344 : Arrêté temporaire – Parking du centre commercial Les Fleurettes – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/343 : Arrêté temporaire – Parking de l’école Jean-de-la-Fontaine – circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/342 : Arrêté temporaire – Parking rue des Barricades – Rue des Barricades à l’angle de la rue de la République – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/341 : Arrêté temporaire rue du Petit Saint-Mars – Circulation interdite – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/340 : Arrêté temporaire – Boulevard Pasteur – Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°5 Bis.
Arrêté n°VI-AR-2022/339 : Arrêté temporaire – Rue du Petit Saint-Mars. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places au droit du n°25.
Arrêté n°VI-AR-2022/338 : Arrêté temporaire – Rue du Docteur Camus. Circulation alternée par demi-chaussée. Stationnement interdit sur quatre places et déclaré gênant au droit du n°4.
Arrêté n°VI-AR-2022/337 : Arrêté temporaire – Avenue des Meuniers. Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2022/336 : Arrêté temporaire – Rue des Marionnettes. Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/335 : Arrêté temporaire – Boulevard Saint-Michel. Stationnement interdit et déclaré gênant sur deux places.
Arrêté n°VI-AR-2022/334 : Arrêté temporaire – Départementale 21. Route de Chalo Saint-Mars. Circulation alternée par feux tricolores. Stationnement gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/333 : Arrêté temporaire – Rue Edouard-Béliard – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours – Stationnement réservé au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/332 : Arrêté temporaire – Rue Evezard – Stationnement réservé sur trois places au droit des n°28 et 30.
Arrêté n°VI-AR-2022/331 : Arrêté temporaire – Rue du Paradis – Stationnement réservé sur deux places face au droit du n°2.
Arrêté n°VI-AR-2022/330 : Arrêté temporaire – Parking du l’Hôtel de Ville – Stationnement réservé sur trois places.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG045 : Circulation des engins de type quads interdite de 16 h à 02 h.
Arrêté n°VI-AR-2022/329 : Arrêté temporaire – Rue Salvador-Allende – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2022/328 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont Martine – Stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts.
Arrêté n°VI-AR-2022/327 : Arrêté temporaire : Allée du Sirocco – Stationnement réservé sur l’intégralité du parking, côté gauche.
Arrêté n°VI-AR-2022/326 : Arrêté temporaire – Rue Baugin – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté N°VI-AR-2022/325 : Arrêté temporaire – Rue du Petit Saint-Mars – Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2022/324 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG-043 : Interdiction de vente à emporter de boissons alcoolisées entre 21 h et 7 h.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG-042 : Circulation des mineurs de moins de 13 ans sur le territoire de la commune d’Étampes.
Arrêté n°VI-AR-2022/323 : Arrêté temporaire – Départementale 191 au droit de l’avenue de Coquerive – Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2022/322 : Arrêté temporaire – rue Saint-Mars – Circulation interdite sauf aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/321 : Arrêté temporaire – Rue du Docteur-Camus – Circulation alternée par demi-chaussée – Stationnement interdit sur quatre places et déclaré gênant au droit du n°4.
Arrêté n°VI-AR-2022/320 : Arrêté temporaire – Avenue des Meuniers – Circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic.
Arrêté n°VI-AR-2022/319 : Arrêté temporaire – Impasse aux Bois – Circulation interdite sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/318 : Arrêté temporaire – Rue de la République – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/317 : Arrêté temporaire – rue Saint-Mars – Circulation interdit sauf aux riverains et aux véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/316 : Arrêté permanent – Route départementale n°21 – Création d’une écluse double entre le n°29 et le n°33 et d’une zone de circulation limitée à 30km/h.
Arrêté n°VI-AR-2022/315 : Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/314 : Arrêté temporaire – rue de Chauffour au droit n°2 – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic – Stationnement interdit sur trois places du parking Suzanne-Rivet.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG041 : Arrêté fixant la date limite de concertation relative à la déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU (site du Centre hospitalier d’Etampes)
Arrêté n°VI-AR-2022/312 : Arrêté temporaire – rue de la République- Circulation alternée et régulée par feux tricolores au droit du n°120 – Stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°115.
Arrêté n°VI-AR-2022/3011 : Arrêté temporaire – rue Van-Loo au droit du n°17 – Circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022/310 : Arrêté temporaire – rue Saint-Antoine – Stationnement réservé sur trois places face au n°24.
Arrêté n°VI-AR-2022/309 : Arrêté temporaire – route de Chalo-Saint-Mars – Circulation alternée et régulée par feux tricolores au droit du n°21.
Arrêté n°VI-AR-2022/308 : Arrêté temporaire – rue du Clos Saint-Martin – Stationnement interdit au droit des n°8 et 9.
Arrêté n°VI-AR-2022/307 : Arrêté temporaire – rue Aristide-Briand – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°22.
Arrêté n°VI-AR-2022/306 : Arrêté temporaire – rue des Belles-Croix – Stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°59.
Arrêté n°VI-AR-2022-305 : Arrêté temporaire – rue du Haut-Pavé – Circulation interdite du n°4 au n°8 – Stationnement interdit et déclaré gênant du n°4 au n°8.
Arrêté n°VI-AR-2022-304 : Arrêté temporaire – Place Saint-Gilles – Circulation interdite aux piétons
Arrêté n°VI-AR-2022/303 : Arrêté temporaire – Rue du Pont Saint-Jean – Circulation alternée et régulée par feux tricolores.
Arrêté n°VI-AR-2022/302 : Arrêté temporaire – Parking place du Jeu de Paume – Stationnement interdit et déclaré gênant sur cinq places.
Arrêté n°VI-AR-2022/301 : Arrêté temporaire – rue de la Roche Plate au droit du n°11 – Stationnement interdit et déclaré gênant.
Arrêté n°VI-AR-2022-300 : Arrêté temporaire – Rue Joseph Roig – Circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours – Stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/299 : Arrêté temporaire – rue Saint-Antoine – Stationnement réservé sur trois places face au n°24
Arrêté n°VI-AR-2022/298 : Arrêté temporaire – rue Léon-Marquis – Stationnement réservé sur deux places au droit du n°1 bis
Arrêté n°VI-AR-2022-297 : Arrêté temporaire – Rue Sainte-Croix angle Louis-Moreau – Circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours.
Arrêté n°VI-AR-2022/296 : Arrêté temporaire – rue Evezard – Stationnement réservé sur deux places face au n°25.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG034 : Arrêté portant délégation de fonction à Madame Sabah AID.
Arrêté n°VI-AR-2022-DG030 : Arrêté de main levée de péril, 48 rue de la République
Arrêté n°VI-AR-2022/295 : Arrêté temporaire – rue de la République – Stationnement réservé sur deux places du n°45.
Arrêté n°VI-AR-2022/294 : Arrêté temporaire – Parking rue du Pont Martine, stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts
Arrêté n°VI-AR-2022/293 : Arrêté temporaire – avenue André Gautier, circulation interdite et stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/292: Arrêté temporaire – rue Baugin, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/291 : Arrêté temporaire – rue de Coquerive, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/290 : Arrêté temporaire – rue Jean-Etienne Guettard au droit du n°45, circulation alternée par demi-chaussée et régulée par homme trafic
Arrêté n°VI-AR-2022/289 : Arrêté temporaire – Avenue de Paris, stationnement interdit et déclaré gênant du n°52
Arrêté n°VI-AR-2022/288 : Arrêté temporaire – Rue Dom Fleureau angle de la rue Auguste Petit Circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours Stationnement réservé sur une place au droit du n° 42 rue Brunard
Arrêté n°VI-AR-2022/287 : Arrêté temporaire – Diverses voies – « Prix du Conseil Municipal », circulation réglementée, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/286 : Arrêté temporaire – Avenue Théodore Charpentier, circulation alternée et régulée par homme trafic
Arrêté n°VI-AR-2022/285 : Arrêté temporaire – Parking place du Jeu de Paume, stationnement interdit et déclaré gênant sur cinq places
Arrêté n°VI-AR-2022/283 : Arrêté temporaire – rue Salvador Allende, Parking de la Gare Saint-Martin aux abords des espaces verts, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR2022/282 : Arrêté temporaire – Parking du Pont Martine, stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts
Arrêté n°VI-AR-2022/281 : Arrêté temporaire – Parking allée Louise-Michel, stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts
Arrêté n°VI-AR-2022/280 : Arrêté temporaire – rue des Cordeliers, stationnement réservé sur quatre places au droit des n°27 et 29
Arrêté n°VI-AR-2022/279 : Arrêté temporaire – 39e traversée pédestre des Sapeurs-Pompiers du Sd-Essonne, rue du Professeur Tubiana, circulation interdite au fur et à mesure du passage des concurrents
Arrêté n°VI-AR-2022/278 : Arrêté temporaire – Arrêté temporaire – rue de la République, stationnement réservé sur une place face au n°66
Arrêté n°VI-AR-2022/277 : Arrêté temporaire – parking avenue des Cottages, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/276 : Arrêté temporaire – avenue des Noyers-Patins, section comprise entre l’avenue des Cottages et le rue Jean-Mermoz, circulation interdite sauf aux véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022-275 : Arrêté temporaire – parking de la Vigne, stationnement réservé sur une place
Arrêté n°VI-AR-2022/274 : Arrêté temporaire – rue du Sablon, circulation alternée en demi-chaussée et régulée par feux tricolores
Arrêté n°VI-AR-2022/273 : Arrêté permanent – RD21, section comprise entre la route de Chalo Saint-Mars et la rue des Belles-Croix, création d’une zone de circulation limitée à 30 km/h
Arrêté n°VI-AR-2022/272 : Arrêté temporaire – rue Mauconseil, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/271 : Arrêté temporaire – rue de Coquerive, circulation interdite sauf véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/270 : Arrêté temporaire – rue Sadi-Carnot, stationnement réservé sur deux places au droit du n°34
Arrêté n°VI-AR-2022/269 : Arrêté temporaire – route de la Ferté-Alais, circulation alternée et régulée par feux tricolores ou homme trafic
Arrêté n°VI-AR-2022/268 : Arrêté temporaire – rue du Rempart, stationnement réservé sur deux places au droit du n°14
Arrêté n°VI-AR-2022/267 : Arrêté temporaire – rue de la juiverie au droit du n°23, circulation inversée pour les riverains
Arrêté n°VI-AR-2022/265 : Arrêté temporaire – rue Baugin, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours, stationnement interdit et déclaré gênant sur trois places au droit du n°18 rue de la République
Arrêté n°VI-AR-2022/264 : Arrêté temporaire – parking place du jeu de Paume, stationnement interdit et déclaré gênant sur cinq places
Arrêté n°VI-AR-2022/263 : Arrêté temporaire – allée des Petits Près, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/266 : Arrêté temporaire – rue de l’Alun, stationnement réservé sur deux places au droit du n°8
Arrêté n°VI-AR-2022/262 : Arrêté temporaire – parking boulevard Berchère, stationnement interdit et déclaré gênant sur un côté
Arrêté n°VI-AR-2022/261 : Arrêté temporaire – rue Baugin, circulation interdite sauf riverains, circulation à double sens à partir du n°3
Arrêté n°VI-AR-2022/260 : Arrêté temporaire – boulevard Henri IV, stationnement réservé sur deux places au droit du n°27
Arrêté n°VI-AR-2022/259 : Arrêté temporaire – rue Reverseleux, stationnement réservé sur deux places au droit du n°36
Arrêté n°VI-AR-2022/258 : Arrêt temporaire – rue de la Roche Plate, stationnement réservé sur deux places au droit du n°19
Arrêté n°VI-AR-2022/257 : Arrêté temporaire – parkings allée Louise-Michel, circulation interdite sauf véhicules de secours, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/256 : Arrêté temporaire – rue Saint-Jacques, stationnement réservé sur deux places face au n°57
Arrêté n°VI-AR-2022/255 : Arrêté temporaire – boulevard Saint-Michel, circulation alternée et régulée par hommes trafic ou feux tricolores
Arrêté n°VI-AR-2022/253 : Arrêté temporaire – boulevard Saint-Michel, circulation alternée et régulée par hommes trafic ou feux tricolores
Arrêté n°VI-AR-2022/252 : Arrêté temporaire – rue du Haut-Pavé, stationnement réservé sur du places au droit du n°29
Arrêté n°VI-AR-2022/251 : Arrêté temporaire – rue Paul-Doumer, stationnement réservé sur trois places au droit du n°20
Arrêté n°VI-AR-2022/250 : Arrêté temporaire – avenue de Paris, stationnement réservé sur une place au droit du n°38 bis
Arrêté n°VI-AR-2022/249 : Arrêté temporaire – rue Paul-Hugo, circulation interdite sauf riverains et véhicules de secours
Arrêté n°VI-AR-2022/248 : Arrêté temporaire – rue de la République, stationnement réservé sur une place au droit du n°151
Arrêté n°VI-AR-2022-247 : Arrêté temporaire – rue Salvador Allende, Parking de la Gare Saint-Martin aux abords des espaces verts, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/246 : Arrêté temporaire – parking rue du Pont Martine, stationnement interdit et déclaré gênant aux abords des espaces verts
Arrêté n°VI-AR-2022/245 : Arrêté temporaire – parking boulevard Berchère, stationnement interdit et déclaré gênant sur un côté
Arrêté n°VI-AR-2022/244 : Arrêté temporaire – grand chemin de Maisse, circulation alternée et régulée par homme trafic ou feu tricolores
Arrêté n°VI-AR-2022/243 : Arrêté temporaire – rue Louis-Moreau, stationnement interdit et déclaré gênant du n°40 au n°44
Arrêté n°VI-AR-2022/242 : Arrêté temporaire Place de l’Hôtel de Ville et des Droits de l’Homme, stationnement réservé sur deux places au droit du n°9
Arrêté n°VI-AR-2022/241 : Arrêté temporaire – parking rue de la Bretonnerie, stationnement interdit et déclaré gênant
Arrêté n°VI-AR-2022/240 : Arrêté temporaire – parkings écoles Jean-de-La-Fontaine, stationnement réservé aux participants
Arrêté n°VI-AR-2022/239 : Arrêté temporaire – rue de la République, stationnement réservé sur deux places face au n°112
Arrêté n°VI-AR-2022/238 : Arrêté temporaire – rue Saint-Jacques, stationnement réservé sur eux places au droit du n°90
Arrêté n°VI-AR-2022/237 : Arrêté temporaire – rue de l’Artisanat, stationnement interdit et déclaré gênant au droit du n°4 sur trois places
Arrêté n°VI-AR-2022/356 : Arrêté temporaire – avenue Théodore-Charpentier, circulation alternée et régulée par homme trafic
Arrêté n°VI-AR-2022/235 : Arrêté temporaire – rue de Valory, circulation alternée et régulée par homme trafic
CCAS
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Arrêté n°CCAS-AR2023-04 : Arrêté portant fin à l’obligation du port du masque pour les personnes d’au moins 6 ans dans les établissements accueillant des personnes âgées.
Arrêté n°CCAS-AR-2022-27 : Arrêté portant obligation du port du masque pour les personnes d’au moins 6 ans dans les établissements accueillant des personnes âgées
Décisions
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
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Décision n°VI-DEC-2023-195 : Avenant n°01 se rapportant à l’accord-cadre n°2023MA012 relatif à la transformation d’un terrain de football en schiste en gazon synthétique – lot 1 : Voirie et réseaux divers.
Décision n°VI-DEC-2023-194 : Demande de subvention auprès de la Banque des territoire – Manager de centre-ville (Action coeur de ville).
Décision n°VI-DEC-2023-193 : Signature d’un contrat de cession pour des animations de rue pour la Parade de Noël.
Décision n°VI-DEC-2023-192 : Signature d’un contrat de cession pour une déambulation de rue pour la Parade de Noël.
Décision n°VI-DEC-2023-191 : Signature d’un contrat pour la commande de cartes cadeaux.
Décision n°VI-DEC-2023-190 : Marché n°2023MA023 relatif à la Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction de l’extension de l’école élémentaire André-Buvat.
Décision n°VI-DEC-2023-189 : Signature d’un devis pour une prestation visite des studios du Grand Rex et visionnage d’un film à l’affiche, relatif à l’organisation d’une sortie familiale, me 09 décembre 2023, en faveur des famille fréquentants les ateliers de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2023-188 : Signature d’une convention de partenariat, relatif à la mise en place d’ateliers numériques sur le thème de la parentalité, avec l’association Emmaüs Connect Fondateur Abbé-Pierre, située au 69-71 rue Archereau 75019 Paris.
Décision n°VI-DEC-2023-187 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes, le service du SIJE et l’AFM Téléthon.
Décision n°VI-DEC-2023-186 : Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de reprographie.
Décision n°VI-DEC-2023-185 : Signature d’un contrat pour une prestation de pilate au centre social Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2023-184 : Signature d’un contrat relatif à l’optimisation fiscale de la taxe foncière versée par la Ville.
Décision n°VI-DEC-2023-183 : Portant sur l’octroi et l’organisation de la protection fonctionnelle.
Décision n°VI-DEC-2023-181 : Avenant relatif à la réalisation de travaux supplémentaires de mise en accessibilité de bâtiments communaux.
Décision n°VI-DEC-2023-180 : Avenant relatif à la réalisation de travaux supplémentaires de mise en accessibilité d’un bâtiment communal.
Décision n°VI-DEC-2023-179 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne?
Décision n°VI-DEC-2023-178 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition de la piscine intercommunale Charles-Haury, avec la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne.
Décision n°VI-DEC-2023-177 : Signature de l’avenant n°1 à la convention n°54 à la mise à disposition des équipement sportifs de la Ville d’Étampes, auprès du Département de l’Essonne et du Collège Jean-Etienne-Guettard.
Décision n°VI-DEC-2023-176 : Convention de mise à disposition d’un local pour une collecte à but humanitaire.
Décision n°VI-DEC-2023-175 : Convention relative à la mise en oeuvre du forfait post-stationnement.
Décision n°VI-DEC-2023-174 : Signature d’une convention de partenariat entre La Ligue Contre le Cancer et la Ville d’Étampes pour l’événement Octobre Rose.
Décision n°VI-DEC-2023-173 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs pour OCTOBRE ROSE.
Décision n°VI-DEC-2023-172 : Convention d’occupation du domaine public par la Croix Rouge Française.
Décision n°VI-DEC-2023-171 : Signature d’une convention de partenariat annuel entre la mairie d’Étampes et la MFR Essonne Verte.
Décision n°VI-DEC-2023-170 : Signature de la convention pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration pour les enfants domiciliés à Étampes et scolarisés en ULIS dans une autre commune.
Décision n°VI-DEC-2023-169 : Signature d’un contrat de cessions pour le spectacle « Grosse Fringale » vendredi 15 décembre 2023 à 20 h 30 au Théâtre Les Grands Solistes.
Décision n°VI-DEC-2023-168 : Signature d’un contrat de cession pour le spectacle « Concert de Noël » dimanche 10 décembre 2023 à 20 h à l’Église Saint-Gilles à Étampes.
Décision n°VI-DEC-2023-166 : Acquisition par droit de préférence des parcelles BC 246, BI 315 et BI 316.
Décision n°VI-DEC-2023-165 : Signature d’un devis pour une prestation de Laser game, relatif à l’organisation d’une sortie au Parc KOEZIO SENART, le 13 décembre, en faveur des jeunes du dispositif CLAS et le l’ACM 12-17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2023-164 : Signature d’un contrat pour une prestation de Laser game, relatif à l’organisation d’une sortie au Parc Astérix, le 03 novembre 2023, en faveur de l’ACM 12-17 ans de l’Espace social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2023-163 : Autorisation de signature du contrat de prêt présenté par Sienna AM France pour le compte de FCT Relyens Investissements et Territoires
Décision n°VI-DEC-2023-162 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation de jeux en bois.
Décision n°VI-DEC-2023-161 : Signature d’un contrat de cession pour un atelier créatif.
Décision n°VI-DEC-2023-160 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours.
Décision n°VI-DEC-2023-154 : Reglèment de fonctionnement de l’hébergement d’un système d’information des ressources humaines dans le cadre de l’affiliation volontaire réduite au CIG. Annexe
Décision n°VI-DEC-2023-153 : Annule et remplace la décision N° VI-DEC-2023-N°140. Bail d’un bâtiment communal, sis 8 rue Jean-Eynard.
Décision n°VI-DEC-2023-152 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Colères ! » samedi 9 décembre 2023 à 20h30 à l’Espace Jean Carmet.
Décision n°VI-DEC-2023-151 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « C’est un beau roman » samedi 18 novembre 2023 à 20h30 à l’Espace Jean Carmet.
Décision n°VI-DEC-2023-150 : Accord-cadre n°2023MA016 relatif à la création d’un city stade en gazon synthétique et de ses abords – boulevard Saint Michel à Étampes.
Décision n°VI-DEC-2023-149 : Signature d’un avenant de reconduction de la convention établie entre le Collège Jean-Étienne Guettard et la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2023-148 : Signature d’un avenant pour la reconduction d’un partenariat entre La Ville et JPT Spectacles dans l’action Théâtre Pour Tous.
Décision n°VI-DEC-2023-147 : Commande à l’Association « S.A.E. (Société Artistique d’Étampes) » d’ateliers pédagogiques pour le Salon artistique, du 30 septembre au 15 octobre 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-144 : Signature d’une convention pour le ramassage des caddies abandonnés dans la ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2023-143 : Avenant à la convention de prestation de blanchisserie avec Val Emploi Services.
Décision n°VI-DEC-2023-142 : Signature d’une convention d’assistance au Maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle du marché d’exploitation de chauffage.
Décision n°VI-DEC-2023-141 : Signature d’un contrat de cession pour un atelier créatif.
Décision n°VI-DEC-2023-140 : Bail d’un bâtiment communal, sis 8 rue Jean-Eynard.
Décision n°VI-DEC-2023-139 : Signature d’un contrat pour la vérification des installations électriques pour la fête foraine de la saint Michel.
Décision n°VI-DEC-2023-138 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours durant la fête foraine de la Saint Michel.
Décision n°VI-DEC-2023-137 : Avenant n°2 se rapportant à l’accord-cadre n°21MS009 relatif à la mission d’assistance dans le cadre de la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux.
Décision n°VI-DEC-2023-136 : Charte de déontologie et son avenant dans le cadre de l’adhésion à l’association Cultures du coeur 91.
Décision n°VI-DEC-2023-134 : Signature d’une convention pour la mise à disposition de l’Ile de Loisirs d’Étampes pour la fête foraine de la Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2023-133 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne dans le cadre de l’accompagnement des collectivités pour la réparation des dégâts causées à leurs biens résultant des violences urbaines survenues depuis le 27 juins 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-132 : Avenant n°1 relatif au marché public n°2022MA010 relatif aux travaux de restauration des couvertures de l’Hôtel de Ville – lot n°2 : couvertures.
Décision n°VI-DEC-2023-131 : Avenant n°1 relatif au marché public n°2022MA010 relatif aux travaux de restauration des couvertures de l’Hôtel de Ville – lot n°1 : Installations de chantier – Échafaudage – Maçonnerie – Pierre de taille.
Décision n°VI-DEC-2023-130 : Avenant n°2 relatif à l’accord-cadre n°2023MA011 publié sous l’annonce n°2022-FCS-0023 pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien du lot n°3 – Papier hygiénique, consommable et essuyage.
Décision n°VI-DEC-2023-129 : Signature d’un contrat d’abonnement au service SAAS.
Décision n°VI-DEC-2023-128 : Signature d’un procès-verbal avec la société SOGELINK.
Décision n°VI-DEC-2023-126 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne dans le cadre du renouvellement des caméras de vidéoprotection endommagées suite aux violences urbaines débutées le 27 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-125 : Signature d’une convention de prestations avec l’associations « SO BAD CREATION » pour l’organisation d’une spectacle dans le cadre de la fête de quartier du centre social Camile-Claudel.
Décision n°VI-DEC-2023-124 : Location Balayeuse
Décision n°VI-DEC-2023-123 : Location tractopelle
Décision n°VI-DEC-2023-122 : Signature d’une convention de prestations avec la société SURMESURES Productions pour l’organisation d’une spectacle dans le cadre de la fête de quartier du centre social Camille-Claude.
Décision n°VI-DEC-2023-121 : Signature d’une convention de prestations avec la société SURMESURES Productions pour l’organisation d’un spectacle dans le cadre des portes ouvertes du centre social Camille-Claudel.
Décision n°VI-DEC-2023-120 : Avenant n°3 – révision du marché public global de performance associant la conception, la réalisation, l’exploitation et la maintenance en gestion globale des installations d’éclairage public et des installations de connexes de la ville d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2023-119 : Signature d’une lettre de commande pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEC-2023-118 : Accord-cadre n°2023MA015 publié sous l’annonce n°2023 107 relatif à l’entretien et l’aménagement des espaces publics de la ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2023-117 : Signature d’un contrat de réservation pour la visite de la Cité des Sciences, relatif à l’organisation d’une sortie d’été le 3 août, au profit de l’ACM 6/11 ans, avec la Cité des Sciences et de l’Industrie, située à Paris.
Décision n°VI-DEC-2023-116 : Convention d’occupation précaire du domaine public pour un abri à vélo SNCF.
Décision VI-DEC-2023-115 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-114 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-113 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-112 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-111 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-110 : Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France – Dispositif « Équipements sportifs de proximité.
Décision VI-DEC-2023-109 : Accord-cadre n°2023MA014 relatif aux prestations d’entretien et de réparation du parc automobile de la ville d’Étampes – lot 1 : véhicules légers et utilitaires.
Décision n°VI-DEC-2023-108 : Animation musicale « MONADA » à l’occasion de la soirée du Renaissance organisée sur la commune d’Etampes le vendredi 7 juillet 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-107 : Appel à Projets Ile de France « Une Chance Pour tous ».
Décision n°VI-DEC-2023-106 : Commande à l’association « Au temps de la crinoline », d’une démonstration de dans pour les Journées du Patrimoine.
Décision n°VI-DEC-2023-105 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours pour le 14 juillet 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-104 : Marché subséquent 2023MS002 relatif aux travaux d’aménagement des abords de l’école Louise-Michel dépendant de l’accord-cadre n°2022MA013 relatif aux travaux d’aménagement divers de voirie.
Décision n°VI-DEC-2023-102 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition des équipement sportifs de la Ville d’Étampes, auprès du Département de l’Essonne et du collège de Guinette.
Décision n°VI-DEC-2023-101 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition des équipement sportifs de la Ville d’Étampes, auprès du Département de l’Essonne et du collège Jean-Etienne-Guettard.
Décision n°VI-DEC-2023-100 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition des équipement sportifs de la Ville d’Étampes, auprès du Département de l’Essonne et du collège Marie-Curie.
Décision n°VI-DEC-2023-099 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2023-098 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danse.
Décision n°VI-DEC-2023-097 : Contrat d’abonnement et de maintenance des terminaux de paiement par carte bancaire.
Décision n°VI-DEC-2023-096 : Signature d’un contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel.
Décision n°VI-DEC-2023-094 : Convention d’occupation précaire Ville d’ÉTAMPES / UDFO91.
Décision n°VI-DEC-2023-093 : Contrat de service du nouveau copieur Centre social Camille-Claudel.
Décision n°VI-DEC-2023-092 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2023-091 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2023-090 : Signature d’une convention de co-organisation de galas de danses.
Décision n°VI-DEC-2023-089 : Signature de mise à disposition d’un archiviste itinérant du CIG de la Région Île-de-France.
Décision n°VI-DEC-2023-088 : Concert « Le Bal Afro Bamako » lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-087 : Animation et Iocation d’une structure d’escalade avec une tyrolienne et d’une structure Kids Aventure lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-086 : Concert du « Grup Artan » lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-082A : Accord-cadre n°2023MA011 publié sous l’annonce n°2022-FCS-0023 relatif à la fourniture et à la livraison de produits d’entretien du lot n°5 – Traitement des déchets.
Décision n°VI-DEC-2023-085 : Poste de secours de la Croix-Rouge lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-084 : Animation folklorique lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-083 : Atelier créatif « Attrapes rêve » lors de la Fête de Guinette du 17 juin.
Décision n°VI-DEC-2023-081A : Accord-cadre n°2023MA011 publié sous l’annonce n°2022-FCS-0023 relatif à la fourniture et à la livraison de produits d’entretien du lot n°4 – Matériel
Décision n°VI-DEC-2023-081 : Fourniture et livraison de produits d’entretien – lot 4.
Décision n°VI-DEC-2023-080A : Accord-cadre n°2023MA011 publié sous l’annonce n°2022-FCS-0023 relatif à la fourniture et à la livraison de produits d’entretien du lot n°3 – Papier hygiénique, consommable et essuyage.
Décision n°VI-DEC-2023-080 : Fourniture et livraison de produits d’entretien – lot 3.
Décision n°VI-DEC-2023-079A : Accord-cadre n°2023MA011 publié sous l’annonce n°2022-FCS-0023 relatif à la fourniture et à la livraison de produits d’entretien du lot n°2 – Hygiène générale.
Décision n°VI-DEC-2023-079 : Fourniture et livraison de produits d’entretien – lot 2.
Décision n°VI-DEC-2023-078 : Fourniture et livraison de produits d’entretien – lot 1.
Décision n°VI-DEC-2023-077 : Contrat de service nouveau copieur centre social Rosa-Parks.
Décision n°VI-DEC-2023-075 : Transformation d’un terrain de football en schiste en gazon synthétique – lot 2.
Décision n°VI-DEC-2023-074 : Transformation d’un terrain de football en schiste en gazon synthétique – lot 1.
Décision n°VI-DEC-2023-073 : Avenant de prolongation location de véhicules avec le groupe ARVAL.
Décision n°VI-DEC-2023-072 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion de la Fête de la Musique.
Décision n°VI-DEC-2023-071 : Signature d’un contrat de prestation pour une prestation musicale à l’occasion de la Fête Nationale du 14 juillet.
Décision n°VI-DEC-2023-070 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion de la Fête de la Musique.
Décision n°VI-DEC-2023-069 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion de la Fête de la Musique.
Décision n°VI-DEC-2023-068 : Spectacle par l’association « So Bad » à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-067 : Spectacle « Le triporteur musical » à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-066 : Animation et location d’un trampoline et d’une structure gonflable à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-065 : Spectacle de rue « Qui veut jouer à la marionnette géante » à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-064 : Animation d’un stand maquillage à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023
Décision n°VI-DEC-2023-063 : Animation d’un stand jeux en bois à l’occasion de la Fête de Guinette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 17 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-061 : Demande de subvention dans le cadre du fond dédié à la transition écologique pour l’amélioration de la performance énergétique d’un bâtiment.
Décision n°VI-DEC-2023-60 : Animation « Vélo Smoothie » à l’occasion de la journée mondiale de la bicyclette organisée sur la commune d’Etampes le samedi 3 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-059 : Signature d’un contrat de maintenance et d’hébergement du site internet de la Ville.
Décision n°VI-DEC-2023-058 : Animations vélos rigolos à l’occasion de la journée mondiale de la bicyclette organisée sur la commune d’Étampes le samedi 3 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-057 : Nomination d’un avocat pour le licenciement d’un agent au terme de la période de stage.
Décision n°VI-DEC-2023-055 : Convention d’occupation précaire Ville d’Étampes/UDFO 91.
Décision n°VI-DEC-2023-054 : Autorisation de placement de fonds sur un compte à terme.
Décision n°VI-DEC-2023-053A : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit de deux concerts dans le cadre du Millénaire de l’église Notre-Dame le 13 mai et 25 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-053 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit de deux concerts dans le cadre du Millénaire de l’église Notre-Dame le 13 mai et25 juin 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-051 : Cession de gré à gré d’un véhicule communal.
Décision n°VI-DEC-2023-050 : Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à l’école du Port élémentaire.
Décision n°VI-DEC-2023-049 : Convention d’occupation précaire d’un local de la Maison des Services Publics.
Décision n°VI-DEC-2023-048 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel pour la réalisation de prestation de service pour la collectivité.
Décision n°VI-DEC-2023-047 : Signature d’un contrat de maintenance préventive pour 6 portes sectionnelles.
Décision n°VI-DEC-2023-046 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne.
Décision n°VI-DEC-2023-045 : Signature d’un contrat avec la société SARL ATEC Hygiène.
Décision n°VI-DEC-2023-043 : Contrat avec la société Ecolab Pest France.
Décision n°VI-DEC-2023-042 : Contrat avec la société Cappigeon.
Décision n°VI-DEC-2023-041 : Contrat de maintenance et télé-assistance du logiciel salamandre – fusion.
Décision n°VI-DEC-2023-040 : Convention d’occupation du domaine public par la Croix Rouge Française.
Décision n°VI-DEC-2023-039 : Signature d’un contrat de maintenance du portail automatique du Centre Technique Municipal.
Décision n°VI-DEC-2023-038A : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « La passion du verbe » – 3 juin 2023 à 20 h 30 – Collégiale Notre-Dame-de-Fort.
Décision n°VI-DEC-2023-038 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « La passion du verbe » – 3 juin 2023 à 20 h 30 – Collégiale Notre-Dame-de-Fort.
Décision n°VI-DEC-2023-037 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Job ou l’errance du Juste » vendredi 19 mai 2023 à 20 h à la collégiale Notre-Dame duFort.
Décision n°VI-DEC-2023-036 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Des souris et des hommes » samedi 27 mai 2023 à 20 h 30 à l’Espace Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2023-035: Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Volpone – Le bal des Crapules ».
Décision n°VI-DEV-2023-033 : Contrat de service nouveau copieur Vie associative
Décision n°VI-DEV-2023-032 : Demande de subvention Fonds Vert.
Décision n°VI-DEV-2023-031 : Signature d’un contrat d’abonnement GPRS pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEV-2023-027 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Etampes.
Décision n°VI-DEV-2023-026 : Signature d’un lettre de commande pour la dispense de cours de gymnastique pour les adultes.
Décision n°VI-DEV-2023-025 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Finalement je vais bien ».
Décision n°VI-DEV-2023-024 : Renouvellement de contrat de service relatif à la gestion centralisée des horodateurs.
Décision n°VI-DEV-2023-023 : Signature d’un contrat de mise à disposition de personnel pour la réalisation de prestations de service pour la collectivité.
Décision n°VI-DEV-2023-022 : Signature d’un contrat de mise à disposition de personnel pour la réalisation de prestations de service pour la collectivité.
Décision n°VI-DEV-2023-021 : Maintenance des élévateurs.
Décision n°VI-DEV-2023-020 : Maintenance des élévateurs.
Décision n°VI-DEC-2023-019 : Autorisation d’ouverture d’un compte à terme.
Décision n°VI-DEC-2023-018 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la mise en accessibilité de bâtiments publics pour l’année 2023.
Décision n°VI-DEC-2023-017 : Demande de subvention DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement public Local) pour la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes.
Décision n°DEC-2023-016 : Signature d’une convention de coordination en matière de sécurité et protection de la santé.
Décision n°VI-DEC-2023-015 : signature d’un contrat pour l’accompagnement à la recherche d’économies potentielles et de marges de manoeuvres budgétaires liées à la renégociation des contrats d’emprunt.
Décision n°VI-DEC-2023-014 : Renouvellement du contrat de service d’utilisation du progiciel MARCOWEB en mode hébergé.
Décision n°VI-DEC-2023-013 : Signature d’une convention pour la location de la Salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2023-012 : Signature d’une convention pour la location de la Salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2023-011 : Signature d’une convention pour la location de la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2023-010 : Maintenance ascenseur.
Décision n°VI-DEC-2023-009 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay.
Décision n°VI-DEC-2023-008 : Signature d’une convention pour la location de la salle Saint-Antoine.
Décision n°VI-DEC-2023-007 : Contrat de service nouveau copieur SIJE.
Décision n°VI-DEC-2023-006 : Contrat de service copieur Service Technique.
Décision n°VI-DEC-2023-005 : Contrat de service nouveau copieur RH
Décision N°VI-DEC-2023-004 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Les Aventuriers de la Cité Z »
Décision n°VI-DEC-2023-002 : Signature d’un contrat de maintenance pour le panneau lumineux Elaris.
Décision n°VI-DEC-2023-001 : Vente d’une arme de service de catégorie B type.
Décision n°VI-DEC-2022-214 : Reconduction du contrat avec Adelyce : Logiciel de pilotage de la masse salariale.
Décision n°VI-DEC-2022-213 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay.
Décision n°VI-DEC-2022-212 : Demande d’abondement de la subvention régionale relative au bouclier de sécurité auprès du Conseil Départemental de l’Essonne
Décision n°VI-DEC-2022-211 : Signature d’un contrat d’entretien de deux portes automatiques piétonnes 2023.
Décision n°VI-DEC-2022-210 : Contrat d’hébergement GNAU avec la société OPERIS.
Décision n°VI-DEC-2022-209 : Contrat d’hébergement du progiciel OXALIS avec la société OPERIS.
Décision n°VI-DEC-2022-208 : Avenant au contrat de maintenance n°202000024 avec la société OPERIS.
Décision n°VI-DEC-2022-207 : Cotisation salariale mensuelle relative à la couverture collective de frais d’obsèques en vigueur au sein de la collectivité.
Décision n°VI-DEC-2022-204 : Partenariat annuel entre la mairie d’Etampes, le service du SIJE et l’AFM Téléthon.
Décision n°VI-DEC-2022-202 : Signature d’un contrat de mise à disposition de personnel pour la réalisation de prestation de service pour la collectivité.
Décision n°VI-DEC-2022-201 : Signature d’un contrat de maintenance pour les portails et autres fermetures automatiques de la Ville d’Etampes.
Décision N°VI-2022-200 : Signature d’un contrat d’entretien des deux toilettes publiques.
Décision n°VI-DEC-2022-199 : Signature d’un contrat de mise à disposition de personnel pour la réalisation de prestations de service pur la collectivité.
Décision n°VI-DEC-2022-198 : Signature d’une convention de mise à disposition de personnel.
Décision n°VI-DEC-2022-197 : Signature de la convention tripartite pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration pour les enfants domiciliés à Etampes et scolarisés en ULIS dans une autre commune.
Décision n°VI-DEC-2022-195 : Autorisation de signature du contrat de prêt présenté par Abeille Secteur Public.
Décision n°VI-DEC-2022-194 : Signature d’un contrat avec la compagnie « ART 72 » pour l’animation d’une déambulation et des marchés avec la présence d’un sculpteur de ballons à l’occasion des fêtes de fin d’année.
Décision n°VI-DEC-2022-193 : Signature d’un contrat avec l’association « Etoile Filante Production » pour deux spectacles à l’occasion de la déambulation dans les quartiers.
Décision n°VI-DEC-192 : Signature d’un contrat avec l’association « Centre artistique arabesque » pour l’animation d’une déambulation avec un père-noël et un lutin à l’occasion de la déambulation dans les quartiers.
Décision n°°VI-DEC-191 : Signature d’un contrat avec la compagnie « Courant d’Art Frais » pour la location de marionnettes géantes à l’occasion de la déambulation dans les quartiers.
Décision n°VI-DEC-2022-190 : Autorisation de signature du contrat de prêt présenté par Sienna AM France le compte de FCT HAV Filo2.
Décision n°VI-DEC-2022-189 : Signature d’un contrat avec « LM Structuregonflable », auto-entrepreneur pour l’animation d’un stand maquillage à l’occasion des animations des marchés.
Décision n°VI-DEC-2022-178 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « La Passion selon Tibhirine » le 26 novembre 2022 à la Collégiale Notre-Dame du Fort.
Décision n°VI-DEC-2022-177 : Signature d’un avenant de reconduction de la convention établie entre le Collège Jean-Étienne-Guettard et la Ville d’Étampes.
Décision n°VI-DEC-2022-176 : Déclaration d’irrecevabilité de la liste des candidats aux élections des représentants du personnel à la CAP C – Scrutin du 8 décembre 2022.
Décision n°VI-DEC-2022-175 : Déclaration d’irrecevabilité de la liste des candidats aux élections des représentants du personnel à la CAP B – Scrutin du 8 décembre 2022.
Décision n°VI-DEC-2022-174 : Déclaration d’irrecevabilité de la liste des candidats aux élections des représentants du personnel à la CAP A – Scrutin du 8 décembre 2022.
Décision n°VI-DEC-2022-173 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay.
Décision n°VI-DEC-2022-172 : Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la construction du centre d’Accueil de Loisirs Sans-hHébergement (ALSH) Louise-Michel.
Décision n°VI-DEC-2022-171 : Demande de subvention de l’aide communautaire 2022 auprès de la Communauté d’agglomération de l’Etampois Sud-Essonne.
Décision n°VI-DEC-2022-167 : Instruction technique des dossiers chômage à la société Info Décision.
Décision n°VI-DEC-2022-166 : Partenariat annuel entre la mairie d’Étampes, le service du SIJE et l’institut Médico Educatif « La Feulleraie ».
Décision n°VI-DEC-2022-165 : Obligation légale – Autorisation pour copier et partager des articles de presse. Souscription au contrat CIPro Villes.
Décision n°VI-DEC-2022-164 : Contrat de maintenance de la fardeleuse-soudeuse en L avec tunnel.
Décision n°VI-DEC-2022-163 : Modification de la décision de création de la régie d’avances « Menues dépenses ».
Décision n°VI-DEC-2022-162 : Contrat de service nouveau copieur Jean-Carmet.
Décision n°VI-DEC-2022-161 : Contrat de service copieur Police Municipale.
Décision n°VI-DEC-2022-158 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay
Décision n°VI-DEC-2022-157 : Signature de la convention pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration pour les enfants domiciliés à Etampes et scolarisés enULIS dans une autre commune.
Décision n°VI-DEC-2022-156 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Please Stand Up » à l’Espace Jean-Carmet, samedi 15 octobre 2022 à 20 h 30.
Décision n°VI-DEC-2022-155 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce »Quand Marie rentre Sully » à l’Espace Jean-Carmet, samedi 3 décembre 2022 à 20 h 30.
Décision n°VI-DEC-2022-154 : Signature d’un avenant pour la reconduction d’un partenariat entre la Ville et JPT Spectacles dans l’action Théâtre pour Tous.
Décision n°VI-DEC-2022-153 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « Pour que tu m’aimes encore » à l’Espace Jean-Carmet, samedi 19 novembre à 20 h 30.
Décision n°VI-DEC-2022-152 : Signature d’un contrat de cession pour la pièce « La Trilogie » de Charles Gonzalès au Théâtre Les Grands Solistes, du vendredi 16 au dimanche 18 décembre 2022.
Décision n°VI-DEC-2022-151 : Signature des contrats de service pour des produits ARPEGE.
Décision n°VI-DEC-2022-150 : Convention de mise à disposition d’un agent du service remplacement du CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France.
Décision n°VI-DEC-2022-149 : Contrat suivi qualité, hygiène, diététique Cuisine Centrale et Restaurants satellites.
Décision n°VI-DEC-2022-148 : Signature de la convention tripartite pour la prise en charge d’une partie des frais de restauration pour les enfants domiciliés à Etampes et scolarisés en ULS dans une autre communes.
Décision n°VI-DEC-2022-147 : Modification de la régie de recettes « demandes d’autorisation préalable de mise en location ».
Décision n°VI-DEC-2022-145 : Mission de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU d’Etampes.
Décision n°VI-DEC-2022-146 : Signature d’une convention de gestion de bassin de rétention.
Décision n°VI-DEC-2022-144 : Signature d’un contrat pour la vérification des installations électriques de la fête foraine de la Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2022-143 : Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un poste de secours durant la fête foraine de la Saint-Michel.
Décision n°VI-DEC-2022-142 : Signature d’une convention pour une animation sur la prévention et la bonne pratique de l’utilisation des jeux video
Décision n° VI-DEC-2022-141 : Signature d’une convention, pour la mise à disposition de l’île de loisirs d’Étampes pour la fête foraine de la Saint Michel
Décision n° VI-DEC-2022-140 : Signature d’un contrat de refinancement des prêts de la SFIL pour une durée de 14 ans et 3 mois.
Décision n° VI-DEC-2022-139 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay le 18/09/2022 à M. Sylvain BOSTIC pour un montant de 350 €
Décision n° VI-DEC-2022-138 : Signature d’une convention de mise à disposition de mise à disposition de la salle Saint Antoine le 15 septembre 2022 au cabinet Nestenn MERY-SANSON pour un montant de 75 €
Décision n° VI-DEC-2022-137 : Signature d’une convention pour la location de la salle communale du Château de Valnay le 17/09/2022 à Mme CHASSET pour un montant de 700 €
Décision n° VI-DEC-2022-136 : Modification de la décision n° VI-DEC-2022-112 concernant la signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion des Terrasses Musicales
Décision n°VI-DEC-2022-135 : Signature d’un contrat de location de deux structures gonflables avec l’entreprise LUDYPARC, dans le cadre de la journée Portes ouvertes du centre social Rosa-Parks, du mercredi 21 septembre 2022
Décision n°VI-DEC-2022-134 : Signature d’un contrat de prestation de service avec l’association « AAMCMD » (Association Art, Musique et Culture Marocaine de Drancy) pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la fête des 10 ans du centre social Camille-Claudel
Décision n°VI-DEC-2022-133 : Signature d’un contrat de cession d’un spectacle avec l’association « CREATIONS MAGIQUES » dans le cadre de la fête des 10 ans du centre social Camille-Claudel
Décision n°VI-DEC-2022-132 : Signature d’une convention de prestations avec l’association « SO BAD CREATION » pour l’organisation d’un spectacle dans le cadre de la fête des 10 ans du centre social Camille-Claudel
Décision n°VI-DEC-2022-131 : Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association Cirque Ovale, relatif à l’organisation d »une représentation circassienne intitulée « Le cabaret des enfants », le 27 août 2022
Décision n°VI-DEC-2022-130 : Contrat de maintenance des équipements de la cuisine centrale
Décision n°VI-DEC-2022-128 : Modification de la décision n°VI-DEC-2022-112 concernant la signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion des Terrasses Musicales
Décision n°VI-DEC-2022-127 : Commande à l’Association « S.A.E (Société Artistique d’Etampes) » d’ateliers pédagogiques pour le Salon artistique du 1er au 16 octobre 2022
Décision n°VI-DEC-2022-126 : Contrat de maintenance des installations frigorifiques
Décision n°VI-DEC-2022-124 : Signature d’une convention de mise à disposition d’emballages de gaz médium et grandes bouteilles pour les services plomberies et serrureries
Décision n°VI-DEC-2022-123 : Contrat de prestation de service
Décision n°VI-DEC-2022-122 : Commande à l’association Quatuor Midi-Minuit de deux concerts dans le cadre du Millénaire de l’église Notre-Dame le 17 septembre et le 16 octobre 2022
Décision n°VI-DEC-2022-120 : Signature d’un contrat d’abonnement au logiciel de prospective financière
Décision n°VI-DEC-2022-116 : Clôture de la régie de recettes « Centre social Jean-Carmet »
Décision n°VI-DEC-2022-115 : Clôture de la régie de recettes « Transports carte Scol’R »
Décision n°VI-DEC-2022-114 : Modification de la régie d’avances « Centre social Croix-de-Vernailles »
Décision n°VI-DEC-2022-113 : Contrat suivi qualité, hygiène, diététique Cuisine Centrale et Restaurants satellites
Décision n°VI-DEC-2022-112 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion des Terrasses Musicales
Décision n°VI-DEC-2022-111 : Signature d’un contrat de prestation pour une animation musicale à l’occasion des Terrasses Musicales
Décision n°VI-DEC-2022-110 : Convention d’occupation précaire
Décision n°VI-DEC-2022-109 : Convention d’occupation précaire
Décision n°VI-DEC-2022-108 : Signature d’un contrat de réservation de visite entre l’association Provins Tourisme et l’Espace social Jean-Carmet, relatif à l’organisation d’une sortie d’été, à la cité médiévale
Décision n°VI-DEC-2022/107 : Signature d’une convention relative à la mise à disposition des équipements sportifs de la Ville d’Etampe, avec l’Association SHOU-BO KUNG-FU Etampes
Décision n°VI-DEC-2022-106 : Commande à l’Association « Au Temps de la Crinoline », d’une démonstration de danse pour les Journées du Patrimoine
Décision n°VI-DEC-2022-105 : Signature d’un contrat de réservation de visite de la Cité des Sciences et de l’Industrie relatif à l’organisation d’une sortie d’été le 6 août 2022, au profit des famille, avec la Cite des Science et de l’Industrie, située à Paris
Décision n°VI-DEC-2022-104 : Signature d’un contrat de réservation de visite du château de Guédelon relatif à l’organisation d’une sortie d’été le 20 août 2022, au profit des familles, avec le S.A.S Chantier médiéval de Guédelon, situé à Treigny
Décision n°VI-DEC-2022-094 : Contrat de location d’un véhicule frigorifique
CCAS
>>
Décision n°CCAS-DEC2023-39 : Signature d’un contrat pour une animation musicale au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC2023-38 : Signature d’un contrat pour une animation karaoké au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC2023-37 : Modification de la régie de recettes « Voyages, sorties, animations diverses ».
Décision n°CCAS-DEC2023-36 : Clôture de la régie de recettes « Restaurant des anciens – Temps des loisirs ».
Décision n°CCAS-DEC2023-35 : Clôture de la régie de recettes « Petits services maison ».
Décision n°CCAS-DEC2023-34 : Clôture de la régie d’avances et de recettes « Ventes de CESU préfinancés ».
Décision n°CCAS-DEC2023-31 : Reglèment de fonctionnement de l’hébergement d’un système d’information des ressources humaines dans le cadre de l’affiliation volontaire réduite au CIG.
Décision n°CCAS-DEC2023-30 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical à la résidence du Petit Saint Mars.
Décision n°CCAS-DEC2023-29 : Signature d’un contrat pour un spectacle de magie et d’hypnose au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC2023-28 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical au Centre social Jean-Carmet.
Décision n°CCAS-DEC2023-27 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour un spectacle dansant – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-26 : Semaine Bleue – Signature d’un contrat pour une animation Quizz et Karaoké – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-25 : Repas festif – Signature d’un contrat pour une prestation musicale – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-24 : Signature d’un contrat pour l’animation chorale, au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC2023-12 : Contrat de service nouveau copieur Service des Personnes retraitées.
Décision n°CCAS-DEC2023-08 : Signature d’un contrat de maintenance et entretien pour climatiseurs – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-07 : Repas festif – Signature d’un contrat pour un spectacle dansant – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-06 : Repas festif – Signature d’un contrat pour un spectacle musical – Résidence Clairefontaine
Décision n°CCAS-DEC2023-05 : Anniversaire « 100 ans » – Prestation musicale – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-03 : Signature d’un contrat pour une animation « Conférence » – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-02 : Repas festif – Signature d’un contrat pour un spectacle chantant – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2023-01 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical à la salle des Fêtes Jean-Lurçat.
Décision n°CCAS-DEC2022-51 : Cotisation salariale mensuelle relative à la couverture collective de frais d’obsèques en vigueur au sein du CCAS.
Décision n°CCAS-DEC-2022-45 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical au Temps des Loisirs.
Décision n°CCAS-DEC2022-44 : Reglèment de fonctionnement de l’hébergement d’un système d’information des Ressources Humaines dans le cadre de l’affiliation volontaire réduite au CIG.
Décision n°CCAS-DEC2022-43 : Instruction technique des dossiers chômage à la Société Info Décision.
Décision n°CCAS-DEC2022-42 : Contrat de traitements antiparasitaires – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2022-41 : Contrat de traitement anti-nuisibles – Résidence Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC2022-40 : Fête des Anniversaires des résidents – Signature d’un contrat pour une comédie-ballet – Résident Clairefontaine.
Décision n°CCAS-DEC-2022-36 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical au centre social Jean-Carmet à l’occasion de la Semaine Bleue.
Décision n°CCAS-DEC-2022-35 : Signature d’un contrat pour un spectacle musical à la Résidence du Petit-Saint-Mars à l’occasion de la Semaine Bleue.
Décision n°CCAS-DEC2022-34 : Modification de la décision de création de la régie d’avances « Animations Résidence Clairefontaine »
Décision n°CCAS-DEC2022-33 : Convention Tripartite en vue d’un glissement de bail
Décision n°CCAS-DEC2022-32 : Signature de prestation de prélèvements et analyse légionellose
Décision n°CCAS-DEC2022-31 : Signature du contrat de vérification périodique des installations électriques
Décision n°CCAS-CED2022-30 : Au titre des secours financiers
Décision n°CCAS-DEC2022-29 : Repas festif – animation musicale pour les résidents
Décision n°CCAS-DEC2022-28 : Repas festif – spectacle de danses tahitiennes pour les résidents
Délibérations
Conformément à la législation entrée en vigueur au 1er juillet 2022, vous pouvez désormais consulter directement en ligne les décisions parues à compter de cette date.
Ville
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Délibération n°VI-DEL-2023-085 : Voeu pour un cesser le feu au Proche-Orient pour la protection des populations civiles et pour une paix durable entre israéliens et palestiniens.
Délibération n°VI-DEL-2023-084 : Motion contre l’antisémitisme, pour la paix, pour la République et pour la France.
Délibération n°VI-DEL-2023-083 : Motion pour combattre à Étampes l’antisémitisme, l’islamophobie et toutes les formes de racisme.
Délibération n°VI-DEL-2023-082 : Motion pour la construction d’une nouvelle cuisine municipale.
Délibération n°VI-DEL-2023-081 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie A.
Délibération n°VI-DEL-2023-080 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2023 ».
Délibération n°VI-DEL-2023-079 : Validation du projet social 2023-2026 dans le cadre du renouvellement de l’agrément du Centre social Jean-Carmet.
Délibération n°VI-DEL-2023-078 : Adhésion de la Ville au SMOYS et transfert de la compétence gaz.
Délibération n°VI-DEL-2023-077 : Exception du repos dominical pour les commerces de détail – année 2024.
Délibération n°VI-DEL-2023-076 : Observation définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur l’examen des comptes et de la gestion de la Ville d’Étampes au cours des exercices 2017 et suivants. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2023-075 : Modification des représentants de la commune devant siéger au sein du Comité de la Caisse des Écoles.
Délibération n°VI-DEL-2023-074 : Adhésion au SMOYS au titre de la compétence « mobilité électrique » définie comme compétence « relative aux infrastructures de charges pour céhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) ».
Délibération n°VI-DEL-2023-073 : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat d’électricité. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2023-072 : Mise en place de formulaire encadrant la mise à disposition du matériel communal aux associations, aux scolaires, aux institutions et aux particuliers. Annexe
Délibération n°VI-DEL-2023-071 : Convention de partenariat entre la Ville d’Étampes et la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne dans le cadre de la campagne de lutte contre le cancer du sein (octobre rose). Annexe
Délibération n°VI-DEL-2023-070 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie B – Article. L.332-8-2 du Code Général de la Fonction Publique.
Délibération n°VI-DEL-2023-069 : Nouvelle dénomination de la « Place Michel-Morizot » en « Place Nicole et Michel Morizot ».
Délibération n°VI-DEL-2023-068 : Adhésion des centres sociaux Jean-Carmet et Rosa-Parks à la fédération des centres sociaux.
Délibération n°VI-DEL-2023-067 : Approbation de la déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU (hôpital de jour 80 places et établissement hospitalier de 102 lits sur le site du centre hospitalier Sud Essonne). Annexe 1 – Annexe 2 – Annexe 3
Délibération n°VI-DEL-2023-066 : Subvention exceptionnelle au titre de l’année 2023 à l’association « Pian’Arte ».
Délibération n°VI-DEL-2023-065 : Subvention exceptionnelle versée à l’association ACTED en solidarité avec le Maroc et la Lybie.
Délibération n°VI-DEL-2023-064 : Motion proposée par les élus Etampes en Commun concernant le Lieutenant Pol Lapeyre.
Délibération n°VI-DEL-2023-063 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2023 à l’association « Basket Club Etampois ».
Délibération n°VI-DEL-2023-062 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2023 à l’amicale des pompiers d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2023-061 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2023 à l’association « Kug Fu Wushu Val de Juine ».
Délibération n°VI-DEL-2023-060 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2023 à l’association « Etampes Rugby Club ».
Délibération n°VI-DEL-2023-059 : Subvention complémentaire au titre de l’année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2023-058 : Réévaluation tarifaire de location de salles communales.
Délibération n°VI-DEL-2023-057A : Cession du bien communal sis 1, rue des Archers – Parcelle AH 159.
Délibération n°VI-DEL-2023-057 : Cession du bien communal sis 1, rue des Archers – Parcelle AH 159.
Délibération n°VI-DEL-2023-056 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession de l’immeuble situé 22, rue Saint-Antoine – Parcelle AV 127p lot n°1.
Délibération n°VI-DEL-2023-055 : Désaffectation, déclassement par anticipation du domaine public communal de la parcelle ZK 672 et sa cession au groupe Frey.
Délibération n°VI-DEL-2023-054 : Adhésion à la mission de médiation du CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France.
Délibération n°VI-DEL-2023-053 : Mise à jour du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2023-052 : Convention de partenariat entre les communes d’Etampes, de Garancières-en-Beauce, la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne et la Communauté de Communes Cœur de Beauce pour l’emploi sur Garancières-en-Beauce.
Délibération n°VI-DEL-2023-051 : Désignation d’un référent déontologue de l’élu local.
Délibération n°VI-DEL-2023-050 : Prolongation de la convention relative à l’organisation de l’agence postale communale (Saint-Martin).
Délibération n°VI-DEL-2023-049 : Projet de création d’un crématorium avec délégation de service public.
Délibération n°VI-DEL-2023-048 : Charte d’engagement avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) et désignation de référent.
Délibération n°VI-DEL-2023-047 : Convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne concernant l’accueil de loisirs au sein de l’école Louise-Michel.
Délibération n°VI-DEL-2023-046 : Décision modificative du budget général n° 1.
Délibération n°VI-DEL-2023-045 : Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2022 – Rapport d’utilisation.
Délibération n°VI-DEL-2023-044 : Concession d’aménagement du Programme de renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PriR) du quartier de Guinette – Approbation du Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité Locale (CRACL).
Délibération n°VI-DEL-2023-043 : Convention de refacturation des masques réutilisables dans le cadre de l’épidémie de la COVID-19 avec la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne.
Délibération n°VI-DEL-2023-042 : Constat de désaffection et déclassement du domaine public communal avant cession des parcelles AW245 et AW327 à Nexity.
Délibération n°VI-DEL-2023-041 : Elections sénatoriales 2023 – désignation des suppléants aux délégués.
Délibération n°VI-DEL-2023-040 : Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec la société Prunevielle titulaire du lot 6, du marché de réhabilitation de l’ancien lycée Blériot en locaux associatifs.
Délibération n°VI-DEL-2023-039 : Budget primitif – Budget principal – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2023-038 : Vote des taux communaux – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2023-037 : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Budget principal – Exercices 2022
Délibération n°VI-DEL-2023-036 : Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal – Exercice 2023.
Délibération n°VI-DEL-2023-035 : Affectation des résultats du compte administratif 2022 – Budget principale – Exercice 2023
Délibération n°VI-DEL-2023-034 : Compte administratif – Budget principal – Exercice 2022.
Délibération n°VI-DEL-2023-033 : Compte de gestion du comptable public – Budget principal – Exercice 2022
Délibération n°VI-DEL-2023-032 : Tarification de l’occupation d domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2023-031 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2022-077 en date du 5 octobre 2022 fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2023-030 : Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes à la Ville d’Etampes et plan d’actions correspondant – Année 2023.
Délibération n°VI-DEL-2023-029 : Convention de mise à disposition de services avec la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne pour la Foire de l’Essonne verte.
Délibération n°VI-DEL-2023-028 : Contrat de Ville 2015 – 2023 : Programmation 2023 – Attribution de subventions.
Délibération n°VI-DEL-2023-027 : Rétrocession de la voirie, des réseaux et espaces communs des tranches 3 et 4 du lotissement du « Bois-Bourdon ».
Délibération n°VI-DEL-2023-026 : Prescription d’une déclaration de projet emportant mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme n°2 – Projet de centrale photovoltaïque, Villes Sauvage.
Délibération n°VI-DEL-2023-025 : Approbation du bilan de concertation et arrêt du projet de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme.
Délibération n°VI-DEL-2023-024 : Mise en place d’une convention cadre et d’un règlement intérieur pour la location des locaux situés 8 rue Jean-Baptiste Eynard
Délibération n°VI-DEL-2023-023 : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne au cours des exercices 2017 et suivants.
Délibération n°VI-DEL-2023-022 : Motion pour la gratuité de l’autoroute A10 au péage de Saint-Arnoult.
Délibération n°VI-DEL-2023-021 : Motion patrimoniale pour la restauration de la Chapelle de l’Hôtel-Dieu.
Délibération n°VI-DEL-2023-020 : Motion contre la collecte en porte à porte de la résidence du Bois-Bourdon.
Délibération n°VI-DEL-2023-019 : Instauration d’un règlement intérieur de la commande publique.
Délibération n°VI-DEL-2023-018 : Approbation du Rapport sur les Orientations budgétaires 2023 et prise d’acte du Débat d’Orientation budgétaires 2023.
Délibération n°VI-DEL-2023-017 : Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces communes des tranches.
Délibération n°VI-DEL-2023-016 : Subvention exceptionnelle versée à l’association ACTED en solidarité à la population Turque et Syrienne.
Délibération n°VI-DEL-2023-015 : Reprise des concessions perpétuelles dans les cimetières communaux.
Délibération n°VI-DEL-2023-014 : Motion contre la réforme des retraites du Gouvernement.
Délibération n°VI-DEL-2023-013 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal, cession d’une emprise de 37m2, lot1 – Square du Docteur Jacques-Calley / Rue Paul-Doumer.
Délibération n°VI-DEL-2023-012 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal, cession d’une emprise de 37m2, lot1 – Square du Docteur Jacques-Calley / Rue Paul-Doumer.
Délibération n°VI-DEL-2023-011 : Désaffectation, déclassement par anticipation du domaine public communal et autorisation de cession de la parcelle AX 11.
Délibération n°VI-DEL-2023-010 : Signature d’une convention de reversement à laCommunauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne, d’une partie de la Taxe d’Aménagement perçue par la commune, dans le cadre du pacte financier et fiscal.
Délibération n°VI-DEL-2023-009 : Délibération permettant l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG-Couronne.
Délibération n°VI-DEL-2023-008 : Avis sur la demande de renouvellement d’autorisation environnementale relative à la station de traitement des eaux usées (STEU) de Morigny-Champigny.
Délibération n°VI-DEL-2023-007 : Demande de la SOGEM : désignation des représentants de la Ville pour la commission d’appel d’offres de la SORGEM dans le cadre de la concession d’aménagement du quartier de Guinette.
Délibération n°VI-DEL-2023-006 : Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Avis simple sur le projet arrêté en Conseil communautaire de la CAESE.
Délibération n°VI-DEL-2023-005 : Charte intercommunale de relogement des projets de renouvellement urbain – Approbation.
Délibération n°VI-DEL-2023-004 : Modification du contrat d’objectifs entre la Ville et l’association AUDEO.
Délibération n°VI-DEL-2023-003 : Mise en place de conventions cadres et règlements intérieures pour la mise à disposition de locaux pour l’Espace des Associations Louis-Blériot.
Délibération n°VI-DEL-2023-002 : Avis sur le projet partenarial d’aménagement de la Route Départementale 20.
Délibération n°VI-DEL-2023-001 : Convention de mise à disposition d’un terrain rue des Tilleuls avec la Scop Val Emploi.
Délibération n°VI-DEL-2022-117 : Motion sur les finances locales.
Délibération n°VI-DEL-2022-116 : Tarification de l’occupation du domaine public.
Délibération n°VI-DEL-2022-115 : Réajustement des tarifs des redevances funéraires.
Délibération n°VI-DEL-2022-114 : Tarifs des loyers des logements communaux.
Délibération n°VI-DEL-2022-113 : Prorogation de la convention de participation financière de la Commune d’Etampes au fonctionnement des classes maternelles et élémentaires sus contrat d’associations.
Délibération n°VI-DEL-2022-112 : Tarifs des frais d’écolage pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires résidant hors de la commune d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2022-111 : Créances irrécouvrables – Créances éteintes.
Délibération n°VI-DEL-2022-110 : Provision pour risques et charges.
Délibération n°VI-DEL-2022-109 : Ouverture des crédits d’investissement – Budget principal 2023.
Délibération n°VI-DEL-2022-108 : Avances sur les subvention 2023 : CASC, CCAS, Caisse des Ecoles.
Délibération n°VI-DEL-2022-107 : Décision modificative n°3 – Budget principal 2022.
Délibération n°VI-DEL-2022-106 : Convention de mise à disposition de services entre la Ville et la CAESE pour l’opération « Marché de Noël 2022 ».
Délibération n°VI-DEL-2022-105 : Régime indemnitaire des élus locaux : actualisation due à la revalorisation du point d’indice de référence de la fonction publique
Délibération n°VI-DEL-2022-104 : Règlement du remisage à domicile des véhicules communaux.
Délibération n°VI-DEL-2022-103 : Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie B – Article L.332-8-2* du Code Général de la Fonction Publique.
Délibération n°VI-DEL-2022-102 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°VI-DEL-2022-101 : Approbation de la modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Délibération n°VI-DEL-2022-100 : Accord de principe relatif à la modification de l’assiette foncière du bail emphytéotique et prorogation de ce bail – Résidence Clairefontaine.
Délibération n°VI-DEL-2022-099 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession de la parcelle ZK 3P1 situé lieu-dit les Hautes-Garces
Délibération n°VI-DEL-2022-098 : Retraite de la délibération n°VI-DEL-2022-072 du 5 octobre 2022 relative à la cession de la parcelle ZK 3 au groupe Uniti.
Délibération n°VI-DEL-2022-097 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal, division et cession d’une emprise de3 420 m2 issus de la parcelle BD 160 – 20, rue des Postes.
Délibération n°VI-DEL-2022-096 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal, division et cession d’un délaissé de voirie de 11m2, allée de la Ferme – Lot 2.
Délibération n°VI-DEL-2022-095 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal, division et cession d’un délaissé de voirie de 11m2, allée de la Ferme – Lot 1.
Délibération n°VI-DEL-2022-094 : Signature de la convention entre la Ville d’Etampes, la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne, et le secteur pastoral Saint-Michel-de-Beauce-Etampes, relative à l’utilisation culturelle et pédagogique des orgues d’églises propriété de la Commune d’Etampes.
Délibération n°VI-DEL-2022-93 : Mise à jour du linéaire de la voirie communale.
Délibération n°VI-DEL-2022-92 : Désignation d’un correspondant incendie et secours.
Délibération n°VI-DEL-2022-091 : Renouvellement de la convention entre la Ville d’Etampes et l’IUT d’Evry (Education Nationale) de mise à disposition d’une salle à la maison de l’enseignement
Délibération n°VI-DEL-2022-090 : Mise en place de convention cadres et règlements intérieurs pour la location de salles communales.
Délibération n°VI-DEL-2022-089 : Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat.
Délibération n°VI-DEL-2022-088 : Rémunération des agents recenseurs : année 2023
Délibération n°VI-DEL-2022-087 : Exception au repos dominical pour les commerces de détail – année 2023
Délibération n°VI-DEL-2022-086 : Motion sur les coûts de l’énergie, l’inflation, la baisse des dotations.
Délibération n°VI-DEL-2022-085 : Transfert temporaire de la salle des mariages en raison de travaux.
Délibération n°VI-DEL-2022-084 : Tarif de a restauration scolaire de l’école maternelle sinistrée Louise-Michel.
Délibération °VI-DEL-2022-083 : Décision modificative n°2 du budget principal 2022.
Délibération n°VI-DEL-2022-082 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
Délibération n°VI-DEL-2022-081 : Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2022.
Délibération n°VI-DEL-2022-080 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent du niveau de la catégorie A – Article L.332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique.
Délibération n°VI-DEL-2022-079 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°VI-DEL-2022-078 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2017-060 du 28 juin 2017 portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
Délibération n°VI-DEL-2022-077 : Modification de la délibération n°VI-DEL-2015-231 du 7 octobre 2015 fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction.
Délibération n°VI-DEL-2022-076 : Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville d’Etampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat de l’électricité.
Délibération n°VI-DEL-2022-075 : Approbation et signature d’une convention financière dans le cadre d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour le projet ClinAlliance.
Délibération n°VI-DEL-2022-074 : Cession des lots communaux
Délibération n°VI-DEL-2022-073 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d’une emprise de 30 m2 sur le domaine communal 22 rue du Gamin qui Chante.
Délibération n°VI-DEL-2022-072 : Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession de la parcelle ZK 3 – Lieu-dit « Les Hautes-Garces ».
Délibération n°VI-DEL-2022-071 : Convention d’occupation de salles municipales avec le bailleur SEQUENS – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-070 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’association Réseau d’Echanges Réciproques de l’Etampois (RERS) – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-069 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’association Rec’Action – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-068 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’association Nouvelles Voies – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-067 : convention d’occupation de salles municipales avec l’association La Compagnie des Muscardins – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-066 : Convention d’occupation de salles municipales avec le bailleur Les Résidences Yvelines Essonne – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-065 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’association Hop Hop Hop – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-064 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’association Union pour la Croix-de Vernailles – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-063 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’Association de Locataires de l’Etampois et de l’Essonne (ALE 91) – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-062 : Convention d’occupation de salles municipales avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE) – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-061 : Convention d’occupation de salles municipales avec la Mission Locale Sud Essonne (MLSE) – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-060 : Convention de partenariat – Point conseil budget – avec l’UDAF (Union Départementale des Associations Familiales) de l’Essonne – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-059 : Avenant n°2 à la convention cadre locale portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties (TFBP) – Autorisation de signature.
Délibération n°VI-DEL-2022-058 : Adoption du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs.
Délibération n°VI-DEL-2022-057 : Refus d’octroi de la protection fonctionnelle à Mme Maryline COMMEIGNES, Conseillère municipale – Demande du 15 septembre 2022.
Délibération n°VI-DEL-2022-056 : Renouvellement du délégué représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation deds Charge Transférées (CLECT).
Délibération n°VI-DEL-2022-055 : Convention de partenariat entre la Ville d’Etampes et l’Association « Pour le fonctionnement de l’atelier du 11 rue de la Vigne à Etampes » accordant la gratuité d’occupation et d’utilisation de locaux communaux.
Délibération n°VI-DEL-2022-054 : Convention de partenariat entre la Ville d’Etampes et l’Association « A.C.R.E (Les Amis du Château Roal d’Etampes) » accordant à cette dernière l’utilisation temporaire à titre gracieux du Bois de Guinette.
CCAS
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Délibération n°CCAS-DEL2023-33 : Convention partenariale entre EDF et le CCAS en matière de lutte contre la précarité énergétique et le maintien de l’énergie.
Délibération n°CCAS-DEL2023-32 : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Étampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat d’électricité.
Délibération n°CCAS-DEL2023-23 : Adhésion à la maison de médiation du CIG de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France.
Délibération n°CCAS-DEL2023-22 : Recrutement de 2 agents contractuels sur deux emplois permanents du niveau de la catégorie A.
Délibération n°CCAS-DEL2023-21 : Mise à jour et modification du tableau des emplois.
Délibération n°CCAS-DEL2023-20 : Mise à jour des outils réglementaires du SAAD (Service d’aide et d’accompagnement à domicile)
Délibération n°CCAS-DEL2023-19 : Allocation de Noël pour les personnes privées d’emploi et leurs enfants.
Délibération n°CCAS-DEL2023-18 : Allocation Étampoise de rentrée scolaire 2023.
Délibération n°CCAS-DEL2023-17 : Signature d’un contrat pour l’enregistrement, la prise de notes et la rédaction es procès-verbaux des Conseils d’administration.
Délibération n°CCAS-DEL2023-16 : Budget primitif 2023.
Délibération n°CCAS-DEL2023-15 : Affectation des résultats du compte administratif 2022.
Délibération n°CCAS-DEL2023-14 : Compte administratif 2022.
Délibération n°CCAS-DEL2023-13 : Compte de gestion du receveur, exercice 2022.
Délibération n°CCAS-DEL2023-11 : Rapport des orientations budgétaires 2023 et son annexe.
Délibération n°CCAS-DEL2023-10 : Règlement du remisage à domicile des véhicules communaux.
Délibération n°CCAS-DEL2023-09 : Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire par le CIG la Grande Couronne.
Délibération n°CCAS-DEL2022-50 : Modification du tableau des emplois.
Délibération n°CCAS-DEL2022-49 : Révision des loyers et charges des locataires de la résidence Clairefontaine 2023.
Délibération n°CCAS-DEL2022-48 : Convention utilisation et partenariat portail Espace Partenaires CPAM.
Délibération n°CCAS-DEL2022-47 : Convention partenariale avec DITEP de Brunehaut.
Délibération n°CCAS-DEL2022-46 : Avenant à la covnention tripartie modalités de fonctionnement du dispositif de la Téléassistance.
Délibération n°CCAS-DEL2022-39 : Mise en place de conventions de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux.
Délibération n°CCAS-DEL2022-38 : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Etampes et son CCAS, pour la mise en oeuvre d’une procédure de marché public pour l’achat d’électricité.
Délibération n°CCAS-DEL2022-37 : Modification de la délibération n°CCAS-DEL-2017-19 en date du 28 juin2017 portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, desSujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
Caisse des écoles
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Délibération n°CE-DEL-20023-11 : Subvention pour l’organisation de fêtes, kermesses, spectacles.
Délibération n°CE-DEL-20023-10 : Subvention aux bibliothèque scolaires.
Délibération n°CE-DEL-20023-09 : Bourses d’entrée en CP et en 6e.
Délibération n°CE-DEL-20023-08 : Budget primitif 2023.
Délibération n°CE-DEL-20023-07 : Affectation du résultat du budget 2022.
Délibération n°CE-DEL-20023-06 : Approbation du compte administratif 2022.
Délibération n°CE-DEL-20023-05 : Approbation du compte de gestion 2022.